1 Rappel des objectifs d’Optiflux Objectifs Optimisation des flux financiers et des flux technico-comptables associés Accélération et fiabilisation des flux financiers et technico-comptables Réduction des coûts et des délais de gestion pour l’ensemble des acteurs du marché notamment par la suppression des saisies en double Amélioration et simplification de la gestion des affaires pour la co-assurance, notamment pour maîtriser et réduire les arriérés Respect des contraintes complémentaires des autorités de contrôle notamment pour ce qui concerne la gestion des arriérés par un gain de temps et la disponibilité de l'information Optimisation des flux financiers et des flux technico-comptables associés Accélération et fiabilisation des flux financiers et technico-comptables Réduction des coûts et des délais de gestion pour l’ensemble des acteurs du marché notamment par la suppression des saisies en double Amélioration et simplification de la gestion des affaires pour la co-assurance, notamment pour maîtriser et réduire les arriérés Respect des contraintes complémentaires des autorités de contrôle notamment pour ce qui concerne la gestion des arriérés par un gain de temps et la disponibilité de l'information Principes de fonctionnement Renforcement du rôle de l'Apériteur (Compagnie ou Agent) L’Apériteur est l’interlocuteur unique de l’Apporteur pour ce qui concerne la gestion des contrats. A ce titre, aucun échange direct d’information n’a lieu entre les Apporteurs et le Cesam. L’Apériteur a pour rôle de garantir l’intégrité et l'exhaustivité des échanges concernant un contrat. Il prend en charge la responsabilité du suivi technique et financier d’un contrat vis à vis de chaque co-assureur. Les co-assureurs s ’adressent à l ’Apériteur en cas de difficulté, mais ils restent légalement responsables de la qualité de leur comptabilité.  Le Cesam est un outil d’aide à la gestion des affaires au service de la co-assurance. Il est le garant de la fiabilité et de la sécurité des informations afférentes à ces affaires. Renforcement du rôle de l'Apériteur (Compagnie ou Agent) L’Apériteur est l’interlocuteur unique de l’Apporteur pour ce qui concerne la gestion des contrats. A ce titre, aucun échange direct d’information n’a lieu entre les Apporteurs et le Cesam. L’Apériteur a pour rôle de garantir l’intégrité et l'exhaustivité des échanges concernant un contrat. Il prend en charge la responsabilité du suivi technique et financier d’un contrat vis à vis de chaque co-assureur. Les co-assureurs s ’adressent à l ’Apériteur en cas de difficulté, mais ils restent légalement responsables de la qualité de leur comptabilité.  Le Cesam est un outil d’aide à la gestion des affaires au service de la co-assurance. Il est le garant de la fiabilité et de la sécurité des informations afférentes à ces affaires. Les pré-requis : Traçabilité des dossiers, garantie par le choix d ’une référence commune appropriée. Standardisation des flux financiers et technico-comptables entre les acteurs du marché (définition des standards sur les données échangées; le périmètre étant le plus petit dénominateur commun des données échangées) Validation des flux et automatisation autant que possible Mise en place d ’une plate-forme d ’échange et de restitution pour la co-assurance et les Apporteurs : La BDI Les pré-requis : Traçabilité des dossiers, garantie par le choix d ’une référence commune appropriée. Standardisation des flux financiers et technico-comptables entre les acteurs du marché (définition des standards sur les données échangées; le périmètre étant le plus petit dénominateur commun des données échangées) Validation des flux et automatisation autant que possible Mise en place d ’une plate-forme d ’échange et de restitution pour la co-assurance et les Apporteurs : La BDI Le 2 août 2004

2 Standardisation Le périmètre des données à standardiser est le plus petit dénominateur commun des données échangées entre les acteurs du marché. Il s’agit des données technico-comptables des affaires, nécessaires et suffisantes au co-assureur, en vue de leur enregistrement et du rapprochement des flux financiers associés. Le périmètre des données à standardiser est le plus petit dénominateur commun des données échangées entre les acteurs du marché. Il s’agit des données technico-comptables des affaires, nécessaires et suffisantes au co-assureur, en vue de leur enregistrement et du rapprochement des flux financiers associés. Principe Démarche Lister les documents à standardiser Recenser les données de ces documents pour chaque Compagnie Déterminer le périmètre commun des données à échanger entre acteurs pour chaque document (le plus petit dénominateur commun) Standardiser les données dans chaque document de façon à minimiser les impacts SI pour l’ensemble des acteurs Le 2 août 2004

3 Rappel des étapes du projet Optiflux Décision du lancement du projet 2005 Démarrage ré-écriture informatique Cesam Lot 1 Guide de procédures Optiflux flux financiers Décision d ’inclure les flux techniques dans Optiflux Définition des flux technico- comptables V1 Migration informatique Cesam flux fin. lot 1 Validation de la standardisation des flux technico-comptables Mise en place de l ’ensemble des flux technico-comptables + Mise en place Flux Financiers Migration informatique Cesam flux techniques lot 2, mise en place des flux de sinistres et de la plate-forme d ’échange Le 2 août 2004

4 Schéma global des flux financiers et technico-comptables entre les acteurs du marché Assuré/ApporteurApériteur/Agent Co-assureurs Encaissement des primes et paiement des sinistres à l’assuré. Regroupement par Apériteur des flux financiers sur le compte financier et transmission à l'Apériteur par la BDI. Transmission au fil de l’eau des flux techniques. Garant vis à vis de chaque co-assureur, de l’exactitude et de l'exhaustivité des flux technico-comptables et financiers transmis par l'Apporteur. Recouvrement des primes pour le compte de la co- assurance. Transmission des flux technico-comptables et financiers au Cesam. Gestion des anomalies. Cesam Sur ordre de l'Apériteur, répartition des flux financiers et technico-comptables. Gestion de la base de données comptables et mise à jour des comptes Compagnies. Gestion financière des comptes devises. Restitution des opérations financières et des flux technico-comptables à chaque co-assureur et à l’Apporteur. Intégration des flux financiers et technico- comptables mis à disposition sur la BDI par le Cesam. Flux technico- comptables et financiers * Paiement selon le solde du fichier financier *Flux financiers Fichier financier Appel au comptant Dispache *Flux technico-comptables Répartition Bulletin Dispache Arrêté d ’assurance Avenants Flux technico- comptables et financiers * Le 2 août 2004

5 REPARTITION / BULLETIN/PRIME COURTIER Saisie Contrôles Apériteur V1 V0 Contrôles lors de la réception V2 R1 V2 = Information R2 APERITEUR (compagnie ou agent) CESAM CO-ASSUREURS (y compris Compagnie apéritrice pour sapart) + AGENTS (pour les compagnies pour lesquelles ils ont souscrit) Distribution dans la BDI des fichiers répartis Le 2 août 2004

6 REPARTITION cas des AASO

7 COMPTE FINANCIER Courtier Cesam Saisie Contrôles Apériteur V0=V1+R1 V0 TYPE=‘C’ Contrôles lors de la réception CESAM V0=V1+R1 « Mvts financiers » en attente Génération des « Mvts financiers » en attente TYPE=‘I’ Validation provisoire R1+C1V2 R1+C1 V2 V2 « Affaires Devises » Solde dû au Cesam? TYPE=‘S’ Distribution à la co-assurance Règlement Paiement Compte Financier V3 V3bis Oui Règlement effectué ? Règlement Paiement = Information = Trésorerie Le 2 août 2004 VO = C0=V1+R1 Co-assureurs (y compris Compagnie apéritrice pour sa part) + Agents (pour les compagnies pour lesquelles ils ont souscrit) Apériteur (compagnie ou agent)

8 Les systèmes à développer SI BDI (saisie) (validation)  Les Courtiers : - Les liens entre leur système d’information et la B D I sont à mettre en place. - Le kit Optiflux peut être fourni par le CESAM.  Les Apériteurs/ Agents : - Les liens entre leur système d’information et la B D I sont à mettre en place. - Le kit Optiflux peut être fourni par le CESAM.  Les Co Assureurs : - Les liens entre leur système d’information et la B D I sont à mettre en place. - Le kit Optiflux peut être fourni par le CESAM.  La BDI : - La Bourse d’Echanges Informatisée est gérée par le CESAM.  CESAM : - Les liens et traitements sont prêts à fonctionner depuis le 01/01/2004 pour les entrées et le 31 mars 2004 pour les sorties. KIT OPTIFLUX  Kit Optiflux : Ce programme, mis au point par le CESAM, permet de saisir-modifier-valider, crypter, envoyer et recevoir des fichiers au format optiflux. Le 2 août 2004