Mises à jour des masses d’eau DCE
Les phases privilégiées de modification des masses d’eau A l’occasion de l’Etat des lieux Délimitations modifiées suite à l’amélioration des connaissances Lors de la finalisation du SDAGE Principalement modifications pour désignation de ME fortement modifiées ou artificielles Et puis éventuellement Modifications de forme, pour cohérence avec référentiels
Le cycle de mise à jour N (Histo) N + 6 N + 3 (Histo) rapportage rapportage ME utilisées en lien avec rapportage ante et autres directives N (Histo) N + 6 N + 3 (Histo) ME utilisées pour préparer SDAGE Etat des lieux Etat des lieux SDAGE SDAGE - Du rapportage à l’état des lieux : une seule version des ME (« rapportage ») De l ’état des lieux au SDAGE : deux versions des ME Une version « rapportage », celle précédente Une version vers le « SDAGE », la nouvelle DU SDAGE au rapportage, la version ME « SDAGE » devient la version « rapportage »
Une démarche pour définir les modifications admissibles La DEB souhaite définir les modifications raisonnablement admissibles Pour limiter les risques vis-à-vis de l’Europe Pour assurer la cohérence inter-bassin Discuté avec les bassins lors des réunions SDAGE et plannif
Les masses d’eau DCE
Les modifications évoquées Masses d’eau cours d’eau (plans d’eau) De fond Changement de type (intégration du travail Cemagref), et déplacement des limites amont-aval Suppression de certaines masses d’eau anecdotiques Redécoupage de masses d’eau par amélioration de connaissance (dé) densification pour très petits cours d’eau … De forme Cohérence avec la Bdcarthage 2011 Cohérence avec les Bdcarthage suivantes ?
Les modifications évoquées Masses d’eau souterraines De fond Suppression de certaines masses d’eau anecdotiques Redécoupage de masses d’eau par amélioration de connaissance Cohérence avec la Bdlisa (redécoupage – regroupement de masses d’eau) … De forme Cohérence avec la Bdlisa (aux limites) Suivi des évolutions de la Bdlisa ?
Les masses d’eau DCE
Les modifications évoquées Masses d’eau transition et littorales De fond Redécoupage de masses d’eau par amélioration de connaissance ? … De forme Cohérence avec les limites terre-mer Bcarthage