Commission achats du 24 janvier 2018 Ordre du jour: 1 : Débat sur l’adhésion ou non de l’ASTS à une centrale d’achats. 2 : Le renouvellement du marché de l’énergie (électricité, gaz). 3 : La nouvelle mercuriale Orapi. 4 : Maintenance des ascenseurs : le variateur de fréquence. 5 : Les compacteurs de déchets. 6 : Proposition de nouveaux marchés. 7 : Divers.

1 : Débat sur l’adhésion ou non de l’ASTS à une centrale d’achats. Offre CMRP : cotisation forfaitaire annuelle 1.200€ HT pour l’ASTS Engagement de résultat sur un coût/efficacité dans chaque établissement des dépenses de fonctionnement et d’investissement. Définir une programmation des postes de dépense à traiter sur les 3 prochaines années. Libre participation de chaque établissement aux marchés. Cellule dédiée aux marchés publics avec un profil acheteur pour les établissements relevant de la fonction publique territoriale. Participation au financement du coordonnateur de l’ASTS dans le périmètre optimisé des achats. Suivi de l’exécution des marchés sur le respect des engagements. Remarques de Sabine DECKER : « Pour le point 1 à l’ordre du jour, je suis déjà adhérente à la CMRP et j’en suis très satisfaite. En plus d’être une centrale d’achats la CMRP m’accompagne dans les appels à projets. (déjà réalisé la restauration, en cours l’externalisation de la préparation des médicaments, les portes automatiques, ……) »

2 : Le renouvellement du marché de l’énergie (électricité, gaz). Tarifs vert + jaune, 3 ans, à renégocier pour 2018. Etablissements EDF/ES GDF Abonnement ES/EDF. Mois HT Abo GDF Mois HT (200/An) achem. ES/EDF acheminement GDF EDF TOTAL TTC GDF TOTAL TTC   HCH HPH HCE HPE proposition ES du 14-12-15 E. Siloë 40,69 55,44 32,32 43,96 42,87 57,13 32,07 43,84 45 16,66 11223 idem 41070,55 40993,42 39373,13 Les 4 vents 55,84 42,37 56,63 31,57 43,34 9615 35706,83 35570,95 34442,45 Le Sacré Cœur 41,89 56,15 31,09 42,86 540/an = 45 14569 53011,16 52590,78 50929,07 SAREPTA EHPAD 43,87 58,13 33,07 44,84 2644 8850,08 9898,33 8539,34 SAREPTA MDR 13835 51150,92 51619 49008,99 Gentil Home 41,03 65,31 54,79 90,93 29,77 44,18 41,2 60,5 16,66 21,43 6078 22334,46 21709,87 21449,43 Le Sans souci 42,25 66,53 56,01 92,45 30,99 45,40 42,42 61,72 4653 16805,14 16959,76 16155,58 Le Kirchberg 41,37 55,63 30,57 42,34 7210 26108,91 25700 25068,61

2 : Le renouvellement du marché de l’énergie (électricité, gaz). Coût global : 12960€ HT, soit 589€ HT par établissement. • L’analyse et l’optimisation des contrats et marchés en cours 3 760 €HT • La mise en place d’un accord-cadre pour 4 ans    Elaboration du dossier de consultation Analyse des offres et formalités administratives 3 800 €HT • La passation du 1er marché subséquent de chaque lot  Documents de consultation Analyse des offres  et formalités administratives 3 900 €HT • Le contrôle des factures sur 12 mois   Avec veille tarifaire  et règlementaire 1 500 €HT

2 : Le renouvellement du marché de l’énergie (électricité, gaz). Prestations Délais Remise des documents Pour Analyse des contrats et factures Mi-octobre 2017 Projet DCE : Contrat accord-cadre/RC/CCAP/les CCTP Fin novembre 2017 Mise au point du DCE définitif par échange de mail Mi-décembre 2017 Avis de publicité JO/BOAMP Première quinzaine – janvier 2018 Date remise des offres (+ 30 jours) 20 février 2018 Analyse des offres par Studen 2ème quinzaine février 2018 CAO titularisation des fournisseurs Présentation du rapport d’analyse des offres par Studen Fin février 2018 Mise au point Accord-cadre/Contrôle légalité et Notification de l’accord cadre aux titulaires Première quinzaine – mars 2018

2 : Le renouvellement du marché de l’énergie (électricité, gaz). 1er marché subséquent de chaque lot Prestations Délais Envoi lettre consultation, Acte d’engagement et bordereau de prix Courant avril 2018 Remise des offres Fin avril/début mai 2018 à 12H Analyse des offres De 12H à 15H le jour de la remise des offres CAO / Décision/ Fournisseur retenu pour chaque lot Avant 16H30 le jour de la remise des offres Formalités administratives Mai 2018

2 : Le renouvellement du marché de l’énergie (électricité, gaz). L’UGAP, jusqu’au 30 mars 2018 pour le recensement des besoins.

3 : La nouvelle mercuriale Orapi.

4 : Maintenance des ascenseurs : le variateur de fréquence. Nouvelle obligation (Hugel)

5 : Les compacteurs de déchets.

6 : Proposition de nouveaux marchés. Ombistocking (Belovia) : 675€ HT/enfile-bas de compression, négociable. Pour l’aidé : plus de confort Pour l’aidant : moins de fatigue et de pénibilité Pour l’établissement : amélioration de l’observance, gain de temps (2min / lit en moyenne) + formations, + protocoles, + enquête de satisfaction Evacuation horizontale et verticale ombimat (Belovia) -           S-capePlus : 295 euros HT/unité -           Sac mural pour S-capePlus : 95 euros HT/unité -           S-capepod : 95 euros HT/unité -           S-capepod pour personnes obèses : 380 euros HT/unité -           Etiquette murale : 35 euros HT/unité -           Grande plaque murale : 295 euros HT/unité

6 : Proposition de nouveaux marchés. Les fontaines à eau (Behring) Prix variant de 62€/mois pour 60 mois pour eau plate petite unité À 130€/mois pour 60 mois pour eau pétillante grande unité. + changement lampe UV 1/an, + intervention sous 48H Les laboratoires Eurofins Contrôle de l’hygiène de l’eau (légionellose,...) Besoins analytiques + conseil et préconisation (optimisation) + formation du personnel à l’hygiène hospitalière

6 : Proposition de nouveaux marchés. UniMac: machines à laver

7 : Divers. Marché ASTS des gants (Didactic) : Nouveaux prix en baisse, mais revus en 2018 si le cours du pétrole remonte. Qui participe? Pourquoi plusieurs établissements ne choisissent pas le marché ASTS? Les compléments alimentaires nouveaux prix