Tele Services de la CNSS DAMANCOM Portail des Tele Services de la CNSS Abdellatif MORTAKI Agence DAMANCOM Abdellatif.mortaki@cnss.ma 1

PLAN DE LA PRESENTATION Présentation de la CNSS en chiffres ; Système de déclaration et de paiement sur support papier ; DAMANCOM : Portail des Télé services : Système Cible ; Processus de mise en œuvre du projet ; Services Opérationnels ; Télé Déclaration des Salaires ; Télé Paiement des Cotisations ; Facteurs clés de succès. Perspectives d’évolution ; Témoignages de certains utilisateurs. 2

LA CNSS : Quelques Chiffres Gestion de 140 000 affiliés et de 1,5 millions d’assurés 100 mille Plis contenant 300.000 pages et 50.000 chèques envoyés, chaque mois, aux affiliés via la poste ; 10% de plis retournés par BAM ; 300.000 pages de déclarations reçues, chaque mois, pour saisie ; 7 000 pages en anomalies par mois ; Un Million de DHS de coût d’affranchissement par mois ; Retard d’acheminement ; 90 000 opérations de cotisations reçues, chaque mois, des réseaux bancaires ; 5 000 réclamations reçues suite à l’envoi du Relevé de Compte annuel aux Affiliés. 3

SYSTEME DE DECLARATION ET DE PAIEMENT SUR SUPPORT PAPIER Banque 1 La C.N.S.S Banque N Banque … Entreprise Maison mère et filiales Support Magnétique 4

Le Portail DAMANCOM Espace Information Espace Employeur : Système de TD et de TP Adhésion et suivi Tableaux de Bord Télépaiement EFI Suivi des télé-procédures Télé déclaration EDI Échange avec les banques Affilié/Mandataire Prélèvement Suivi 5

DAMANCOM : LES OBJECTIFS DU PORTAIL Contrôle des BDS au niveau des entreprises affiliés : Suppression des anomalies; Réduction des coûts de traitement ( BDS papier, envoie ) ; Réduction des délais de prise en charge des BDS ; Fiabilité des informations reçues par la CNSS ; Sauvegarde des droits des assurés ; Suppression du phénomène des retours BAM. 6

PROCESSUS DE MISE EN OEUVRE DU PROJET Janvier 2002 : Lancement du projet et mise en place d’un comité de pilotage présidé par la Direction Générale avec la participation de représentants des affiliés; Septembre 2002 : Mise en place des structures organisationnelles, des procédures et des plans de communication interne et externe; Novembre 2002 : Ouverture du portail en phase pilote; Mars 2003 : Lancement officiel de DAMANCOM et mise en production du service de Télé déclaration; Juin 2003 : Création de l’agence DAMANCOM, composées du vingtaine de personnes, pour le recrutement et le support des utilisateurs du Portail; Décembre 2003 : Mise en production du service de Télé paiement; Entre Mars 2003 et Avril 2005 : Organisation de 20 séminaires ayant touché plus de 1 000 représentants des affiliés pour la promotion portail DAMANCOM; Décembre 2004 et Janvier 2005 : Approbation par le conseil d’administration et puis par le ministère de tutelle du règlement intérieur amendé par l’introduction DMANCOM comme nouveau mode de la déclaration des salaires et du paiement des cotisations sociales. 7

SERVICES OPERATIONNELS : TELE DECLATATION EDI CNSS : e-BDS et Services Internes 8- Traitements de prise en charge 6- Contrôle du fichier de la DS : Contrôle de la déclaration par rapport au préétabli Contrôle des entrants. Contrôles de formats et de cohérences 1- Mise en ligne du fichier émission de la période de déclaration (préétabli) Internet 7- Accusé de contrôle 2- Fichier préétabli 5- Accusé de réception électronique 4-Fichier DS Système informatique de l’affilié 3- Intégration du préétabli dans le système de paie de l’entreprise et génération de la DS ( préétabli enrichi par les éléments de la paie) et récupération des allocations familiales émises. 8

SERVICES OPERATIONNELS : TELE DECLATATION EFI 9

SERVICES OPERATIONNELS : TELE PAIEMENT 10

TELE PAIEMENT : BANQUES PARTENAIRES Elles sont opérationnelles : 11

Évolution de la Télé Déclaration des Salaires En Exploitation Réelle 12

Télé déclaration Télé paiement SITUATION ACTUELLE Télé déclaration Entreprises Ayant adhéré : 1 405 Entreprises en Production Réelle : 999 Entreprises en Phase des Tests de Qualification : 406 Télé paiement Les Banques Partenaires : 6 Entreprises Qui Effectuent le Télé Paiement : 128 13

Évolution du Télé Paiement Des Cotisations En Exploitation Réelle 14

PERSPECTIVES D’EVOLUTION : NOUVEAUX SERVICES Nouveaux e-services à offrir aux affiliés adhérents au portail Consultation des relevés de Comptes. Demande en ligne des attestations administratives. Redressement des déclarations des salaires effectuées sans n° d’immatriculation. Paiement des cotisations AMO. Fonctionnalités complémentaires des services existants Améliorations des fonctionnalités existantes  du service TD et service inscription Prise en charge des Télé déclarations complémentaires. Paiement des cotisations des Télé déclarations complémentaires. Nouveaux e-services concernant les affiliés du régime agricole  Service d’inscription au portail DAMANCOM. Service de Télé déclaration. Service de Télépaiement.  Tous les nouveaux services et les compléments offerts aux affiliés du régime industriel. 15

DAMANCOM : FACTEURS CLES DE SUCCES Phase Projet : Définition claire d’objectifs simples et pragmatiques, Implication forte de la DG, de l’encadrement et des futurs utilisateurs ; Phase lancement : Mise en place des structures organisationnelles, des procédures, des outils de communication et des fonctions support en ligne et sur le terrain des utilisateurs ( agence DAMANCOM, Recrutement ); Phase exploitation : Mise en place d’outils de mesure des objectifs en terme de recrutement, de niveau qualité de services et d’écoute des nouveaux besoins des utilisateurs ; Phase évolution : Enrichissement périodique du Portail par de nouveaux services pour maintenir l’intérêt des utilisateurs. 16

CONCLUSION Le Portail DAMANCOM sera, dans un avenir proche, au centre des relations entre les affiliés, les assurés et la CNSS. Le démarrage proche de l’AMO en tirera pleinement profit ; L’objectif visé, d’ici fin 2005, est d’atteindre 50% de la masse salariale déclarée par l’ensemble des entreprises affiliées à la CNSS. La CNSS est résolument décidée à généraliser, à terme, la dématérialisation des échanges avec ses partenaires pour mieux les servir ; 17

TEMOIGNAGES La déclaration par internet nous a tout d’abord permis d’effectuer nos déclarations mensuelles de CNSS en moins d’une heure, alors qu’une déclaration manuelle classique nous demanderait au mois une semaine de travail à temps plein à plusieurs personnes… Ce système permet aussi de faire une déclaration non entachée d’erreurs, d’où une très grande fiabilité des informations fournies, tant au niveau des montants des salaires déclarés que des numéros d’affiliations des salariés… Depuis le mois de mai 2004, CRIM Intérim a opté pour le télé paiement avec prélèvement automatique. Ceci nous évite désormais le déplacement à notre banque pour y déposer le bordereau de règlement et nous permet de toujours payer dans les délais. Patrick COHEN Directeur Général Crit Intérim 18

TEMOIGNAGES Cette innovation nous à permis de gagner en productivité et qualité de service. C’est réellement un grand pas dans la structuration de nos relations. Vos équipes sont très disponibles et réactives sur ce projet. L’ensemble de nos 2000 salariés ont pu apprécier le changement dans la gestion de l’information concernant la CNSS… Je suis convaincu que cette expérience de référence dans notre pays participera à son développement économique et social. Jamal BELAHRACH Manager Général Afrique du Nord Manpower … le portail DAMANCOM, opérationnel depuis deux années maintenant, fait de la CNSS une administration pionnière dans le domaine de la modernisation du secteur public au Maroc. Il représente la concrétisation d’une première expérience probante du projet national de l’administration en ligne… … Nous avons voulu apporter notre témoignage, en toute objectivité, des avancées réelles de la CNSS que nous percevons et dont nous sommes très satisfait, en espérant que d’autres administrations s’inspirent de l’exemple de la CNSS et s’attellent à offrir un service innovant équivalent à celui proposé par DAMANCOM aujourd’hui. Mohamed ALAOUI Directeur Général Adjoint BMCE Bank 19

TEMOIGNAGES … ce portail est un outil qui œuvre à la transparence des relations qu’entretient la CNSS avec les entreprises… …il s’agit sans conteste d’une mesure qui diminue la charge administrative des entreprises et participe à leur modernisation. Des opérations de déclaration manuscrites sans valeur ajoutée ont pu être supprimées ce qui a permis de faire disparaître un travail fastidieux source d’erreurs. Bravo à la CNSS pour cette initiative qui est un point de départ à la modernisation de nos outils de gestion dans le cadre de la mise à niveau des entreprises en même temps qu’un acte civique pour le bien de notre pays. Abdellah TABAT Administrateur Directeur Général CEGELEC Vous vous êtes fortement investi dans la mise en place et la réussite de ce projet, par une proximité et disponibilité exemplaire en terme de communication, de formation et d’accompagnement. Aujourd’hui, nous savourons ensemble le fruit de cet investissement, par une minimisation substantielle des coûts de traitement, et nous nous dirigeons ensemble vers l’efficacité et l’efficience souhaitée… A. ABARRO Président Directeur Général Managem 20

TEMOIGNAGES … le portail DAMANCOM nous à énormément aidé notamment dans la rationalisation des documents… la réduction quasi totale des erreurs de saisie, la rapidité de prise en charge des dossiers du personnel (Allocation Familiales, Indemnités Journalières de Maladies et autres), la préservation des droits en nombre de jours et salaires… …permettez nous de vous féliciter pour les efforts que vous avez déployé dans l’amélioration de nos relations avec la CNSS grâce aux nouvelles technologies de l’information et vous confirmons notre soutien total dans la suite de votre développement. Amine KABBAJ Directeur Général JAMAIN BACO Par sa convivialité et son exploitation facile, ce service nous a permis d’économiser 6 jours de travail au niveau du service du personnel par rapport au mode traditionnel de déclaration sur papier et d’envoi par la poste… Espérant que la voie que vous avez choisie servira de modèle et sera suivie par d’autres organismes similaires. HASSAN DEBBARH DIRECTEUR GENERAL Et Cartier Saada 21

TEMOIGNAGES Cette réalisation confirme que les technologies de l’information peuvent être utilisées dans de bonne conditions, au profit d’une action de protection sociale, dans le cadre des prestations à court et à long terme servies par la CNSS. Après plusieurs mois d’exploitation en réel de ce nouveau média, l’apport en terme de fiabilité de données est indéniable, la disponibilité quasi instantanée de l’information est impressionnante et l’engagement des équipes de la CNSS exemplaire. Rachid GHZALI Directeur Administratif Brasseries du Maroc Nous tenons par la présente à vous exprimer nos félicitations pour le portail DAMANCOM de télé déclaration qui nous semble constituer un exemple remarquable de modernisation de nos institutions à plusieurs égards. Mohammed LASRY DIRECTEUR GENERAL STMicroelectronics 22