Organiser la prestation d’Audit Qualité Interne Arnaud DERATHE Cette procédure définit les règles de prise en charge, de formalisation et de réponse à une demande d’Audit Qualité Interne par la Mission Qualité. Cette procédure s’adresse aux pilotes du dispositif d’audit qualité interne. la procédure garantit l’homogénéité et la pérennité du traitement des demandes d’audit qualité interne. Définir les responsabilités de chacun Contractualiser la relation avec le client Formaliser le mode opératoire Référence : PRO-DMO-1 Approuvée par : Date d’application : 01 / 06 / 11 Version : 1 Page : 1 / 4

Organiser la prestation d’Audit Qualité Interne Définir les responsabilités de chacun La mission qualité et Réingénierie du Secrétariat Général a pour responsabilité : Le recueil des demandes d’Audit Qualité Interne provenant des services des ministères économique et financiers L’aide à la formalisation de ces demandes et des besoins associés La sélection des auditeurs et leur mise en relation avec la direction cliente Le recueil des retours d’expérience et la mesure de la satisfaction L’amélioration continue du dispositif d’audit qualité interne Les Auditeurs Internes ont pour responsabilité : La rédaction du planning d’audit La réalisation de l’audit (Ouverture – Audit – Clôture) La rédaction du rapport d’audit La transmission du rapport à la direction cliente dans un délai de 15 jours suivant la clôture de l’audit Référence : Approuvée par : Date d’application : Version : 1 Page : 2 / 4

Organiser la prestation d’Audit Qualité Interne Contractualiser la relation avec le client Rédaction d’une charte de l’audit qualité interne pour : Définir les rôles respectifs de chaque partie prenante ( MQR, Auditeurs, Client ) Formaliser les droits et devoirs de chacun Formaliser les instances et les canaux de communication avec le client Préciser le « parcours client » : demande, formalisation, prestation d’audit, suites… Préciser les étapes de déroulement de la mission Préciser les règles éthiques et déontologiques qui s’appliquent La charte d’audit est disponible sur l’intranet de la mission qualité : Les Grandes actions Qualité Audit Qualité Interne Référence : Approuvée par : Date d’application : Version : 1 Page : 3 / 4

Organiser la prestation d’Audit Qualité Interne Formaliser le mode opératoire Réalisation d’un logigramme : Description du processus : description des taches, de leur enchainement, et des jalons. Référence : Approuvée par : Date d’application : Version : 1 Page : 4 / 4