Le Canada, plaque tournante du terrorisme Par Coulombe, Stéphanie Delisle, Marie-Hélène Jaillet, Sophie

Introduction Le terrorisme dans le monde est chose courante. Le Canada sert de plaque tournante pour les terroristes. Les failles dans notre système d’immigration, comme le prouve le cas d’Ahmed Ressam et la disponibilité des ressources nécessaires pour élaborer un projet terroriste incitent les terroristes à venir s’établir au Canada avant de commettre leurs actes de terrorisme.

1. Immigration 1.1 immigrations clandestines Le Canada possède de longues frontières communes aux États-Unis qui une cible importante du terrorisme dans le monde. Même si la majorité viennent s’installer pour mener une vie prospère, certains parviennent à entre au pays dans le but d’appuyer les activités terroristes.

1.1 Immigrations clandestines La grande majorité des activités terroristes au Canada servent à offrir l’asile à certains partisans appartenant à un groupe terroriste et qui s’infiltrent au pays parmi les groupes de réfugiés. Les activités terroristes consistent aussi à aider les immigrants clandestins à entrer au Canada de manière illégale.

1.1 Immigrations clandestines EXEMPLES D’ACTIVITÉ TERRORISTES : -Collecte de fond -lobbying par l’entremise de sociétés écrans -soutient d’opérations terroristes au Canada ou à l’étranger -Approvisionnement en armes et matériels -soutient de transit en provenance et à destination des États-Unis et d’autres pays +autres activités illégales

1.1 Immigrations clandestines CAS D’IMMIGRATION CLANDESTINE :   «En 1991, des membres de la secte religieuse pakistanaise Jamaat Ul Fuqra ont été arrêtes alors qu’ils tentaient d’entrer au Canada depuis les États-Unis. Ils ont par la suite été déclarés coupables d’un complot en vue de faire exploser un temple hindou, un cinéma et un restaurant indien de Toronto. »

1.2 Lois d’immigration contre le terrorisme Les évènements tragiques du 11 septembre 2001 n’ont pas amené vraiment de nouvelles mesures ou lois, elles se sont plutôt intensifié. Le Canada participe maintenant aux réunions internationales contre le terrorisme. Exemples de certains objectifs à atteindre : Faire obstacle aux déplacements des terroristes et empêcher l’approvisionnement en armes.

1.2 Lois d’immigration contre le terrorisme Tout immigrant notamment tout réfugié conventionnel, ainsi que toutes les personnes à sa charge, peuvent obtenir le droit d’établissement si l’agent d’immigration est convaincu que l’immigrant en question correspond aux normes réglementaires de sélection visant à déterminer s’il pourra ou non réussir son installation au Canada. (au sens des règlements)

1.2 Lois d’immigration contre le terrorisme Mesures :   -mesure de renvoi= mesure d’interdiction de séjour, d’exclusion ou d’expulsion -mesure d’exclusion -mesure d’expulsion -mesure d’exclusion conditionnelle -mesure de renvoi conditionnel 

1.2 Lois d’immigration contre le terrorisme Filtrage de sécurité : But :Prévenir les autorités lorsque des individus représentent une menace et assurer un processus de consultation et d’échange efficace avec d’autres ministères et organismes, afin d’intervenir le plus rapidement possible. Le programme de filtrage de sécurité du SCRS fait parti du système de défense avancé du Canada contre les différentes menaces qui pèsent sur la sécurité publique et nationale.  

2. Ahmed Ressam 2.1 son passage au Canada Ressam est arrivé au Canada par avion en provenance de paris le 20 février 1994. Il possédait des faux-papiers (passeports, etc) et il a été intercepté par Immigration Canada. Cet alors, qu’il a fait sa demande d’asile. Il obtient un audience devant la Commission de l’immigration. Il n‘y assistera pas; l’excuse: « Je me suis trompé de date ». La Commission prendra cette excuse pour un désistement et refusera sa demande d’asile, ce qui ne l’empêchera pas de rester au Canada jusqu’en 1999.

2.1 son passage au Canada Ressam se trouve une nouvelle identité: Benni Antoine Noris. Il se procurera un appartement ainsi qu’un passeport ( vrai ou faux??) sous ce nom.

2.1 son passage au Canada Un peu plus tard, il louera un chambre au motel 2400 à Vancouver avec Abdelmajid Dahoumane. Ils se mettront à la recherche de produits chimiques pour fabriquer leurs explosifs. Ils se procureront de l’urée, du sulfate d’aluminium, de l’acide sulfurique et de l’acide nitrique.

2.1 son passage au Canada La préparation des explosifs est longue et demande beaucoup d’efforts au deux hommes. Ahmed échappe des produits chimiques sur sa cuisse.

2.1 son passage au Canada Les jours suivants seront consacrés à l’embouteillage des explosifs et à la fabrication des minuteries pour la bombe et à la finalisation de la préparation de la traversée des douanes. Pour ensuite faire exploser l’aéroport de Los angeles.

2.2 Son arrestation Le 11 décembre, Ressam et Dahoumane vont louer une voiture afin de traverser les douanes. Ils louent une voiture munie d’un grand coffre arrière pour dissimuler les 60 kilos d’explosifs qu’ils ont préparés. C’est au centre de location de voitures que Ressam fait sa première erreur: il laisse le loueur photocopier son permis de conduire du Québec sur lequel il y a sa photo.

2.2 Son arrestation Le 14 décembre 1999: Ressam se décide enfin à franchir la frontière canado-américaine. Il la franchira en direction de l’état de Washington.

2.2 Son arrestation Ressam est nerveux et ça paraît beaucoup. L’agente des douanes Diana Dean a remarqué cette nervosité. Il était agité sur son siège, il n’a pas les mains sur son volant et, au lui de lui donner son permis de conduire, il lui tend sa carte bancaire. Elle fouillera sa voiture puis, avec un peu d’aide, Ressam sera enfin arrêté.

2.3 Pourquoi la longue période avant son arrestation? Dans le dossier d’Ahmed Ressam, on peut lire qu’il a été emprisonné 15 mois pour vente d’armes à feu. Malgré le fait que la Commission de l’immigration ait été au courant de son passé, Ressam a quand même pu rester au Canada après son refus d’asile.

2.3 Pourquoi la longue période avant son arrestation? Un mandat d’arrestation a été émis contre lui pour « vol de valeur de moins de 5000$ » mais, on ne trouve aucune trace de culpabilité dans son dossier. Il a été incarcéré durant 15 jours pour une affaire de vol puis, a été relâché.

2.3 Pourquoi la longue période avant son arrestation? Malgré les avertissements du juge français Jean-Louis Bruguière, le service canadien des renseignements de sécurité traîne à commencer un enquête sur Ressam.

2.3 Pourquoi la longue période avant son arrestation? Le juge français Jean-Louis Bruguière et son équipe sont venus au Québec dans le but de rencontrer Ahmed Ressam. Ils pensent que ce dernier prépare son attentat dans la région Montréal. La police québécoise ne fait rien pour trouver Ressam.

2.3 Pourquoi la longue période avant son arrestation? « Mais, à Québec, on admet que la police n’était au courant de rien (l’affaire Ressam). Même chose à Ottawa, où l’opposition a accusé le gouvernement de tolérer de présumés terroristes sur son territoire. » - reportage au Montréal ce soir (Radio-Canada)

3.Disponibilité des ressources pour élaborer un projet terroriste 3.1 Facilité d’intégration des nouveaux arrivants (dans la plupart des cas) Pour élaborer un projet terroriste, il faut au moins un terroriste…

3.1 Facilité d’intégration des nouveaux arrivants 2001 2006 Les deux sexes Hommes Femmes en milliers Population totale2 31 002,2 15 348,8 15 653,4 32 228,6 15 947,4 16 281,2 Moins de 5 ans 1 715,9 880,5 835,4 1 640,2 841,4 798,8 5 à 9 ans 2 026,6 1 038,2 988,4 1 790,4 918,4 872,0 10 à 14 ans 2 076,6 1 065,5 1 011,0 2 096,4 1 075,8 1 020,6 15 à 19 ans 2 081,0 1 069,7 1 011,2 2 155,3 1 107,5 1 047,9 20 à 24 ans 2 097,0 1 070,5 1 026,5 2 167,6 1 105,9 1 061,7 25 à 29 ans 2 100,3 1 064,1 1 036,2 2 194,1 1 113,3 1 080,8 30 à 34 ans 2 252,5 1 138,4 1 114,1 2 201,6 1 115,0 1 086,6 35 à 39 ans 2 641,7 1 332,6 1 309,1 2 326,8 1 172,8 1 154,0 40 à 44 ans 2 659,1 1 331,6 1 327,6 2 675,7 1 346,9 1 328,9 45 à 49 ans 2 384,9 1 189,6 1 195,3 2 663,7 1 334,1 1 329,6 50 à 54 ans 2 114,7 1 053,3 1 061,3 2 362,9 1 175,0 1 187,9 55 à 59 ans 1 625,9 804,2 821,7 2 073,7 1 024,9 1 048,8 60 à 64 ans 1 291,1 631,3 659,7 1 578,1 771,6 806,5 65 à 69 ans 1 137,8 547,6 590,2 1 222,4 586,9 635,5 70 à 74 ans 1 012,0 464,4 1 030,5 481,1 549,4 75 à 79 ans 815,2 339,3 475,9 858,7 374,8 483,9 80 à 84 ans 525,7 196,7 329,0 627,5 239,6 387,9 85 à 89 ans 295,2 94,6 200,6 351,3 113,5 237,7 90 ans et plus 149,2 36,3 112,7 211,8 48,9 162,9 1.  Chiffres provenant du scénario de croissance moyenne, et établis à partir la population estimée en 2000. 2. À cause de l'arrondissement, les totaux ne correpondent pas nécessairement à la somme des données. Source : Statistique Canada, CANSIM II, tableau 052-0001. Dernières modifications apportées le 20 septembre 2002. 3.1 Facilité d’intégration des nouveaux arrivants Le Canada a besoin d’un taux d’immigration élevé, car son taux de natalité est très bas. Ce tableau, en statistiques, prouve que la population canadienne a de la difficulté à se régénérer d’elle-même.(tranche de population des 0 à 5 ans est en baisse de 2001 à 2006) C’est pourquoi le gouvernement encourage l’immigration.

3.1 Facilité d’intégration des nouveaux arrivants Le Canada pallie à son faible taux de natalité par des politiques d’ouverture favorables à l’immigration. Afin que cette immigration soit la plus facile possible, plusieurs organismes aident les nouveaux arrivants dans leur intégration.

3.1 Facilité d’intégration des nouveaux arrivants Malheureusement, nos politiques permettent du même coup de laisser entrer et d’intégrer quelques immigrants dont les intentions sont de commettre des actes de terrorisme, à court, moyen ou long terme.

3.1 Facilité d’intégration des nouveaux arrivants Plusieurs organismes, comme l’ALPA (Accueil-liaison-pour arrivants), aident les immigrants à s’intégrer au mode de vie canadien. Ces organismes offrent des services tels que: -Accueil et aide à l’établissement -Francisation (au Québec) -Adaptation et intégration à la société québécoise -Intégration socio-économique et professionnelle -Représentation et réseau de collaboration

3.1 Facilité d’intégration des nouveaux arrivants Le gouvernement contribue lui aussi, en tant qu’employeur, à intégrer des immigrants, dans la fonction publique. Il y a en effet une procédure (8.6) de la Comission canadienne des droits de la personne qui oblige par une discrimination positive à combler des postes vacants par des personnes faisant partie d’une minorité visible*. *minorité visible:personne (autre qu’Autochtone) qui n’est pas de race blanche ou qui n’a pas la peau blanche.

3.1 Facilité d’intégration des nouveaux arrivants Quelque soit le pays de provenance de l’immigrant, s’il dispose d’Internet, il peut planifier sa venue au pays en toute tranquillité, en consultant une foule de liens visant l’intégration des nouveaux arrivants au Canada.

3.1 Facilité d’intégration des nouveaux arrivants Bref, le Canada est un pays riche où l’on peut immigrer et s’intégrer à la population canadienne facilement.

3.2 Lois pouvant prévenir les actes de terrorisme non-ratifiées Pour faire un attentat terroriste, l’argent est une ressource indispensable.

3.2 Lois pouvant prévenir les actes de terrorismes non-ratifiées Plusieurs lois antiterroristes ne sont pas encore ratifiées au Canada. En effet, nous pouvons présentement financer un acte terroriste, les lois actuelles ne permettent pas de saisir les argents et biens d’un organisme ou autre qui ont rendu l’attentat possible.

3.2 Lois pouvant prévenir les actes de terrorismes non-ratifiées Le fait de financer un acte terroriste, s’il est commis à l’étranger, n’entraîne aucune sanction économique ou d’un autre genre au Canada.

3.2 Lois pouvant prévenir les actes de terrorismes non-ratifiées Le Canada est un pays riche, industrialisé, qui cherche à accueillir beaucoup d’immigrants, facile d’intégration et dont les lois concernant le terrorisme ont besoin d’être revues. Donc les principales ressources nécessaires à l’élaboration d’un projet terroriste sont présentes au Canada.

Conclusion Le fait que le Canada soit le voisin frontalier des États-Unis incite les terroristes à préparer leurs attentats au Canada. À cause, notamment, des failles dans notre système d’immigration, comme le prouve le cas d’Ahmed Ressam et la disponibilité des ressources pour l’élaboration de leurs attentats. Maintenant que nous avons prouvé que le Canada est bel et bien une plaque tournante du terrorisme, que peut-on faire pour tenter de corriger la situation?

Bibliographie Internet Population projetée pour les années à venir Site consulté le 15 décembre 2002 http://statcar.ca/francais/pgdb/demo23a_f.htm Manuel de procédures de CCDP. Site consulté la 26 novembre 2002 http://www.chrc.ccdp.ca/ee/chapter_chapitre_8/chapt8_toc86_tcmat.asp?l=f Liens (sans date) Site consulté le 26 décembre 2002 http://integration-net.cic.gc.ca/flinks.cfm?category=3&sort=category

Bibliographie Internet Francisation (sans date) Site consulté le 26 novembre 2002 http://vitrine-sur-montreal.qc.ca/carrefour/alpa/ Points saillant de la loi antiterroriste http://Canada.justice.gc.ca/fr/news/nr/2001/doc_27787.html Ahmed Ressam Site consulté le 24 novembre 2002 http://www.webdo.ch/illustre/2002/36/vec_1.htlm

Bibliographie Internet Montréal, ville de transit de plusieurs terroristes Site consulté le24 novembre 2002 http://cyberpresse.ca/reseau/actualités/0111/act_101110048760.html Ahmed Ressam décrit comme un expert en faux-papiers http://cyberpresse.ca/reseau/actualites/0111/act_101110041762.html Ressam prépare son attentat http://cyberpresse.ca/reseau/actualites/o112/act_0101120045957.html