FIDES Expérimentation en Vaucluse CPU : Cpam Avignon Établissement : Institut Sainte Catherine Éditeur : Institut Sainte Catherine

FIDES Expérimentation en Vaucluse Défis pour Cpam Pré production Production Généralisation

Les défis pour la Cpam (1/4) Défis pour Cpam Caisse gestionnaire (CGE) Volume de factures à traiter Rapidité de traitement Évolution des outils Caisse de paiement unique (CPU) Rapidité de paiement Gestion des avances Relations avec autres organismes (CGE) Relations avec établissements et trésoreries La compensation inter caisses et régimes

Les défis pour la Cpam (2/4) Défis pour Cpam – CGE Volume de factures à traiter à terme multiplié par 15 ou 20 Rapidité de traitement un fort impact sur la trésorerie de l’établissement un délai de traitement fixé à 8 jours Évolution des outils et des procédures relations avec l’établissement relations avec la Cpu

Les défis pour la Cpam (3/4) Défis pour Cpam – CPU (1/2) Relations avec établissements et trésoreries interlocuteur financier unique répondre aux questions sur le traitement de tous les titres organisation des GCL Relations avec autres organismes (CGE) veille sur le traitement des factures par les autres caisses gestionnaires arbitrage en cas de désaccord entre une CGE et l’établissement.

Les défis pour la Cpam (4/4) Défis pour Cpam – CPU (2/2) Rapidité de paiement délai fixé réglementairement à 12 jours Gestion des avances L’avance mensuelle (mt factures reçues – mt factures réglées – mt factures rejetées) dans le mois La régularisation semestrielle (mt factures reçues – mt factures réglées – mt factures rejetées) dans le semestre – (6 avances mensuelles versées pour les 6 mois du semestre) La compensation

Une expérimentation concluante CPU : Cpam Avignon Etablissement : Institut Sainte Catherine Editeur : Institut Sainte Catherine Pré production 04 mai 2011 Production en réel 01 septembre 2011 Résultats 2013

PRE PRODUCTION 04 mai 2011 au 28 juin 2011 8 transmissions nécessaires pour obtenir 3 lots successifs avec un taux de rejets inférieur à 10%. 5 lots traités : • 1er lot : 85,31% de rejets • 2ème lot : 14,84% de rejets • 3ème lot : 2,17% de rejets • 4ème lot : 1.78% de rejets • 5ème lot : 1,66% de rejets

Passage en production le 01 septembre 2011 La production (1/10) Passage en production le 01 septembre 2011 Un suivi détaillé : Délai de facturation Délai traitement CGE Délai paiement CPU Taux rejets Motifs de rejets

Délai facturation et volume tous régimes La production (2/10) Délai facturation et volume tous régimes délai de facturation < 9 j 76 299 factures reçues 3 815 par mois Pour la Cpam d’Avignon, la moyenne mensuelle de factures à traiter est passée de 100 à 1500. Période Délai Factures reçues 2011 quad4 7 ,90 14638 2012 sem1 10,15 26697 2012 sem2 8,69 18844 2013 quad1 8,84 16120

La production (3/10) Délai traitement CGE 2013 par régime Période Fact. traitées 01 3,09 10768 02 4,28 1536 03 8,45 980 04 3,67 264 05 3 4 06 27,83 6 08 1,86 185 10 3,27 26 90 6,5 12 91 32,78 885 93 2,96 69 99 2,79 146 Délai traitement CGE Période Délai Fact. traitées 2011 quad4 37,94 12722 2012 sem1 26 ,15 20280 2012 sem2 14,39 21126 2013 quad1 5,34 14821 90,37% des factures reçues sont traitées. Impact de l’accrochage tardif à Fides de certains régimes sur le délai de traitement. 2013 le délai est conforme aux attentes (< 8 j ).

Délai traitement en Vse des 3 principaux régimes La production (4/10) Délai traitement en Vse des 3 principaux régimes Période 01 841 02 841 03 135 Délai Fact. trai 2011 quad4 3,02 5620 95,63 786 38,19 267 2012 sem1 3,46 8891 15,95 1323 20,72 396 2012 sem2 3,49 9196 3,6 1267 8, 30 512 2013 quad1 3,13 6453 4,68 901 20,33 298 Régime général : délai maîtrisé et régulier Msa : délai maîtrisé depuis le 2ème semestre 2012 Rsi : délai non maîtrisé

La production (5/10) 2013 par régime Délai paiement CPU 2011 quad4 Fact. payées 01 5,94 10663 02 8,33 1490 03 12,44 924 04 7,78 202 05 7,00 4 06 30,17 6 08 6,12 184 10 6,04 126 90 9,09 11 91 39,93 704 93 5,70 69 99 5,76 143 Délai paiement CPU Période Délai Fact. payées 2011 quad4 43,52 12247 2012 sem1 31,10 19745 2012 sem2 17,84 20837 2013 quad1 8,30 14426 Le délai de traitement des factures des régimes entrés tardivement dans le dispositif Fides impacte fortement le délai de paiement. Le délai de paiement fixé à 12 jours n’est atteint qu’à partir de 2013.

La production (6/10) Taux rejet Période Rejets Total factures Taux Sur 68 297 factures traitées par les CGE 1414 ont été rejetées, soit xxxx%. Ce taux est régulièrement sous les 3%.t Ce taux qui est passé sous les 2% à partir du mois de mars est stabilisé sous les 1,5% avec des résultats parfois inférieurs à 1% (juillet, août et septembre). Taux rejet Période Rejets Total factures Taux Montant 2011 quad4 305 12 709 2,40 35 186,15 2012 sem1 430 20 275 2,12 80 049,60 2012 sem2 284 21 122 1,34 28 515,41 2013 quad1 395 14 821 2,67 53 906,00 Le taux de rejets est inférieur à 3%. depuis le début du passage en Fides Les montants concernés mettent en évidence l’impact du taux de rejets sur la trésorerie de l’établissement. Rappel : les rejets ne sont pas concernés pas l’avance

La production (7/10) Taux rejet Rég. Rejets Factures Taux Montant 01 105 10768 0,98 28 961,83 02 46 1536 2,99 4 278,58 03 56 980 5,71 6 529,95 04 2 204 98,46 05 4 0,00 06 6 08 1 185 0,54 61,04 10 26 90 12 8,33 56,42 91 181 885 20,45 13 850,72 93 69 99 3 146 2,05 69,00 En 2013 le taux de rejet est inférieur à 3% pour tous les régimes à l’exception de 3. En 2013 le taux de rejet est inférieur à 3% pour tous les régimes à l’exception de 3 : 03 RSI = 5,71 % 90 CAVIMAC = 8,33 % 91 MGEN = 20,45 % Pour le régime général le taux est de 0,98 %

des 3 principaux régimes La production (8/10) 2013 taux rejets Vse des 3 principaux régimes Période 01 841 02 841 03 135 2011 quad4 1,48 5,48 2012 sem1 1,14 4,16 2012 sem2 0,6 2,84 4,49 2013 quad1 0,9 3,44 6,04 Concernant les caisses du Vaucluse des 3 principaux régimes le taux varie de 0,90% à 6,04%.

MNT.DEMANDE>MNT CALCULE T2A PUBL. La production (9/10) MOTIF DE REJET N° Libellé janv 2013 févr mars avr. 450054 ETM NON TROUVEE EN BDO 35,00 33,33   710060 MNT.DEMANDE>MNT CALCULE T2A PUBL. 22,22 27,27 Total 2 motifs 55,56 0,00 2 motifs de rejet récurrents représentent de 50 à 75% de l’ensemble : exonération du ticket modérateur parcours de soins

La production (10/10) Résultats (2013) Délai facturation ETAB : 8,84 jours Délai de traitement CGE : 5,34 jours (RG : 3,09) Délai de paiement CPU : 8,30 jours (RG : 5,94) Taux de rejets : 2,67% (RG : 0,98%) Principaux rejets : Exonération du ticket modérateur Parcours de soins

VERS LA GENERALISATION Fides Cpam Avignon Institut Sainte Catherine Objectifs atteints Excellentes relations Une expérimentation concluante Un regard optimiste sur la généralisation en Vaucluse