Gestion des produits chimiques depuis la commande jusqu’à leur destruction PENSEZ PRÉVENTION DES RISQUES !!! »

PLAN Les principales obligations de l’employeur face au risque chimique La vie d’un produit chimique I. II.

I. LES PRINCIPALES OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR FACE AU RISQUE CHIMIQUE Evaluer les risques ; Substituer un agent chimique dangereux par un agent chimique moins dangereux lorsque cela est possible ; Réduire l’exposition au niveau le plus bas possible par la mise en place de mesures techniques ou organisationnelles : système clos, dispositifs de captage et d’aspiration, réduction du nombre de travailleurs exposés, mesures d’hygiène … Priorité des mesures de protection collective sur les mesures de protection individuelle ; Informer et former les travailleurs ; Assurer le suivi des travailleurs exposés aux agents chimiques dangereux pour la santé et leur surveillance médicale.

II. La vie d’un produit chimique Evaluation des besoins préalables avant la commande du produit : Tenir compte de l’inventaire des produits chimiques déjà présents (inventaire tenu à jour annuellement) Mener une réflexion préalable concernant l’utilité ou la finalité du produit chimique commandé Tenir compte des 9 principes généraux de prévention, notamment la substitution par un produit moins dangereux, systématiquement lorsque c’est possible. Commande, réception et stockage du produit Faire figurer le produit dans l’inventaire, accompagné de la FDS. Le fournisseur est dans l’obligation de fournir la FDS Tenir compte des informations figurant sur le FDS du produit pour son stockage dans le local approprié, tempéré et ventilé. Dans la salle de préparation, la quantité de produit admise est limitée à la quantité nécessaire aux expériences ou manipulations en cours. En aucun cas, des produits ne doivent être stockés dans la salle de classe ou sous les hottes chimiques. Préparation du produit avant son utilisation par les élèves Tenir compte des informations figurant sur la FDS concernant les précautions manipulatoires Etiqueter les nouveaux contenants en mentionnant, au minimum, le nom du produit, sa concentration, les pictogrammes associés. Utilisation du produit en classe et gestion des déchets en fin de séance Mener une démarche préalable d’analyse des risques avec les élèves à partir de le FDS, Faire utiliser les équipements collectifs et individuels adaptés, S’assurer de la conduite à tenir en cas d’accident, A la fin de la séance, collecter les déchets dans des bidons d’élimination de taille adaptées, préalablement étiquetés du nom du mélange réactionnel et de la catégorie de déchets d’appartenance. Stockage des déchets Enlèvement des déchets

II.1. Evaluation des besoins préalables avant la commande du produit Tenir compte de l’inventaire des produits chimiques déjà présents (inventaire tenu à jour au minimum annuellement) Voir ci-joint exemple - Mener une réflexion préalable concernant l’utilité ou la finalité du produit chimique commandé - Tenir compte des 9 principes généraux de prévention , notamment la substitution par un produit moins dangereux, systématiquement lorsque c’est possible. Avant la commande du produit, évaluation des besoins préalables: Tenir compte de l’inventaire des produits chimiques déjà présents (l’inventaire doit être tenu à jour annuellement). Insister sur l’importance de l’inventaire et les fiches de données de sécurité qui doivent impérativement être fournies la FDS avec le produit Mener une réflexion préalable concernant l’utilité ou la finalité du produit chimique commandé, Il existe une liste qui aide à la substitution des produits : mentionner le lien Tenir compte des 9 principes généraux de prévention, notamment la substitution par un produit moins dangereux, systématiquement lorsque c’est possible. (une diapositive) (obligations de substitution – articles L4121-2 et R4412-66 du code du travail). Les 9 principes de prévention sont présentés de façon illustrée sur le site INRS. Le lien se trouve sur le document distribué. Ils vous sont présentés sommairement sur cette diapositive. (diapo avec les 9 principes de prévention) Le document unique joue son rôle dans l’évaluation du risque (diaporama présenté en octobre 2013, en ligne) Retour sur les produits de substitution : obligatoire pour les CMR (cancerogène, mutagène, reprotoxiques)

Obligations concernant les agents CMR : Lorsque l'utilisation d'un agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction est susceptible de conduire à une exposition, l'employeur réduit l'utilisation de cet agent sur le lieu de travail, notamment en le remplaçant, dans la mesure où cela est techniquement possible, par une substance, une préparation ou un procédé qui, dans ses conditions d'emploi, n'est pas ou est moins dangereux pour la santé ou la sécurité des travailleurs. L'employeur consigne le résultat de ses investigations dans le document unique d'évaluation des risques. (article R 4412-66) Mesurage de l'exposition des travailleurs aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction présents dans l'atmosphère des lieux de travail. Lorsque des valeurs limites d'exposition professionnelle ont été établies, contrôles techniques par un organisme accrédité effectués au moins une fois par an. (article R 4412-76)

… la substitution Éviter l’utilisation de procédés ou de produits dangereux lorsqu’un même résultat peut être obtenu avec une méthode présentant des dangers moindres. (le remplacement d’un produit cancérogène par un produit moins nocif, ou l’utilisation de peintures sans solvant, par exemple)

II.2.Commande, réception et stockage du produit - Faire figurer le produit dans l’inventaire, accompagné de la FDS. - Le fournisseur est dans l’obligation de fournir la fiche de données de sécurité (FDS). - Dans la salle de préparation, la quantité de produit admise est limitée à la quantité nécessaire aux expériences ou manipulations en cours. En aucun cas, des produits ne doivent être stockés dans la salle de classe ou sous les hottes chimiques. Commande, réception et stockage du produit Le fournisseur est dans l’obligation de fournir la fiche de données de sécurité (FDS). On peut montrer un exemple de FDS (diapo) et préciser qu’il faut en faire la demande au moment de la commande. En l’absence de FDS, le produit doit être retourné au fournisseur car il ne doit pas être utilisé. Faire figurer le produit dans l’inventaire, accompagné de la FDS du fournisseur. Tenir compte des informations figurant sur la FDS du produit pour son stockage  dans le local approprié, tempéré et ventilé Le bac de rétention est obligatoire. Le stockage doit tenir compte des caractéristiques du produit, comme l’impact de la température de stockage sur le produit (exemple : le réfrigérateur)   Dans la salle de préparation, la quantité de produits admise est limitée à la quantité nécessaire aux expériences ou manipulations en cours (art. R10 du règlement de sécurité incendie dans les ERS de type R). En aucun cas, des produits ne doivent être stockés dans la salle de classe ou sous les hottes chimiques. Nous sommes conscients des difficultés que peut représenter le respect de cette consigne. Elle est réglementaire et dans chaque établissement il faut tendre vers des solutions permettant de tendre vers cette disposition. - Tenir compte des informations figurant sur le FDS du produit pour son stockage dans le local approprié, tempéré et ventilé.

II.3.Préparation du produit avant son utilisation par les élèves Tenir compte des informations figurant sur la FDS concernant les précautions manipulatoires Préparation du produit (dilution / répartition) avant son utilisation par les élèves Tenir compte des informations figurant sur la FDS concernant les précautions manipulatoires à prendre (équipements de protection collectifs et individuels) Privilégier la protection collective (hotte) par rapport à la protection individuelle (masque).   Etiqueter les nouveaux contenants en mentionnant, au minimum, le nom du produit, sa concentration, les pictogrammes associés. Importance de ces 3 informations qui informent les manipulateurs des caractéristiques des solutions et produits manipulés. Les élèves, s’ils sont amenés à transvaser les produits, doivent également respecter cette consigne (marqueur) - Etiqueter les nouveaux contenants en mentionnant, au minimum, le nom du produit, sa concentration, les pictogrammes associés.

IDENTIFIER L’ÉTIQUETTE

LES 9 PICTOGRAMMES DE DANGER :

CONSÉQUENCE : AU QUOTIDIEN …

II.4.Utilisation du produit … - Mener une démarche préalable d’analyse des risques avec les élèves à partir de le FDS, - Faire utiliser les équipements collectifs et individuels adaptés, - S’assurer de la conduite à tenir en cas d’accident, - Informer les élèves sur l’utilisation des équipements de secours. - A la fin de la séance, collecter les déchets dans des bidons d’élimination de taille adaptée, préalablement étiquetés du nom du mélange réactionnel et de la catégorie de déchets d’appartenance. En cas de doute, contacter Trédi - Exceptions pour lesquelles le produit pourra être éliminé à l’évier si la concentration est < à 1 mol/L : Acide acétique dilué, Acide fort/Base forte, Mélange neutralisé produit lors de l’utilisation …. : Utilisation du produit en classe et gestion des déchets en fin de séance Mener une démarche préalable d’analyse de risques avec les élèves à partir de la FDS, Rappel des 3 étapes de la démarche d’analyse de risques. Elles sont détaillées sur le site du 3RB. Elles relèvent de la responsabilité du professeur. Faire utiliser les équipements de protection collectifs et individuels adaptés, Bien faire utiliser les protections (hotte : vitre baissée, lunettes de sécurité adaptées, blouse fermée). Là aussi, c’est le professeur qui est concerné, mais l’agent de laboratoire s’assure du bon fonctionnement de la hotte, par exemple, ou veille à ce qu’elle ne soit pas encombrée. S’assurer de la connaissance de la conduite à tenir en cas d’accident, Mener une réflexion sur les premiers secours, rappeler que l’affichage fait partie de la démarche de prévention et que le chef d’établissement a l’obligation d’organiser les premiers secours avec l’affichage d’un protocole. Intérêt d’une formation au monitorat SST pour les agents de laboratoire. A la fin de la séance, collecter les déchets dans des bidons d’élimination de taille adaptée, préalablement étiquetés du nom du « mélange réactionnel » et de la catégorie de déchets d’appartenance. En cas de doute, contacter TREDI. (si erreur des élèves, isoler le mélange réactionnel)   Les idées importantes à retenir : 1 seul type de « mélange réactionnel » par bidon Utiliser un bidon de taille adaptée. Par exemple, si le même « déchet » est généré par 6 classes, à raison de 800 mL environ par classe, peu importe la période, on utilisera un bidon de contenance 5 Litres qui contiendra exclusivement ce « déchet ». Sur l’étiquette, on fera apparaître le nom du déchet. La couleur de l’étiquette renseignera sur la catégorie de déchets d’appartenance. Etiqueter le bidon de façon précise Attention, les bouchons des bidons fournis par Tredi comportent des collerettes qu’il ne faut pas visser à fond si l’on souhaite encore ouvrir le bidon par la suite. Au lycée Rostand, on fonctionne avec des bouchons sans collerettes jusqu’à ce que le bidon soit rempli. Les bidons sont pour la plupart des bidons de 5 litres, et l’intitulé du TP ou du produit figure aussi sur le dessus du bidon, ce qui facilite son repérage lorsqu’il est amené à être réutilisé. Les étiquettes de couleur sont fournies par Tredi mais pas les pictogrammes Les pictogrammes doivent correspondre aux différents produits mélangés S’il y a un doute sur le type de déchets, utiliser la fiche « divers ». Sur la fiche de préparation du TP, inclure les bidons pour les déchets. (Pour aider au choix du type de déchets, on peut se servir de l’inventaire qui a été réalisé par Vincent Steinmetz et Eric Bouvier. Le produit le plus toxique l’emporte sur la priorité de tri. ) Pour déterminer la catégorie des déchets, un logigramme a été établi. Exceptions pour lesquelles le produit pourra être éliminé à l’évier si la concentration est < à 1 mol.L-1: Acide acétique dilué (équivalent au vinaigre) le mélange neutralisé d’un acide fort (sauf HNO3) et d’une base forte, le mélange neutralisé produit lors de l’utilisation d’hydrogénocarbonate et d’une base forte ou d’un acide fort, le mélange neutralisé produit lors de l’utilisation de carbonate et d’un acide fort, le mélange neutralisé produit lors de l’utilisation de l’hydrogénophtalate et d’un acide fort ou d’une base forte, le mélange neutralisé produit lors de l’utilisation d’acide acétique et d’une base forte.

LA PRÉVENTION COLLECTIVE : Son principe est de séparer partiellement l’homme et le polluant : en captant les polluants à la source en organisant le lieu de travail et le stockage des produits Exemples : une Sorbonne, une armoire ventilée Préserver la santé & sécurité des travailleurs (art. R 4322-1) Les équipements de travail et moyens de protection, quel que soit leur utilisateur, sont maintenus en état de conformité avec les règles techniques de conception et de construction applicables lors de leur mise en service dans l'établissement, y compris au regard de la notice d’instructions.

LES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) La blouse, les gants Les lunettes de protection Analyse des risques et des contraintes d’utilisation : voir documentation Préserver la santé & sécurité des travailleurs (art. R 4222-26) L'employeur prend les mesures nécessaires pour que les équipements de protection individuelle soient effectivement utilisés, maintenus en bon état de fonctionnement et désinfectés avant d'être attribués à un nouveau titulaire.

LES ÉQUIPEMENTS DE SECOURS Le rince-œil La douche de sécurité  L’extincteur

II.5.Stockage des produits et déchets Stocker les produits dans des bacs de rétention (1) Placer les bidons installés sur une palette de rétention ou dans des bacs de rétention (1 et 2) Entreposer sur des étagères avec rétention intégrée (3) Les produits et déchets doivent être stockés dans un local isolé des espaces de travail en séparant les produits incompatibles. Ne pas stocker de produits dans des hottes. (4)   (3) Utilisation du produit en classe et gestion des déchets en fin de séance Mener une démarche préalable d’analyse de risques avec les élèves à partir de la FDS, Rappel des 3 étapes de la démarche d’analyse de risques. Elles sont détaillées sur le site du 3RB. Elles relèvent de la responsabilité du professeur. Faire utiliser les équipements de protection collectifs et individuels adaptés, Bien faire utiliser les protections (hotte : vitre baissée, lunettes de sécurité adaptées, blouse fermée). Là aussi, c’est le professeur qui est concerné, mais l’agent de laboratoire s’assure du bon fonctionnement de la hotte, par exemple, ou veille à ce qu’elle ne soit pas encombrée. S’assurer de la connaissance de la conduite à tenir en cas d’accident, Mener une réflexion sur les premiers secours, rappeler que l’affichage fait partie de la démarche de prévention et que le chef d’établissement a l’obligation d’organiser les premiers secours avec l’affichage d’un protocole. Intérêt d’une formation au monitorat SST pour les agents de laboratoire. A la fin de la séance, collecter les déchets dans des bidons d’élimination de taille adaptée, préalablement étiquetés du nom du « mélange réactionnel » et de la catégorie de déchets d’appartenance. En cas de doute, contacter TREDI. (si erreur des élèves, isoler le mélange réactionnel)   Les idées importantes à retenir : 1 seul type de « mélange réactionnel » par bidon Utiliser un bidon de taille adaptée. Par exemple, si le même « déchet » est généré par 6 classes, à raison de 800 mL environ par classe, peu importe la période, on utilisera un bidon de contenance 5 Litres qui contiendra exclusivement ce « déchet ». Sur l’étiquette, on fera apparaître le nom du déchet. La couleur de l’étiquette renseignera sur la catégorie de déchets d’appartenance. Etiqueter le bidon de façon précise Attention, les bouchons des bidons fournis par Tredi comportent des collerettes qu’il ne faut pas visser à fond si l’on souhaite encore ouvrir le bidon par la suite. Au lycée Rostand, on fonctionne avec des bouchons sans collerettes jusqu’à ce que le bidon soit rempli. Les bidons sont pour la plupart des bidons de 5 litres, et l’intitulé du TP ou du produit figure aussi sur le dessus du bidon, ce qui facilite son repérage lorsqu’il est amené à être réutilisé. Les étiquettes de couleur sont fournies par Tredi mais pas les pictogrammes Les pictogrammes doivent correspondre aux différents produits mélangés S’il y a un doute sur le type de déchets, utiliser la fiche « divers ». Sur la fiche de préparation du TP, inclure les bidons pour les déchets. (Pour aider au choix du type de déchets, on peut se servir de l’inventaire qui a été réalisé par Vincent Steinmetz et Eric Bouvier. Le produit le plus toxique l’emporte sur la priorité de tri. ) Pour déterminer la catégorie des déchets, un logigramme a été établi. Exceptions pour lesquelles le produit pourra être éliminé à l’évier si la concentration est < à 1 mol.L-1: Acide acétique dilué (équivalent au vinaigre) le mélange neutralisé d’un acide fort (sauf HNO3) et d’une base forte, le mélange neutralisé produit lors de l’utilisation d’hydrogénocarbonate et d’une base forte ou d’un acide fort, le mélange neutralisé produit lors de l’utilisation de carbonate et d’un acide fort, le mélange neutralisé produit lors de l’utilisation de l’hydrogénophtalate et d’un acide fort ou d’une base forte, le mélange neutralisé produit lors de l’utilisation d’acide acétique et d’une base forte.   (4)      (1)   (2)

Exemples de stockage dans des armoires ventilées qui sont conformes ou non conformes

II.6.Enlèvement du déchet par la société Trédi Coller l’étiquette adéquate (suivant le logigramme) sur le bidon en la complétant avec les ions présents dans le déchet. Compléter le bordereau d’enlèvement et contacter Mme Krafft de la société Trédi : V.krafft@tredi.groupe-seche.com. Les produits ne faisant pas partie du marché avec la société Trédi : Les sources radioactives (Pour une élimination contacter le CEA) Les déchets radioactifs : sel radioactif (Pour une élimination contacter l’ANDRA) Les produits ayant un pictogramme de danger explosif : comme l’acide picrique, les peroxydes, AIBN,….. Un enlèvement doit être effectué tous les trimestres au minimum Le délai de prise en charge des déchets est au maximum d’une quinzaine de jours, cela dépend de la tournée de collecte du prestataire. Chaque année civile le numéro HOP change, il sera nécessaire de changer le bordereau d’enlèvement et de modifier les étiquettes Utilisation du produit en classe et gestion des déchets en fin de séance Mener une démarche préalable d’analyse de risques avec les élèves à partir de la FDS, Rappel des 3 étapes de la démarche d’analyse de risques. Elles sont détaillées sur le site du 3RB. Elles relèvent de la responsabilité du professeur. Faire utiliser les équipements de protection collectifs et individuels adaptés, Bien faire utiliser les protections (hotte : vitre baissée, lunettes de sécurité adaptées, blouse fermée). Là aussi, c’est le professeur qui est concerné, mais l’agent de laboratoire s’assure du bon fonctionnement de la hotte, par exemple, ou veille à ce qu’elle ne soit pas encombrée. S’assurer de la connaissance de la conduite à tenir en cas d’accident, Mener une réflexion sur les premiers secours, rappeler que l’affichage fait partie de la démarche de prévention et que le chef d’établissement a l’obligation d’organiser les premiers secours avec l’affichage d’un protocole. Intérêt d’une formation au monitorat SST pour les agents de laboratoire. A la fin de la séance, collecter les déchets dans des bidons d’élimination de taille adaptée, préalablement étiquetés du nom du « mélange réactionnel » et de la catégorie de déchets d’appartenance. En cas de doute, contacter TREDI. (si erreur des élèves, isoler le mélange réactionnel)   Les idées importantes à retenir : 1 seul type de « mélange réactionnel » par bidon Utiliser un bidon de taille adaptée. Par exemple, si le même « déchet » est généré par 6 classes, à raison de 800 mL environ par classe, peu importe la période, on utilisera un bidon de contenance 5 Litres qui contiendra exclusivement ce « déchet ». Sur l’étiquette, on fera apparaître le nom du déchet. La couleur de l’étiquette renseignera sur la catégorie de déchets d’appartenance. Etiqueter le bidon de façon précise Attention, les bouchons des bidons fournis par Tredi comportent des collerettes qu’il ne faut pas visser à fond si l’on souhaite encore ouvrir le bidon par la suite. Au lycée Rostand, on fonctionne avec des bouchons sans collerettes jusqu’à ce que le bidon soit rempli. Les bidons sont pour la plupart des bidons de 5 litres, et l’intitulé du TP ou du produit figure aussi sur le dessus du bidon, ce qui facilite son repérage lorsqu’il est amené à être réutilisé. Les étiquettes de couleur sont fournies par Tredi mais pas les pictogrammes Les pictogrammes doivent correspondre aux différents produits mélangés S’il y a un doute sur le type de déchets, utiliser la fiche « divers ». Sur la fiche de préparation du TP, inclure les bidons pour les déchets. (Pour aider au choix du type de déchets, on peut se servir de l’inventaire qui a été réalisé par Vincent Steinmetz et Eric Bouvier. Le produit le plus toxique l’emporte sur la priorité de tri. ) Pour déterminer la catégorie des déchets, un logigramme a été établi. Exceptions pour lesquelles le produit pourra être éliminé à l’évier si la concentration est < à 1 mol.L-1: Acide acétique dilué (équivalent au vinaigre) le mélange neutralisé d’un acide fort (sauf HNO3) et d’une base forte, le mélange neutralisé produit lors de l’utilisation d’hydrogénocarbonate et d’une base forte ou d’un acide fort, le mélange neutralisé produit lors de l’utilisation de carbonate et d’un acide fort, le mélange neutralisé produit lors de l’utilisation de l’hydrogénophtalate et d’un acide fort ou d’une base forte, le mélange neutralisé produit lors de l’utilisation d’acide acétique et d’une base forte.

Quelques précisions sur… … les règles de tri Explication du logigramme pour l’exemple du dosage des glucides par la méthode de Fehling. On retrouve la couleur des différents types de déchets sur le bordereau d’enlèvement de Tredi. Idée : lister les différents mélanges générés et déduire pour chacun de ces mélanges la catégorie de déchets d’appartenance, si possible. Volumes : 2,5 litres = référence qui se rajoute, à titre expérimental. (réserve de Tredi limitée pendant le temps de l’expérimentation)   Logigramme de tri des déchets pour la préparation du traitement par Trédi

Exemple d’étiquetage

La partie supérieure du bordereau d’enlèvement

La partie inférieure du bordereau

Liste détaillée des déchets

Quelques liens utiles http://www.inrs.fr/ Les produits chimiques utilisés pour l’enseignement dans les établissements partie 1 : le stockage http://ons.education.gouv.fr/Les-produits-chimiques-Guide- stockage.pdf partie 2 : la gestion des déchets http://ons.education.gouv.fr/Les-produits- chimiques-Guide-gestion-des-dechets.pdf http://www.inrs.fr/ Brochure ED 1506 : Laboratoires d’enseignement en chimie ED 1506. Brochure ED 953 : Manipulations dans les laboratoires de chimie. Risques et prévention Brochure ED 6150 : « Travailler avec des produits chimiques » Pensez prévention des risques http://www.substitution-cmr.fr/ http://www.prc.cnrs-gif.fr/spip.php?rubrique14 En conclusion : Importance de bien connaître la procédure d’enlèvement des déchets et de tout ce qui précède Des habitudes à introduire de façon progressive dans les établissements Tous les acteurs sont concernés Des informations en ligne : site de l’INRS, site académique, etc….

MERCI À VOUS POUR VOTRE ATTENTION Eric DELAUNAY Conseiller de prévention académique Isabelle HUHARDEAUX Inspectrice Santé Sécurité au Travail