Assemblée générale du Tarn Samedi 30 avril 2016 -appel à candidature: avant le 1 mars 2016 -réception des candidatures: 21 mars 2016 -convocation: 9 avril 2016

Elections des : 1°) Comité directeur 2°) Délégués nationaux 3°) Délégués régionaux

Elections comité directeur du Tarn 1) Election sur Liste bloquée de 5 membres 3 postes doivent être réservés obligatoirement aux féminines 4 postes maximum non CN Liste A Liste B Liste C Président Secrétaire G. Trésorier Membre 1 Membre 2 Président Secrétaire G. Trésorier Membre 1 Membre 2 Président Secrétaire G. Trésorier Membre 1 Membre 2 5 membres élus de la liste A 2) Election Uninominale de 4 membres Candidat 6 Candidat 7 Candidat 8 Candidat 9 Candidat 10 Candidat 1 Candidat 11 Candidat 12 Candidat 13 Candidat 14 Candidat 15 4 membres élus Candidat 2 Candidat 3 Candidat 4 Candidat 5 9 membres élus Au comité directeur Candidatures individuelles déposées 40 jours avant l’AG élective Candidats de la liste B qui souhaitent se présenter à l’élection uninominale Candidats de la liste C qui souhaitent se présenter à l’élection uninominale

ELECTION DES DELEGUES NATIONAUX ET REGIONAUX (cf guide AG pages 79 et 80) Délégués nationaux: Barèmes: Comité composé de 1 à 49 associations: 2 délégués nationaux + 1 à 2 suppléants Comité composé de 50 à 99 associations: 3 délégués nationaux + 2 à 3 suppléants Comité composé de 100 et + associations: 4 délégués nationaux + 3 à 4 suppléants Le Président de comité est de fait délégué national Délégués régionaux (pour une ligue de 6 comités ou +): Barèmes (cf tableau envoyé par la FFJDA): Comité composé de 2 délégués nationaux: 1 à 3 délégués régionaux Comité composé de 3 délégués nationaux: 1 à 3 délégués régionaux Comité composé de 4 délégués nationaux: 1 à 3 délégués régionaux Congrès National 15 fév.2014

Elections des délégués nationaux dans un comite de moins de 50 clubs et d’une Ligue de 6 comités et + 1) DELEGUES NATIONAUX OBLIGATOIRE = 2 DELEGUES NATIONAUX A ELIRE LE PRESIDENT DE COMITE EST D’OFFICE DELEGUE NATIONAL LE SECOND DELEGUE DOIT REMPLIR DES CONDITIONS DE CONNAISSANCES SUFFISANTES DU FONCTIONNEMENT D’UN COMITE 2) DELEGUES NATIONAUX SUPPLEANTS AUSSI NOMBREUX QUE LES DELEGUES NATIONAUX TITULAIRES  DONC 2 SUPPLEANTS CES DELEGUES NATIONAUX SIEGENT ET VOTENT EN AG FFJDA

2) DELEGUES REGIONAUX SUPPLEANTS Elections des délégués régionaux dans un comite de moins de 50 clubs et d’une Ligue de 6 comités et + 1) DELEGUES REGIONAUX  1 DELEGUE REGIONAL A ELIRE => Pour remplacer le président de comité qui ne peut voter en AG de Ligue 1 DELEGUE REGIONAL A ELIRE : IMPERATIF QUE SI LE SECRETAIRE OU TRESORIER EST ELU DELEGUE NATIONAL AUCUN 2) DELEGUES REGIONAUX SUPPLEANTS CES DELEGUES REGIONAUX SIEGENT ET VOTENT EN AG DE LIGUE AVEC LE SECRETAIRE ET LE TRESORIER DE COMITE ET LES DELEGUES NATIONAUX (hors membres du bureau de comité élus délégués nationaux)

Membres délibératifs de l’AG de ligue Trésorier de comité Secrétaire général de comité Délégués nationaux Délégués régionaux

SI = Comme = Ne peut pas voter Comité siégeant à l’AG de ligue de 6 comités ou + Exemple d’un comité à 2 délégués nationaux 4 Membres délibératifs SI Secrétaire général = OU Délégué régional 2 Remplacé par Trésorier général Comme = Ne peut pas voter Délégué national 1 Président Délégué régional 1 Remplacé par Délégué national 2

Composition des membres votants d’un comité à l’AG de dissolution de la Ligue Comités faisant partie d’une ligue de 6 comités ou + Comité dont le nombre de clubs est compris entre 1 et 49 Comité dont le nombre de clubs est compris entre 50 et 99 Comité dont le nombre de clubs est supérieur à 100 Secrétaire Général Trésorier Délégué Titulaire National n°2 (le Délégué National n°1 est de droit le Président du comité qui vote à l’AG de la FFJDA mais pas à l’AG de la ligue) Délégué Titulaire Régional n°1 Secrétaire Général Trésorier Délégué Titulaire National n°2 (le Délégué National n°1 est de droit le Président du comité qui vote à l’AG de la FFJDA mais pas à l’AG de la ligue) Délégué Titulaire National n°3 Délégué Titulaire Régional n°1 Secrétaire Général Trésorier Délégué Titulaire National n°2 (le Délégué National n°1 est de droit le Président du comité qui vote à l’AG de la FFJDA mais pas à l’AG de la ligue) Délégué Titulaire National n°3 Délégué Titulaire National n°4 Délégué Titulaire Régional n°1 Dans le cas ou le Secrétaire Général ET/ OU le Trésorier est le Délégué National n°2, ET/OU le délégué national n°3 il faudra élire un Délégué titulaire Régional n°2 ET/OU un Délégué titulaire Régional N°3 Dans le cas ou le Secrétaire Général ET/ OU le Trésorier est le Délégué National n°2, ET/OU le délégué national n°3 il faudra élire un Délégué titulaire Régional n°2 ET/OU un Délégué titulaire Régional N°3 Dans le cas ou le Secrétaire Général ou le Trésorier est le Délégué National n°2, il faudra élire un Délégué titulaire Régional n°2 Nombre de Délégués à indiquer sur les appels à candidature: Délégués nationaux: 2 Délégués régionaux: 1 à 2 Nombre de Délégués à indiquer sur les appels à candidature: Délégués nationaux: 3 Délégués régionaux: 1 à 3 Nombre de Délégués à indiquer sur les appels à candidature: Délégués nationaux: 4 Délégués régionaux: 1 à 3