Le processus de vente avril 2014 L’offre 1 3 4 5 6 Le processus de vente avril 2014 DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

Le déroulement général L’offre 1 3 4 5 6 1 Le commercial vend l’offre => contrat signé et enregistré 2 Le client prépare et dépose ses plis 3 Vendeur accompagne son client tout au long de ses opérations 4 L’ACC (ADV) facture sur la base des éléments fournis par le commercial => Paiement client par prélèvements DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

Expression du besoin client LE VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 Le client veut déposer en direct (Edition d’un contrat Destineo découverte direct+DT) Expression du besoin client Le client veut déposer en direct après avoir déjà déposé en découverte via un prestataire (ex: après un Cartemania, webkey…) (Edition d’un contrat Destineo découverte mixte+DT) Le client veut déposer via un prestataire (type routeur) (Edition d’un contrat Destineo découverte multi-émetteurs +DT) DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT L’offre 1 3 4 5 6 DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

Expression du besoin client ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 Le client veut déposer en direct (Edition d’un contrat Destineo découverte direct+DT) Expression du besoin client Le client veut déposer en direct après avoir déjà déposé en découverte via un prestataire (ex: après un Cartemania, webkey…) (Edition d’un contrat Destineo découverte mixte+DT) Le client veut déposer via un prestataire (type routeur) (Edition d’un contrat Destineo découverte multi-émetteurs +DT) PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 Vérifier l’éligibilité du client au tarif DESTINEO DECOUVERTE dans oscar Dans ce cas le client ne doit pas figurer dans ce fichier Clients primo-accédants ou n’ayant pas fait de Destineo depuis plus de 18 mois Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte + édition de l’attestation Attestation d’éligibilté dans oscar PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare+ donner la brochure « A la découverte du mailing » Cliquez ici pour savoir comment saisir le contrat DD 48 H Edition d’un contrat Destineo découverte direct !!! la date de saisie doit correspondre à la date du dépôt anticipée de 3 jours Cocher les Destineo EL pour pouvoir les utiliser après les 9 mois Destineo découverte PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare+brochure Renseigner et envoyer : les éléments Mesure d’Efficacité si besoin + faire brief abbrico Le brief, le visuel, le fichier d’adresses et le Bordereau de demande Mesure d’Efficacité* + Visuel campagne au format .pdf + Fichier d’adresses à efficacite@mediapost-publicite.fr (copie CPO) J-10 J-5 * Mesure d’efficacité soumise aux conditions suivantes : mise à disposition par le client d’un fichier de 2 500 adresses électroniques Opt-in valides pour le easy et 5000 pour le classic, correspondant aux adresses postales utilisées pour la campagne de fidélisation BtoC concernée et non admis pour les flux au départ ou à destination des DOM / COM

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare+brochure Renseigner et envoyer : les éléments Mesure d’Efficacité si besoin + faire brief abbrico En cas de modification de la date de dépôt : Si la modification est portée à la connaissance de La Poste avant la validation du contrat dans Ph@re : le commercial modifie la date de début du contrat renseignée dans Ph@re Si la modification est portée à la connaissance de La Poste après validation du contrat dans Ph@re : le commercial résilie l’ancien contrat Destineo découverte et fait signer au client un nouveau contrat (comportant la bonne date de dépôt) en lui expliquant que cette nouvelle signature lui permettra de bénéficier de la durée complète de son éligibilité . 6 ATTENTION SI Modification de la première date de dépôt PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare+brochure Renseigner et envoyer : les éléments Mesure d’Efficacité si besoin + faire brief abbrico 6 7 Modification de la premiere date de dépôts Envoyer le contrat à l’ACC (ADV) pour facturation PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare Renseigner et envoyer : les éléments Mesure d’Efficacité si besoin + faire brief abbrico 6 7 8 Modification de la premiere date de dépôts Envoyer le contrat à l’ACC(ADV) pour facturation Réaliser le Bilan de Campagne ABBRICO ** PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare Renseigner et envoyer : les éléments Mesure d’Efficacité si besoin + faire brief abbrico 6 7 8 9 10 Modification de la première date de dépôts Envoyer le contrat à l’ACC (ADV) pour facturation Réaliser le Bilan de Campagne ABBRICO ** Présenter les résultats de la mesure d’efficacité En M +8 Réaliser l’activité phare et proposer au client de basculer sur un Destineo EL…. PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare Renseigner et envoyer : les éléments Mesure d’Efficacité si besoin + faire brief abbrico 6 7 8 9 10 Modification de la première date de dépôts Envoyer le contrat à l’ACC (ADV) pour facturation Réaliser le Bilan de Campagne ABBRICO ** Présenter les résultats de la mesure d’efficacité En M +8 Réaliser l’activité phare et proposer au client de basculer sur un Destineo EL… 11 En M +12 Réaliser l’activité phare et annuler la DT si client ne souhaite plus l’utiliser Pas l’obligation d’un accord client PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

Dépôt avec Bordereau de dépôt RDV MESURE D‘EFICACITE ACTIONS DU CLIENT L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 6 Demande préalable de DT par mail puis Signe le contrat DT et DD en confirmant sa date dépot Envoi du brief Mesure d’Efficacité, du fichier d’adresses et du visuel de sa campagne au commercial Rdv de brief ABBRICO Dépôt avec Bordereau de dépôt Rdv de BILAN ABBRICO RDV MESURE D‘EFICACITE PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT L’offre 1 3 4 5 6 DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT APRES AVOIR DEPOSE EN DECOUVERTE AVEC UN PRESTATAIRE PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT APRES AVOIR DEPOSE EN DECOUVERTE AVEC UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

Expression du besoin client ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 Le client veut déposer en direct (Edition d’un contrat Destineo découverte direct+DT) Expression du besoin client Le client veut déposer en direct après avoir déjà déposé en découverte via un prestataire (ex: après un Cartemania, webkey…) (Edition d’un contrat Destineo découverte mixte +DT) Le client veut déposer via un prestataire (type routeur) (Edition d’un contrat Destineo découverte multi-émetteurs +DT) PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT APRES AVOIR DEPOSE EN DECOUVERTE AVEC UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 Vérifier l’éligibilité du client au tarif DESTINEO DECOUVERTE dans oscar Dans ce cas le client doit figurer dans ce fichier Une date de fin doit figurer sur ce tableau et être reportée dans le contrat phare Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte + édition de l’attestation Attestation d’éligibilté dans oscar PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT APRES AVOIR DEPOSE EN DECOUVERTE AVEC UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT APRES AVOIR DEPOSE EN DECOUVERTE AVEC UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare+ donner la brochure « A la découverte du mailing » Cliquez ici pour savoir comment saisir le contrat DD 48 H Cocher les Destineo EL pour pouvoir les utiliser après les 9 mois Destineo découverte Edition d’un contrat Destineo découverte mixte !!! PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT APRES AVOIR DEPOSE EN DECOUVERTE AVEC UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare Renseigner et envoyer : les éléments Mesure d’Efficacité si besoin + faire brief abbrico Le brief, le visuel, le fichier d’adresses et le Bordereau de demande Mesure d’Efficacité* + Visuel campagne au format .pdf + Fichier d’adresses à efficacite@mediapost-publicite.fr (copie CPO) J-10 J-5 * Mesure d’efficacité soumise aux conditions suivantes : mise à disposition par le client d’un fichier de 2 500 adresses électroniques Opt-in valides pour le easy et 5000 pour le classique correspondant aux adresses postales utilisées pour la campagne de fidélisation BtoC concernée et non admis pour les flux au départ ou à destination des DOM / COM

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare Renseigner et envoyer : les éléments Mesure d’Efficacité si besoin + faire brief abbrico 6 Envoyer le contrat à l’ACC (ADV) pour facturation PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT APRES AVOIR DEPOSE EN DECOUVERTE AVEC UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare+brochure Renseigner et envoyer : les éléments Mesure d’Efficacité si besoin + faire brief abbrico 6 7 Envoyer le contrat à l’ACC (ADV) pour facturation Réaliser le Bilan de Campagne ABBRICO ** PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT APRES AVOIR DEPOSE EN DECOUVERTE AVEC UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare+brochure Renseigner et envoyer : les éléments Mesure d’Efficacité si besoin + faire brief abbrico 6 7 8 Envoyer le contrat à l’ACC (ADV) pour facturation Réaliser le Bilan de Campagne ABBRICO ** Présenter les résultats de la mesure d’efficacité 9 En M +8 Réaliser l’activité phare et proposer au client de basculer sur un Destineo EL… PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT APRES AVOIR DEPOSE EN DECOUVERTE AVEC UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 Expression du besoin client confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte Vérification de la solvabilité du client Demande d’attribution du numéro de DT+ signature des contrats de DT et Destineo découverte dans phare+brochure Renseigner et envoyer : les éléments Mesure d’Efficacité si besoin + faire brief abbrico 6 7 8 9 Envoyer le contrat à l’ACC (ADV) pour facturation Réaliser le Bilan de Campagne ABBRICO ** Présenter les résultats de la mesure d’efficacité En M +8 Réaliser l’activité phare et proposer au client de basculer sur un Destineo EL… 10 En M +12 Réaliser l’activité phare et annuler la DT si client ne souhaite plus l’utiliser PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT APRES AVOIR DEPOSE EN DECOUVERTE AVEC UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

RDV MESURE D‘EFICACITE ACTIONS DU CLIENT L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 4 5 6 Demande préalable de DT par mail puis Signe le contrat DT et DD en confirmant sa date dépot Envoi du brief Mesure d’Efficacité, du fichier d’adresses et du visuel de sa campagne au commercial Rdv de brieaf ABBRICO Dépôt Rdv de BILAN ABBRICO RDV MESURE D‘EFICACITE PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT APRES AVOIR DEPOSE EN DECOUVERTE AVEC UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT VIA UN PRESTATAIRE L’offre 1 3 4 5 6 DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT VIA UN PRESTATAIRE PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT VIA UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

Expression du besoin client ACTIONS DU VENDEUR L’offre 1 3 4 5 6 1 Le client veut déposer en direct (Edition d’un contrat Destineo découverte direct+DT) Expression du besoin client Le client veut déposer en direct après avoir déjà déposé en découverte via un prestataire (ex: après un Cartemania, webkey…) (Edition d’un contrat Destineo découverte mixte+DT) Le client veut déposer via un prestataire (type routeur) (Edition d’un contrat Destineo découverte multi-émetteurs +DT) PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT VIA UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU VENDEUR 1 3 4 5 6 1 2 4 PRENDRE CONTACT AVEC SON RTC L’offre 1 3 4 5 6 1 2 4 Expression du besoin client PRENDRE CONTACT AVEC SON RTC Réaliser le Brief et Bilan de Campagne ABBRICO ** DCE MISE MARCHE AVRIL 2014 PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT VIA UN PRESTATAIRE

Rôle RTC L’offre 1 3 4 5 6 1 Vérifier l’éligibilité du client au tarif DESTINEO DECOUVERTE et envoyer l’attestation au routeur et faire le contrat dans phare confirmation de l’éligibilté du client pour Destineo découverte + édition de l’attestation + Signe le contrat DD Création du contrat par le RTC Attestation d’éligibilté dans oscar Edition d’un contrat Destineo découverte multi-emetteurs !!! PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT VIA UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

ACTIONS DU PRESTATAIRE L’offre 1 3 4 5 6 1 Demande préalable de DT (si il n’a pas de DT) par mail puis Signer un contrat destineo découverte Et DT si besoin Avec le RTC Edition d’un contrat Destineo découverte multi-emetteurs !!! PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT VIA UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

Contractualise avec un prestataire ABBRICO avec son commercial ACTIONS DU CLIENT L’offre 1 3 4 5 6 1 2 3 Contractualise avec un prestataire Rdv de brief ABBRICO avec son commercial Rdv de BILAN ABBRICO avec son commercial PROCESS DESTINEO DECOUVERTE 1ER DEPOT DIRECT APRES AVOIR DEPOSE EN DECOUVERTE AVEC UN PRESTATAIRE DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

L’offre 1 3 4 5 6 ANNEXES DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

D.T. annuelle et sécurisation financière du titulaire OBLIGATION Vérification dans Ph@re de la cotation ORT du CLIENT En dehors de la note ORT, pour tout CA facturé > à 10 K€, une demande de sécurisation financière doit être effectuée. Les graphiques, ci-dessous, concernent un CA facturé < à 10 K€. PRECONISATIONS CLIENT avec Note ORT < à 6 (hors 0) Contractualisation possible et immédiate (Attribution du N° D.T. sous 48h Maximum / Prod) CLIENT en portefeuille avec note ORT = 0 (Redressement Judiciaire ou procédure de sauvegarde) différée (Sauf paiement par chèque de Banque) et fonction de l’analyse financière Prospect pas en portefeuille et note ORT = 0 Client à risque : pas de prospection MAIS Si appel entrant du client : CLIENT avec Note ORT (Ph@re ou Coclico) > à 6 ORT = 50 ORT = 99 possible après avis du pôle Analyse du Risque et accord du CARIC en DOTC Contractualisation possible sous réserve de la validation des organes en charge du redressement ou de la procédure de sauvegarde (Administrateur) Contacter la Direction du Recouvrement de NIORT Toute demande d’analyse financière est matérialisée par la création d’une activité ph@re dans le pool « ADN Analyse de Risque ». Chaque activité ph@re créée doit comporter une fiche d’analyse de risque.

1 3 4 5 6 Un client novice vient déposer ses plis en direct L’offre 1 3 4 5 6 Un client novice vient déposer ses plis en direct  Le commercial sélectionne dans Ph@re le modèle de contrat produit nommé «  Destineo découverte Direct » (modèle de contrat à durée déterminée 9 mois) Le commercial saisit la date de début du contrat produit dans Ph@re: la date de saisie doit correspondre à la date du dépôt anticipée de 3 jours. (la date de fin se pré-calcule automatiquement).La validation du contrat phare se fait au plus tard 3 jours avant le dépôt. Le commercial édite le contrat produit ainsi que le contrat d’affranchissement (D.T. annuelle) et les fait signer au client en lui précisant que la date de dépôt égale à la date de début de son éligibilité au tarif destineo découverte, Le commercial valide les contrats dans Ph@re. Lors de la remise des plis à La Poste, le Client devra disposer d’un contrat produit et d’affranchissement valides et actifs dans phare, toutefois il n’aura pas à présenter d’attestation d’éligibilité (l’absence de contrat valide sera sanctionnée par un refus de dépôt) DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

L’offre 1 3 4 5 6 le client a déjà déposé via un prestataire et souhaite déposer en direct Le commercial sélectionne dans Ph@re le modèle de contrat produit nommé « Destineo découverte Mixte » (modèle de contrat à durée saisonnière) Le commercial saisit la date de début du contrat produit dans Ph@re: la date de saisie doit correspondre à la date du dépôt anticipée de 3 jours. (la date de fin se pré-calcule automatiquement).La validation du contrat phare se fait au plus tard 3 jours avant le dépôt Le commercial saisit la date de fin du contrat produit dans Ph@re en reprenant la date renseignée dans le fichier d’éligibilité (disponible sur OSCAR) : cette date est calculée à partir de la date d’un premier dépôt de plis, le client aura bien une période d’éligibilité de 9 mois, Le commercial édite le contrat produit ainsi que le contrat d’affranchissement ( D.T. annuelle) et les fait signer au client en lui rappelant que la date de fin de son éligibilité a été calculé à partir de la date du premier dépôt de plis (NB : un dépôt déclassé sera également comptabilisé)(cette date sera est a inscrire dans le contrat word phare) Le commercial valide les contrats dans Ph@re. Lors de la remise des plis à La Poste, le Client devra disposer des contrats produit et d’affranchissement valides et actifs dans les SI, toutefois il n’aura pas à présenter d’attestation d’éligibilité (l’absence de contrat valide sera sanctionnée par un refus de dépôt) DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

! 1 3 4 5 6 Un client novice veux déposer ses plis via un prestataire L’offre 1 3 4 5 6 Un client novice veux déposer ses plis via un prestataire  Les dépôts Destineo découverte Multi-émetteur Le commercial/RTC sélectionne dans Ph@re le modèle de contrat nommé « Destineo découverte Multi Emetteurs » et saisit toutes les informations nécessaires puis le fait signer par le prestataire. Le contrat est signé par un déposant pour le compte d’un émetteur qui est éligible à Destineo découverte L’attestation d’éligibilité sera valable 9 mois à compter de son émission et devra être présentée à chaque dépôt Le contrat est rédigé spécifiquement pour les prestataires qui interviennent pour le compte d’un ou plusieurs émetteurs. Il est important que la filière DMPLC prenne en charge ce type de contractualisation. ! DCE MISE MARCHE AVRIL 2014

Utilisation du fichier d’éligibilité dans le cas d’un contrat mixte L’offre 1 3 4 5 6 Date du premier dépôt avec prestataire à indiquer dans le contrat word phare CPV art5 (facultatif)* Date de fin du contrat phare