Pilotage d’école Réunion des directeurs Valence d’Agen Mardi 25 février 2014

Ordre du jour : Conseil école/collège (CEC) Parcours scolaires et redoublements APC/PEDT, rythmes scolaires La transmission d’informations à l’IEN La sieste en maternelle Evolution des directives et IO en cours Conseil d’école Hygiène et sécurité Questions diverses

Conseil école/collège Lauzerte, Moissac et Valence d’Agen

Conseil école-collège (CEC) Constitution des conseils : propositions des Conseils des Maitres retenues : Secteur du collège de Lauzerte Ecoles désignées Nom et qualité des membres pour siéger au conseil Premier degré BELVEZE Mme Tillous Laure (Ce1àCm2) TREJOULS Mme Costes Marlène (Ce1àCm2) TOUFFAILLES Mme Courtil Anaïs (Ce2-Cm1-cm2) CAZES MONDENARD Mme Gay Edwige (Ce2-Cm1-Cm2) LAUZERTE/ARTIS Mme Cardinali Angélique (Cm1-Cm2) MONTAIGU DE QUERCY M Hutinet Franck (Cm1-Cm2)

Conseil école-collège (CEC) Secteur du collège de Moissac Ecoles désignées Nom et qualité des membres pour siéger au conseil Premier degré BOUDOU M Costarramoune Laurent (Ce2àCm2) MOISSAC Sarlac M Jalran Jérémy (Dir. Cm2) MATHALY M Gourdet Christophe (Cm1-Cm2) LA MEGERE Mme Rubio Sandra (Cm1-Cm2) MOISSAC Chabrié M Gros Cédric (Cm2) St NICOLAS de la GRAVE Mme Castex Stéphanie (Gs-Cm2) MOISSAC Montebello Mme Alberny Noëlle (Ce2àCm2)

Conseil école-collège (CEC) Secteur du collège de Valence d’Agen Ecoles désignées Nom et qualité des membres pour siéger au conseil Premier degré Donzac M Rigal Jean-Jacques (Dir – Cm2) Dunes Mme Lacombe Céline (Cm1-Cm2) Golfech M Piperaux Axel ( Dir. Cm1-Cm2) Goudourville M Molinier (Ce2-Cm1-Cm2) Malause P. Boissières Mme Savouret Claude (Dir. Cm1-Cm2) Mansonville M Le Guillou Michel (Dir-Ce2-Cm1-Cm2) Valence d’Agen J. Ferry Mme Leclerc Cyrille (Cm2) Pour les écoles de Marsac, Lavit de Lomagne et Castelmayran nous n’avons pas la composition.

Conseil école-collège (CEC) Dates retenues : Lauzerte : mardi 1er avril Valence d’Agen : jeudi 3 avril Moissac : jeudi 24 avril à 17h15

Poursuite de scolarité Redoublement et orientation

Parcours scolaires et redoublement Circulaire redoublement du 10 février 2014 Poursuite scolarité : redoublement et orientation Les données de la recherche Le constat départemental Procédure

Les données de la recherche La France reste un des pays européens où la pratique du redoublement est la plus répandue. Or toutes les recherches disponibles convergent pour établir que cette pratique est particulièrement néfaste aux élèves.

Les données de la recherche Ce caractère préjudiciable du redoublement se signale par trois traits distinctifs : le redoublement est inefficace du point de vue des élèves le redoublement affecte négativement la motivation et le comportement des élèves le redoublement est Inéquitable

Le constat départemental Base élèves 1er degré : Taux cumulés de retards par niveau d’enseignement   Maternelle Cycle 2 GS CP CE1 Eff. élèv. Ret. 1an Ret. 2a+ 2011-2012 486 2,1% 0,2% 454 8,4% 513 10,1% DEPARTEMENT 2925 1,5% 0,1% 2917 5,3% 0,3% 2949 10,0% 2012-2013 477 3,1% 488 475 10,9% 2930 1,8% 0,0% 3044 4,5% 2978 9,1% 0,5% 2013-2014 502 505 6,5% 509 7,5% 0,4% 3015 1,2% 3049 4,9% 3073 6,8%

Le constat départemental Base élèves 1er degré : Taux cumulés de retards par niveau d’enseignement   Cycle 3 CE2 CM1 CM2 Eff. élèv. Ret. 1an Ret. 2a+ 2011-2012 439 11,8% 479 14,6% 0,2% 512 16,6% DEPARTEMENT 2754 11,9% 0,3% 2774 15,1% 2823 16,8% 2012-2013 489 11,2% 13,4% 495 18,6% 0,4% 2872 2744 13,0% 2827 16,1% 2013-2014 478 12,3% 494 11,5% 450 13,3% 2966 9,8% 0,5% 2886 12,1% 2766

Le constat départemental Distribution des redoublants par niveau d’enseignement : Public   % répartition GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 2011-2012 7,2% 34,8% 24,6% 13,0% 4,3% 15,9% DEPARTEMENT 9,1% 29,1% 30,6% 12,4% 6,7% 12,1% 2012-2013 12,7% 14,3% 28,6% 6,3% 23,8% 8,8% 24,1% 33,1% 15,0% 6,9% 12,2% 2013-2014 16,3% 4,1% 10,2% 9,6% 29,7% 30,9% 11,2%

Procédure Allongement ou raccourcissement de la scolarité Rappels aucun maintien en maternelle ne peut être envisagé si l'élève ne fait pas l'objet d'un PPS. tout passage anticipé doit être examiné à la lumière de l'avis du psychologue On ne maintient pas un élève en GS  orientation CLIS On ne maintient pas un élève en CM2  orientation EGPA Le critère de maturité en maternelle n’est pas un critère du LPC. De plus la maternelle n’est pas obligatoire. Exemple : un élève « pas mûr », non scolarisé en maternelle ne redouble pas et l’autre oui ??!! Cf . M PESTEL pratique sédimentée du RASED.

Procédure Allongement ou raccourcissement de la scolarité A compter de l'année scolaire 2013-2014, une commission de circonscription (IEN de circonscription, CPC, 1 membre du Rased, 1 directeur d'école) , chargée de vous transmettre un avis examinera les propositions d'allongement/raccourcissement du cycle envisagées par les conseils de maîtres. Jeudi 24 avril 2014

Procédure Allongement ou raccourcissement de la scolarité Adresser par courriel à l’IEN et pour le 18 avril 2014 le tableau prévisionnel des propositions du conseil des maîtres relatives à rallongement ou au raccourcissement des cycles (annexe 1A). Vendredi 18 avril 2014

Procédure Cas particulier : maintien exceptionnel à l'école primaire Selon l'article D321-6 du Code de l'Education : «durant sa scolarité, un élève ne peut redoubler ou sauter qu'une seule classe ». Tout autre demande d'allongement de cycle revêt donc un caractère exceptionnel et dérogatoire

Procédure Cas particulier : maintien exceptionnel à l'école primaire Si le cas se présente au sein de votre école, renseigner le document «Second redoublement à l'école primaire (annexe n°2B)» et le transmettre à la commission de circonscription pour le 18 avril 2014 également. Dans le conseil de cycle inviter le RASED.

Procédure Poursuite de scolarité : Procédure à suivre et commission d'appel "le conseil des maîtres de cycle fait le point sur la progression des élèves à partir des travaux de l'équipe pédagogique de cycle et formule des propositions concernant la poursuite de la scolarité, au terme de chaque année scolaire." Références : article D 321-15 du code de l'éducation arrêté du 5 décembre 2005 précisant la composition et le fonctionnement de la commission départementale d'appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l'école primaire

Procédure Poursuite de scolarité : Procédure à suivre et commission d'appel Le rôle du conseil des maîtres de cycle est fondamental. Il est donc rappelé que ses propositions doivent être formulées collégialement. Il est également de la première importance, lorsque la situation de l'élève l'exige, notamment dans le cas d'un passage anticipé ou d'un maintien, qu'elles soient cohérentes avec l'évaluation telle qu'elle résulte de la consultation de l'équipe éducative. Un dialogue approfondi est maintenu entre les maîtres et les parents.

Procédure Poursuite de scolarité : Procédure à suivre et commission d'appel Sur la base de ces propositions, le conseil des maîtres se prononcera sur les conditions dans lesquelles se poursuivra la scolarité de chaque élève. C'est à l'issue de rencontres entre les parents et le directeur d'école ou un membre du conseil des maîtres de cycle que les propositions seront adressées aux parents ou aux responsables légaux, le 14 mai au plus tard, pour avis (Annexe n°2A: fiche de dialogue N° 1). Les parents feront connaître leur réponse dans un délai de 15 jours (30 mai dernier délai). Passé ce délai, l'absence de réponse de la famille vaudra acceptation.

Procédure Poursuite de scolarité : Procédure à suivre et commission d'appel A l'issue de ce premier délai, le conseil des maîtres arrête sa décision et la notifie, le 3 juin au plus tard, aux parents ou au représentant légal (annexe n°3 : fiche de dialogue n° 2). Les parents ou le représentant légal de l'élève faisant appel de la décision du conseil des maîtres, retournent la fiche de dialogue n° 2 (annexe n°3) au directeur d'école chargé de constituer et transmettre le dossier de l'élève à l'IEN de la circonscription pour le 20 juin 2014. A l'issue de ce premier délai, le conseil des maîtres arrête sa décision et la notifie, le 3 juin au plus tard, aux parents ou au représentant légal (annexe n°3 : fiche de dialogue n° 2). Si les parents contestent cette décision, ils peuvent, dans un nouveau délai de 15 jours (18 juin dernier délai), former un recours motivé, examiné par la commission départementale d'appel. Les parents ou le représentant légal de l'élève faisant appel de la décision du conseil des maîtres, retournent la fiche de dialogue n° 2 (annexe n°3) au directeur d'école chargé de constituer et transmettre le dossier de l'élève à l'IEN de la circonscription pour le 20 juin 2014. La commission d'appel départementale se réunira le mercredi 25 juin 2014. La décision prise par la commission départementale vaut décision définitive de passage dans la classe supérieure ou de redoublement.

Procédure Poursuite de scolarité : Procédure à suivre et commission d'appel Pour mémoire : Lorsqu'il apparaît qu'un élève risque de redoubler, il vous appartient de mettre en place un PPRE de manière à faire en sorte d'éviter le maintien de cet élève. Si le redoublement n'a pu être évité afin d'en assurer l'efficacité pédagogique, un Programme Personnalisé de Réussite Educative sera mis en place.

Procédure Le directeur d'école transmettra à l'IEN le dossier de l'élève comportant les pièces suivantes : le livret personnel de compétences dûment renseigné et comportant la validation des différentes compétences (3 au palier 1, 7 au palier 2). les fiches de dialogue n° 1 et 2 (annexes n° 2A et 3). le bordereau nominatif (annexe n°4). le cas échéant : les avis du psychologue scolaire, de l'enseignant spécialisé intervenant dans l'école, du médecin scolaire, voire le(s) compte(s) rendu(s) des équipes éducatives. tout document remis par les familles susceptible d'aider ou d'informer les membres de la commission.

Procédure Ces dossiers devront impérativement parvenir à la circonscription de l'éducation nationale pour le : vendredi 20 juin 2014 (délai de rigueur)

Procédure Conseil écoles / collèges : Commission de liaison Les commissions de liaison ont pour mission prioritaire d'arrêter les modalités des PPRE Passerelle (annexe n°5) destinés aux élèves entrant en 6ème mais n'ayant pas validé les 7 compétences du socle.

Procédure Conseil écoles / collèges : Commission de liaison Dans cette perspective, et en amont de la réunion de la commission de liaison, il appartient aux professeurs des écoles de : Repérer avec précision et objectivité les élèves qui ont éprouvé des difficultés particulières à l'école primaire et pour lesquels, la continuité d'une aide spécifique est indispensable à la réussite du parcours scolaire. Renseigner, pour ces élèves, la 1ère partie du PPRE Passerelle intitulée Eléments transmis par l'école primaire.

Procédure Conseil écoles / collèges : Commission de liaison Afin que l'équipe pédagogique du collège dispose du "profil" de chacune des classes de Cm2, les enseignants du 1er degré renseigneront le tableau "Fiche profil classe" (annexe n°6) qui sera remis aux principaux lors de la réunion.

Procédure Conseil écoles / collèges : Commission de liaison Un rappel de l'échéancier des différentes opérations de la procédure vous est proposé en annexe n°7.  Calendrier des commissions à définir

Procédure Admission / affectation en classe de 6ème Procédure AFFELNET La procédure d'admission et d'affectation des élèves en classe de 6ème fera l'objet d'une prochaine circulaire.

Procédure Admission / affectation en classe de 6ème Procédure AFFELNET La procédure d'affectation sera close avant la fin de la procédure d'orientation. Dans le cas où un élève redoublerait le CM2 tout en étant affecté en 6ème vous préviendrez le collège d'accueil du maintien de cet élève en CM2. Le calendrier de la procédure d'orientation AFFELNET figure en violet dans l'échéancier (annexe 7)

APC/PEDT, rythmes scolaires

Modalités d’accueil sur les temps périscolaires (petit rappel) Les communes organisent librement les modalités d’accueil des enfants qu’elles ont sous leur responsabilité durant les temps périscolaires. Elles peuvent décider de mettre en place: 1. Un accueil de loisirs sans hébergement ALSH 2. Un accueil de loisirs associé à l’école ALAE 3. Un autre mode d’accueil De plus en sus de ces types d’organisation, elles peuvent élaborer un PEDT

APC Aide aux élèves rencontrant des difficultés Accompagnement au travail personnel Activités prévues au projet d’école Attention: les communes peuvent si elles le souhaitent, contribuer au déroulement des APC en mettant à disposition des intervenants. Ces derniers s’inscrivent dans le cadre du projet des enseignants et sont sous leur responsabilité. ILS doivent être agréés par le DASEN sous réserve des mêmes qualifications qu’habituellement puisque Temps Scolaire.

APC, ALAE, AUTRES….. Activités interdites: Tir avec armes à feu Sports aériens Sports mécaniques Musculation Haltérophilie Canyoning Rafting Nage en eau vive Spéléo > classe 3 Accrobranche

APC/PEDT, rythmes scolaires Les écoles qui le souhaitent peuvent communiquer leurs travaux, initiatives… Mutualisation des ressources Anticiper l’avenant projet d’école (bilan et perspectives) Prévoir une enquête possible qui devrait tomber Remercier l’école du Sarlac pour les travaux déjà envoyés. Demander s’ils acceptent une mise en ligne les travaux. PEDT : qui ? Changement des rythmes scolaires  le signaler en respectant la procédure : validé par tous avec avis du Conseil d’Ecole sans oublier les transports Lavit, Marsac et Golfech ?

La transmission d’informations Communiquer avec son IEN

La transmission d’informations Dès qu’un évènement important survient dans l’école, en informer le plus rapidement possible l’IEN : Téléphone Fax Courriel

La transmission d’informations Qui informe et signe les courriers (IEN, partenaires…) ? La directrice ou Le directeur L’evs peut les rédiger mais c’est la directrice/directeur qui signe.

La transmission d’informations Le congé de maladie ordinaire : Informer le plus tôt possible le secrétariat par : Téléphone Courriel Transmettre à l’IEN, les volets 2 et 3 de l’arrêt maladie (volets ne comportant pas de mentions médicales à caractère personnel). Conserver le volet n°1 Ne pas utiliser le formulaire de demande d’autorisation d’absence

La transmission d’informations Respecter la voie hiérarchique Pour tout courrier adressé à l’IA DASEN ou service de la DSDEN : S/C de l’IEN En copie à l’IEN Utiliser les formulaires disponibles sur le site de la circonscription A rappeler lors des prochains conseils de maitres.

La transmission d’informations Dossier de demande d’autorisation de sortie scolaire avec nuitées : Utiliser uniquement le dossier départemental Disponible sur le site de la circonscription Suivre les instructions du tableau « consignes administratives », « principes à respecter » et « guide d’élaboration » pour ne rien oublier.

La transmission d’informations Dossier de demande d’autorisation de sortie scolaire avec nuitées : À retourner format papier au nombre d’exemplaires utiles (la circo ne fera plus les photocopies) Le remplir avec attention et complètement  l’annexe 3 en format word se décale. Veiller à le conserver en 2 pages uniquement Si séjour dans le département : 1 dossier original complet + le double de l’annexe 3 Si séjour hors département : 2 dossiers (original complet + photocopie) + un autre exemplaire de l’annexe 3

La transmission d’informations Nouveau (validé par l’IA DASEN) : Les TPS/PS ne peuvent effectuer que des sorties à la journée. Les classes multi-niveaux sont cependant, autorisées à effectuer une sortie d’une nuitée dans le département ou dans un centre de proximité à condition que l’effectif des TPS/PS ne représente pas plus de 50% de l’effectif total de la classe. » Si séjour dans le département : 1 dossier original complet + le double de l’annexe 3 Si séjour hors département : 2 dossiers (original complet + photocopie) + un autre exemplaire de l’annexe 3 Délais d’envoi : hors vacances 5 semaines avant le départ si département 8 semaines avant le départ si hors département 10 semaines pour l’étranger

La sieste en maternelle

La sieste en maternelle Nouveaux rythmes scolaires : les bonnes pratiques en maternelle Respecter une alternance équilibrée entre les temps d’activité et les temps calmes et de repos des enfants Le respect des cycles du sommeil de l’enfant est indispensable à l’école maternelle. La réforme des rythmes scolaires vise à mieux prendre en compte les besoins physiologiques de l’enfant et elle doit toujours respecter ses besoins de sieste. A rappeler lors des prochains conseils de maitres.

La sieste en maternelle Si les besoins de chaque enfant sont variables, il importe de prendre en compte les besoins généralement constatés: le temps de sommeil d’un enfant de 2 ans est environ de 13-14 heures et de 12 heures pour les enfants de 3 à 5 ans. jusqu’à l’âge de 4 ans, la majorité des enfants a besoin d’un temps de sommeil dès la fin du déjeuner : une sieste d’une durée d’une heure trente à deux heures correspond à un cycle de sommeil et permet à l’enfant de se sentir reposé. Le respect de ces besoins assure l’équilibre des enfants et leur permet d’être disponibles pour les apprentissages. A rappeler lors des prochains conseils de maitres. Pas de couchage obligatoire.

La sieste en maternelle Comme cela se pratique habituellement, il convient de coucher l’enfant après le repas sans attendre la fin de la pause méridienne. L’organisation de la sieste doit pouvoir se faire avec toute la souplesse nécessaire à la prise en compte des besoins de chaque enfant, qui évoluent entre 2 et 5 ans. A rappeler lors des prochains conseils de maitres.

La sieste en maternelle Besoins spécifiques des 2-3 ans : Différencier sieste/moment de repos (J. Gurgaon – CPD maternelle 31) Sieste : réveil échelonné et accueil dans les classes avec un emploi du temps qui intègre un retour de sieste de plus en plus précoce au cours de l’année. Après endormissement et sommeil profond, (1h après le début de la sieste), ouvrir le dortoir au bruit de l’école et à la lumière pour aider au réveil progressif des enfants. A rappeler lors des prochains conseils de maitres.

La sieste en maternelle Besoins spécifiques des 2-3 ans : Différencier sieste/moment de repos Salle de repos : dans la mesure du possible, elle jouxte la salle de classe et compte un lit par enfant. Chaque enfant a un lit qui lui est attribué pour toute l’année. Repos/repli : accepter que l’enfant puisse prendre son doudou et/ou sa sucette à n’importe quel moment de la journée et s’isoler dans un coin de la classe équipé avec un mobilier confortable destiné uniquement au repos, au repli. A rappeler lors des prochains conseils de maitres.

La sieste en maternelle Besoins spécifiques des 2-3 ans : Différencier sieste/moment de repos Repos: le repos est nécessaire et individualisé. Un enfant fatigué en cours de journée doit pouvoir se reposer (les moments critiques se situent surtout après la récréation et en fin de matinée : on peut prévoir un passage au dortoir (ou au coin repos de la classe s’il est adapté) à ce moment pour certains enfants. Ce dispositif doit évoluer en cours d’année pour disparaître). http://pedagogie.ac-toulouse.fr/maternelle31/index.html A rappeler lors des prochains conseils de maitres.

La sieste en maternelle Pour les élèves de moyenne section : elle n’est pas obligatoire, cela dépend des besoins de l’enfant (le mois de naissance, les habitudes familiales, etc.) et peut évoluer durant l’année. Il peut être proposé un moment de repos, les élèves n’étant pas forcément couchés, mais pouvant être regroupés dans un endroit calme avec des activités d’écoute ou de lecture. A rappeler lors des prochains conseils de maitres.

La sieste en maternelle Pour les élèves de grande section : il n’y a pas de pratique systématique de la sieste. A rappeler lors des prochains conseils de maitres.

La sieste en maternelle Un enfant qui ne dort pas au bout d’environ 20 minutes doit pouvoir se lever tout en pouvant bénéficier d’un temps de repos qui n’est pas la sieste. Les récréations après la sieste: par définition : « récréation : ce qui interrompt le travail et délasse ». Donc après la sieste: pas de récréation. A rappeler lors des prochains conseils de maitres.

Evolution des directives et IO en cours

Evolution des directives et IO en cours Site de la Circonscription Iprof Bulletin Départemental Messagerie professionnelle Maladies (site circo) Stages RAN Liste fournitures Fournitures scolaires : liste disponible sur le site. préserver le pouvoir d'achat des familles en agissant sur la consommation : - par de justes recommandations en matière d'achat de fournitures scolaires ; - par la mise en place de dispositifs favorables à la coopération et aux échanges de fournitures, et en particulier des bourses de fournitures. il faut aussi se saisir de l'achat des fournitures scolaires pour faire la pédagogie des pratiques de consommation responsable au moment de la rentrée des classes : des pratiques qui favorisent des achats justes, des achats durables, la réutilisation du matériel à la fois pour des raisons économiques, écologiques et de lien social. Ces pratiques d'achat responsable sont également une bonne manière de réduire le poids du cartable.

Stages RAN Inscription fiche enseignant volontaire : 24 février 2014 Liste des élèves : 24 mars 2014 et ajustement : 4 avril Ordres de mission : entre le 7 et 18 avril Listes des élèves pour ajustement : 4 avril et non 14 avril à la demande de l’IA DASEN

Conseil d’école

Conseil d’école A mettre à l’OJ du dernier conseil : Bureau des élections : Le bureau des élections (présidé par le directeur d’école ) assure l’organisation des élections et veille à leur bon déroulement. Il arrête le calendrier des opérations électorales (date des élections et celle des différents délais).

Conseil d’école Cette commission, désignée en son sein par le conseil d’école à la fin de l’année scolaire ou au début de l’année scolaire suivante, est composée du directeur d’école, président, d’un enseignant, de deux parents d’élèves, d’un délégué départemental de l’Education Nationale ainsi que, éventuellement, d’un représentant de la collectivité locale.

Hygiène et sécurité

PPMS et exercice incendie PPMS : campagne annuelle Date exercice à renvoyer avant le 27 février Renvoyer le document xls. complété. Ne pas oublier de chronométrer la durée de l’exercice. Exercice incendie Deuxième exercice (obligation règlementaire). Exercice inopiné A rappeler lors des prochains conseils de maitres.

Documents disponibles sur le site ou sur demande Hygiène et sécurité Documents disponibles sur le site ou sur demande Registre de sécurité Nettoyage des locaux Signalétique produits dangereux Les sanitaires Température …. A rappeler lors des prochains conseils de maitres.

Questions diverses

Questions diverses Clés OTP Ordre du jour des différents conseils d’école Eléments de langage relatifs au guide d’équipement des écoles en matériel informatique. A rappeler lors des prochains conseils de maitres.