Section 2 Concepts & Principes généraux Lees IFRS pour PME sujet 1.4 Quiz et Discussion Section 1 PME Section 2 Concepts & Principes généraux

Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 1 groupe multinational EF consolidés utilisant les full IFRS mère cotée en bourse filiale non cotée droit local permet d’utiliser les IFRS pour PME sauf IFRS pour PMEs n’est pas permis pour J IFRS pour PMEs est exigé pour D( même si responsabilité publique) Quelles filiales appliquent IFRS for SMEs?

Section 1 – Discussion questions 3 Etude de cas 1 suite Information sur les filiales A détaillant en alimentation. Sur le point d’émettre un emprunt sur bourse domestique B exploite une école privée . Détient de dépots remboursables . Les dépots sont remboursés quand l’enfant est refusé ou quand il quitte l’école . Les dépots sont conservés si un enfant refuse une place à l’école. 3

Section 1 – Discussion questions 4 Etude de cas 1 suite Information sur filiales suite C exploite une agence de voyage. Elle détient des dépots pour les vacances payées d’avance.Ils sont remboursés seulement si annulation plus de 60 jours avant le départ I. D alimentation au détail. Accessoirement reçoit aussi des dépots des clients contre promesse de rembourser capital + intérêt. 4

Section 1 – Discussion questions 5 Etude de cas 1 suite Information sur filialessuite E détaillant en alimentation. Founit aussi à ses employés prêts CT sans intérêt pour pouvoir acheter cartes annuelles de train pour trajet travail -domicile. Employés remboursent en 12 mensualités retenues sur leurs salaires. 5

Section 1 – Discussion questions 6 Etude de cas 1 suite Information sur filiales suite J détaillant en alimentation. Droit local ne permet pas d’utiliser IFRS for SMEs. 6

Section 1 – Discussion questions 7 Etude de cas 1 suite Le groupe veut simplifier le processus de préparation de ses comptes consolidés Peut-il adopter l’une des options suivantes? 7

Section 1 – Discussion questions 8 Etude de cas 1 suite Option 1: demander aux filiales d’utiliser les dispositionsde comptabilisation etde mesure (C&M) des full IFRS et de fournirl les divulgations exigées par IFRS for SMEs. Option 2: Demander aux filiales d’utiliser les dispositios C&M des IFRS for SMEs, sauf pour les instruments financiers, qui appliqueraient les C&M des full IFRSwhich would be R&M (cad IAS 39), et divulguerait selon IFRS for SMEs. 8

Section 1 – Discussion questions 9 Etude de cas 1 suite Option 3: Demander aux filiales d’utiliser les dispositions C&M des IFRS for SMEs, sauf pour les coûtf d’emprunt qui seraient comptabilisés et mésurés selon les full IFRSs (cad IAS 23), et divulguer selon IFRS for SMEs. Option 4: Demander aux filiales d’utiliser les IFRS for SMEs. 9

Concepts et Principes généraux 10 Questions sur Section 2 Concepts et Principes généraux

Section 2 – Discussion questions Question 1: L’ objectif des états financiersd à but général préparés en accord avec les IFRS pour PME est: d’informer les statistiques de l’Etat? d’étayer la déclaration fisale de l’entité? De satisfaire les besoins d’information de tous les utilisateurs des états financiers de l’entité? d’informer pour leurs prises de décisions économiques une large population d’utilisateurs pas en situation d’exiger des rapports sur mesure pour leurs besoins (cad investiseurs et créanciers)?

Section 2 – Discussion questions 12 Question 2: La caractéristique qualitative “fiabilité” signifie: Sans erreur significative ni parti priset représentation fidèle du phénomène économique ? précision (cad peu ou pas d’incertitude dans la mesure)? Coût historique? Juste valeur? 12

Section 2 – Discussion questions 13 Question 3: les charges sont comptabilisées dans le résultat global (résultat ou OCI): En rattachant les charges aux produits (matching)—sur la base d’une association directe entre coûts et produits? En utilisant l’accrual basis— les éléments sont comptabilsés en tant qu’ actifs, passifs,capitaux propres,produits ou charges quand ils satisfont aux définitions et aux critères de comptabilisation de ces éléments? À la discrétion des dirigeants? 13

Section 2 – Discussion questions 14 Question 4: Prudence implique que pour préparer les états financiers la direction doit: avoir un biais en faveur de la sous-évalution des actifs et des produits et de la sur -évaluation des passifs et des charges? Avoir un biais vers la sous-évaluation des passifs et des charges et la sur –évluation des actifs et des produits? Être neutre (pas de biais)et prudent dans l’exercice des jugements nécesaires pour faire des estimations? 14

Section 2 – Discussion questions 15 Question 5: les critères de comptabilisation déterminent quand comptabiliser un élément La mesure détermine les montants monétaires pour mesurer un élément . Les incertitudes sur la taille des flux de trésorerie futurs: N’affectent que la décision de comptabiliser ou pas? N’affectent que l’estimation du montant auquel l’élément sera mesuré? pourraient affecter la comptabilisation et la mesure? 15

Section 2 – Discussion questions 16 Question 6: Combien de bases de mesure les IFRS pour PME spécifient –ils pour la mesure des actifs ? une—coût historique une— juste valeur deux— coût historique et juste valeur beaucoup—dont le coût historique, la juste valeur,la valeur d’utilité le ptrix de vente estimé moins les coûts d’achèvement et de vente etc.. 16

Questions ou commentaires? 17 L'expression de l'opinion personnelle de membres de l'IASB et de son personnel est encouragée. Les opinions exprimées dans cette présentation sont celles du présentateur. Les positions officielles de l'IASB sur les questions comptables ne sont déterminées qu'après un processus approfondi de consultation et de délibération. 17

18 Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à: http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’IASB en juillet 2009. La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou toute autre cause. 18