L'étude sur le temps nécessaire à la mainlevée, une mesure pour la facilitation des échanges : expérience douanière en Asie-Pacifique Shujie ZHANG Bureau régional de renforcement des capacités (BRRC) de l'OMD Pour la Conférence PICARD 2009 de l'OMD 28–30 septembre 2009 San José, Costa Rica

Pourquoi: l'efficacité des douanes Comment la mesurer? contrôle facilitation Recouvrement des recettes Faciliter le commerce légitime Protéger l'industrie nationale Protéger la société Sécuriser les échanges

Pourquoi: la complexité des importations Douanes Licences d'importation Importateur Courtiers Police des frontières Compagnies aériennes Quarantaines Compagnies maritimes Hygiène alimentaire Comme le savent tous les spécialistes du commerce international, on trouve dans ce paysage de nombreuses agences et entreprises comme les douanes, les autorités portuaires, les contrôleurs de quarantaines, les autorités chargées de l'hygiène alimentaire, les autorités chargées des licences, les banques, les compagnies aériennes, les compagnies maritimes, les opérateurs de terminaux de conteneurs, les transitaires. Les douanes jouent un rôle majeur mais ce n'est que l'un des intervenants. Pour faciliter les échanges, il faut instaurer une coopération étroite avec les autres intervenants comme cela se pratique dans les sports d'équipe. Agents Autorités portuaires Transitaires Entrepôts Terminaux conteneurs Immigration Banques

Pourquoi: les intervenants Douanes & opérateurs économiques agréés - Audits internes ou revues - Amélioration permanente - Liens avec la modernisation Communautés commerciales Eliminer les retards La logistique moderne comme inventaire du juste à temps Prévisibilité et transparence Gouvernements Facilitation des échanges Augmentation des recettes Bonne gouvernance Communauté internationale Négociation relative à la facilitation des échanges de l'OMD Elimination des barrières non tarifaires Procédures simplifiées et transparentes Traitement efficace du flux du commerce légitime Diminution des délais et des coûts

Temps occupé par les douanes, les banques, les courtiers en douane Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises : Image (mer) Déroulement des procédures d'importation et principaux intervenants à chaque étape : La procédure de mainlevée de l'OMD commence avec l'arrivée des marchandises au port puis continue par le déchargement, la présentation de la déclaration en douane, l'autorisation des douanes et la livraison des marchandises à partir de la zone sous douane. Entre l'arrivée des marchandises et leur déchargement, interviennent la compagnie maritime et les agents, les opérateurs des terminaux de conteneurs et les autorités portuaires. Entre le déchargement et la présentation de la déclaration en douane, interviennent les importateurs, les courtiers en douane, d'autres agences gouvernementales, les opérateurs d'entrepôts et les opérateurs de terminaux de conteneurs. Entre la présentation de la déclaration en douane et l'autorisation, interviennent l'administration douanière, les courtiers en douane et les banques, la plus grande partie du temps étant occupée par les douanes. Entre l'autorisation et la livraison des marchandises, interviennent les importateurs, les autorités portuaires, les opérateurs d'entrepôts et de terminaux de conteneurs et les transitaires. Lorsque l'on mesure la durée de chaque étape, on peut identifier les goulets d'étranglement des procédures d'importation. Temps occupé par les compagnies de transport maritime, les agences maritimes, les autorités portuaires, etc. Temps occupé par les importateurs, les courtiers, les terminaux de conteneurs, les opérateurs économiques agréés, etc. Temps occupé par les douanes, les banques, les courtiers en douane Temps occupé par les autorités portuaires, les terminaux de conteneurs, les entrepôts, les transitaires, etc. Arrivée du navire Déchargement Déclaration Autorisation Livraison

Première TRS au Japon et aux Etats-Unis Historique de l'étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises (TRS) Première TRS au Japon et aux Etats-Unis Directives TRS révisées et actualisées par l'OMD 1991 2001 1994 2005 Logiciel TRS développé par l'OMD et la Banque mondiale TRS adoptée par l'OMD

Liens avec d'autres indicateurs de la facilitation des échanges Indicateurs économiques Procédures aux frontières Indicateurs de performances logistiques Indicateurs commerciaux

Mise en place régionale : Etats membres

Mise en place régionale : approche progressive Déclenchement Préparation Collecte de données Analyse de données et rapports Amélioration

Mise en place régionale : matrice Niveau Pays / Projets Date Méthode Utilisartion du logiciel OMD Démarrage Déclen-chement Soutien Pays Australie 2007 Manuelle Non Oui APEC Japon, Corée Chine 2006 BRRC Indonésie s.o. JICA Japon Depuis 1991 Périodique Seul / Corée Depuis 1997 Auto -matique RDP du Lao 2008 Banque mondiale Philippines 2002 Malaisie 1995, OMD Thaïlande Niveau régional GMS CBTA EWC TRS[i] 2009 Non[ii] BAD BIMP-EAGA TRS[iii]

Mise en place régionale : cas du Japon Conduct regularly since 1991 Duration: 7 consecutive days (8th TRS: 13-19 March 2006) Geographical Scope: All regional Customs (At least one sea port). Types of goods: All cargoes. Choice of Traffic: Sea and Air Choice of Customs Office: 22 major sea ports and 4 major air ports. Evaluation quantitative (milliards de yens) Propriétaire de la marchandise Compagnies maritimes et autres Source: Ministère des Finances, Japon (données pour 2004)

Mise en place régionale : Rôle du BRRC Atelier TRS en Thaïlande (2006) Atelier TRS en Chine (2006) Atelier TRS dans la RDP Lao, en coopération avec la Banque mondiale (2008, 2009) Atelier TRS pour BIMP-EGGA (Mars 2009) Atelier TRS pour GMS EWEC (Juin2009) Rédaction du “Regional Best Practice Compendium on TRS” (2007)

Mise en place régionale : résultats communs Les douanes peuvent ne pas être un obstacle important Les entités et variables en matière de TTF sont nombreuses et sont généralement imbriquées et interdépendantes Le secteur privé peut être responsable de certains retards Conduite régulière d'une TRS

Mise en place régionale : dilemnes Les douanes seules ou un processus global? Facilité apparente mais difficulté en réalité? Standard-seul ou intégral? Quantitatif ou qualitatif? Mesure des performances ou non? Outil de comparaison ou non? Le plus vite est le mieux?

Pour une TRS réussie La volonté politique et un engagement concret sont nécessaires. Obtenir l'assentiment des intervenants. Adopter une approche de type "gestion de projets". Il est essentiel de définir les types et les composantes des procédures de développement. Suivre les principes des 3W & H. Faire un usage correct et judicieux des résultats.

Conclusions La TRS peut contribuer à l'amélioration continue de la facilitation des échanges et des transports. Les directives de l'OMD doivent être adaptées localement. Intégrer la TRS dans un programme de modernisation national de stratégie TTF et de douane. Le renforcement des capacités est critique.

Shujie (Jack) ZHANG Attaché technique BRRC de l'OMD (Bangkok) shujie@rocbap.org rocb@rocbap.org “En cette période de crise économique et financière, les douanes peuvent jouer un rôle pivot en facilitant les échanges et peuvent donc être un moteur du commerce international en simplifiant les procédures douanières, en évitant les inspections physiques inutiles des marchandises et en réduisant les délais entre la présentation d'une déclaration en douane et le dédouanement des marchandises, d'où une diminution des coûts.”