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Lévaluation de la démarche et des actions des PCET Lévaluation du Projet CLIMATE au Conseil général de lEssonne Teddif, 16 décembre 2013 Chrystelle TOUZEAU.

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1 Lévaluation de la démarche et des actions des PCET Lévaluation du Projet CLIMATE au Conseil général de lEssonne Teddif, 16 décembre 2013 Chrystelle TOUZEAU Délégation au Développement Durable et Solidaire Conseil général de lEssonne

2 CLIMATE : un outil du PCET Objectif national : réduire par 4 les émissions du territoire dici 2050 Objectifs départementaux Conseil général de lEssonne –Plan Climat Energie Territorial (PCET) : Volet institutionnel –42 actions pour permettre au département dêtre un levier dexemplarité, dincitation et dimpulsion –État initial : Bilan Carbone du CG (patrimoine/ services et territoire) –Principales sources démissions : bâtiment et voirie, achat, énergie et déplacements –Le projet CLIMATE subventionné par LIFE + Objectif annoncé : réduire de 25% les consommations dénergie du territoire dici 2020 réduire les émissions de GES du territoire de 10% sur la durée du projet soit

3 Le financement de CLIMATE Le Conseil général a répondu à lappel à projet européen LIFE+ en Il a obtenu 783 K de financement sur 12 actions du plan climat sur Matériauthèque écologique Déploiement de la Charte Construire et subventionner durable Accompagnement au développement des filières déco-activité Centrale de mobilité MOBILESSONNE Comptabilité carbone Guide « urbanisme durable » Sensibilisation des collégiens à la construction durable Prévention de la précarité énergétique… Les obligations liées à la convention européenne : -Fournir les livrables identifiés dans la convention -Respecter les jalons -Présenter un état davancement annuel -Proposer une évaluation ex-ante et ex-post

4 2010 : construction des outils de lévaluation ex-ante avec un bureau détude 2 outils : - Un tableau de questionnement qualitatif sur limpact du projet - Une fiche de suivi de chaque action semestrielle (quantitatif) 3 objets Un suivi des indicateurs définis avec chaque direction Un suivi du scénario (médian, pessimiste, optimiste) Un suivi des jalons des actions 2011 – 2013 suivi des fiches de suivi de lévaluation ex-ante remplies semestriellement par les chefs de projet concernés 2014 construction de lévaluation ex-post Lévaluation

5 Les fiches de suivi : semestrielle Suivi des indicateurs semestriels Les indicateurs renseignés permettent didentifier le scénario de déroulement de laction Suivi des jalons, avec les tâches et leur état de réalisation Commentaires particuliers

6 Les indicateurs semestriels Définition en début de projet = 2010, les indicateurs et lestimation des résultats des indicateurs jusquà la fin du projet. En fonction des indicateurs remplis, le scénario saffiche pour chaque indicateur (réalisation +/- 20%)

7 Le scénario Chaque indicateur est pondéré en fonction de leur importance dans limpact du projet et dans le temps (Un indicateur de réalisation peut avoir un cœfficient faible en début de projet et plus fort en fin de projet) Lensemble de cette pondération permet didentifier une valeur du semestre et le classe dans lun des 3 scénarios (pessimiste, médian, optimiste)

8 Les Jalons Pour chaque semestre, un ensemble de tâches a été défini pour mener à bien le projet. A chaque fin de semestre, le pilote du projet, présente létat davancement des jalons par « fait », « en cours », « à réaliser ». Il peut expliquer les leviers dactivations et ajouter également des commentaires

9 Le tableau qualitatif 5 approches structurantes du projet CLIMATE ont été retenues : 1. REDUCTION DES EMISSIONS DE GES Dans quelle mesure les actions du projet CLIMATE contribuent-t-elle à la réduction des GES induites par le territoire? 2 - PILOTAGE DU PROJET 2.1 Quels sont les risques en matière de faisabilité technique des actions du projet CLIMATE au regard de leur caractère innovant ? 2.2 Quels sont les types dintervention en matière dinformation, formation, sensibilisation, mobilisation mis en place au niveau du CG91 pour la mise en oeuvre des actions ? 2.3 Mobilisation des services et des élus 3. VALORISATION DU PROJET 3.1 Quel est le niveau de reproductibilité des actions et du projet CLIMATE pour les collectivités européennes de niveau intermédiaire désirant sengager dans une stratégie, un PCET ? 3.2 À quel niveau les différents publics cibles seront-ils touchés par les actions de diffusion/valorisation du projet CLIMATE ? 4. SYNTHESE SUR LA PLUS-VALUE EUROPEENNE Quels sont les éléments définissant la plus value européenne des actions et du projet, quels sont ceux qui suscitent le plus grand intérêt en Essonne ? 5. MOBILISATION DES ACTEURS DU DEPARTEMENT DE LESSONNE (AUTRES QUE LE CONSEIL GENERAL DE LESSONNE) DANS LA LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE En Essonne, quel a été le niveau de mobilisation des acteurs départementaux dans les actions du projet CLIMATE ? À quel niveau peut-on estimer la durabilité de cette mobilisation au delà de la fin du projet ?

10 Exemple dune question Au lancement du projet, chaque chef de projet a répondu aux questions au regard de lanalyse de son projet, en faisant une estimation de limpact des actions, de la nature, et du niveau dimpact attendu Liste des projets Ils ont répondu à lensemble des questions présentées plus haut sur le même mode

11 Lévaluation ex-post Les services du CG 91 (DDDS, et Pôle évaluation) travaillent actuellement les modalités dévaluation ex-post pour sa réalisation en 2014 Plusieurs outils : La mise à jour du Bilan Carbone territoire et patrimoines/services Monographies des actions : des profils de chaque action à partir des fiches de suivi Une reprise du tableau qualitatif avec le même questionnement a posteriori Un logigramme du projet reprenant les 5 grands objectifs issus de la conventions avec lEurope pour le projet CLIMATE Un focus sur lévaluation du pilotage du projet Un focus quantitatif sur les travaux de la Maison Départementale de lHabitat et le Référentiel Construire et Subventionner Durable Échéance pour lévaluation ex-post : Novembre 2014

12 LA COMPTABILITE CARBONE Expérimenter une approche financière associée aux émissions de GES au Conseil général de lEssonne Paris 16 Décembre 2013

13 Contexte Le bilan carbone Bilan Carbone réalisé sur le Département exercice réalisé en 2008 données et 2013 données 2012 Vision statique et imparfaite, qui ne responsabilise pas, évolutive en fonction des outils des données et des périmètres sélectionnés V 2013

14 Principe de la comptabilité carbone Objectif : 1. Suivre les émissions de manière dynamique des GES liées au patrimoine et services du CG91 (semestriellement) 2. Analyser, comparer les émissions de GES en prenant en compte une notion defficacité (/CO 2 ). Principe : interface centrale accessible par les administrateurs qui regroupe les informations et permet de faire analyses et évaluations (accessible par mot de passe). interfaces secondaires pour les « correspondants carbone » et les « personnes sources » qui alimentent la base et analysent leurs données. Un reporting automatisé au maximum (appui sur systèmes dinformations existants ou en réalisation) cartographie réalisée lors de lexpérimentation. Cette cartographie est évolutive au vu des attentes et activités de chaque unité géographique.

15 Les différentes phases du projet Phase dexpérimentation La mise en place dun test de la comptabilité carbone sur 4 unités géographiques tests et 5 postes démissions Formation de 4 correspondants carbone (2 en collèges et 2 dans les bâtiments administratifs) et de 8 personnes sources (DMG(2), DRH(2), DCB(1), DSI(1), DIREC(2)) Mise en place dun logiciel déploiement sur 4 ans du logiciel sur 50 bâtiments représentatifs de la diversité des activités du Conseil général Formation des « personnes sources », des « correspondants carbone » ainsi que des administrateurs Déploiement du périmètre de collecte des données Collectes de données semestrielle Analyse des résultats en termes économiques et environnementaux Bilan et évaluation de lutilisation de loutil à lissue de la phase 2 Déploiement à lensemble des bâtiments où le Conseil général est propriétaire. Création de centre déco responsabilité Déploiement du périmètre de collecte des données Développement de loutil pour lanalyse de projets Phase 2 (2013 – 2016) Phase 3 (2016 – 2020) Phase 1 (2011 – 2012) Une vision sur le long terme du suivi des émissions de GES et des coûts associés Actuellement le Conseil général de lEssonne est en phase 2

16 Les freins et les leviers : la réalisation dune analyse de la valeur AtoutsHandicaps Interne Innovation de loutil Aide à la décision euro et environnemental en particulier pour minimiser les factures énergétiques (élément renforcé dans une hypothèse de taxe carbone à venir) Dautres systèmes dinformations complémentaires (inventaire DIREC, mobilier, informatique, information patrimoniale, gestion des frais de déplacement des agents) Création de pôles déco-responsabilité Meilleure maîtrise des coûts des collèges (Dotation Globale de Fonctionnement) Nécessité de réaliser un bilan carbone Beaucoup de données dispersées et non informatisées entraînant un gros travail pour interfacer les différentes données et du changement de pratiques Nécessité dimpliquer beaucoup dagents liée à la transversalité du projet avec des temps de co-construction et la mobilisation dun réseau de référents fiables. Difficultés de prendre en compte les diverses activités du Conseil général. Externe Réglementation Subvention européenne Adaptation aux crises économique et écologique Valorisation de limage du CG Manque de visibilité sur les contraintes carbone à venir

17 Critère Phase 1Phase 2Phase 3 Nécessité du projet -Engagement par rapport à la commission européenne -Règlementaire : nécessité de réaliser des mesures de nos émissions de GES suite au décret du 11 juillet Avoir un outil permettant de prioriser nos actions en terme dimpact environnemental mais associé à un facteur économique afin de mesurer limpact des actions tant en CO 2 quen -Le développement durable étant une priorité pour le Conseil général, il est essentiel davoir un outil daide à la décision afin doptimiser nos actions et politiques publiques en terme dimpact environnemental Maîtrise du risque - Difficultés didentifier un périmètre de données pertinent -Difficultés liés au changement/innovation/enjeux de formation organisation des données et des services complexe - Absence sur le marché de logiciel répondant complètement aux attentes du Conseil général (nécessité de développements spécifiques) - Déploiement nécessitant de la formation et de laccompagnement au changement des pratiques - Automatisation de la collecte des données impliquant une transformation de certains fichiers - Mobilisation de beaucoup dagents sur le projet - Mobilisation spécifique dagents sur chaque site entraînant parfois des difficultés danalyse - Difficultés détendre les périmètres géographiques et de collecte de données Internalités - Innovation, mise en valeur via la commission européenne du Conseil général - Obligation règlementaire de la mesure des émissions de GES - Valorisation de lagent « référent carbone » - Acculturation en matière déco- responsabilité sur 4 sites du Conseil général - Mise en valeur des actions menées par le Conseil général en matière de développement durable - Automatisation de la collecte de certaines données. - Outil daide à la décision pour la hiérarchisation des actions à mener - Réduction des coûts de fonctionnement de la collectivité (achats, déchets, fluides, transports) - Interface avec dautres systèmes dinformations existants ou à venir - Opportunité de participation des équipes au changement des pratiques - Outil de pilotage de la Maîtrise énergétique au sens large - Création de centres déco responsabilité Externalités - Premières pistes damélioration pour la rationalisation des dépenses publiques - Réduction des émissions de CO 2 sur le territoire - Redéploiement des gains vers un service public plus efficace - Valorisation de linnovation - Réduction des émissions de CO 2 sur le territoire - Redéploiement des gains vers un service public plus efficace Retour sur investissement - actuellement aucun coût généré mis à part du temps agent (coût RH pour la collectivité supporté par les financements liés à LIFE+). - coût de la solution sur 4 ans 200 K pour le suivi de 50 bâtiments avec un estimatif de gains sur les dépenses de fonctionnement de 5% sur 4 ans sur les bâtiments concernés en lien avec le SDEE, la politique de gestion des déchets, la politique de déploiement des copieurs de la DSI - Aide à la décision pour les travaux et aux changements de comportements - gains environnementaux - coût de la solution : lié à lachat de licence. - taux identiques à ceux vu pour les 50 bâtiments mais étendus à lensemble des bâtiments du Conseil général - Meilleure utilisation des budgets pour le développement durable

18 Critères permettant destimer de la réussite du projet CritèresPhase 1Phase 2Phase 3 Nécessité du projet444 Maîtrise des risques422 Retour sur Investissement (ROI)345 Internalités344 Externalités013

19 Phase 1 : phase expérimentale 2 fichiers Excel Fichier commun aux Unités géographiques équivalent de « linterface secondaire » du futur logiciel Pour les collèges, quelques variables par rapport au fonctionnement Fichier global Il reprend toutes les données pour analyse et production des résultats Équivalent de linterface principale « administrateur » Phase expérimentale : 4 périodes de collecte sur 4 sites Objectif : voir la faisabilité du projet Estimer les charges de travail Définir le cahier des charges Réaliser une analyse de la valeur

20 Périmètre : lUnité Géographique Interface principale Vision par Bâtiment et Vision Globale Collège 1Collège 2 UTD Linas PMI Ris Orangis Correspondant carbone : Suivi et Alimentation par UG Personnes sources : Sources des informations DECHETS FLUIDESTRANSPORTACHAT Ensemble de bâtiments présentant une cohérence de fonctionnement Centre Évry… Objectif : les correspondants carbone deviennent moteurs et animateurs du changement au sein de leur unité géographique

21 Cartographie des données Patrimoine (Achat, transport, énergie, déchet) Service/Compétence (espace vert, culture, action sociale, transports, voirie, ENS… ) Objectif : avoir une mesure des émissions de GES avec un coût Patrimoine Service/Compétence Accès aux données difficiles (en cours de révision) Eléments fournis par un prestataire ou en discussion Données à intégrer manuellement Données extraites à partir dun logiciel Transport collectif (DRH) Extraction prestataire Mobilier (DMG) Extraction logiciel Balparc DECHETS (DMG-DENV) Excel à partir de facture Consommables (UG) Fichier Excel Mobilier (DIREC) Fichier Excel Consommation de papier (DMG) Fichier Excel Restauration scolaire (DIREC) Achat D3E (DSI) Extraction Excel SIR (DDEPL) Logiciel en cours dacquisition Achat D3E (DIREC) Fichier Excel Achat cartouches (UG) Fichier Excel Fluides et fournitures collèges (UG) Consommation de papier (Collèges) Gestion des frais de déplacements (DRH) Fluides (DCB) Logiciel SIP en cours dacquisition Déplacement (DMG) Extraction logiciel Parck

22 Rôle des correspondants carbone et personnes sources 1- Correspondants carbone Semestriellement, ils incrémentent les données spécifiques à leur bâtiment, et sassurent que les données fournies par les personnes sources sont intégrées à la base. Ils suivent les évolutions de la comptabilité carbone, laffichent dans lunité géographique et font des points en réunion déquipe des résultats. 2 - Personnes sources La personne source est chargée dentrer les données sur lesquelles elle a la main pour un grand nombre de sites (fluides, mobilier, frais dessence liés au déplacements…). Les correspondants carbone et personnes sources sont formés à lutilisation du logiciel à chaque phase de déploiement Deux formateurs internes (les administrateurs) sont chargé de former ces personnes permet de limiter les coûts et dacquérir cette compétence en interne pour plus de souplesse

23 Phase 2 : La mise en place du logiciel Les axes danalyse 23 Organisation Axe services et compétences Axe intercommunal Axe Organisation Niveaux danalyse Axe cantonal CG 91 Catégorie de service Direction DGA Services SOUS SITES Cantons Intercommunalités Communes Sites Tous les sites ont été entrés même si nous faisons un déploiement progressif

24 Définition des droits utilisateurs correspondant carbone (1/2) 3 types de profils existent : Collecteur, Lecteur, Valideur Pour chaque personne, plusieurs profils peuvent être attribués et délimités 1 correspondant carbone peut avoir les trois profils Collecteur/Valideur pour les données quil est amené à entrer comme par exemple les achats de fournitures de bureau Lecteur pour toutes les données de son unité géographique (vue sur les graphiques et les résultats par type dindicateurs, et globaux) Valideur pour les données que les personnes sources vont collecter

25 Définition des droits utilisateurs personne source (2/2) 1 personne source peut avoir deux profils Collecteur pour les données sur lesquelles il a la main exemple : les consommations dénergie, les DASRI, les déplacements, le mobilier, le matériel informatique… Lecteur sur le domaine quil collecte il a une visibilité sur les graphiques générés par la collecte de ses données évolution des quantités par site, par année, par coûts…

26 Définition des indicateurs Les indicateurs sont ceux du Bilan Carbone®. Ils sont associés à un coût (sauf exception). Ils ont tous été paramétrés, même si nous ne les suivrons pas tous dans un premier temps. Le déploiement sera progressif, accompagné et amélioré continuellement. Ils sont répertoriés comme suit : Postes Généralité/ Énergie / Hors énergie / Transport / Déplacements / Achats / Déchets directs / Immobilisation/Subventions et aides allouées par le CG Sous postes Ex : Agents du CG - trajets professionnels / Agents du CG - domicile/travail / Fournitures / Services externalités / Repas / Déchets / Matériel informatique Indicateurs Pour chaque sous poste, il peut exister plusieurs indicateurs

27 Définition des campagnes Une campagne est définie par des nœuds organisationnels attribués à un utilisateur Un nœud organisationnel : Cest lintersection « indicateur/unité géographique » Cette intersection est attribuée à un utilisateur « personne source » ou « correspondant carbone » Ex : - Consommation délectricité pour lUTD NO Linas pour le premier semestre 2012 MT TH - Déplacement professionnel avec son véhicule personnel pour la PMI de Ris-Orangis S MA - Consommable bureautique pour la Direction de lEnvironnement à Centre Évry S F. Ces campagnes ont lieu tous les six mois comme lors de la phase dexpérimentation

28 AdministratifCollège PMI de Ris Orangis – Moulin à VentMorsang-sur-Orge - Jean ZAY démarche à relancer UTD NO LinasÉtampes - Marie CURIE Sites suivi pour lexpérimentation AdministratifCollège Centre Évry – ÉvryVigneux - Henri WALLON (à consolider) Maison départementale des comités sportifs – Mennecy Lisses – Rosa Luxembourg (à consolider) UTD NE – LissesCollège 3 – à déterminer MDS Étampes/Dourdan ( consolider)Collège 4 – à déterminer PMI Rol Tanguy - Grigny Évolution du périmètre : à partir de Janvier 2014 Déploiement progressif de 4 à 12 sites au 1 er semestre 2014 Focus sur le déploiement du logiciel

29 Vues du logiciel (1/4) Administrateur Les menus Données entrées et permettant lanalyse et CO 2

30 Vues du logiciel (2/4) : Analyseur Données entrées par les PS et CC Analyses graphiques possibles (en et CO 2 ) export

31 Vues du logiciel (3/4) gestion des utilisateurs Profil de chaque utilisateur

32 Vues du logiciel (3/4) gestion des règles Nom de lutilisateur Indicateur/Organisation Rôle de lutilisateur

33 Merci de votre attention!!! La Délégation au Développement Durable et Solidaire Si vous avez des questions nhésitez pas à revenir vers nous Délégation au Développement Durable et Solidaire Conseil général de lEssonne


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