1 Présentation des fonctionnements des comptes. Royaume du Maroc
2Recouvrement Prise en charge Recouvrement 5111 Trésorerie DH 341 Redevables – Impôts directs et taxes assimilées 701 Produits fiscaux 341 Redevables – Impôts directs et taxes assimilées
3Recouvrement Prise en charge Annulation avant recouvrement Dégrèvements et annulations Dégrèvements et annulations DH 341 Redevables – Impôts directs et taxes assimilées 701 Produits fiscaux
4Recouvrement Prise en charge Annulation après Recouvrement DH 4141 Sommes à restituer ou à rembourser Recouvrement DH 341 Redevables – Impôts directs et taxes assimilées 701 Produits fiscaux 341 Redevables – Impôts directs et taxes assimilées 701 Produits fiscaux 5111 Trésorerie
5Recouvrement Annulation après Recouvrement DH 4141 Sommes à restituer ou à rembourser Taxe professionnelle /Impôt des patentes 1 er cas : contribuable ne doit rien à lEtat DH 4141 Sommes à restituer ou à rembourser 5115 Caisse 2ème cas : contribuable doit : 400 Dh 600 DH DH 4141 Sommes à restituer ou à rembourser 5115 Caisse 400 DH Taxes dhabitation année courante
6Recouvrement Prise en charge Proposition en non valeur 6194 Dotations aux dépréciations des créances de lactif circulant DH 3941 Redevables - créances fiscales 341 Redevables – Impôts directs et taxes assimilées 701 Produits fiscaux
7Recouvrement Proposition en non valeur 6194 Dotations aux dépréciations des créances de lactif circulant DH 3941 Redevables - créances fiscales Admission en non valeur 6194 Dotations aux dépréciations des créances de lactif circulant DH 3941 Redevables - créances fiscales Admissions en non valeur (ANV)- redevables –impôts directs et taxes assimilés DH 341 Redevables – Impôts directs et taxes assimilées
8Recouvrement Recouvrement pour le compte dun collègue Comptable B DH 5115 Caisse361 Comptes de liaison entre comptables Comptable A 361 Comptes de liaison entre comptables 341 Redevables – Impôts directs et taxes assimilées
9Dépenses Service Fait DH 61 Achat de Biens et services 4111 Fournisseurs DH
10Dépenses Visa de lordre de paiement « Vu bon à payer » DH 4111 Fournisseurs 4114 Dettes à payer DH
11Dépenses Règlement via CNT DH 3617 Compte de liaison DH 4114 Dettes à payer DH Compte courant du TP à BAM DH Au niveau du CNT 3617 Compte de liaison
12Dépenses Règlement via CNT DH 3617 Compte de liaison DH 4114 Dettes à payer Au niveau du CNT DH Compte courant du TP à BAM DH 3617 Compte de liaison DH Rejet de virement Comptabilisation du rejet de virement par TM: DH Compte courant du TP à BAM DH Comptabilisation du rejet de virement par CNT: 3617 Compte de liaison DH Rejet de virement Régularisation du rejet de virement par TM:
13Dépenses Avance au régisseurs DH Compte courant du TM à BAM DH Régie davance DH Justification des avances : Dh 612 Achat consommés de biens et services51161 Régie davance