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Reconnaissance des permis de conducteur d’engins de chantier

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Présentation au sujet: "Reconnaissance des permis de conducteur d’engins de chantier"— Transcription de la présentation:

1 Reconnaissance des permis de conducteur d’engins de chantier

2 Dans les machines de chantier, il faut distinguer les deux catégories suivantes :

3 Les permis pour engins de levage
de terrassement

4 Les permis pour engins de levage
Catégorie grue Catégorie camion-grue

5 PERMIS POUR ENGINS DE LEVAGE
Il existe pour cette catégorie une ordonnance fédérale dont est issue la Directive CFST n° 6510 qui spécifie les prescriptions et procédures pour l’obtention du permis de grutier et de camion-grue.  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. ©

6 PERMIS POUR ENGINS DE LEVAGE
La SUVA est l’organe de contrôle de la CFST. Elle délivre les permis et établit la reconnaissance des centres de formation.  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. ©

7 PERMIS POUR ENGINS DE LEVAGE
La SUVA a audité et reconnu les centres français de formation suivants : Manitowoc Crane group France SAS, F La Clayette BAC – STP, F Ballaison Platinium CQFT, F Grenoble ECF Lierena, F Strasbourg JB Formation, F Voujeancourt  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. ©

8 PERMIS POUR ENGINS DE LEVAGE
Les permis délivrés par les centres préalablement cités sont donc valables dans toute la suisse. Il convient de les faire valider en allant sur le site de la suva: « http://www.suva.ch/fr/home » puis taper « permis » dans recherche. Il n’y aura plus qu’a suivre les opérations demandées.  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. ©

9 PERMIS POUR ENGINS DE LEVAGE
En cas de refus de reconnaissance de la certification française par la Suva, le candidat devra alors faire le cours complet dispensé par un des centres existants.  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. ©

10 PERMIS POUR ENGINS DE LEVAGE
Les titulaires de CACES ou de CAP obtenus dans d’autres centres ainsi que les personnes sans qualification doivent prendre contact avec les centres de formation des cantons concernés qui leurs indiqueront la marche à suivre pour l’obtention du permis. Cette démarche peut varier d’un canton à l’autre.  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. ©

11 PERMIS POUR ENGINS DE TERRASSEMENT
Les différentes catégories et appellation sont : M1 : petites machines de travail M2 : Pelles hydrauliques dès 5 t° M3 : Chargeuses dès 5 T° M4 : Pelles araignées M5 : Répandeuses - finisseuses M6 : Rouleaux compresseurs dès 5 T° M7 : Engins spéciaux ( à définir dans le permis )  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. ©

12 PERMIS POUR ENGINS DE TERRASSEMENT
La durée, le coût et les exigences varient d’un canton à l’autre. Par exemple, le canton de Genève demande le permis dès la catégorie M1. Le canton du Valais, pour la même catégorie, ne fait passer que le cours de base. Le canton de Vaud ne demande le permis que depuis la catégorie M2.  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. ©

13 PERMIS POUR ENGINS DE TERRASSEMENT
En règle générale cependant, un premier cours donne droit au permis provisoire, ce qui permet aux candidats d’acquérir les connaissances et la pratique nécessaire pour se présenter au bout d’une année environ aux cours et examens théoriques et pratiques qui, en cas de réussite, donneront droit aux permis définitif.  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. ©

14 ADRESSES DES CENTRES DE FORMATION
Suva : Av. De la Gare 23, cp 287, 1001 Lausanne. M. Laurent Martin ( Engins de levage ) Liens internet : Tél: Fax: SSE : Rue de Malatrex 14, 1201 Genève. M. Gérard Bottazzoli ( Engins de levage ) Liens internet : Tél: Fax:  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. ©

15 ADRESSES DES CENTRES DE FORMATION
Inspection des chantiers : sentier des Saules 3,1205 Genève ( Machinistes ) Liens internet : Tél: Fax: FVE : En Riond Bosson, 1131 Tolochenaz M. Laurent Granoli Liens internet : Demande de documentation - Ecole de la construction Tél: Fax:  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. © 15

16 ADRESSES DES CENTRES DE FORMATION
AVE : Rue de l’Avenir 11, 1950 Sion M. Roland Vonlanthen Liens internet : association valaisanne des Entrepreneurs Tél: Fax: FFE : Rte andre Pilier 29, 1762 Givisiez M. K Philipona Liens internet : Fédération Fribourgeoise des Entrepreneurs Tél: Fax:  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. © 16

17 ADRESSES DES CENTRES DE FORMATION
FNE : Les longues Raies 13, 2013 Colombier M. Yann Maillet Liens internet : Fédération Neuchâteloise des Entrepreneurs Tél: Fax:  SUJETS - Les sujets de cet exposé concernent la nouvelle législation sur la "sécurité au travail et la protection de santé". - Les entreprises sont tenues depuis cette année à de nouvelles obligations en matière de sécurité. © 1. La directive n° 5608 de la CFST leur impose de faire appel à des spécialistes (MSST) pour identifier les risques professionnels et élaborer un concept de prévention. © 2. Afin d'aider les entreprises dans cette démarche, les associations patronales ont élaboré des solutions par branches professionnelles accompagnées d'un guide pour l'entreprise. © 3. Le 1er juillet 2000 est entré en vigueur la nouvelle "Ordonnance sur les travaux de construction". Elle oblige les entrepreneurs, les travailleurs et les maîtres d ’ouvrage à améliorer durablement la sécurité au travail et la protection de la santé. - Les principales modifications sont : la planification et l ’organisation, le port du casque obligatoire, les échafaudages et les protections contre les chutes. © OBJECTIF - Promouvoir la sécurité au travail et la protection de la santé en impliquant davantage tous les partenaires de la construction : MO, DT, Entreprise, travailleurs. © 17


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