Inventaire et dépréciations I Principes II L’inventaire III Les dépréciations

I Principes Principes fondamentaux Principes généraux Le Code général des Impôts (art. 54 du CGI, art. 38 ter à 38 decies de l'annexe II au CGI et Doc. Adm. 4 G - 333) prescrit que les entreprises doivent se conformer aux principes du plan comptable et tenir à la disposition de l'Administration tous documents comptables Principes généraux Le livre d'inventaire est un livre comptable obligatoire selon l'article 2 du décret du 29 novembre 1983, au même titre que le livre journal et le grand livre. les inventaires (art. 8 et 9 du Code de commerce)

Inventaire : principes Balance avant inventaire Inventaire physique ou inventaire permanent Enregistrement des opérations d’inventaire Balance après inventaire .

METHODES DE RECENSEMENT ET D’EVALUATION On compare la VNC à la valeur actuelle c’est-à-dire à la valeur la plus élevée de la valeur vénale ou de la valeur d’usage. Indices externes Valeur de marché Elle a diminué de manière plus importante que du seul effet de l’utilisation normale. Changements importants Des changements présents ou futurs dans l’environnement technique, économique ou juridique ont un effet négatif sur l’utilisation de l’actif. Taux d’intérêt Il a augmenté durant l’exercice et cela diminue de façon significative la valeur actuelle. internes Obsolescence Un facteur d’obsolescence nouveau apparaît, non prévu par le plan initial. Changement du mode d’utilisation Des changements présents ou futurs dans le mode d’utilisation de l’actif ont un effet négatif sur l’utilisation de l’actif : restructuration, abandon d’activité… Performances inférieures aux prévisions La performance attendue de l’actif sera moins bonne que celle qui était prévue.

METHODES DE RECENSEMENT ET D’EVALUATION Ces indices peuvent être externes ou internes Valeur actuelle : Ce peut être : - soit la valeur vénale du bien : valeur estimée en fonction du prix de vente à des conditions normales de marché - soit la valeur d’usage du bien : valeur d’utilité pour l’entreprise c’est-à-dire la valeur des avantages économiques futurs attendus de son utilisation. Des deux valeurs, l’entreprise doit retenir la valeur la plus forte.

DÉROULEMENT DES TRAVAUX D’INVENTAIRE LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES LES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES ET LES VMP LES STOCKS LES CRÉANCES CLIENTS ET LES DETTES FOURNISSEURS ÉVALUATION DE LA TRÉSORERIE

ACTIFS CIRCULANTS A LA CLÔTURE DE L’EXERCICE LE TRAITEMENT DES COMPTES DE STOCKS

ACTIFS CIRCULANTS A LA CLÔTURE DE L’EXERCICE LE TRAITEMENT DES CRÉANCES ET DES DETTES

ACTIFS CIRCULANTS A LA CLÔTURE DE L’EXERCICE LE TRAITEMENT DES COMPTES DE STOCKS LE TRAITEMENT DES CRÉANCES ET DES DETTES LES CRÉANCES ET DETTES LIBELLÉES EN MONNAIE ÉTRANGÈRE LES DÉPRÉCIATIONS DE TITRES

ACTIFS CIRCULANTS A LA CLÔTURE DE L’EXERCICE LE TRAITEMENT DES COMPTES DE STOCKS LE TRAITEMENT DES CRÉANCES ET DES DETTES LES CRÉANCES ET DETTES LIBELLÉES EN MONNAIE ÉTRANGÈRE LES DÉPRÉCIATIONS DE TITRES

ACTIFS CIRCULANTS A LA CLÔTURE DE L’EXERCICE LE TRAITEMENT DES COMPTES DE STOCKS LE TRAITEMENT DES CRÉANCES ET DES DETTES LES CRÉANCES ET DETTES LIBELLÉES EN MONNAIE ÉTRANGÈRE LES DÉPRÉCIATIONS DE TITRES

ACTIFS CIRCULANTS A LA CLÔTURE DE L’EXERCICE LES CRÉANCES ET DETTES LIBELLÉES EN MONNAIE ÉTRANGÈRE

ACTIFS CIRCULANTS A LA CLÔTURE DE L’EXERCICE LES DÉPRÉCIATIONS DE TITRES