Coopérations Territoriales de Clubs Coopérations Territoriales dEquipes Réunions de Zones Avril 2013

Coopérations Territoriales de Clubs Développer la Fédération par le maintien: –de lidentité des clubs (participe à la lutte contre la fusion), –du maillage des clubs (participe à la lutte contre la fusion), Sadapter aux réalités territoriales (baisse des financements publics, intercommunalité, …) Rassembler les membres de la « famille basket » / lutte contre les « guerres de clochers » et la concurrence entre clubs. Sorganiser et se renforcer face à la concurrence avec les autres sports. Diversifier loffre des clubs pour être plus attractif. Pourquoi

Coopérations Territoriales de Clubs Doter les clubs dun nouvel outil: –Basé sur le partage dun projet et la mutualisation des moyens entre clubs partenaires, –Simple à mettre en œuvre: Signature dune convention, Pas de démarche administrative lourde. Comment

Coopérations Territoriales de Clubs La saison prochaine: –3 clubs maximum, (dérogation possible validée en Bureau Fédéral en fonction de lintérêt du projet et des particularismes locaux), –au sein dune même intercommunalité, (dérogation possible validée en Bureau Fédéral en fonction de lintérêt du projet et des particularismes locaux). Les saisons à venir: –ces formes « dencadrements/restrictions » sont amenées à évoluer, en fonction des retours dexpérience et afin de sadapter au mieux aux besoins qui émaneront des clubs/territoires. Périmètres

Coopérations Territoriales de Clubs Un comité de pilotage, composé à égalité de représentants des clubs partenaires, Une convention : –A durée indéterminée, ou déterminée (dans ce cas renouvelable par tacite reconduction), –Evolutive au regard des réalités et des propositions faites par le comité de pilotage, –Qui peut être dénoncée ou « non reconduite » à linitiative de lune des parties, avec un délai minimum de 6 mois avant la fin de la saison, –Qui définit, quel club est responsable de quelle action, –… Organisation et fonctionnement des CTC

Coopérations Territoriales de Clubs Fournir des documents de référence (règlements, modèles de conventions,…), Conseiller les parties prenantes (si besoin), Homologuer les CTC qui remplissent les conditions et le souhaitent, et leur faire bénéficier de dispositions réglementaires particulières. Rôle de la Fédération

Coopérations Territoriales de Clubs Le projet de CTC doit être conforme à la politique fédérale et aux orientations du ou des plans de développement(s) territorial/aux, Chaque club doit être actif et assurer la responsabilité dau moins une action du projet, Chaque club doit avoir une activité effective dans le mini-basket, (avoir une école de mini-basket, être centre de ressource technique de lopération basket école,…) La CTC doit avoir au moins une école dofficiels/darbitrage qui soit ouverte aux membres de chacun des clubs, … Conditions dhomologation fédérale

Coopérations Territoriales de Clubs Evolutions et adaptations réglementaires possibles pour les prochaines saisons

Etat actuel – Saison

PHASE 1 – Saison

PHASE 2 – Saison

PHASE 3 – Saison

Coopération Territoriale de Clubs/Coopération Territoriale dEquipes Rappel : –Les CTE répondent à des problèmes ponctuels deffectifs et ne visent pas le Haut-Niveau. Les CTE et leurs dispositions réglementaires sont maintenues en létat pour la saison prochaine, Evolutions Les Coopérations Territoriales dEquipes Si les clubs souhaitent constituer plusieurs Coopérations Territoriales dEquipes voire présenter une équipe senior en championnat régional non-qualificatif (débat en Comité Directeur le 4 mai), ils devront constituer une CTC.

117 RUE DU CHÂTEAU DES RENTIERS PARIS T F