Chiffres clés et enjeux

CONSEIL COMMUNAUTAIRE 20h30 St Romain La Motte Vote du CA 2011 et du BP 2012.
1 Présentation du compte administratif et du compte de gestion Budget général.
ACTIVITES Le calcul littéral (3).
Classes moyennes et transferts socio-fiscaux
BUDGET PRIMITIF 2013 Conjuguer lavenir de la Saône-et-Loire au présent décembre 2012.
DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2013 Assemblée départementale novembre 2012.
XX/XX/XX Conseil de Surveillance de lARS Bretagne 13 décembre 2011.
COMMISSION DEPARTEMENTALE ENERGIE Séance du 11 décembre 2012.
COMITE SYNDICAL Séance du 11 décembre Budget primitif 2013 BUDGET PRINCIPAL.
COMMISSION DEPARTEMENTALE EAU Séance du 11 décembre 2012.
La nouvelle architecture de la fiscalité directe locale Comité local du conseil fiscal et financier Préfecture 4 mars 2011 INTERVENANT PROPOSE M.
La nouvelle architecture de la fiscalité directe locale DDFIP - Association des Maires - Préfecture Nogent Eurville-Bienville Langres.
1 Syndicat mixte Montaigu-Rocheservière – Rapport annuel 2007 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets Rapport annuel 2007.
Les politiques conjoncturelles
Analyse du budget de Montségur sur Lauzon Février 2013 Sur la base des comptes administratifs 2008 à 2012 et du budget primitif pour 2013 et.
COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET VILLE EXERCICE juin 2009.
29/04/2014 Le réseau de transport public du GRAND PARIS Jeudi 1 décembre 2011.
Loi de finances 2010 La suppression de la taxe professionnelle et la réforme de la fiscalité des collectivités Janvier 2010.
Financement des communes : «Nouvelle fiscalité locale : 2010… et après
1 Le projet de Budget 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013.
Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons RPT IDHEAP, 19 février 2009 Gérard Wettstein,
BASES DE DONNEES DU TRANSPORT AÉRIEN
BUDGET PRIMITIF 2012 Conseil Municipal du 19 décembre 2011.
COMPTE ADMINISTRATIF 2012.
Présentation du budget 2014 Comité technique commun aux établissements publics de formation Réunion du 10 décembre 2013.
Budget Primitif 2013 Séance du 29 mars 2013.
L'approche des collectivités territoriales Finances & Fiscalité en temps de Crise.
Plan.be Stratégie de soutenabilité budgétaire: évaluation critique et options envisageables Michel Saintrain - Juin 2009.
Conjoncture de lindustrie française à lautomne 2013 D. Ferrand – Directeur Général de Coe-Rexecode Jeudi 28 novembre 2013.
Rapport financier A.G. FFSc – 1er novembre 2013.
Thème 6 :Comment l’entreprise crée-t-elle de la valeur ?
PAGE 1 Groupe de travail simplification des impôts à la consommation Brasilia 20 au 24 novembre 2007.
Présentation générale
Conjoncture de lindustrie française au printemps Denis Ferrand – Directeur Général de Coe-Rexecode Lundi 7 avril 2014.
Les finances départementales La prospective (travail interne) novembre 2008.
Loi de Finances 2010 Suppression de la Taxe Professionnelle Réforme des institutions : Quelles conséquences pour les collectivités territoriales ? CIDEFE,
À L’INSTAR DES BALISES FIXÉES POUR LES COMMUNES SOUS PLAN DE GESTION
Analyse du budget de Montségur sur Lauzon Décembre 2013 Sur la base des comptes administratifs 2008 à 2012 et du budget primitif pour 2013.
ECOLE DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES MARKETING FONDAMENTAL
Edmond Alphandéry 21 janvier 2014 Que penser des effets des politiques monétaires « non-conventionnelles » conduites depuis peu par les grandes Banques.
ECOLE DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES MARKETING FONDAMENTAL
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PAGE 1 Groupe de travail “ Traitement fiscal des grandes entreprises ” Paris 23 au 26 Avril 2007.
0,0 % + 1,0 % + 2,0 % + 3,0 % + 4,0 % Évolution annuelle du PIB en volume Mauvaise passe pour la croissance économique.
1 Ville d’Enghien Budget Budget 2015 Ordinaire »Retour à l’équilibre budgétaire après trois années de déficit € Dépenses ordinaires
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2014 Assemblée départementale 15 novembre 2013.
Direction départementale des finances publiques de Meurthe-et-Moselle
Analyse du budget de Montségur sur Lauzon Décembre 2013 Sur la base des comptes administratifs 2008 à 2012 et du budget primitif pour 2013.
BUDGET PRIMITIF 2014 Capitaliser les atouts d’un territoire d’exception 20 décembre 2013.
4. La politique budgétaire
Version 2 du 10 février. 216/04/2015 Structure des dépenses de fonctionnement.
Exercice 2013 SYLVAIN Assemblée générale du 18 septembre Le budget 2. L’évolution 3. Les dons 4. Les adhésions Plan.
13/04/2017 Réunion AMF 56 du 10 avril 2015 Le budget communal 1.
Session du Jeudi 10 avril 2014 Budget Primitif 2014.
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1 BUDGET PRIMITIF Le budget 2010  Conduire l’action publique  Se fixer des objectifs pour obtenir des résultats   Piloter et avoir une approche.
Ville de LORIENT Compte Administratif 2014
VILLE DE LORIENT BUDGET PRIMITIF 2015
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PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2015
En % du PIB - 4,5 - 4,0 - 3,5 - 3,0 - 2,5 - 2,0 - 1,5 - 1,0 - 0,5 0,0 + 0,5 + 1,0 + 1, Déficits publics dans l’Union européenne.
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES SOMMAIRE I : INTRODUCTION 1 : Généralités ; 2 : Le contexte : le projet de loi de finances pour 2016 ; II : LES.
Débat d’Orientation Budgétaire Contexte national Quelques explications sur le budget Etat des lieux des finances Priorités Budget 2015 Proposition.
Projet de loi de finances pour 2011 Les dispositions relatives aux collectivités territoriales Siège social : 13, rue Martin Bernard Paris Tel :
Suppression de la taxe professionnelle Éléments relatifs aux collectivités territoriales Loi n° du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 Document.
1 ORIENTATIONSBUDGETAIRES2013ORIENTATIONSBUDGETAIRES2013.
1 COMPTE ADMINISTRATIF Fonctionnement Investissement DépensesRecettes 261,4304,4 70,1 14,6 Total 331,6318,9 Solde brut ,63 Excédent global.
BUDGET 2010 VILLE DU VESINET Conseil municipal 17 décembre 2009 Pôle finances et contrôle de gestion.
Debat d’Orientation Budgétaire 2016