ATEX Présenté par: -Meriem Amasri -Achraf BELGHITI -Maroua JIRARI -Fatiha AIT EL HAJ

Plan Généralités Analyse et classification des risques Gestion du matériel Les procédures de prévention Les contraints au SMQ Réalisation du document unique Outils de la qualité dans un environnement ATEX Application conclusion

Généralités -Définition -Classification -Règlementation

Définition Une ATEX (Atmosphère Explosive) est « un mélange avec l’air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, poussières dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l’ensemble du mélange non brûlé ». Condition de présence d’une ATEX: Pour qu’une explosion ait lieu, six conditions doivent être réunies simultanément : Explosion Oxygène Confinement Produits combustibles Produits en suspension(gaz, aérosols, poussières) Source d'inflammation Domaine d'explosivité

classification: De nombreuses substances sont susceptibles, dans certaines conditions, de provoquer des explosions. Ce sont pour la plupart des gaz et des vapeurs, mais aussi des poussières et des composés particulièrement instables. Zone 0 Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeurs ou de brouillard est présent en permanence ou pendant de longues périodes ou fréquemment. Zone 1 Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeurs ou de brouillard est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal. Zone 2 Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeurs ou de brouillard n’est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou, si elle se présente néanmoins, n’est que de courte durée.   Ces définitions sont reprises, pour les gaz et vapeurs, dans la norme NF EN 60079-10 qui spécifie le classement des zones dangereuses dans lesquelles des risques dus à des gaz ou vapeurs inflammables peuvent apparaître afin de permettre le choix et l’installation corrects de matériel utilisable dans de telles zones dangereuses. ATEX poussiéreuses : Pour les atmosphères explosives constituées de poussières inflammables, les définitions des zones données par la directive sont les suivantes : Zone 20 Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de nuages de poussières combustibles est présent en permanence ou pendant de longues périodes ou fréquemment. Zone 21 Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de nuages de poussières combustibles est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal. Zone 22 Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de nuages de poussières combustibles n’est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou, si elle se présente néanmoins, n’est que de courte durée.

EXPLOITANTS d’installations qui présentent des risques ATEX Réglementation La réglementation ATEX a pour objectif l’amélioration de la santé et de la sécurité des travailleurs exposés aux risques des atmosphères explosives.  2 directives réglementent les « Atmosphères Explosives » CONSTRUCTEURS de matériels ou assemblages destinés à fonctionner en zone ATEX Directive 1994/9/CE Relative aux appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible EXPLOITANTS d’installations qui présentent des risques ATEX Directive 1999/92/CE relative à la sécurité des travailleurs

Analyse et classification des risques

Classification Classification en fonction des causes d’explosion : sources d’inflammation liées aux processus (machines) sources d’inflammation liées aux lieux de travail (bâtiments et installations fixes) sources d’inflammation liées aux interventions humaines sources d’inflammation liées aux équipements

classification Classification en fonction des effets produits : Risques pour la santé : Risques pour l’environnement :

Gestion du matériel

Signalisation Il est à noter que la réglementation demande la signalisation, lorsque cela est nécessaire, des emplacements à risque d'explosion par le panneau suivant :

Matériel Le matériel doit être conforme à la directive 94/9/CE, c’est-à-dire que : - en zone 0 ou 20, le matériel devra être de catégorie 1, -en zone 1 ou 21, il devra être de catégorie 2, - en zone 2 ou 22, il devra être de catégorie 3.

Marquage CE Le marquage ATEX permet à l’utilisateur d’adapter le matériel à son évaluation des risques.

Le marquage complémentaire

Mesures de prévention

Mesures de prévention Mesures techniques Mesures organisationnelles adéquation du matériel aux zones. matérialisation des zones et signalisation. Mesures organisationnelles Interdiction de sources d’inflammation par points chauds, interdiction de fumer…, Limitation des déplacements dans les zones dangereuses, Permis de travaux, Formation du personnel (qu’est-ce qu’une ATEX, origine et conséquence d’une Explosion, prévention et protection),

Formation : La formation peut porter sur: Le risque ATEX – les zones ATEX. Les autorisations de travail. Le plan de prévention (nettoyage, balisage, matériel...) Les équipes de maintenance interne pour les interventions techniques. Les mesures techniques sur les sources d'inflammation. Les équipes d'intervention en cas de sinistre. L'organisation de l’évacuation du personnel.

SMq dans un contexte ATEX La gestion de ressources humaine La conception des différents documents relatifs au SMQ (Document unique, Manuel qualité…..), doit répondre aux différentes exigences de la norme ISO 9001 . La maintenance précise des équipements en zone ATEX (la pression, la température …)

Réalisation du doc unique Réalisation du DRPCE: Il doit contenir:  L'évaluation des risques La détermination des zones à risques  L'adéquation matériel/zone (évaluation de la conformité du matériel dans les zones ATEX définies)  Les plans d'actions  Les mesures organisationnelles et techniques  document relatif à la protection contre les explosions :intégré dans les doc unique, Il est régulièrement tenu à jour (au moins un fois par an) et notamment lors de changements importants dans les produits, les procédés ou l’organisation du travail

Réalisation du doc unique Elaboration du doc unique: 1-Evaluer les risques , 2-Préciser les différentes propositions de mesures de prévention, 3-Classification des risques selon l’urgence d’intervention, 4- Définir les actions prioritaires et établie ce que l’on appelle programme annuel de prévention L’ensemble des informations recueillies lors de cette étude doivent figurer dans le document unique.

Réalisation du doc unique

Outil de la qualité dans un environnement ATEX

Application: AMDEC appliqué à SAMIR

Conclusion L’évaluation des risques est une démarche importante pour la gestion de qualité au sein d’une entreprise. Elle doit donc répondre à un ensemble de critères pour être plus efficace.

Conclusion