La dépréciation des immobilisations Encadré par Mr Elbousairi Réalisé par Fairouz Karmass 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Valeur… Actuelle: est une valeur soit vénale ou d’usage : Vénale: est le montant qui pourrait être obtenu , à la date de clôture , de la vente d’un actif lors d’une transaction conclue à des conditions normales de marché, net des coûts de sortie. D’usage: est la valeur des avantages économiques futurs attendus de l’ utilisation d’un actif et de sa sortie . 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Définition: La dépréciation d'un actif est la constatation que sa valeur actuelle est devenue inférieure à sa valeur comptable. 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

C’est pourquoi… A chaque inventaire, l'entreprise donc vérifier pour chaque immobilisation (incorporelle ou corporelle), amortissable ou non, s'il existe un indice montrant que l'actif a pu perdre de la valeur de manière significative. 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Alors… Le constat d'une dépréciation donne lieu à la constitution d'une dotation aux dépréciations. 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Indices de dépréciation Internes: obsolescence ou dégradation physique non prévue par le plan d'amortissement -performances économiques inférieures aux prévisions -changements importants dans le mode d'utilisation de l'actif Externes: baisse plus que la normale de la valeur du marché -changements importants dans l'environnement technique, économique ou juridique, ayant un effet négatif sur l'entreprise -augmentation des taux d'intérêt 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Le constat de l’uns de ces indices pousse l’entreprise à établir un test de dépréciation. 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

non oui oui Indice de perte de valeur ? oui Déterminer VV VV > VC ? Déterminer VU VU > VC ? oui non VU > VV Pas de dépréciation oui non Dépréciation = VC - VU Dépréciation = VC - VV Schéma représentatif du test de dépréciation 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

On doit alors comparer : La valeur actuelle valeur vénale valeur d’usage La VNC elle correspond pour un actif à sa valeur brute diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations. 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

inférieure à sa valeur nette comptable (VNC) Un actif subit une dépréciation si on constate que sa valeur actuelle est devenue notablement inférieure à sa valeur nette comptable (VNC) Si: Valeur actuelle < VNC Dépréciation Valeur actuelle > VNC Pas de dépréciation 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Pourquoi la dépréciation ? Afin d'ajuster la valeur nette comptable de manière à ramener l'immobilisation à sa valeur actuelle, à condition que le bien continue d'être utilisé par l'entreprise. Si l'actif cesse d'être utilisé, en cas de mise au rebut par exemple, il y a lieu de constater un amortissement exceptionnel pour la différence entre la VNC et la valeur actuelle. 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

A l'inventaire des exercices suivants, il faut ajuster la dépréciation en fonction de l'évolution de l'indice de perte de valeur et de la nouvelle estimation de la valeur actuelle. Si l'indice de perte de dépréciation : a augmenté la dépréciation est complétée a diminué la dépréciation est réduite a disparu la dépréciation est annulée 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Comptabilisation de la première dépréciation 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

La dépréciation d'une immobilisation incorporelle ou corporelle représente à la fois : une charge d'exploitation calculée (= non décaissable , c'est-à-dire qui ne vient pas amoindrir la trésorerie) enregistrée au débit du compte : « 6816 » Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles une diminution de la valeur du bien concerné enregistrée au crédit d'une subdivision du compte : « 29… » Dépréciations des immobilisations" 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Exemple de comptabilisation 1 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Comptabilisation de l’ajustement de la dépréciation 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Lorsque l'ajustement traduit une augmentation de la dépréciation, la comptabilisation est identique à celle ci-dessus lors de la constitution de la première dépréciation. Dans le cas d'une diminution ou d'une annulation de la dépréciation, le montant de l'ajustement est porté au débit du compte : « 29 Dépréciations des immobilisations » par le crédit du compte : « 7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations » 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Exemple de comptabilisation 2 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

La Dépréciation des immobilisations financières 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Les titres apparaissent au bilan en immobilisations financières, ils sont évalués a leur coût d’acquisition lors de l’entrée dans le patrimoine de l’entreprise. A la clôture de l’exercice, il convient de déterminer leur valeur actuelle « valeur d’inventaire ». 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

valeur actuelle a retenir Catégorie des titres valeur actuelle a retenir Titres de participation Valeur d’utilité (décaissement nécessaire pour l’acquisition de ces titres et envisageable par l’entreprise) Titres immobilisés (autres que TIAP=les titres immobilisés de l'activité de portefeuille) Cours moyen du dernier mois Valeur probable de négociation 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Détermination de la dépréciation des titres: Valeur actuelle < Valeur comptable NON OUI Plus-value latente non comptabilisée Perte de valeur = Dépréciation 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Enregistrement d’une dotation: Comptabilisation de la dépréciation des titres: Enregistrement d’une dotation: 31-12-N Dotations aux dépréciation des éléments financiers X 296 Dépréciation des titres de participation X 297 Dépréciation des titres immobilisés X OU 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations

Enregistrement d’une Reprise: 296 Dépréciation des titres de participation X 297 Dépréciation des titres immobilisés X 7866 Reprises des dépréciation des éléments financiers X OU 08/05/2012 Dépréciation des immobilisations