L’évaluation de la démarche et des actions des PCET L’évaluation du Projet CLIMATE au Conseil général de l’Essonne Teddif, 16 décembre 2013 Chrystelle.

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1 L’évaluation de la démarche et des actions des PCET L’évaluation du Projet CLIMATE au Conseil général de l’Essonne Teddif, 16 décembre 2013 Chrystelle TOUZEAU Délégation au Développement Durable et Solidaire Conseil général de l’Essonne

2 CLIMATE : un outil du PCET
Objectif national : réduire par 4 les émissions du territoire d’ici 2050 Objectifs départementaux Conseil général de l’Essonne Plan Climat Energie Territorial (PCET) : Volet institutionnel 42 actions pour permettre au département d’être un levier d’exemplarité, d’incitation et d’impulsion État initial : Bilan Carbone du CG (patrimoine/ services et territoire) Principales sources d’émissions : bâtiment et voirie , achat, énergie et déplacements Le projet CLIMATE subventionné par LIFE + Objectif annoncé : réduire de 25% les consommations d’énergie du territoire d’ici 2020  réduire les émissions de GES du territoire de 10% sur la durée du projet soit

3 Le financement de CLIMATE
Le Conseil général a répondu à l’appel à projet européen LIFE+ en Il a obtenu 783 K€ de financement sur 12 actions du plan climat sur Matériauthèque écologique Déploiement de la Charte Construire et subventionner durable Accompagnement au développement des filières d’éco-activité Centrale de mobilité MOBIL’ESSONNE Comptabilité carbone Guide « urbanisme durable » Sensibilisation des collégiens à la construction durable Prévention de la précarité énergétique… Les obligations liées à la convention européenne : Fournir les livrables identifiés dans la convention Respecter les jalons Présenter un état d’avancement annuel Proposer une évaluation ex-ante et ex-post

4 L’évaluation 2010 : construction des outils de l’évaluation ex-ante avec un bureau d’étude  2 outils : - Un tableau de questionnement qualitatif sur l’impact du projet - Une fiche de suivi de chaque action semestrielle (quantitatif) 3 objets Un suivi des indicateurs définis avec chaque direction Un suivi du scénario (médian, pessimiste, optimiste) Un suivi des jalons des actions 2011 – 2013 suivi des fiches de suivi de l’évaluation ex-ante remplies semestriellement par les chefs de projet concernés 2014 construction de l’évaluation ex-post

5 Les fiches de suivi : semestrielle
Suivi des indicateurs semestriels Les indicateurs renseignés permettent d’identifier le scénario de déroulement de l’action Suivi des jalons, avec les tâches et leur état de réalisation Commentaires particuliers

6 Les indicateurs semestriels
Définition en début de projet = 2010, les indicateurs et l’estimation des résultats des indicateurs jusqu’à la fin du projet. En fonction des indicateurs remplis, le scénario s’affiche pour chaque indicateur (réalisation +/- 20%)

7 Le scénario Chaque indicateur est pondéré en fonction de leur importance dans l’impact du projet et dans le temps (Un indicateur de réalisation peut avoir un cœfficient faible en début de projet et plus fort en fin de projet) L’ensemble de cette pondération permet d’identifier une valeur du semestre et le classe dans l’un des 3 scénarios (pessimiste, médian, optimiste)

8 Les Jalons Pour chaque semestre, un ensemble de tâches a été défini pour mener à bien le projet. A chaque fin de semestre, le pilote du projet, présente l’état d’avancement des jalons par « fait », « en cours », « à réaliser ». Il peut expliquer les leviers d’activations et ajouter également des commentaires

9 Le tableau qualitatif 5 approches structurantes du projet CLIMATE ont été retenues : 1. REDUCTION DES EMISSIONS DE GES Dans quelle mesure les actions du projet CLIMATE contribuent-t-elle à la réduction des GES induites par le territoire? 2 - PILOTAGE DU PROJET 2.1 Quels sont les risques en matière de faisabilité technique des actions du projet CLIMATE au regard de leur caractère innovant ? 2.2 Quels sont les types d’intervention en matière d’information, formation, sensibilisation, mobilisation mis en place au niveau du CG91 pour la mise en oeuvre des actions ? 2.3 Mobilisation des services et des élus 3. VALORISATION DU PROJET 3.1 Quel est le niveau de reproductibilité des actions et du projet CLIMATE pour les collectivités européennes de niveau intermédiaire désirant s’engager dans une stratégie, un PCET ? 3.2 À quel niveau les différents publics cibles seront-ils touchés par les actions de diffusion/valorisation du projet CLIMATE ? 4. SYNTHESE SUR LA PLUS-VALUE EUROPEENNE Quels sont les éléments définissant la plus value européenne des actions et du projet, quels sont ceux qui suscitent le plus grand intérêt en Essonne ? 5. MOBILISATION DES ACTEURS DU DEPARTEMENT DE L’ESSONNE (AUTRES QUE LE CONSEIL GENERAL DE L’ESSONNE) DANS LA LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE En Essonne, quel a été le niveau de mobilisation des acteurs départementaux dans les actions du projet CLIMATE ? À quel niveau peut-on estimer la durabilité de cette mobilisation au delà de la fin du projet ?

10 Exemple d’une question
Au lancement du projet, chaque chef de projet a répondu aux questions au regard de l’analyse de son projet, en faisant une estimation de l’impact des actions, de la nature, et du niveau d’impact attendu Liste des projets Ils ont répondu à l’ensemble des questions présentées plus haut sur le même mode

11 L’évaluation ex-post Les services du CG 91 (DDDS, et Pôle évaluation) travaillent actuellement les modalités d’évaluation ex-post pour sa réalisation en 2014 Plusieurs outils : La mise à jour du Bilan Carbone territoire et patrimoines/services Monographies des actions : des profils de chaque action à partir des fiches de suivi Une reprise du tableau qualitatif avec le même questionnement a posteriori Un logigramme du projet reprenant les 5 grands objectifs issus de la conventions avec l’Europe pour le projet CLIMATE Un focus sur l’évaluation du pilotage du projet Un focus quantitatif sur les travaux de la Maison Départementale de l’Habitat et le Référentiel Construire et Subventionner Durable Échéance pour l’évaluation ex-post : Novembre 2014

12 LA COMPTABILITE CARBONE Expérimenter une approche financière associée aux émissions de GES au Conseil général de l’Essonne Paris 16 Décembre 2013

13 Contexte Le bilan carbone
Bilan Carbone réalisé sur le Département exercice réalisé en 2008 données et 2013 données 2012 Vision statique et imparfaite, qui ne responsabilise pas, évolutive en fonction des outils des données et des périmètres sélectionnés V 2013

14 Principe de la comptabilité carbone
Objectif : 1. Suivre les émissions de manière dynamique des GES liées au patrimoine et services du CG91 (semestriellement) 2. Analyser, comparer les émissions de GES en prenant en compte une notion d’efficacité (€/CO2). Principe : interface centrale accessible par les administrateurs qui regroupe les informations et permet de faire analyses et évaluations (accessible par mot de passe). interfaces secondaires pour les « correspondants carbone » et les « personnes sources » qui alimentent la base et analysent leurs données. Un reporting automatisé au maximum (appui sur systèmes d’informations existants ou en réalisation)  cartographie réalisée lors de l’expérimentation. Cette cartographie est évolutive au vu des attentes et activités de chaque unité géographique.

15 Les différentes phases du projet
Actuellement le Conseil général de l’Essonne est en phase 2 Phase d’expérimentation La mise en place d’un test de la comptabilité carbone sur 4 unités géographiques tests et 5 postes d’émissions Formation de 4 correspondants carbone (2 en collèges et 2 dans les bâtiments administratifs) et de 8 personnes sources (DMG(2), DRH(2), DCB(1), DSI(1), DIREC(2)) Mise en place d’un logiciel déploiement sur 4 ans du logiciel sur 50 bâtiments représentatifs de la diversité des activités du Conseil général Formation des « personnes sources », des « correspondants carbone » ainsi que des administrateurs Déploiement du périmètre de collecte des données Collectes de données semestrielle Analyse des résultats en termes économiques et environnementaux Bilan et évaluation de l’utilisation de l’outil à l’issue de la phase 2 Déploiement à l’ensemble des bâtiments où le Conseil général est propriétaire. Création de centre d’éco responsabilité Développement de l’outil pour l’analyse de projets Phase 2 (2013 – 2016) Phase 3 (2016 – 2020) Phase 1 (2011 – 2012) Une vision sur le long terme du suivi des émissions de GES et des coûts associés

16 Les freins et les leviers : la réalisation d’une analyse de la valeur
Atouts Handicaps Interne Innovation de l’outil Aide à la décision euro et environnemental en particulier pour minimiser les factures énergétiques (élément renforcé dans une hypothèse de taxe carbone à venir) D’autres systèmes d’informations complémentaires (inventaire DIREC, mobilier, informatique, information patrimoniale, gestion des frais de déplacement des agents) Création de pôles d’éco-responsabilité Meilleure maîtrise des coûts des collèges (Dotation Globale de Fonctionnement) Nécessité de réaliser un bilan carbone Beaucoup de données dispersées et non informatisées entraînant un gros travail pour interfacer les différentes données et du changement de pratiques Nécessité d’impliquer beaucoup d’agents liée à la transversalité du projet avec des temps de co-construction et la mobilisation d’un réseau de référents fiables. Difficultés de prendre en compte les diverses activités du Conseil général. Externe Réglementation Subvention européenne Adaptation aux crises économique et écologique Valorisation de l’image du CG Manque de visibilité sur les contraintes carbone à venir

17 Critère Phase 1 Phase 2 Phase 3 Nécessité du projet Engagement par rapport à la commission européenne Règlementaire : nécessité de réaliser des mesures de nos émissions de GES suite au décret du 11 juillet 2011 Avoir un outil permettant de prioriser nos actions en terme d’impact environnemental mais associé à un facteur économique afin de mesurer l’impact des actions tant en CO2 qu’en € Le développement durable étant une priorité pour le Conseil général, il est essentiel d’avoir un outil d’aide à la décision afin d’optimiser nos actions et politiques publiques en terme d’impact environnemental Maîtrise du risque - Difficultés d’identifier un périmètre de données pertinent Difficultés liés au changement/innovation/enjeux de formation organisation des données et des services complexe - Absence sur le marché de logiciel répondant complètement aux attentes du Conseil général (nécessité de développements spécifiques) - Déploiement nécessitant de la formation et de l’accompagnement au changement des pratiques - Automatisation de la collecte des données impliquant une transformation de certains fichiers - Mobilisation de beaucoup d’agents sur le projet - Mobilisation spécifique d’agents sur chaque site entraînant parfois des difficultés d’analyse - Difficultés d’étendre les périmètres géographiques et de collecte de données Internalités - Innovation, mise en valeur via la commission européenne du Conseil général - Obligation règlementaire de la mesure des émissions de GES - Valorisation de l’agent « référent carbone » - Acculturation en matière d’éco-responsabilité sur 4 sites du Conseil général - Mise en valeur des actions menées par le Conseil général en matière de développement durable - Automatisation de la collecte de certaines données. - Outil d’aide à la décision pour la hiérarchisation des actions à mener - Réduction des coûts de fonctionnement de la collectivité (achats, déchets, fluides, transports) - Interface avec d’autres systèmes d’informations existants ou à venir - Opportunité de participation des équipes au changement des pratiques - Outil de pilotage de la Maîtrise énergétique au sens large - Création de centres d’éco responsabilité Externalités - Premières pistes d’amélioration pour la rationalisation des dépenses publiques - Réduction des émissions de CO2 sur le territoire - Redéploiement des gains vers un service public plus efficace - Valorisation de l’innovation Retour sur investissement - actuellement aucun coût généré mis à part du temps agent (coût RH pour la collectivité supporté par les financements liés à LIFE+). - coût de la solution sur 4 ans 200 K€ pour le suivi de 50 bâtiments avec un estimatif de gains sur les dépenses de fonctionnement de 5% sur 4 ans sur les bâtiments concernés en lien avec le SDEE, la politique de gestion des déchets, la politique de déploiement des copieurs de la DSI - Aide à la décision pour les travaux et aux changements de comportements - gains environnementaux - coût de la solution : lié à l’achat de licence. - taux identiques à ceux vu pour les 50 bâtiments mais étendus à l’ensemble des bâtiments du Conseil général - Meilleure utilisation des budgets pour le développement durable

18 Critères permettant d’estimer de la réussite du projet
Phase 1 Phase 2 Phase 3 Nécessité du projet 4 Maîtrise des risques 2 Retour sur Investissement (ROI) 3 5 Internalités Externalités 1

19 Phase 1 : phase expérimentale
2 fichiers Excel Fichier commun aux Unités géographiques équivalent de « l’interface secondaire » du futur logiciel Pour les collèges, quelques variables par rapport au fonctionnement Fichier global Il reprend toutes les données pour analyse et production des résultats Équivalent de l’interface principale « administrateur » Phase expérimentale : 4 périodes de collecte sur 4 sites Objectif : voir la faisabilité du projet Estimer les charges de travail Définir le cahier des charges Réaliser une analyse de la valeur

20 Périmètre : l’Unité Géographique
Ensemble de bâtiments présentant une cohérence de fonctionnement Interface principale Vision par Bâtiment et Vision Globale Correspondant carbone : Suivi et Alimentation par UG Collège 1 Collège 2 UTD Linas PMI Ris Orangis Centre Évry … Personnes sources : Sources des informations DECHETS FLUIDES TRANSPORT ACHAT Objectif : les correspondants carbone deviennent moteurs et animateurs du changement au sein de leur unité géographique

21 Cartographie des données
Patrimoine Service/Compétence Eléments fournis par un prestataire ou en discussion Données à intégrer manuellement Données extraites à partir d’un logiciel Accès aux données difficiles (en cours de révision) Transport collectif (DRH) Extraction prestataire Mobilier (DMG) Extraction logiciel Balparc Consommables (UG) Fichier Excel Mobilier (DIREC) Fichier Excel Consommation de papier (DMG) Fichier Excel Gestion des frais de déplacements (DRH) Restauration scolaire (DIREC) Patrimoine (Achat, transport, énergie, déchet) Service/Compétence (espace vert, culture, action sociale, transports, voirie, ENS… ) Objectif : avoir une mesure des émissions de GES avec un coût Fluides (DCB) Logiciel SIP en cours d’acquisition SIR (DDEPL) Logiciel en cours d’acquisition Déplacement (DMG) Extraction logiciel Parck Fluides et fournitures collèges (UG) Achat D3E (DSI) Extraction Excel Achat D3E (DIREC) Fichier Excel Achat cartouches (UG) Fichier Excel Consommation de papier (Collèges) DECHETS (DMG-DENV) Excel à partir de facture

22 Rôle des correspondants carbone et personnes sources
Semestriellement, ils incrémentent les données spécifiques à leur bâtiment, et s’assurent que les données fournies par les personnes sources sont intégrées à la base. Ils suivent les évolutions de la comptabilité carbone, l’affichent dans l’unité géographique et font des points en réunion d’équipe des résultats. 2 - Personnes sources La personne source est chargée d’entrer les données sur lesquelles elle a la main pour un grand nombre de sites (fluides, mobilier, frais d’essence liés au déplacements…). Les correspondants carbone et personnes sources sont formés à l’utilisation du logiciel à chaque phase de déploiement Deux formateurs internes (les administrateurs) sont chargé de former ces personnes  permet de limiter les coûts et d’acquérir cette compétence en interne pour plus de souplesse

23 Phase 2 : La mise en place du logiciel Les axes d’analyse
Organisation Organisation Axe intercommunal Axe cantonal Axe services et compétences Axe Organisation CG 91 Intercommunalités Catégorie de service Niveaux d’analyse DGA Cantons Direction Communes Sites Services SOUS SITES 23 Tous les sites ont été entrés même si nous faisons un déploiement progressif

24 Définition des droits utilisateurs correspondant carbone (1/2)
3 types de profils existent : Collecteur, Lecteur, Valideur Pour chaque personne, plusieurs profils peuvent être attribués et délimités 1 correspondant carbone peut avoir les trois profils Collecteur/Valideur pour les données qu’il est amené à entrer comme par exemple les achats de fournitures de bureau Lecteur pour toutes les données de son unité géographique (vue sur les graphiques et les résultats par type d’indicateurs, et globaux) Valideur pour les données que les personnes sources vont collecter

25 Définition des droits utilisateurs personne source (2/2)
1 personne source peut avoir deux profils Collecteur pour les données sur lesquelles il a la main  exemple : les consommations d’énergie, les DASRI, les déplacements, le mobilier, le matériel informatique… Lecteur sur le domaine qu’il collecte il a une visibilité sur les graphiques générés par la collecte de ses données évolution des quantités par site, par année, par coûts…

26 Définition des indicateurs
Les indicateurs sont ceux du Bilan Carbone®. Ils sont associés à un coût (sauf exception). Ils ont tous été paramétrés, même si nous ne les suivrons pas tous dans un premier temps. Le déploiement sera progressif, accompagné et amélioré continuellement. Ils sont répertoriés comme suit : Postes Généralité/ Énergie / Hors énergie / Transport / Déplacements / Achats / Déchets directs / Immobilisation/Subventions et aides allouées par le CG Sous postes Ex : Agents du CG - trajets professionnels / Agents du CG - domicile/travail / Fournitures / Services externalités / Repas / Déchets / Matériel informatique Indicateurs Pour chaque sous poste, il peut exister plusieurs indicateurs

27 Définition des campagnes
Une campagne est définie par des nœuds organisationnels attribués à un utilisateur Un nœud organisationnel : C’est l’intersection « indicateur/unité géographique » Cette intersection est attribuée à un utilisateur « personne source » ou « correspondant carbone » Ex : Consommation d’électricité pour l’UTD NO Linas pour le premier semestre 2012  MT TH Déplacement professionnel avec son véhicule personnel pour la PMI de Ris-Orangis  S MA - Consommable bureautique pour la Direction de l’Environnement à Centre Évry  S F. Ces campagnes ont lieu tous les six mois comme lors de la phase d’expérimentation

28 Focus sur le déploiement du logiciel
Déploiement progressif de 4 à 12 sites au 1er semestre 2014 Sites suivi pour l’expérimentation Administratif Collège PMI de Ris Orangis – Moulin à Vent Morsang-sur-Orge - Jean ZAY démarche à relancer UTD NO Linas Étampes - Marie CURIE Évolution du périmètre : à partir de Janvier 2014 Administratif Collège Centre Évry – Évry Vigneux - Henri WALLON (à consolider) Maison départementale des comités sportifs – Mennecy Lisses – Rosa Luxembourg (à consolider) UTD NE – Lisses Collège 3 – à déterminer MDS Étampes/Dourdan ( consolider) Collège 4 – à déterminer PMI Rol Tanguy - Grigny

29 Vues du logiciel (1/4) Administrateur
Les menus Données entrées et permettant l’analyse € et CO2

30 Vues du logiciel (2/4) : Analyseur
export Données entrées par les PS et CC Analyses graphiques possibles (en € et CO2)

31 Vues du logiciel (3/4) gestion des utilisateurs
Profil de chaque utilisateur

32 Vues du logiciel (3/4) gestion des règles
Nom de l’utilisateur Rôle de l’utilisateur Indicateur/Organisation

33 Merci de votre attention!!!
La Délégation au Développement Durable et Solidaire Si vous avez des questions n’hésitez pas à revenir vers nous Délégation au Développement Durable et Solidaire Conseil général de l’Essonne