GESTION DES RISQUES

SOMMAIRE Contexte Définitions Identifier les risques Évaluer les risques Définir un plan d’actions Etablir une cartographie des risques Analyser et hiérarchiser les risques HAS et Certification V2010 Conclusion

I. CONTEXTE (1/3) Mise en place d’un programme de gestion des risques : Circulaire du 29 mars 2004 Gestion des risques : - Démarche collective, animée, coordonnée, - Mise en œuvre et évaluée - Démarche liée et coordonnée à la démarche qualité - Conforme à la réglementation

I. CONTEXTE (2/3)  Certification V2010 Pratiques Exigibles Prioritaires (PEP) - Programme d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins (8.a) - Gestion des événements indésirables (8.f) - Maitrise du risque infectieux (8.g)  Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse  Circulaire du 18 novembre 2011 relative à la lutte contre les événements indésirables associés aux soins

I. CONTEXTE (3/3) Guide HAS de mars 2012 : « La sécurité des patients : Mettre en œuvre la gestion des risques associés aux soins » Indicateurs Qualité Programme national pour la sécurité des patients (PNSP) 2013/2017 (DGOS, DGS, et HAS) Mise sur une évolution des comportements de la part de tous les acteurs du système de soins Actions au plus près des patients et des professionnels (parcours de soins) Développement de retour d’expérience par une approche systémique

Sécurité des soins : Enjeu de santé publique Les risques sont inhérents à la « prise en soins » : Nature des soins Organisations complexes et Facteurs humains

 Impossibilité d’éliminer tous les risques Gestion des risques Aussi pertinents soient –ils, « aucune décision ni aucun acte thérapeutique ne peuvent être dépourvus de risque ». La gestion des risques est la réponse raisonnable :  Impossibilité d’éliminer tous les risques Gestion des risques : - Prévention des risques identifiés + Détection – atténuation des événements indésirables

ROLE DE L’ORGANISATION Le système doit pouvoir prévenir et/ou récupérer les défaillances ou dysfonctionnements  Fiabilité de l’organisation Rôle des acteurs La COMPETENCE des acteurs est une composante essentielle du système L’erreur des acteurs est inévitable si des mesures ne sont pas prises par l’organisation Les acteurs produisent de la sécurité et peuvent récupérer les défaillances du système

PENSER LES RISQUES (QQOQCP) 1. Les lieux et les missions : hôpital et missions 2. Diagnostic et sources d’information : réglementation, plaintes, presse, visite de certification et analyse de processus 3. Prioriser : fréquence, gravité = criticité + niveau de maîtrise  Hiérarchiser ---- Agir et Prévenir : qualité 4. Agir : réduire ou supprimer _ Agir sur les conséquences (plaintes) et résiduel par le financement

II. DÉFINITIONS (1/4) Définition de l’ANAES : Risque « situation non souhaitée ayant des conséquences négatives résultant de la survenue d’un ou plusieurs événements dont l’occurrence est incertaine ». Pour un ES : événement entravant ses missions qui sont d’assurer des soins de qualité aux personnes, en toute sécurité.

DÉFINITIONS (2/4) Accident : évènement ou suite d’évènements néfastes, entraînant des dommages notamment corporels, parfois mortels. Alerte : signal prévenant d’un danger, conduisant à prendre des mesures de sécurité. Dans le cadre des vigilances, le concept d’alerte sanitaire a « un sens plus fort que celui de signal : il indique l’existence d’un risque dont l’importance quantitative reste à explorer. Une alerte justifie la mise en place d’une étude ou une prise de décision adaptée » (B. Bégaud)

DÉFINITIONS (3/4) Danger : état ou situation comportant une potentialité de dommages inacceptables. Événement indésirable : changement non souhaité affectant le déroulement d’un processus. Incident : évènement dégradant n’entraînant pas de dommages corporels, mais susceptible d’être considéré comme précurseur d’accident.

DÉFINITIONS (4/4) Prévention : ensemble de méthodes, de techniques et de mesures prises en vue de réduire l’occurrence (fréquence) des risques Protection : ensemble de méthodes, de techniques et de mesures prises en vue de réduire la gravité des risques et les conséquences d’un incident ou d’un accident Sécurité : état d’esprit confiant lié au sentiment d’être à l’abri du danger, c’est également l’état résultant de l’absence de danger

III . IDENTIFIER LES RISQUES Pourquoi ?

L’erreur est humaine ! Écart involontaire à la pratique de référence Conduisant à un résultat non escompté 80% récupérées

IDENTIFIER LES RISQUES Comment ?

Vision systémique AGIR Gestion des Démarche risques qualité Alerte Evénement grave Identifier les risques Hiérarchiser Risques Actions Accidents possibles Plan d’action Pas de gravité AGIR Démarche qualité Retour d’expérience Gestion des risques Crise Modalité prévue Alerte

Ou regarder pour agir tôt? La pyramide d’AMALBERTI Catastrophes Accidents 1 Presqu’accidents 3 Incidents Pratiques, conditions et actes dangereux

Évaluation des risques a priori Démarche d’amélioration de la sécurité - Démarche prospective Identification des secteurs d’activité, des activités ou gestes à risque - 1ère étape: Identification des dangers présents (exposition, gravité potentielle, niveau de maîtrise)

Identification des risques a priori Respect des normes et de la réglementation Mise en place d’une organisation fiable Analyses des processus _ PEP pratiques exigibles prioritaires (Manuel de certification V2010) Enquêtes prospectives Évaluations, audits

Évaluation des risques a posteriori Approche rétrospective - Signalement des évènements indésirables - Analyse de processus de soins (Revue de Mortalité Morbidité, audits dossiers, EPP, IPAQSS, ..) - Enquête de satisfaction - Plaintes et réclamations des usagers - Vigilances - Gestion de crise - Retour d’Expérience Rex

Identification des risques a posteriori Tirer des enseignements des évènements indésirables pour éviter leur répétition Plusieurs méthodes : Fiches de recueil d ’évènements indésirables Alertes

Les événements indésirables Accidents, catastrophes Presque Accidents Incidents Dysfonctionnements Écarts (résultat attendu non atteint) Contournements (Procédures) Non-conformité Non satisfaction à une exigence

La déclaration des événements indésirables Élément de connaissance S’inscrit dans la démarche d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des prestations et des soins. Renseigne sur les risques potentiels ou avérés pour le patient, le professionnel, le visiteur. Ne se substitue pas aux fiches de déclaration des vigilances sanitaires et n’annule pas les autres démarches à engager.

Le recueil des événements indésirables - Contribue à la connaissance des risques de l’établissement - Joue un rôle pédagogique, de sensibilisation, de responsabilisation des équipes - Suppose un changement de culture par rapport à l’erreur : culture de l’erreur positive - Développe une culture de sécurité

Le circuit de signalement Dans notre ES : le signalement est enregistré dans Blue Médi La déclaration est analysée : cotation gravité, avec recherche de compléments d’information, et recherche de causes (si nécessaire)

Obligation de déclaration des évènements indésirables liés aux soins Rappel de l’article L1413-14 du Code de la santé publique : « Tout professionnel ou établissement de santé ayant constaté une infection nosocomiale ou tout autre évènement indésirable (EI) grave lié à des soins réalisés lors: d’investigation, de traitement ou d’actions de prévention doit en faire la déclaration à l’autorité administrative compétente ».

Les risques Complémentarité entre les approches à priori et à postériori Recensement des risques avérés ou potentiels Mesure de l’étendue du domaine des risques liés aux activités Évolution de la cartographie des risques ( SEI, audits, réglementation, etc..)

Cartographie des risques

Cartographie des risques

Cartographie des risques

Cartographie des risques

Cartographie des risques

Cartographie des risques

IV. ÉVALUER LES RISQUES Pourquoi ? 1. Agir supprimer le risque en arrêtant l’activité prévenir le risque en diminuant la probabilité de survenue (occurrence) protéger en limitant les conséquences 2. Évaluer les risques résiduels la pertinence des actions 3. Hiérarchiser 4. Définir le programme de gestion des risques

Échelle de fréquence de 1 à 4 V. ANALYSER LES RISQUES comment ? Échelle de fréquence de 1 à 4 Très fréquent ou quotidien ou une fois par jour et plus dans l'établissement M Fréquent ou souvent ou une fois par semaine ou mois  L Peu fréquent ou occasionnel ou une fois par mois ou trimestre K Très peu fréquent ou exceptionnel J

Analyse des risques Échelle de gravité de 1 à 4 Très grave ou avec dommage majeur ou décès    M Dommage important ou avec menace du pronostic vital ou incapacité permanente L Dommage peu grave ou modéré ou avec hospitalisation ou prolongation d'hospitalisation  K Dommage bénin ou mineur ou blessure ou dommage physique ou moral J

Hiérarchisation des risques Criticité = Gravité x Fréquence Très faible à faible Graves mais peu probable, fréquence faible Fréquents mais aux conséquences mineures Moyen Fréquents même s’ils ne sont pas graves Gravité et fréquence moyennes Élevé Dramatiques qui peuvent se produire Fréquents aux conséquence graves Très élevé Mise en jeu du pronostic vital et pouvant se produire plusieurs fois par an, graves et habituels

Niveau de maîtrise Très bon à Bon Actions correctives mises en œuvre ou à mettre en œuvre, Évaluations programmées Moyen Un plan d’action écrit Faible Risque identifié, réflexion sur le risque, pas de plan d’action écrit Inexistant Risque non identifié

Caractérisation des niveaux d’action Croisement du niveau de criticité et du niveau de maîtrise 3 niveaux d’action: Risques à traiter M criticité / maîtrise Risques à surveiller L Risques à surveiller K Risques sous contrôle J : criticité très faible ou faible / niveau de maîtrise de moyen à très bon)

VI. PLAN D’ACTIONS 1 . Cartographie des risques 2. Calcul de la criticité 3. Priorisation : Aide à la décision  Objectifs du Programme d’amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins Risques prioritaires à traiter dans un programme d’actions Risques à surveiller avec indicateurs de suivi

Plans d’actions Institutionnels (thèmes transversaux) Spécifiques (dans certains secteurs d’activité) Pilotes nommés (responsable chef projet) Délai de réalisation fixé (calendrier) Suivi des actions

Plan d’action : exemple

VIII. HAS ET CERTIFICATION V2010 - Pratiques de management favorables à la qualité et à la sécurité - Système de management de la sécurité et développement d’une culture de sécurité - Droits des patients en fin de vie, démarches éthiques et réflexion autour de la notion de «bientraitance» - Qualité du processus de prise en charge des patients

Les références sur la sécurité des soins Gestion des risques et Manuel V2010 Les références sur la sécurité des soins Exigences relatives à la mise en place d‘un système de management de la sécurité Recherche de développement d’une culture de sécurité Pratiques exigibles prioritaires (PEP) sur : Recueil analyse d’événements indésirables liés aux soins Gestion des plaintes et réclamations Prise en charge médicamenteuse Bloc opératoire Prévention de l’infection Identification du patient

CONCLUSION OMS(1987): QUALITÉ « Démarche qui doit permettre de garantir à chaque patient l’assortiment d’actes diagnostiques et thérapeutiques qui leur assurera les meilleurs résultats en terme de santé, conformément à l’état actuel de la science médicale, au meilleur coût pour un même résultat, au moindre risque iatrogénique, et pour sa satisfaction, en termes de procédures, de résultats et de contacts humains à l’intérieur du système de soin ».