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CNDS 2014 TRAJET DES DOSSIERS PROCEDURE PAPIER. CNDS 2014 Trajet des dossiers Ligues / CR Dossier Ligue 2 exemplaires identiques Dossier Ligue 2 exemplaires.

Publié parEvonne Lepretre Modifié depuis plus de 10 années

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1 CNDS 2014 TRAJET DES DOSSIERS PROCEDURE PAPIER

2 CNDS 2014 Trajet des dossiers Ligues / CR Dossier Ligue 2 exemplaires identiques Dossier Ligue 2 exemplaires identiques 1 dossier D.R.J.S.C.S C.R.O.S Instruction conjointe Écrit lavis circonstancié Avis Circonstancié + + DossierAvis DossierAvis Proposition de subventions

3 CNDS 2014 Trajet des dossiers Codep Dossier Codep 2 exemplaires identiques Dossier Codep 2 exemplaires identiques Instruction D.D.C.S 59 ou 62 1 dossier LigueC.D.O.S 1 dossier Avis Circonstancié + DossierAvis + DossierAvis + DossierAvis Proposition de subventions

4 CNDS 2014 Trajet des dossiers Clubs Dossier Club 2 exemplaires identiques Dossier Club 2 exemplaires identiques Instruction D.D.C.S 59 ou 62 1 dossier Codep C.D.O.S 1 dossier ou Ligue si pas de Codep + DossierAvis + DossierAvis + DossierAvis Circonstancié Proposition de subventions

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