Réseau de Surveillance Prospective de la qualité chimique des milieux aquatiques Olivier GRAS / DEB Pierre-François STAUB / ONEMA GT Substances, octobre 2016

Résumé des épisodes précédents Consultation des bassins en Mai et discussions lors du dernier GT Substances Présentation au Groupe Planification fin juin Principaux enseignements: L’idée d’un réseau de sites dédiés a été validée Le volet sur les campagnes nationales sur les substances émergentes a mis en lumière certains verrous: Modification des listes nationales de SPAS en cours de cycle trop ambitieuse Inadéquation avec les modalités de passation de marchés des agences Transfert réglementaire vers les textes et technologique vers les laboratoires difficile à mettre en œuvre  Calendrier global des campagnes remis en question

Résumé des épisodes précédents Version remaniée de la note de cadrage suite à ces consultations Principales évolutions : Précision des milieux concernés: eaux de surface continentales et littorales uniquement (dans un premier temps) Maintien de deux campagnes par cycle sur les émergents nationaux MAIS pas de changement des listes de SPAS en cours de cycle Délais plus longs pour les transferts vers les textes et les transferts de méthodes vers les laboratoires Inclusion de la problématique des SPAS (exploitation et valorisation des données, soutien réglementaire et technique, retour d’expérience global sur ce suivi)

Organisation des campagnes

La suite Formation d’un Comité de pilotage pour la définition, la mise en œuvre et la valorisation de ce réseau Membres sollicités (Agences, organismes techniques, ministère, ONEMA) Première réunion début décembre Préparation au cours de l’été d’un document cadre présentant le RSP dans sa « version finale » à destination du Copil Validation le 8 novembre en Groupe Planification et discussion sur le besoin d’un éventuel passage en CNP/DAE Tour de France des agences d’ici décembre pour discuter en détail de la mise en œuvre du RSP , notamment de la sélection des sites (par téléphone avec les DOM…)

GT-Substances, 04/10/2016 O.Gras (GR3), P.-F.Staub (Onema) Réseau de Surveillance Prospective de la qualité chimique des milieux aquatiques GT-Substances, 04/10/2016 O.Gras (GR3), P.-F.Staub (Onema)

Principe du RSP: Mutualiser les défis et les solutions Pressions et impacts d’intérêt bassins 1-Watch list UE 7-Etudes et stratégies bassins en lien avec les futures surveillances Amélioration du diagnostic de risque 2-Emergents nationaux 3-Substances pertinentes à surveiller Réseau de sites « Surveillance Prospective » (RSP) 4-Campagnes de démonstration nouveaux échantillonneurs 6-Approche graduée pour la surveillance chimique sur support poisson Fiabilisation des indicateurs (vs. valeurs seuils) 5-Expression de la qualité chimique par les bioessais

Les sites du RSP Le Réseau Surveillance Prospective sera basiquement constitué des sites sur lesquels les activités prospectives mentionnées au § III du document-cadre seront mises en œuvre. Les sites du RCS sur lesquels sont surveillées les SPAS constitueront la majorité des points de ce réseau. Les points déjà sélectionnés pour la liste de vigilance européenne entrent également dans ce réseau.

Critères de sélection des sites du RSP Sites du RCS … dont quelques sites peu anthropisés Recherche substances émergentes et approches biologiques: connaissances scientifiques sur les impacts des micropolluants, données chimiques existantes sur les milieux et rejets ; déversement de pollutions significatif (PSEE): cf. indicateurs Etude prospective 2012 (cf. Watch list) présence d’une pression d’un secteur « prioritaire » (préoccupation partagée entre plusieurs bassins: liste nationale de pressions à préciser: cf. sources inventaires d’émission, résultats RSDE ICPE et STEU, etc…) mauvais état écologique ou chimique impact qualité de l’eau à enjeu commun (ex. captage, espaces protégés, activités économiques aquatiques) Outils innovants (EIP, capteurs, biomonitoring) sur substances ciblées: site avec pollutions cibles préalablement identifiées, et complémentaires des pressions actives sur les autres sites (besoin d’un panel de contextes) site sécurisable, accessible bassins versants de tailles diverses sites poissonneux pour finalité approche graduée biote

Pilotage du RSP Le RSP est un dispositif à vocation pérenne, et son animation se fera sous la gouvernance d’un comité de pilotage dédié. Le Copil aura pour grandes missions De valider les objectifs des campagnes (ex. liste des molécules à rechercher, outils à tester, etc..) De valider les sites du RSP D’édicter des lignes directrices opérationnelles à respecter par les projets émargeant au RSP, et de valider leurs prise en compte par les projets Suivre l’avancement des projets Piloter la communication et la valorisation des résultats du RSP

Focus sur les futurs exercices nationaux de révélation des substances émergentes

Chronogramme Campagnes émergents et SPAS

Chantier exercice 2018 Octobre 2016 : Fixation d’une enveloppe budgétaire allouable par l’Onema à l’exercice 2018 Choix d’une thématique pour les molécules à rechercher par le GT-Substances Choix par le COPIL d’un nombre de molécules à rechercher Sur cette base le Copil aura pour tâche de proposer une déclinaison pratique des lignes directrices énoncées plus haut pour l’exercice 2018, en précisant les stations impliquées, et en organisant l’articulation de l’exercice avec les marchés de surveillance des bassins (notamment aspects prélèvements, et format de bancarisation). Le Copil sera aidé par l’Ineris et Aquaref qui ont proposé leur appui à cet égard dans le cadre de la programmation Onema 2016. Mars 2017: Proposition d’une liste de substances par le CEP : Juin 2017: Validation du projet de campagne 2018 par le COPIL  second semestre 2017: Validation opérationnelle des méthodes par les labos  (décembre 2017): Phase de mise en œuvre technique

Cadrages spécifiques attendus du Copil Lignes directrices pour la stratégie de suivi spatial intra-site (depuis l’émission ponctuelle ou diffuse jusqu’au milieu) des pollutions dans le cadre du RSP Type de prélèvements et d’échantillons Prélèvements classiques (Eau brute ou filtrée, sédiments, biote) ou EIP ? Temporalité des prélèvements Fréquence des mesures au sein de chaque exercice à moduler en fonction du niveau de pression polluante attendu ? Nature des analyses Fractions pertinentes à analyser Possibilité d’analyses complémentaires en HRMS en vue de constituer une spectrothèque NTS ? Possibilité de réservation d’une partie des échantillons pour constituer une échantillotèque ?    Contrôles qualité Nature des stratégies QA/QC à exiger (sur la base des acquis Aquaref ): évaluation de la qualité, aspect stabilité, et actions correctives à entreprendre dans le cadre des exercices et des marchés

Campagne en mode projet L’Onema financerait un projet correspondant aux spécifications validées par le Copil, en conventionnant de façon bilatérale avec une entité coordinatrice dudit projet L’entité coordinatrice aurait la charge du reversement et du contrôle du bon usage des financements Onema aux entités partenaires de son projet

A Discuter Projet et demande globale de financements DEB, Onema, GT-Planif RSP : Définition COPIL RSP Stratégies opérationnelles génériques des projets Projet et demande globale de financements Sandre ? Intégration Echantillonnage dans Marchés Surveillance DCE Définition du format des données Définition du 1er Exercice Coord. Projet COPIL RSP, Onema Expertise et instruction des demandes de financements Labos x, y, z, … partenaires du projet CEP, COPIL RSP Développements des protocoles de mesure (échantillonnage, analyse) Agences Labos Experts x, y … Coord.Projet Préleveurs AE Labos y, z.. Aquaref , Sandre Coord. Projet Onema INERIS Formation Prélèvement Fourniture matériels prélèvement Echantillonnage Pilotage de la logistique terrain Analyses et stockage Centralisation résultats Validation résultats Transmission des résultats aux AE et Onema Dépôt sur EauFrance Alimentation Suprema, Norman Mise en forme des résultats Pilotage de l’avancement COPIL RSP ? Echantillonnage Experts (EIP) intégré dans le Projet Aquaref Contrôles Qualité A Discuter DG-Env, AE, Communauté scientifique, Valorisation grand public Utilisation des données Exploitation prévue dans le cadre du projet

Thème de la campagne 2018-2019 Fonctionnement par « thème » Thèmes évoqués jusqu’à présent: Métabolites de pesticides Biocides Résidus médicamenteux Suggestions AESN en lien avec une étude locale: adjuvants de pesticides / biocides et conservateurs issus de produits cosmétiques Autres propositions? A partir de ce thème, le CEP aura pour travail de prioriser une liste réduite de substances à rechercher lors de la campagne