La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La gouvernance dans les groupes hospitaliers 2. Gouvernance & organisation de lAP-HP Médecine, chirurgie, obstétrique en court séjour uniquement Court.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "La gouvernance dans les groupes hospitaliers 2. Gouvernance & organisation de lAP-HP Médecine, chirurgie, obstétrique en court séjour uniquement Court."— Transcription de la présentation:

1 La gouvernance dans les groupes hospitaliers 2

2 Gouvernance & organisation de lAP-HP Médecine, chirurgie, obstétrique en court séjour uniquement Court séjour, soins de suite et de réadaptation, soins de longue durée Soins de suite et de réadaptation, soins de longue durée Hospitalisation à domicile AP-HP © Tous droits réservés 2 La gouvernance dans les groupes hospitaliers Les groupes hospitaliers et les hôpitaux de lAP-HP Hôpital maritime de Berck Ste.Périne - Rossini Chardon-Lagache R. Poincaré A. Parè La Roche-Guyon Tenon St-Antoine Rothschild A. Trousseau L. Mourier Beaujon Bretonneau Bichat Cl. Bernard C. Richet P. Doumer Avlcenne J. Verdier R Muret-Bigottini R. Debrè Lariboisière F. Widal St. Louis Hôtel-Dieu La Collégiale HAD Cochin St.Vincent de Paul Necker-Enfants malades Broca La Rochefoucauld Vaugirard G.Pallez HEGP C.Celton A.Béclère Bicêtre P.Brousse G.Clemenceau Joffre-Dupuytren E.Roux H.Mondor A.Chenevrier C.Foix Pitiè-Salpétrière HAUTS-DE-SEINE SEINE SAINT-DENIS VAL DE MARNE Hendaye (64) San Salvadour (83) Autres hôpitaux : Groupe hospitalier universitaire St-Louis - Lariboisière – F. Widal Hôpitaux universitaires Paris Sud Hôpitaux universitaires Paris Ouest Hôpitaux universitaires Paris Seine St-Denis Hôpitaux universitaires La Pitié-Salpêtrière – Charles-Foix Hôpitaux universitaires Est parisien Hôpital universitaire Robert-Debré Hôpitaux universitaires Paris Nord Val-de-Seine Hôpital universitaire Necker-Enfants-Malades Hôpital Paul Doumer Hôpital Marin de Hendaye Hôpital San Salvadour Groupe hospitalier Henri Mondor Hôpitaux universitaires Paris Ile-de-France Ouest Hôpitaux universitaires Paris Centre

3 Gouvernance & organisation de lAP-HPAP-HP © Tous droits réservés 3 La gouvernance dans les groupes hospitaliers Les directeurs des groupes hospitalier et des hôpitaux Mme Dominique De Wilde Directrice des hôpitaux universitaires Paris Seine- St-Denis (Avicenne, Jean- Verdier, René-Muret) Mme Martine Orio Directrice du GH Henri- Mondor (Henri-Mondor – Albert-Chenevier – Emile- Roux – Joffre-Dupuytren M. Christophe Kassel Directeur des hôpitaux universitaires Paris Nord Val-de-Seine (Bichat- Claude-Bernard - Beaujon - Louis-Mourier - Bretonneau - Charles- Richet) Mme Christine Welty Directrice des hôpitaux universitaires Paris Sud (Bicêtre - Paul-Brousse – Antoine-Béclère) M. Philippe Sudreau Directeur du groupe hospitalier universitaire Saint-Louis – Lariboisière -Fernand-Widal M. Serge Morel Directeur de lhôpital universitaire Necker- Enfants malades M. Jean-Michel Péan Directeur des hôpitaux universitaires Paris Ile-de- France Ouest (Raymond- Poincaré - Berck - Ambroise-Paré - Ste- Périne) M. Pascal De Wilde directeur des hôpitaux universitaires Paris centre (Cochin – Broca – Hôtel- Dieu) Mme Elisabeth de Larochelambert directrice des hôpitaux universitaires Paris Ouest (Corentin-Celton - HEGP – Vaugirard) M. Jacques Léglise directeur des hôpitaux universitaires La Pitié- Salpêtrière - Charles-Foix M. Jacques Léglise (par intérim) directeur des hôpitaux universitaires Est parisien (Tenon - Saint- Antoine - Rothschild - Armand-Trousseau) Mme Christine Girier- Diebolt directrice de lhôpital universitaire Robert-Debré Mme Sandrine Curnier – Hilario directrice de lhôpital San Salvadour M. Jean-Pierre Aubin directeur de lhôpital marin dHendaye M. Pierre Kormann directeur de lhôpital Paul-Doumer Mme Marie-Laure Loffredo Directrice de lhospitalisation à domicile (HAD)

4 Gouvernance & organisation de lAP-HPAP-HP © Tous droits réservés 4 La gouvernance dans les groupes hospitaliers et les hôpitaux La gouvernance au sein des groupes hospitaliers et des hôpitaux* Un directeur de groupe hospitalier nommé par la directrice générale Un comité exécutif Une équipe de direction Des directeurs de site Une commission de surveillance, consultative composée délus, de représentants du personnel et de personnalités qualifiées * Le règlement intérieur de lAP-HP précise que le terme « hôpital » doit être substitué à celui de « groupe hospitalier » pour les hôpitaux ne faisant pas partie dun groupe hospitalier

5 Gouvernance & organisation de lAP-HPAP-HP © Tous droits réservés 5 La gouvernance dans les groupes hospitaliers et les hôpitaux Gouvernance dun groupe hospitalier Commission de surveillance Les instances représentatives locales : organes de consultation et dinformation. La commission de surveillance est informée sur toutes les questions relatives au fonctionnement et à lorganisation du groupe hospitalier Le comité exécutif assiste le directeur dans la conduite et le pilotage du groupe hospitalier ainsi que dans le suivi de lexécution des contrats de pôle Comité exécutif Commission médicale détablissement locale CMEL Comité technique local détablissement CTEL Commission locale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques CLSIRMT Comité local dhygiène de sécurité et des conditions de travail (un par site) CHSCT local Commission locale de relations avec les usagers et de la qualité de la qualité de la prise en charge (une par site) CRUQPC Il assure la conduite du groupe hospitalier dont il est chargé sous lautorité de la directrice générale de AP-HP. Des directeurs de site sont nommés Directeur de groupe hospitalier Il est vice-président du comité exécutif Président de la CME locale Groupe hospitalier

6 Gouvernance & organisation de lAP-HPAP-HP © Tous droits réservés 6 La gouvernance dans les groupes hospitaliers et les hôpitaux Les instances dans les GH et sites hospitaliers CHSCT local CRUQPC locale Au niveau de chaque site hospitalier CME locale CTE local Commission locale soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Au niveau de chaque groupe hospitalier Le règlement intérieur type de lAP-HP prévoit les modalités de composition et de fonctionnement des instances locales, calquées en grande partie sur celles des instances centrales. Des dispositions complémentaires figurent dans le règlement intérieur propre à chaque instance. Lien vers le règlement intérieur : N.B : Dans les hôpitaux dHendaye, San Salvadour et Paul Doumer sont maintenus un CCM, un CTE local et une commission locale de soins infirmiers, de rééducation et médico- techniques (CSIRMT). LAGEPS comprend un CCM, un CTE et un CHSCT local.

7 La représentation des usagers 3

8 Gouvernance & organisation de lAP-HP AP-HP © Tous droits réservés 8 La représentation des usagers La représentation des usagers dans les instances centrales de l AP-HP 1 représentant des usagers nommé par le directeur général de lAgence Régionale de Santé, issu des associations agréées Commission centrale dactivité libérale 2 représentants des usagers et 2 suppléants élus par les représentants des usagers des commissions locales des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge 3CU Commission centrale de concertation avec les usagers 1 représentant des usagers de la 3CU est invité à la présentation du bilan annuel du comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) 1 représentant des usagers désigné par la 3CU est invité à la présentation du bi la n annuel du comité central des vi gi la n c e s et des risques associés aux soins CLLINCVRIS CLUD-SP 1 représentant des usagers Il définit et propose les mesures permettant de lutter contre la douleur CLLAN central 1 représentant des usagers Il définit et propose les mesures permettant daméliorer le dépistage, la prévention, la prise en charge nutritionnelle des patients CME Commission médicale détablissement 1 représentant des familles de patients accueillis dans les hôpitaux et unités de long séjour, avec voix consultative 2 représentants des usagers désignés par le représentant de lEtat dans le département Conseil de surveillance Les 2 représentants des usagers et le représentant des familles membres du conseil de surveillance Présidée par la directrice générale

9 Gouvernance & organisation de lAP-HP 1 représentant des usagers issu dune des CRUQPC locales, est invité à la séance de présentation du bilan annuel du CLLIN 1 représentant des usagers issu dune des CRUQPC locales, est invité à la séance de présentation du bilan annuel du CVRIS AP-HP © Tous droits réservés 9 La représentation des usagers La représentation des usagers dans les instances locales 1 représentant des familles de patients avec voix consultative dans les groupes hospitaliers comportant des unités de soins de longue durée Commission de surveillance (une par groupe hospitalier) 1 représentant des usagers désigné par le directeur général de lAgence Régionale de Santé issu des associations agréées Commission locale dactivité libérale (une par groupe hospitalier) 2 représentants des usagers titulaires et 2 suppléants issus dassociation agréées nommés par le directeur de lAgence Régionale de Santé CRUQPC locales Commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (une par hôpital) CLLINCVRIS CLUD-SP 1 représentant des usagers issu dune des CRUQPC locales, nommé par le directeur de GH CLLAN central 1 représentant des usagers issu dune des CRUQPC locales, nommé par le directeur de GH CMEL Commission médicale détablissement locale Groupe hospitalier 2 représentants des usagers avec voix délibérative, choisis par le directeur du groupe hospitalier

10 Lorganisation des soins dans les groupes hospitaliers 4

11 Gouvernance & organisation de lAP-HPAP-HP © Tous droits réservés 11 GH et organisation des soins Groupes hospitaliers et recomposition de loffre de soins De 37 hôpitaux à 12 groupes hospitaliers + 3 hôpitaux et lHAD Une logique de «territoires de santé» Un enjeu majeur defficience : simplification du pilotage, mutualisation des activités médicales, médico-techniques, administratives et logistiques Activités « hyperspécialisées » Activités de greffe, cardiologie spécialisée et chirurgie cardiaque, neurochirurgie et Neuroradiologie interventionnelle, grands brûlés, pédiatrie spécialisée, maternités de type III et aide médicale à la procréation, implantologie cochléaire, centres maladies rares, centres de référence en pathologie infectieuse, centre obésité, médecine pénitentiaire, centres Mémoire de Ressources et de Recherche (CM2R) Activités « intermédiaires » Activités spécialisées ne relevant pas dun recours régional ou interrégional : cancérologie et activités ciblées sur un organe (le sein, la prostate, le cœur par exemple) Activités « de proximité » Service daccueil des urgences et son aval dédié, prise en charge de la précarité, réanimations, soins intensifs, surveillance continue, anesthésie réanimation et surveillance continue, anesthésie-réanimation, centre dIVG, odontologie, prise en charge des personnes âgées, accès aux soins des personnes handicapées, soins de suite et de réadaptation, prise en charge de la douleur et soins palliatifs, prise en charge de la dénutrition, lutte contre les infections nosocomiales, consultations externes Réorganisation de loffre de soins en 3 niveaux par GH

12 Gouvernance & organisation de lAP-HPAP-HP © Tous droits réservés 12 GH et organisation des soins Une organisation médicale structurée par pôle dactivités Le groupe hospitalier est organisé en pôles hospitalo-universitaires (PHU) dactivités cliniques et médico-techniques Cette organisation permet : une meilleure cohérence médicale et une masse critique suffisante pour la gestion une souplesse dorganisation : possibilités de structures internes des pôles (services, unités fonctionnelles, etc.) organisées par référence au projet médical Placés sous la responsabilité de praticiens chefs de pôle désignés par la directrice générale sur la base dune liste proposée par le président de la CME et le représentant des doyens

13 Gouvernance & organisation de lAP-HPAP-HP © Tous droits réservés 13 GH et organisation des soins Les responsabilités du chef de pôle Signe, sur proposition du directeur de GH, un contrat de pôle avec la directrice générale pour 4 ans (après avis du président de la CME et du doyen) –Précisant les objectifs et les moyens du pôle Met en œuvre la politique de létablissement afin datteindre les objectifs fixés au pôle Définit le projet de pôle Organise, avec les équipes du pôle, sur lesquelles il a autorité fonctionnelle, le fonctionnement du pôle et laffectation des ressources humaines, en fonction de lactivité et des objectifs prévus par le projet de pôle. Il organise la concertation au sein du pôle sur la base des modalités définies pour lensemble des GH Dispose dune «délégation de signature» du directeur du GH, dans le champ défini par le contrat de pôle Peut être assisté, pour la gestion administrative et lorganisation des soins paramédicaux, dun ou plusieurs collaborateurs (cadres supérieur paramédical, cadre administratif) dont il propose la nomination au directeur du groupe hospitalier –Si le pôle comporte une unité obstétricale, l'un de ces collaborateurs est une sage- femme.

14 Les contrôles exercés sur lAP-HP 5

15 Gouvernance & organisation de lAP-HPAP-HP © Tous droits réservés 15 Les contrôles exercés sur lAP-HP Tutelle Agence régionale de santé (ARS) Conseil de surveillance Contrôleur financier Signe le Contrat pluriannuel dobjectifs et de moyens (CPOM), autorise les activités, de soins, EPRD, programme dinvestissement Communique à lARS ses observations sur le rapport dactivité, opère les vérifications et contrôles sur la gestion, entend la directrice générale sur lEPRD et le programme dinvestissement Contrôle la gestion financière de létablissement

16 Février AP-HP Direction des affaires juridiques. Direction du service aux patients et de la communication/agence de linformation interne et patients. Crédits photos : Phanie – AP-HP F.Marin/P.Simon


Télécharger ppt "La gouvernance dans les groupes hospitaliers 2. Gouvernance & organisation de lAP-HP Médecine, chirurgie, obstétrique en court séjour uniquement Court."

Présentations similaires


Annonces Google