Modification de l’ORS dans le 2D : Gestion des moyens MAJ 16/11/2018

PLAN Modification de l’ORS Calendrier de remontée Les collèges : Déplacements et Laboratoire Mise en œuvre dans l’application ec~ol Ce qu’il faut faire pour le 15/09/15 pour les heures de vaisselle Les collèges et lycées : Ce qu’il faut faire pour le 15/09/15 pour les heures de déplacement Les lycées : Moyens nécessaires liés à la gestion des heures de 1er et terminales et aux pondération en STS Ce qu’il faut faire pour le 15/09/15 pour les pondérations 16/11/2018

Modifications de l’ORS Une fois la rentrée faite, les chefs d'établissement concernés communiqueront aux rectorats leurs besoins encore non couverts pour financer les nouvelles ORS des enseignants en transmettant les états de services des enseignants concernés.   Pour l’Enseignement catholique : Cette donnée est à renseigner dans le module « Dotations » de l’application ECOL, à la ligne est intitulée « Besoins manquants ORS ». Elle permettra à chaque chef d'établissement de renseigner le nombre d’heures manquantes, une fois sa DGH définitivement répartie à la rentrée. 16/11/2018

Calendrier de remontée : Le 15 septembre au plus tard : chaque chef d'établissement aura rempli l’onglet « Consommations » dans ECOL. Le 2 octobre : Les observateurs académiques rassembleront les informations de leurs académies et les communiqueront à l’observateur national. Le 9 octobre : Les données consolidées seront disponibles au niveau national.   Ces données seront confrontées avec les informations transmises au ministère de l'Education nationale par les rectorats et permettront d’abonder les BOPA en conséquence. Cet abondement sera effectué fin octobre. 16/11/2018

CLG: Déplacement et laboratoire Dans notre académie : les dotations accordées en mars 2015 ne comportent pas de moyens permettant de financer ces modifications de l’ORS. Sont concernés : les enseignants de sciences physiques et de SVT exerçant au moins 8 heures dans un collège où n’exercent pas de personnels de laboratoire dès lors qu’un personnel OGEC n’est pas salarié pour cela dans l’établissement les enseignants et documentalistes dont le service est organisé sur deux ensembles scolaires sis sur des communes différentes. 16/11/2018

CLG: Déplacement et laboratoire Mise en œuvre dans l’application ec~ol : Dans l’onglet « Dotations » à la ligne « ARA Besoins manquants ORS » : saisir le coût global (déplacement + vaisselle) Dans la fiche de l’enseignant concerné : ajouter dans « Autres heures » le type d’heure Déplacement = Décharges (Services partagés sur plusieurs ETB) Vaisselle = Laboratoire de Sciences Vérifier la balance dans l’onglet validation 16/11/2018

CLG : Heures de vaisselle Ce qu’il faut faire pour le 15 Septembre 2015 : Vérifier dans ec-ol que les enseignants concernés sont bien repérés avec une heure de Laboratoire de Sciences Les noms des personnes concernées vous seront communiquées aussi par messagerie Ajouter/Modifier si besoin notamment lorsque des DA assurent ces services Faire la même correction sur l’onglet dotation si besoin Si les enseignants sont rémunérés par l’OGEC pour cette activité ou si un personnel OGEC est employé a cette fin l’heure de Laboratoire de science doit être supprimée 16/11/2018

CLG & Lycée : Heures de déplacement Ce qu’il faut faire pour le 15 Septembre 2015 : Vérifier dans ec-ol que les enseignants concernés sont bien repérés avec une heure de Décharges (Services partagés sur plusieurs ETB) Rappel c’est l’établissement secondaire qui fait la demande et affecte cette heure lorsque l’enseignant est à temps complet (abondement d’une HSA), sinon c’est l’établissement principal (ajout d’une heure poste). Si une personne est à temps complet dans un établissement et effectue des HSA dans un autre établissement elle n’est pas concernée Les documentalistes concernés ont une réduction de service l’heure est assurée par un autre maître pouvant avoir des HSA. Les noms des personnes concernées vous seront communiquées aussi par messagerie Ajouter/modifier si besoin notamment lorsque des DA assurent ces services Faire la même correction sur l’onglet dotation si besoin 16/11/2018

Moyens nécessaires liés à la gestion des heures de 1er et terminales et aux pondération en STS Dans votre dotation accordée, vous avez reçu : 10 % des heures niveaux de 1er et terminales au titre de la réforme des heures de chaire, 25 % des heures niveaux de BTS au titre de la réforme, les heures utilisées l’an dernier à ces titres vous ont été retirées. Cette enquête est destinée à faire apparaitre dans l’application ec-ol la différence entre ces moyens afin d’obtenir si besoin une dotation académique différentielle liée à cette reforme et ne pas utiliser les moyens du redéploiement national. Les demandes de dotation complémentaire (au-delà de la dotation actuelle) seront communiquées au rectorat avec les états de services concernés. Attention à la coordination entre établissement est nécessaire lorsqu’un enseignant est affecté dans deux lycée 16/11/2018

Moyens nécessaires liés à la gestion des heures de 1er et terminales et aux pondération en STS Mise en œuvre : Cet établissement a utilisé 15h au titre des premières chaire en 2014-2015. Il reçoit donc dans sa dotation 17,25h en 2015-2016 au titre des 10% de pondération des heures niveau des 1er et Terminales, la différence est de 2,25h. Ces moyens sont repérés afin de pouvoir extraire cette information au niveau académique et national. Il est possible aussi que l’établissement n’utilise pas toutes ces heures au titre de la saturation de l’ORS, Il faut alors modifier cette valeur. De même la répartition des heures par niveau peut augmenter et amener à faire une demande supplémentaire au-delà des 2,25h. 16/11/2018