Demande de subvention clubs Mode demploi CNDS 2009.

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1 Demande de subvention clubs Mode demploi CNDS 2009

2 Avec Projet club Télécharger la trame et la notice du projet club sur les sites Internet de la DDJS et du CDOS : http://www.seine-et-marne.jeunesse-sports.gouv.fr http ://seineetmarne.franceolympique.com

3 Renseigner le projet club Saider de la notice Accompagnement possible du CDOS, de la DDJS (réunions dinformation, permanences téléphoniques notamment) du CRIB et de votre comité départemental Croiser les priorités du CNDS et celles de votre fédération, voire de votre ligue ou comité départemental

4 Renseigner la demande de subvention Télécharger le dossier de demande et la notice sur les sites Internet de la DDJS et du CDOS : http://www.seine-et-marne.jeunesse-sports.gouv.fr http ://seineetmarne.franceolympique.com Renseigner le dossier (4 actions maximum)

5 Retourner la demande de subvention et le projet club … 15 mars : rendre les fiches dévaluation des actions financées en 2008 et renseigner le dossier permanent 20 avril : date butoir de retour du dossier de demande de subvention et du projet club

6 …A la DDJS et au CDOS Soit par courrier électronique à ladresse suivante : subvnet.ddjs077@jeunesse- sports.gouv.fr. Lattestation sur lhonneur doit être retournée à la DDJS par courrier postal avec un relevé didentité bancaire original agrafé,subvnet.ddjs077@jeunesse- sports.gouv.fr Soit envoyer lexemplaire original à la DDJS et envoyer 1 copie au CDOS

7 Si le projet club est validé Possibilité de financer jusquà 4 actions et de demander un PSE Si le projet club nest pas validé Examen selon une demande de subvention par actions. Seules 2 actions seront prises en compte.

8 Sans projet club 2 actions maximum financées Demande avec dossier de subvention papier à télécharger sur les sites Internet de la DDJS et du CDOS : http://www.seine-et-marne.jeunesse-sports.gouv.fr http ://seineetmarne.franceolympique.com

9 Calendrier sommaire 15 mars : rendre les fiches dévaluation des actions financées en 2008 et renseigner le dossier permanent 20 avril : date butoir de retour des dossiers de demande de subvention