BELMEHDI ABDELHAFID Directeur Général

إنجاز الفكرة بلورة الفكرةالى مشروع نتائج البحث تجسيد المشروع الى تصنيع البحث عن أسواق منافسة في السوق البحث عن خبرات أو حلول جديدة

هناك أربعة أنواع من الابتكار: Les innovations de produit, في المنتوج ابتكارات Les innovations de procédé, ابتكارات في طريقة الانتاج Les innovations de commercialisation ابتكارات في التسويق et les innovations d' organisation. ابتكارات في التنظيم Le champ de l'i nnovation englobe l'ensemble des utilisateurs: fournisseurs – consommateurs - administrations publiques, des entreprises ou les organismes à but non lucratif (associations)

مكانة في السوق العلامة صورة بطاقة تعريف العلامة التجارية هي أيضا ابتكار

Pourquoi dois-je protéger ma marque ? L’ intérêt ?Le temps?Le couts?

Les mots (y compris les nom des personnes Les lettres: (A-B-C-D-E….) Les chiffres (plus qu’un chiffre): Les dessins ou images ou les formes Les couleurs (seul ou combiné entre eux): Une marque est un signe utilisé dans la vie des affaires pour distinguer les produits ou services d'une entreprise de ceux d'autres entreprises et sur lequel le titulaire a un droit exclusif. marque = signe C’est quoi une marque?

Les rincipaux motifs de refus: P Domaines public Les armoiries et drapeaux Atteinte à l’ordre public ou aux bonne mœurs Motifs absolus Refus Total ou Partiel

Les rincipaux motifs de refus: P Les signes identiques Les signes similaires La confusion Antériorité R. total Signe verbal et figuratif Signe verbal ou figuratif R. Partiel Notoire Ou Enregistré

Dépôt La P rocédure d’examen est arrêtée comme suit: Examen de forme (avant 02 mois) Enregistrement Non Irrégularité Examen de fond (après 06 mois) Rejet Commission de recours Refus définitif oui NonouiNonouiNon Avant deux mois

Brevet Nouveau جديد Application industrielle قابل للتطبيق الصناعي Activité inventif (état de la technique ناتجة عن نشاط اختراعي و غير بديهية Critères de brevetabilité Le brevet est une solution technique à un problème

Brevets Durée de protection 20 ans Payement des annuités Marques Durée de protection 10ans renouvelable Payement de la taxes une fois Dessins et Modèles Durée de protection 10 ans non renouvelable Payement de la taxe une fois Durée de protection des titres de propriété:

Les ystèmes de protection : s Système national Système de MADRID Système PCT Patente cooperation treaty

La contrefaçon Contrôle des services du commerce Contrôle douanier Contrôle des services de sécurité Veille des titulaire de droit refus de protection