2e partie : Prob. fondamentaux Chap. 3 : Concepts bénéfice

Plan Introduction (générale) 1) Bénéfice comptable : principes actuels 2) Autres concepts bénéfice Conclusion (générale)

Introduction (générale) Différents concepts bénéfice : Pourquoi? CTB =/ science exacte (= sociale « utilit. »). Facteurs différenciation

Facteurs différenciation Objectif ctb : Actuel : fournir information = bénéfice ctb; Autre : représenter réalité écono. = bén. écono. Composantes cadres conceptuels. Objectifs é/fs: utilité décisions (2): Répartition ressources (prospective); Évaluation responsabilité gérance (rétro.). Principales théories intérêt entité (2): Théorie intérêt propriétaire vs entité distincte; Définitions patrimoine (3): Numéraire, pouvoir achat, capacité fonction.

Introduction (générale) Différents concepts bénéfice : Pourquoi? CTB =/ science exacte (= sociale « utilit. »). Facteurs différenciation Caractéristiques communes Méthodes calcul (2) Variation actif net + analytique; Problèmes (2): Constatation + mesure; Exactitude absolue illusoire + relativité.

1) Bén. ctb : principes actuels Introduction Concept privilégié bénéfice; Méthode calcul = analytique; Critères généraux constatation . Composantes (4) 1.1 Produits; 1.2 Charges; 1.3 Gains et pertes. Conclusion (éléments inclure calcul)

Concept privilégié bénéfice Lequel? Bénéfice ctb (vs économique); Bénéfice net global (vs hors postes non cour.); Théorie intérêt propriétaire (vs entité distincte); Préserv. cap.= num. (vs pouv. ach./cap. fonct.) Pourquoi? (Chapitre 1000) Objectifs é/fs: info. utiles (2); Déf. compos.: é/rs = tout sauf opér. C.P.; Mesure = préserv. cap. en num.

Méthode calcul = analytique Définition bénéfice (1000.27) Bénéfice net (OBL) = (P+G) - (C+P). Autres composantes bilan (1000.26) : Dt et Ct reportés (préséance é/rs ? = marché?) État des résultats (Chapitre 1520) doit fournir différentes informations.

Critères généraux constatation Chapitre 1000.44 (2): base mesure app. + estimation raisonnable; probable (avant. écon. futurs obt. ou aband.). Ctb exercice (pas caisse) (1000.46) Principe réalisation produits; Principe rapprochement produits/charges.

1.1 Produits Chapitres autres 1000 1.1.1 Définitions 3400 (Produits) et 1520 (état résultats) Autres: 3050 (plac.), 3065 (loc.), 3800 (gvt),... 1.1.1 Définitions 1.1.2 Constatation 1.1.3 Mesure 1.1.4 Info. à fournir + présentation.

1.1.1 Définitions (produits) Chapitre 1000 (.37) Augmentations capitaux propres; activités courantes: ventes de biens; prestation services; loyer, intérêts, redevances, dividendes. Chapitre 3400 (.03) Sommes + contreparties reçues ou à recevoir; cours activités normales...

1.1.2 Constatation (produits) Réalisation vs constatation Processus réalisation (MGDL, fig. 3.2, p. 3.4) Distinction (fig. 3.1, p. 3.7) 1.1.2.1 Critères gén. constat. produits 1.1.2.2 Approche événement critique 1.1.2.3 Constatation continue (réalisation)

1.1.2.1 Crit. gén. constat. prod. Chapitre 1000.47 Chapitre 3400.06 exécution achevée; mesure+recouvrement contrepartie raison. sûrs. Chapitre 3400.06 exigences rel. exécution satisfaits: ventes biens (3400.07); prestation services + contrats L. T. (3400.08). Recouvrement final raison. sûr.

1.1.2.2 Approche évén. critique Application (fig. 3.2, p. 3-9) Vente; Fin processus fabrication; Encaissement. Résumé impact bilan

Vente Plupart secteurs Conditions à remplir (2) (3400.07); Risques + avant. propriété transférés; Préséance substance/forme (ex.: vente temp.) Mesure contrep. + estim. rendus raison. sûres. Impact mesure stock Moindre coût/valeur marché (Chapitre 3030) Ex. ctb: Bruno inc. (p. 3-11)

Fin processus fabrication Ex. secteur : extraction or. Questions (3) détermin. condit. remplies: frais vente faibles + facil. prévisibles; unités fab. interchangeables; prix vente raison. assuré. Impact mesure stock VNR Ex. ctb: agriculteur (p. 3-10)

Encaissement Ex. « secteur »: nouveau bien techno.; risque élevé non recouv. (pourquoi vendre ?). Questions (3) détermin. condit. remplies: coûts importants après vente; incapable estim. suf. précis. (mom. vente); risque élevé non recouvrement. Moment vente (ctb « bénéfice reporté ») Ex. ctb: Bidule 222 (p. 3-12)

1.1.2.2 Approche évén. critique Application (fig. 3.2, p. 3-9) Vente; Fin processus fabrication; Encaissement. Résumé impact bilan (tab. 3.1, p. 3-13).

1.1.2.3 Constatation continue Prest. services + contrats L.T. (3400. 08) Produits util. ressources tiers (3400.09) Avantages et inconvénients

Produits util. ressources tiers Critères généraux (2) (3400.09): Mesure raison. sûre; Recouvrement produits raison. sûr. Critères spécifiques (3400.09): Intérêts: temps écoulé; Redevances: gagnées contrat; Dividendes: acquis titulaire. Soc. sat. ou filiales : ctb continu (quote-part bén.); Autres soc.: moment déclaration.

Prest. services + contrats L.T. Méthodes possibles: Avancement travaux (hab.) (3400.13-14); Achèvement travaux (3400.15); Un seul acte; pas estim. raison. degré avancement. Encaissement (% ou recouvrement coûts). Critères (2) détermin. choix (3400.08): Meilleur relation produits/travail accompli; Mesure contrepartie/exécution raison. sûre. Détermination % avancement = fct (2): Extrants (ex.: km route construite) Intrants (ex.: coûts engag., hrs mod, …)

Avantages et inconvénients Avantages (vs événement critique) Représentation réalité économique; Pertinence (constat. + rapide = augm. valeur) Inconvénients (vs événement critique) Fiabilité (prudence); Mesure + objective.

1.1.3 Mesure (produits) Base mesure générale = coût historique Bases spécifiques (2); contrepartie reçue espèces; valeur actualisée contrepartie à recevoir. Préséance substance/forme (intérêts implicites). Mesure Produits « nets » exclue (3400.03): Taxes, remises, … Rendus/rabais, esc. caisse,…(inclus « bruts »).

1.1.4 Info. à fournir + présent. Obligatoires Produits constatés exercices (3400.19; 1520.03) Produits particuliers constatés (1520.03) revenus placements; revenu financement contrat loc.; aide gvt créditée résultats... Conventions comptables (1505) Info. sectorielles (1701),... Facultatives (1520.04)

1.2 Charges Chapitres autres 1000 1.2.1 Définitions 1.2.2 Constatation 1520 (état résultats) Autres: 3061 (immo. corpo.), 3065 (loc.), ... 1.2.1 Définitions 1.2.2 Constatation 1.2.3 Mesure 1.2.4 Info. à fournir + présentation.

1.2.1 Définitions (charges) Chapitre 1000.38 Diminutions capitaux propres activités courantes; génératrices produits. Directes vs indirectes Relation cause /effet vs non

1.2.2 Constatation (charges) Critère gén. (1000.50) (Rap. prod./charges) Dépense ou actif déjà constaté; Aucun avantage économique futur. Critères spécifiques (MGDL, fig. 3.6, p. 28) Charges directes (1000.51) Rapprochement « direct » produits/charges. Charges indirectes (1000.50) Constatation immédiate; Répartition systématique et rationnelle.

1.2.3 Mesure (charges) Base mesure générale = coût historique Bases spécifiques (2); contrepartie payée espèces; valeur actualisée contrepartie à payer. Préséance substance/forme (intérêts implicites). Coût = prix facture + néc. acquis. Ex.: frais transport achats (inclus stocks)

1.2.4 Info. à fournir + présent. Obligatoires Charges particulières constatées (1520.03): amortissement immo.; frais R&D imputés.; frais intérêts... Conventions comptables (1505); Info. sectorielles (1701),... Facultatives (1520.04) CMV; Total frais expl., ventes et adm.; Certaines charges spéc. (ex.: frais loc. expl.)

1.1.3 Gains et pertes Chapitres autres 1000 Définitions 1520 (état résultats) Autres: 3475 (aband.), 3480 (extra.), ... Définitions

Définitions (gains et pertes) Augmentations capitaux propres: opérations périphériques ou accessoires. pas opérations capitaux propres (propriétaires). Pertes (1000.40) Diminutions capitaux propres:

Gains et pertes Chapitres autres 1000 Définitions 1520 (état résultats) Autres: 3475 (aband.), 3480 (extra.), ... Définitions Constatation : moment opération Mesure : coût historique Info. à fournir + prés. : Chap. 1520,...

Conclu. (éléments inclure calcul) Bénéfice net global vs hors postes non cour. Opér. courantes vs répétitives (fig. 3.3, p. 3-18) Meilleure formule (théo.) = fct obj. é/fs (2) CNC = global

CNC = global Définitions Chapitre 1000 Produits, charges, gains et pertes n ’excluent qu ’opérations capitaux propres. Éléments extraordinaires (Chapitre 3470) Constatation é/rs. Chapitre retiré R.A.E.A. Sous conditions (4) = état capitaux Ex.: cotisation impôts, poursuite.

Conclu. (éléments inclure calcul) Bénéfice net global vs hors postes non cour. Opér. courantes vs répétitives (fig. 3.3, p. 3.18) Meilleure formule (théo.) = fct obj. é/fs (2) CNC = global Princ. théo. intérêt entité ctb (MGDL, p. 4.5) Théorie entité distincte; Théorie intérêt propriétaire (~ CNC). Postulats et principes (constatation/mesure)

Postulats et principes Personnalité entité; Unité mesure/unité mesure stable. Principes Valeur d’acquisition (+ objectivité); Réalisation produits + rapp. produits/charges; Primauté substance/forme; Permanence conventions.

2) Autres concepts bénéfice Introduction 2.1 Préservation richesse/valeur 2.2 Niveau béhavioriste Conclusion (choix concept)

Introduction (autres concepts) Critiques normes actuelles Atteintes imparfaites objectifs é/fs (2); Primauté fiabilité sur pertinence; Préservation patrimoine numéraire. Distinction patrimoine/bénéfice Analogie: plantation/fruits; Importance = raisons (4).

Importance = raisons (4) Maintient potentiel gain futur; Protection créanciers; Influence relations ayants droits: créanciers = patrimoine; actionnaires = bénéfice. Meilleur mesure gestion dirigeant.

Introduction (autres concepts) Critiques normes actuelles Atteintes imparfaites objectifs é/fs (2); Primauté fiabilité sur pertinence; Préservation patrimoine numéraire. Distinction patrimoine/bénéfice Analogie: plantation/fruits; Importance = raisons (4). Autres concepts bénéfices Écono. (préservation richesse/valeur); Niveau béhavioriste (utilité).

2.1 Préservation richesse/valeur Concepts bénéfice économique Définition (Hicks, 1981) montant maximal dépenser (distr.) période; aussi riche fin que début. Différence richesse (chapitre 4)/valeur Somm. actifs-passifs vs Ensemble (écarts d’acquisition) Façons mesurer valeur (2) 2.1.1 Actualisation; 2.1.2 Marché des capitaux.

2.1.1 Actualisation Calcul bénéfice (p. 3-21) Estimations nécessaires: VA(fin) - VA(début) + Distr. Prop. - Apports Estimations nécessaires: FMF, période et taux actualisation Faiblesses Subjectivité (estimations); Autres: risque chacun, obj. é/fs (2), compar. E.

2.1.2 Marché des capitaux Calcul bénéfice (p. 3-22) Faiblesses Cours(fin) - Cours(début) + Dist. prop. - App. Faiblesses Cours =/ valeur intrins.; Variations C. T.; E. non cotées.

2.2 Niveau béhavioriste (utilité) Instrument prévision Règles étalement (fig 3.4, p. 3-23); Mais, peuvent masquer risque véritable. Opérations répétitives (fig. 3.3, p. 3-18). Instrument contrôle Règles connues et stables (=/ arbitraires); Opérations liées exploitation (fig. 3.3, p. 3-18).

Conclu. (choix concept bénéfice) Meilleur concept ? Répond mieux objectif(s). Objectifs multiples = alternatives(2) Plusieurs concepts bénéfice (é/fs) Problème crédibilité; Concept privilégié = objectif priv. Fins fiduciaires (fiabilité) = bén. ctb (CNC) ; Plutôt que prévoir FMF (pertinence) = bén. écono.

Conclusion (générale) Récapitulation Chapitre Plusieurs concepts bénéfices (avant. + inconv.) Choix CNC Bénéfice ctb (vs économique); Net global (hors postes non courants); Théorie int. proprio. (vs int. entité); Préservation capital numéraire (pouvoir, capacité). Utilité et limites é/rs (import. état flux).