Étape vers lavenir MC sétend en 2013
2 Ordre du jour Évolution dÉtape vers lavenir Du nouveau Traitement fiscal et autres particularités Mise à jour sur les placements Soutien et services
Évolution dÉtape vers lavenir
4 Évolution dÉtape vers lavenir en bref Projet pilote en 2010; offert comme REER uniquement lors de son lancement en 2011 Produit visant à répondre aux besoins du marché en plein essor des petites entreprises Les propriétaires de ces entreprises comprennent quil est important dépargner en prévision de la retraite. Il faut les aider à faire le rapprochement avec leur entreprise. Ce produit procure les avantages suivants : Processus de souscription et dadministration en ligne rapides et simples Frais concurrentiels Services hors pair offerts aux employés Fonds performants
Du nouveau
6 Étape vers lavenir – Nouveautés Possibilité dajouter un régime de participation différée aux bénéfices (RPDB) Combiné à un nouveau REER Étape vers lavenir Ajouté à un REER Étape vers lavenir existant Aucuns frais de fiducie dans le cas du RPDB* Possibilité détablir rapidement le RPDB grâce à une convention de fiducie standardisée Exigences identiques pour les deux types de régimes Au moins deux participants Cotisation minimale globale pour le groupe de $ par année Réduction de 5 points de base des frais de gestion des placements (FGP) Abolition du programme de récompense des participants Révision de certains des frais demandés aux participants et aux promoteurs de régime * Minimums prévus au titre du contrat – Pour les deux régimes, si le montant minimal des cotisations annuelles ou le nombre minimal de participants prévus au titre du contrat ne sont pas atteints, des frais additionnels de 750 $ seront demandés au promoteur du régime.
7 Exigences minimales pour commencer Deux employés admissibles Vos meilleurs clients potentiels sont les entreprises stables ou en croissance qui emploient de 10 à 50 personnes. Cotisation globale de $ par année pour le groupe Des frais de fiducie de 750 $ sont demandés au promoteur de régime si la somme globale des cotisations versées au REER et au RPDB est inférieure à $ par année. Coût nul pour lemployeur, à moins quil décide de verser des cotisations patronales
8 Circonstances où un RPDB a sa raison dêtre La somme globale des cotisations prévues est supérieure à $. Lemployeur souhaite susciter lengagement des employés en partageant avec eux les bénéfices de lentreprise. Lemployeur souhaite avoir un pouvoir décisionnel plus important sur les cotisations patronales versées (notamment en matière dacquisition). Les cotisations versées au RPDB ne constituent pas un revenu imposable pour les participants. Les cotisations versées au RPDB nentrent pas dans le calcul des cotisations sociales.
9 Étape vers lavenir – Nouveautés Modifications apportées à la Demande de souscription en ligne
10 Modifications apportées au site Web Élimination du micro-site des conseillers Quiconque veut accéder à ladresse sera redirigé vers Inforep. Inforep La rubrique Régimes pour petites entreprises a été ajoutée au menu des produits offerts. Étape vers lavenir, RPAC et RVER figureront dans le menu déroulant. Le contenu provenant du micro-site sera remanié. Aperçu, Souscription et Renseignements sur le produit Manuvie.ca La rubrique Régimes pour petites entreprises a été ajoutée au menu de la section portant sur les Solutions Retraite collectives. La page daccueil donnera un aperçu des solutions pour petites entreprises et contiendra des liens vers le régime Étape vers lavenir, le RPAC et le RVER.
Traitement fiscal et autres particularités
12 Comparaison entre le REER et le RPDB REER collectifRPDB AdmissibilitéLe promoteur peut décider de limiter ladmissibilité au REER à certains groupes demployés. Le promoteur peut décider de limiter ladmissibilité au RPDB à certains groupes demployés. Les actionnaires importants et les membres de leur famille sont exclus. Période dattenteFixée par lemployeur CotisationsLes participants et le promoteur peuvent verser des cotisations. Le montant des cotisations obligatoires et facultatives peut être inscrit dans les dispositions du régime. Les cotisations peuvent être versées jusquau 71e anniversaire de naissance du participant. Le participant peut cotiser à un REER de conjoint dans les limites prescrites, si les dispositions du régime le permettent. Les cotisations salariales ne sont pas permises. Les cotisations patronales peuvent être versées en fonction des bénéfices ou à même les bénéfices.
13 Comparaison entre le REER et le RPDB REER collectifRPDB Retraits en cours demploi Les sommes accumulées dans le cadre du REER ne doivent pas obligatoirement procurer un revenu de retraite viager. Si les dispositions du régime le permettent, les participants peuvent retirer des sommes en tout temps. Les sommes retirées sont imposables à titre de revenu. Le participant ne peut pas effectuer de retrait pendant quil est au service de lemployeur. ImmobilisationActif non immobilisé Virement de lactif à la cessation demploi À la cessation de son emploi, le participant peut virer les sommes accumulées à un autre REER ou à un contrat Régimes personnels Manuvie, ou les retirer au comptant. Toutes les cotisations acquises doivent être versées dans les 90 jours suivant la cessation demploi. Le participant peut : recevoir les sommes en une seule fois; virer les sommes à un autre régime dépargne-retraite (p. ex., un RPA, un REER, un FERR ou un autre RPDB); souscrire une rente. Production de relevés Les cotisations à un REER ne figurent pas sur le feuillet T4 du participant (mais les cotisations patronales au REER sajoutent à la rémunération). De plus, ils nentrent pas dans le calcul du facteur déquivalence. Les cotisations patronales sont prises en compte dans le facteur déquivalence figurant sur le T4.
14 Les employeurs peuvent fixer des règles propres à chaque catégorie demployés pour le REER et le RPDB. Cadres Non-cadres Les employeurs disposeront de ce qui suit : Un seul fichier de cotisations Une seule série de relevés en ligne Admissibilité des salariés – Choix de critères
15 Options de cotisation Toutes les données sur les cotisations sont transmises par voie électronique ou en ligne. Le promoteur du régime décide du type de cotisations à verser au régime. REER Cotisations patronales seulement (régime structuré) Cotisations patronales et salariales (régime structuré) Cotisations salariales seulement (régime à participation facultative) RPDB Cotisations patronales seulement
16 Établissement des contrats par la Financière Manuvie (à passer en revue rapidement) Lemployeur configure le(s) régime(s) en fonction des critères suivants : Admissibilité Méthode de calcul des cotisations Définition de rémunération Options de configuration du régime
17 Possibilité pour les employés détablir un compte REER de conjoint Option non offerte dans le cadre du RPDB Restrictions liées aux retraits dans le cas dun REER structuré Autorisé en cours demploi Non autorisé en cours demploi Sauf aux fins de participation au Régime daccession à la propriété ou au Régime dencouragement à léducation permanente et dans le cas des cotisations salariales facultatives Restrictions sur les retraits dans le cadre du RPDB Les cotisations patronales ne peuvent pas être retirées en cours demploi. Des restrictions peuvent sappliquer aux retraits de cotisations patronales facultatives. Compte de conjoint et options de retrait
18 Nouveaux frais sappliquant au régimes Étape vers lavenir Frais demandés aux participants Frais de sortie du régime de 75 $ par contrat lorsque lactif est viré à un compte détenu auprès dun autre établissement Frais de retrait en cours demploi de 25 $ Frais demandés aux promoteurs de régime Frais de cessation de 25 $ par participant (minimum de 225 $ par contrat) Frais de gestion de 750 $ si lactif global pour tous les régimes est inférieur à $ par année
Mise à jour sur les placements
20 Gamme de fonds de placement Frais de gestion des placements (FGP) concurrentiels Réduction de 5 points de base Choix des instruments de placement revenant aux employés Une seule gamme de fonds de placement Gestion assurée par la Financière Manuvie Suivi effectué dans le cadre du programme Surveillance des placements Fonds visés par le Programme de garantie Certifié-Diversifié
21 Gamme de fonds de placement Fonds axé sur une date cible Gamme de fonds axés sur une date de retraite Manuvie (Objectif 2015 à 2050) – 1,80 % Fonds de revenu de retraite Manuvie (2000) – 1,80 % Fonds de répartition de lactif Fonds de répartition de lactif Gamme de fonds de répartition de lactif Manuvie (de 2001 à 2005) – 1,75 % Fonds de titres à revenu fixe Fonds à intérêt quotidien élevé Manuvie (3191) – 1,35 % Fonds du marché monétaire canadien Mnv (3132) – 1,45 % Fonds dobligations PH&N Mnv (4271) – 1,70 % Fonds indiciel doblig. can. en gestion commune Placements mondiaux MFC Mnv (4191) – 1,47 % Fonds équilibrés Fonds diversifié en gestion commune Leith Wheeler Mnv (5301) – 1,75 % Fonds Fidelity Répartition dactifs canadiens Mnv (5141) – 2,10 % Fonds dactions canadiennes à grande capitalisation Fonds dactions canadiennes Jarislowsky Fraser Mnv (7241) – 1,70 % Fonds dactions canadiennes Scheer Rowlett Mnv (7601) – 1,80 % Fonds dactions canadiennes Greystone Mnv (7481) – 1,70 % Fonds indiciel en gestion commune Placements mondiaux MFC Mnv (7132) – 1,48 % Fonds dactions canadiennes à petite capitalisation Fonds Occasions de croissance MMF Mnv (7122) – 1,90 % Fonds dactions américaines Fonds dactions américaines diversifiées de croissance Mnv (Wellington) (8196) – 1,95 % Fonds indiciel dactions américaines en gestion commune Placements mondiaux MFC Mnv (8131) – 1,48 % Fonds dactions internationales Fonds dactions internationales Mnv (Templeton) (8192) – 2,05 % Fonds indiciel dactions internationales BlackRock Mnv (8321) – 1,60 % Fonds dactions mondiales Fonds Trimark Mnv (8181) – 2,00 % Fonds d'actions mondiales MFS MB Mnv (8161) – 1. 75%
22 Choix de fonds adaptés à tous les profils dépargnant Aucune participation à la gestion – Fonds axés sur une date de retraite Faible participation à la gestion – Fonds de répartition de lactif Participation élevée à la gestion – Constitution de son propre portefeuille Fonds par défaut Fonds axé sur une date de retraite Si la date de naissance de figure pas dans le dossier : Fonds de répartition de l'actif Modéré Choix de comptes de placement garanti Durées de 1, 3 et 5 ans Gamme de fonds de placement
Soutien et services
24 Soutien au promoteur de régime Gestionnaire des relations avec la clientèle Soutien proactif réservé aux propriétaires de PME Invitation à assister à une webémission pour amorcer le processus Guide dadministration du régime Centre dappels à lintention du promoteur de régime accessible au moyen dun numéro sans frais Site Web sécurisé du promoteur du régime Bulletin et autres ressources Cotisations en ligne et accès aux relevés Prélèvement automatique Virement électronique – Approbation préalable nécessaire
25 Aide à ladhésion pour les employés Trousse dadhésion et brochure fournies Documentation primée Conviviale Rédigée en langage clair Facilitant le choix des options de placement
26 Ressources mises à la disposition des participants Relevé annuel Site Web sécurisé Programme Étapes vers la retraite MD Demandes traitées en ligne ou par téléphone Demandes traitées au moyen dun formulaire imprimé non recommandées Centre dappels réservé aux participants (numéro sans frais) Du lundi au vendredi, de 8 h à 20 h, heure de lEst
Merci