17/09/2016 Titre de la présentation 1 Etude de cas : Identification d’ouvrage Guide d’animation pour : exploitant, chargé d’affaire, BEX, entreprise

PROJET 17/09/2016 Titre de la présentation 2 Préparation de l’intervention Opération à réaliser Gestion de l’évènement RLC Prescrits Conclusion MENU GENERAL 2 Pose du réseau interne ZA Identification de l’ouvrage Récit de l’intervention

PROJET Opération à réaliser Fouille « purge d’extrémité » Fouille B Fouille A Zone Aménageur (privée) Réseau existant avec Pe tubé 63 Domaine public chaussée Fouille c 3 Consistance de l’opération -Raccordement d’une zone d’aménagement sur un PE 63 tubé via une extension entre les points A et B, et la pose d’un RPC au point A -L’entreprise planifie l’intervention de pose du Pe et du raccordement sur une journée. -Le réseau intérieur à la ZA a été posé par l’aménageur

PROJET 17/09/2016 Titre de la présentation 4 Pose du réseau interne à la ZA Débat : Points sensibles identifiés? Pose extension par la BIR  L’aménageur impose au prestataire un jour de déroulage dans la partie privée.  Le chantier est donc réalisé en 2 phases: Phase 1 : pose en zone aménageur  Une phase de pose par anticipation 51 m de réseau avec la création des branchements, pose de la purge d’extrémité (fouille C) et bouchon en fouille B.  Mise en essai de résistance mécanique (2 h à 6 bar) du Pe de la fouille B à C.  L’aménageur remblai les fouilles suite à la pose du Pe interne à la ZA Phase 2 : raccordement de la zone d’aménagement Fouille C « purge d’extrémité » Fouille B Fouille A Zone Aménageur (privée) Réseau existant avec Pe tubé Domaine public chaussée 6

PROJET 17/09/2016 Titre de la présentation 5 Préparation de l’intervention Débat : Pas de mention dans la convention d’un réseau PE 63 tubé Préparation : (Travaux en achat d’ouvrage)  Convention et étude réalisées par l’entreprise intervenante, validées par l’ensemble des parties (CA et BEX).  Préparation des BT par le Chargé d’affaires sauf le BT d’identification du réseau qui reste à la main du BEX/ARG.  Sur le BT, le CA a bien rempli la méthodologie. (L’entreprise n’a pas accès au BT mais seulement à l’AT).  L’identification du réseau existant est prévue le 08/02 en fouille A  Les travaux sont prévus le 09/02. 5

PROJET 17/09/2016 Titre de la présentation Identification de l’ouvrage Débat : L’identification est-elle conforme ? Points sensibles? Identification de l’ouvrage le 08 Février 2016  Changement, le matin du 8 de Chargé d’Identification qui se rend sur place avec le plan projet et le BT d’identification sur lequel il est mentionné « identification réseau PE ».  Le technicien ne voit pas la fouille A qui est ponté (pont lourd), et identifie le PE présent dans la fouille B.  Le BT est renseigné - Bague N°2973.  Le C.I confirme au BEX l’identification. Fouille « purge d’extrémité » Fouille B Fouille A Zone Aménageur (privée) Réseau existant avec Pe tubé Domaine public chaussée Fouille c Fouille B avec identification Fouille A 7

PROJET 17/09/2016 Titre de la présentation 7 Le COG fait un point d’arrêt et appel son responsable Fouille « purge d’extrémité » Fouille B Fouille A Zone Aménageur (privée) Réseau existant avec Pe tubé Domaine public chaussée Phase 2 : Raccordement le 09 Février 2016  Le COG de la BIR arrive sur place et constate : - qu’il n’y a pas d’identification sur le fourreau de la fouille A - qu’il n’y a pas d’AT pour la découpe du fourreau  Le point d’arrêt est levé par le CA car le BEX n’établi pas d’AT pour la découpe de la lacune  Pose du Pe en traversé par tubage à la main dans fourreau placé lors de la confection de la traversée (entre fouille A et B).  Soudage manchon en fouille B  Réalisation de la découpe du fourreau  Raccordement par pose RPC et mise en gaz (Fouille A) Récit de l’intervention Débat : Le C.O.G, pouvait-il intervenir sur un ouvrage non identifié ? 8

PROJET 17/09/2016 Titre de la présentation 8 Compétence des operateurs C.O.G : avec R.D.A conforme Chargé d’identification avec R.L.C 9

PROJET 17/09/2016 Titre de la présentation 9 Prescrits Dans le cas où le Chef de travaux est différent du Chargé d’identification Pour les ouvrages tubés, l’identification du fourreau (réalisée par le chargé d’identification) doit garantir qu’il contient le bon ouvrage. Une fois la découpe du fourreau effectuée avec les outils adaptés, le Chargé d’identification ou le Chef de Travaux ou le COG (1) vérifie que l’ouvrage découvert correspond bien avec celui indiqué sur l’ordre de travail transmis (diamètre, matière..). Si cela n’est pas le cas ou s’il découvre 2 ouvrages ou plus, il doit faire un point d’arrêt et alerter le CE. 4. Identification des ouvrages …marquage indélébile attaché à l'ouvrage à proximité immédiate du point où doit s'effectuer l'opération. Le contenu de ce marquage est communiqué au BEX qui le saisit dans l’outil de programmation et de gestion des actes d’exploitation O². Il (chef de travaux, opérateur ou COG) communique au CE le contenu du marquage de l’identification. Ce dernier le compare avec celui indiqué dans O². En cas d’écart, l’AT ne peut être délivrée. 10

PROJET 17/09/2016 Titre de la présentation 10 Prescrits MPLC012 – Plaque intervention et consignation exploitation 10 EXPL530 : Identification et repérage des ouvrages L'identification de l'ouvrage permet d'acquérir la certitude que les travaux seront effectués sur le ou les ouvrage(s) indiqué(s) dans l’ordre de travail. L’identification consiste à «désigner avec certitude» le ou les ouvrages concernés.

PROJET 17/09/2016 Titre de la présentation 11 Gestion de l’événement  La fouille d’intervention n’avait pas d’identification  Le C.O.G a réalisé l’intervention sans identification formelle mais sur les directives du CA et du BEX  la découpe du fourreau a été réalisé par l’entreprise avec accord du CA 12

PROJET 17/09/2016 Titre de la présentation 12 Conclusion  L’identification des ouvrages est une activité à part entière, car elle garantie la sécurité de l’intervenant  Si un ouvrage n’est pas identifié conformément au prescrit, le C.O.G ne doit pas intervenir. 13