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Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre 2002 1 7 novembre 2002 Retrouver ce diaporama sur notre site Internet

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Présentation au sujet: "Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre 2002 1 7 novembre 2002 Retrouver ce diaporama sur notre site Internet"— Transcription de la présentation:

1 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Retrouver ce diaporama sur notre site Internet LA DIRECTIVE CADRE EAU 1 Séminaire Animateurs de S.A.G.E novembre 2002

2 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les objectifs de la Directive Cadre Eau 2Par Delphine Martin, chef de projet DCE - Agence de l'eau7 novembre 2002 LA DIRECTIVE CADRE EAU 2 Le S.A.G.E. de lAudomarois LA DIRECTIVE CADRE EAU Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre 2002

3 3 7 novembre 2002 Le S.A.G.E. de l'Audomarois Son territoire Historique Méthode de travail Les grands enjeux du S.A.G.E. Gestion des écoulements Gestion de la ressource en eau Gestion des milieux aquatiques et usages de loisirs Marais audomarois Les actions concrètes Létat davancement Difficultés et satisfactions Difficultés rencontrées Budget Satisfactions Programme de lintervention Le S.A.G.E. de lAudomarois

4 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Bassin versant de lAa 650 km 2 Vallée 120 km de cours d eau Rurale à lamont / industrielle en aval Marais ha Zone humide remarquable Le territoire du S.A.G.E. de lAudomarois

5 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002

6 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002

7 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre : émergence 1992 : dossier préliminaire 1994 : arrêtés de périmètre et de C.L.E : installation 1996/97 : groupes de travail État des lieux / diagnostic 2000 : 2 études hydrauliques complémentaires 2001 : Comités dexperts 2002 : Groupes de travail et validation en C.L.E. par thème Historique

8 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Méthode de travail 4 grands thèmes : correspondant aux 4 grands enjeux Un fonctionnement pyramidale basé sur les études existantes ou réalisées spécialement pour le S.A.G.E. ou sur des "comités d'experts" et sur trois groupes de travail "milieux"

9 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Méthode de travail Commission Locale de l'Eau Nappe Marais Vallée de l'Aa Comités dexpertsGroupes de travailC.L.E.

10 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Gestion des écoulements Gestion de la ressource en eau Gestion de la ressource en eau souterraine Lutte contre les pollutions Gestion des milieux aquatiques et usages de loisirs Marais audomarois Les voies d'eau dans le marais Activités et dynamique du territoire

11 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Écoulements Lutte contre les crues Maîtrise des ruissellements en milieu urbain Maîtrise des ruissellements en milieu agricole

12 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Inondations - 1er mars 2002 Lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols

13 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Lutte contre les crues Maîtrise des ruissellements en milieu urbain Maîtrise des ruissellements en milieu agricole Assurer la protection des biens et des personnes soumises à des risques en maîtrisant les ruissellements en chaque point du territoire, et le plus en amont possible ; et en luttant par-là même contre l'érosion des sols Programme de travaux d'aménagement contre les crues Plan de préservation des champs d'expansion des crues Schéma de gestion coordonnée des ouvrages hydrauliques Animation du C.T.E. collectif "lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols" Fonds d'aide pour la réalisation des aménagements anti-érosifs Service de promotion des techniques alternatives en milieu urbain Écoulements

14 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Gestion des écoulements Gestion de la ressource en eau Gestion de la ressource en eau souterraine Lutte contre les pollutions Gestion des milieux aquatiques et usages de loisirs Marais audomarois Les voies d'eau dans le marais Activités et dynamique du territoire

15 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Ressource en eau Gestion de la ressource en eau souterraine Protéger les ressources en eau actuelles Préserver les ressources en eau potentielles Améliorer la connaissance et la transmettre

16 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002

17 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 –Gestion de la ressource en eau souterraine Protéger les ressources en eau actuelles Préserver les ressources en eau potentielles Améliorer la connaissance et la transmettre Assurer de façon durable la satisfaction des besoins en eau des différents usagers. Il faudra pour cela soulager les secteurs vulnérables exploités actuellement par la mise en place des mesures de protection efficace des nappes souterraines, et par la recherche et la caractérisation de nouvelles zones exploitables. Cahier des charges des études préalables à la DUP Soutien et accompagnement de la mise en œuvre des DUP, animation Schéma de répartition des ressources Programme de prospection et de protection / parcs hydrogéologiques Programme d'incitation aux économies d'eau Programmes de recherche et de communication Ressource en eau

18 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Gestion des écoulements Gestion de la ressource en eau Gestion de la ressource en eau souterraine Lutte contre les pollutions Gestion des milieux aquatiques et usages de loisirs Marais audomarois Les voies d'eau dans le marais Activités et dynamique du territoire

19 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Lutte contre les pollutions Assainissement urbain Assainissement industriel Assainissement agricole Pratique d'épandage Ressource en eau

20 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux

21 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 –Lutte contre les pollutions Assainissement urbain Assainissement industriel Assainissement agricole Pratique d'épandage Préserver la qualité du milieu aquatique, superficiel et souterrain, en luttant contre toute source de pollution. Schéma de service de contrôle de l'assainissement autonome Réseau de surveillance "continu" Service de proximité pour l'accompagnement les très petites, petites et moyennes industries Opération pilote sur les substances dangereuses prioritaires Programme prioritaire et phasage des mises aux normes des bâtiments d'élevage Programme d'information tout public sur la pratique "épandage" Base de donnée locale, outil d'accompagnement pour l'instruction des plans d'épandage Ressource en eau Les grands enjeux

22 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Gestion des écoulements Gestion de la ressource en eau Gestion de la ressource en eau souterraine Lutte contre les pollutions Gestion des milieux aquatiques et usages de loisirs Marais audomarois Les voies d'eau dans le marais Activités et dynamique du territoire

23 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Diagnostic et suivi écologique des milieux Entretien pérenne des milieux Satisfaction des usages de loisirs Milieux aquatiques et loisirs

24 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux

25 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Diagnostic et suivi écologique des milieux Entretien pérenne des milieux Satisfaction des usages de loisirs Rendre à la rivière et à ses abords toute leur qualité paysagère et écologique. Et y satisfaire les différents usages. Equipe permanente d'entretien de l'Aa Programme de préservation et de valorisation des prairies inondables Plan de gestion des barrages et des seuils Charte d'entretien des étangs Programme de restauration puis d'entretien des becques Plan de gestion piscicole Programme de restauration des capacités piscicoles Programme d'acquisition et aménagement des berges Etude diagnostic de la vallée de l'Aa et du marais audomarois. Milieux aquatiques et loisirs

26 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Gestion des écoulements Gestion de la ressource en eau Gestion de la ressource en eau souterraine Lutte contre les pollutions Gestion des milieux aquatiques et usages de loisirs Marais audomarois Les voies d'eau dans le marais Activités et dynamique du territoire

27 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Fonctionnement hydraulique et niveaux d'eau Qualité de l'eau Entretien des voies d'eau et des berges Les voies d'eau dans le marais

28 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Les voies d'eau dans le marais

29 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Marais audomarois Les voies d'eau dans le marais Fonctionnement hydraulique et niveaux d'eau Qualité de l'eau Entretien des voies d'eau et des berges Protocole de gestion du canal à grand gabarit Programme de restauration et réorganisation des casiers hydrauliques Promotion d'une agriculture respectueuse de l'environnement Programme d'assainissement des habitats du marais Plan d'entretien des voies d'eau Programme d'élimination des rats musqués Assurer un niveau d'eau compatible avec le milieu et les activités aux différentes périodes de l'année. Améliorer la qualité de l'eau mais aussi de la voie d'eau et des berges sur tout le réseau.

30 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Gestion des écoulements Gestion de la ressource en eau Gestion de la ressource en eau souterraine Lutte contre les pollutions Gestion des milieux aquatiques et usages de loisirs Marais audomarois Les voies d'eau dans le marais Activités et dynamique du territoire

31 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Activité et dynamique du territoire Activités agricoles traditionnelles Tourisme et loisirs Mise en valeur du patrimoine Activités et dynamique du territoire

32 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux

33 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Activités et dynamique du territoire Activités agricoles traditionnelles Tourisme et loisirs Mise en valeur du patrimoine Programme de soutien à l'agriculture traditionnelle Programme de remise en état des prairies humides Programme tourisme de qualité Plan de gestion piscicole Charte Architecture et Paysage Préserver et valoriser le marais audomarois, en maintenant les activités agricoles traditionnelles qui l'ont façonné et en assurant son accès pour des pratiques de loisir de qualité. Activités et dynamique du territoire

34 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Les actions concrètes Équipe permanente dentretien de lAa restauration en cours entretien courant à partir de mi

35 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Les actions concrètes Programme de lutte contre le ruissellement et lérosion des sols animation "C.T.E." Fonds d'aide "diguettes"

36 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux État davancement Trois grands thèmes validés par la C.L.E. Le marais audomarois soumis à validation le 27 novembre prochain. Le bureau de la C.L.E. souhaite voir un projet de S.A.G.E. en fin dannée 2002.

37 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Difficultés rencontrées Lourdeur de la procédure Administrative C.L.E. - Quorum Extension des domaines concernés Manque de moyens Peu de moyens humains Structure porteuse et travaux de la C.L.E. Expertise : pas d'enveloppe adaptée Reconnaissance de la C.L.E. Identification C.L.E. / structure porteuse Légitimité du travail avant approbation Portée réglementaire Portage politique Relation avec EPCI Au sein de la C.L.E. : représentativité des acteurs

38 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Budget Fonctionnement S.A.G.E € (1995/2002) + animation C.L.E € / an Equipe Aa + C.T.E € / an Investissement Equipe Aa € (1998/2002) Etudes Hydraulique Aa + marais € Ruissellements bv agricoles € Préalable entretien rivière € Audit marais € Hydrogéologie € (?)

39 Par Agnès RAVEL – SAGE AUDOMAROIS 21 novembre novembre 2002 Les grands enjeux Satisfactions Solidarité Solidarité des acteurs Solidarité financière Cohérence du territoire d'intervention Organisme spécifique Mise en cohérence des actions Avantages financiers Aides publiques préférentielles Reconnaissance progressive de la légitimité rôle du président Bonne relation avec MISE-DIREN-AE Importance de la sensibilisation La C.L.E. peut devenir organe de référence pour les projets d'aménagement du territoire et l'eau


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