CoTITA du 18 décembre 2008 Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux CoTITA du 18 décembre 2008 9 h 00 – 9 h 30 Accueil des participants 9 h 30 – 9 h 45 Introduction par Michel LABROUSSE et Hervé MANGNAN puis retours d’informations sur les autres CoTITA, le séminaire national Etat/Collectivités locales du 7 octobre 9 h 45 – 11 h 30 Bilan du fonctionnement des clubs 11 h 30 – 12 h 30 Proposition de deux nouveaux clubs à labelliser, « Bâtiment » et « Aménagement » 12 h 30 – 14 h 00 Repas

CoTITA du 18 décembre 2008 Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux CoTITA du 18 décembre 2008 14 h 00 – 15 h 00 Table ronde «recherche» avec le CERTU propositions d’axes de recherche des clubs échanges avec la salle et propositions 2008 de la CoTITA 15 h 00 – 16 h 00 Table ronde «formation» avec le CNFPT et le CIFP Présentation de l’organisation de la formation en FPT, Points de vue CNFPT, CIFP, DRH et DST 16 h 00 – 16 h 30 Synthèse de la journée

Club d’échange sur routes  - deux clubs régionaux Animateurs : Louis DUPONT, CETE de BLOIS Centre : Christophe COURTEMANCHE, CG 36 Normandie : Alain DUVAL, CG 27 Club concepteur routier - deux clubs régionaux Animateur : Yves DENIEL, DRE 14 Centre : Denis SAUTEREY, CG 28 Normandie : Eric PARIS, CG 14 Club FACES - deux clubs régionaux Animateurs : Dominique DELOUIS, CETE Centre : Hervé BRUNEL, CG 18 Normandie : Bruno GIDON, CG 14 Club ouvrages d’art - deux clubs régionaux Animateurs : Pierre François GUIMONT, CETE Centre : Christian HERBILLON, CG 37 Normandie : Franz-Olivier GOUDEAUX, CG 76 Club transport et mobilité - 1 seul club interrégional Animateurs : Philippe LEMAIRE, CETE Philippe TARDY, CG 28 Club SIG - deux clubs régionaux Animateurs : Pierre VIGNE, CETE Centre : Rolland LEROUXEL, CG 45 Normandie : Jean-côme BOURSIER, CG 27

Bilan du club concepteur routier Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux Bilan du club concepteur routier 4 problèmes (inhérents au club des concepteurs routiers) 1. club initialement animé par le SETRA 2. périmètre non superposable aux périmètres des CoTITA 3. pas d’ouverture aux collectivités territoriales 4. pas de décision de la part du SETRA Conclusions 1. aucune réunion en Normandie ou dans le Centre 2. aucune ouverture aux collectivités territoriales Actions en 2009 1. reconstruire un nouveau club, indépendamment du SETRA ?

Bilan club ouvrages d’art Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux Bilan club ouvrages d’art 2 réunions techniques conjointes Normandie et Centre 10 juillet 2008 au Conseil Général 76 1. présentation de points techniques (environnement, architecture, renforcements de sols, travaux sous circulation) 2. visite de chantier (trémie de la motte) 16 décembre au SETRA 1. formation sur les eurocodes Actions en 2009 1. poursuivre les échanges d’expérience (pathologie, …) 2. travailler encore plus en réseau

Bilan club d’échange sur les routes Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux Bilan club d’échange sur les routes 9 décembre 2008 réunion du club Centre aucune réunion en 2008 pour le club Normandie Actions en 2009 1. réactiver le club Normandie 2. mettre en ligne les précédentes productions de guides

Bilan club SIG Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux Bilan club SIG 24 octobre 2008 réunion des animateurs des clubs Normandie et Centre Décembre 2008 envoi d’un questionnaire aux CG, DRE, DIR et SETRA Quoi ? Quand ? Qui ? Combien ? Pourquoi faire ? Ensuite ? Janvier 2008 synthèse et analyse des réponses Mars 2009 rendu du questionnaire devant les membres du club Actions en 2009 1. exploiter le questionnaire 2. travailler en réseau

Bilan club FACES Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux Bilan club FACES Aucune réunion dans le Centre 2 réunions pour la Normandie et un point technique 29 janvier 2008 à Alençon 10 juin 2008 à Rouen 28 octobre à Rouen (point technique) Actions en 2009 1. réactiver le club Centre 2. faire émerger les réels besoins du terrain en terme de sécurité

Bilan du club transport et mobilité Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux Bilan du club transport et mobilité Réunion immédiate du club le 10 janvier 2008, suite à la première CoTITA 1. définition des objectifs, de son organisation 2. élaboration des premiers thèmes de réflexion Organisation d’une journée technique « mobilité » le 23 octobre 2008 à Chartres faute d’un nombre suffisant de participants, elle fut annulée Actions en 2009 1. nouvelle journée de sensibilisation le 5 février 2. lancement des travaux du club

BATIMENTS ET ARCHITECTURE DURABLE ---------------- Zones d'action FEUILLE DE ROUTE BATIMENTS ET ARCHITECTURE DURABLE ---------------- Zones d'action Normandie et Centre Participants cible Directeurs ou directeurs-adjoints ou chefs de services des bâtiments patrimoine ou des directions des affaires immobilières de l'Etat, des Rectorats, des collectivités territoriales: Régions, Départements, et Communautés d'agglomération importante. Finalité du club Mettre en commun l'expérience. Organiser des rencontres conférences entre les Maîtres d'ouvrage de la construction publique et créer une synergie cohérente des bonnes pratiques. Constituer un réseau formant un appui technique dans la zone d'action. Faire ressortir les besoins en matière de technique, de méthodologie ou de formation. Mettre en place soit une production type guide méthodologie des bonnes pratiques, soit recenser les besoins et attentes vis-à-vis du RST et les transmettre au comité de pilotage de la CoTITA. Fréquence des réunions Au moins une fois l’an, en fonction des sujets des préoccupations, des nouvelles technologies ou de l'évolution réglementaire et législative. Objectifs 2008 à 2010 Recenser les acteurs de la construction des bâtiments publics de l'État, des Rectorats, des Régions, des Départements et des Communautés d'agglomération importante. Réunir un groupe de travail. Identifier les impacts techniques et financiers de la loi Grenelle 1 du 25-10-2008. Identifier les enjeux techniques et financiers en regard de la libéralisation des marchés de l'Énergie; L'accessibilité dans les bâtiments publics.

Fréquence des réunions FEUILLE DE ROUTE AMENAGEMENT DURABLE DES TERRITOIRES ---------------- Zones d'action Normandie et Centre Participants cible directeurs (DDAT) et chefs de service urbanisme (DDAT) directeurs aménagement, développement économique et transport (Régions, Départements) directeurs urbanisme (Commune, Agglomération, EPCI, agence d’urbanisme) Finalité du club Assurer une veille juridique et technique (dont suivi de la mise en œuvre du Grenelle, évolution du code de l’urbanisme) Diffuser le témoignage des CL et des aménageurs sur des projets d’aménagement et/ou de planification Faire émerger le besoin d’échanger sur les thèmes de l’urbanisme, l’aménagement du territoire, le développement économique, le développement urbain, la consommation d’espace Mettre en commun les outils qui permettent une réflexion et une anticipation pour une rationalisation de l’espace et de l’investissement global privé vivre Fréquence des réunions Au moins une réunion par an. Objectifs 2009 Identifier les personnes intéressées par ce thème au sein des structures de l’Etat et des collectivités territoriales  Réaliser une écoute terrain pour cibler les attentes des acteurs locaux Recenser les outils utilisés par chaque structure pour anticiper les besoins et pour limiter l’impact du développement économique et urbain sur le foncier agricole

Actions pour le RST club d’échange sur les routes Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux Actions pour le RST club d’échange sur les routes Guides 1. Chaussées à faible trafic conception/exploitation, mise à jour des connaissances et mises en œuvre de techniques moins onéreuses compatibles avec le développement durable 2. Viabilité hivernale définitions des niveaux de services, cohérence entre les différents maîtres d’ouvrages

Actions pour le RST club FACES Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux Actions pour le RST club FACES Recherche 1. supports fusibles expérimentation, retour d’expérience, utilisation Guides méthodologie d’implantation 2. traitement des hameaux cadre réglementaire, règle technique 3. traitements des aménagements innovants recensement des expérimentations, évaluation des impacts 4. traitement des prises à contresens (2x2 voies, giratoire) retour d’expérience 5. ville et modes doux cohabitation entre zones 20, 30, piétons, pistes cyclables

Actions pour le SIG Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux Actions pour le SIG Recherche 1. normalisation des données entre acteurs Lambert 93 et suite 2. homogénéisation des systèmes d’informations routiers

BILAN DES AUTRES CoTITA Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux BILAN DES AUTRES CoTITA 8 CoTITA 1 : ILE DE FRANCE 2 : NORD/PICARDIE 3 : SUD OUEST 4 : NORMANDIE CENTRE 5 : OUEST 6 : CENTRE EST 7 : EST 8 : MEDITERRANEE

BILAN DES AUTRES CoTITA Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux BILAN DES AUTRES CoTITA 8 CoTITA 1 : ILE DE FRANCE : 8 départements : 19 membres 2 : NORD/PICARDIE : 5 départements : 20 membres 3 : SUD OUEST : 20 départements : 11 membres 4 : NORMANDIE CENTRE : 11 départements : 51 membres 5 : OUEST : 9 départements : 42 membres 6 : CENTRE EST : 20 départements : 19 membres 7 : EST : 10 départements : 19 membres 8 : MEDITERRANEE : 15 départements : 29 membres

BILAN DES AUTRES CoTITA Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux BILAN DES AUTRES CoTITA Organisation - souvent une organisation spécifique dans chaque région - souvent une CoTITA plénière ou deux par an - parfois une structure intermédiaire entre les clubs et le comité de pilotage - souvent des journées ou des ½ journées techniques - deux sites internet, Méditerranée et Normandie Centre - clubs métiers parfois différents mais souvent axés « route » - ouverture variable de la CoTITA à l’extérieur (CL, CNFPT, CIFP, privé) - programme d’actions vers le RST à étoffer en 2009

BILAN DES AUTRES CoTITA Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux BILAN DES AUTRES CoTITA CoTITA Normandie Centre caractérisée par - une très forte mobilisation des différents acteurs - une grande ouverture depuis le début - un travail constructif fait avec les différents partenaires - une diversité des points de vue qui est un point fort de cette CoTITA - une volonté de travailler en commun - un socle routier mais aussi des clubs « grenellisés » - une production de certains clubs déjà 2008

EVOLUTIONS DES CoTITA ET DU RST Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux EVOLUTIONS DES CoTITA ET DU RST Séminaire Etat – Collectivités du 7 octobre 2008 - présents MEEDDAT, AMF, ARF, ADF, ADSTD, satisfaits des résultats - « grenellisation » des actions du RST, moins de route plus de transport - ouverture du RST vers les collectivités territoriales - accroissement de l’efficacité du RST et polarisation - ouverture des CoTITA aux régions, communautés d’agglomération, villes mais aussi participation systématique du CNFPT et du CIFP - développer aussi la production et l’information descendante - développer les passerelles RST/ collectivités territoriales - demande « d’avoir une gouvernance plus large, des régions aux petites communes et aux entreprises, et plus profonde »

EVOLUTIONS DES CoTITA ET DU RST Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux EVOLUTIONS DES CoTITA ET DU RST Séminaire Etat – Collectivités du 7 octobre 2008 (suite) - développer la ville durable, le « code de la rue », construction/entretien - traiter des compétences, des métiers et de la formation - proposer une doctrine unique mais partagée - créer un portail internet unique permettant l’accès à l’ensemble des information

Table ronde « recherche » Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux Table ronde « recherche » Organisation: - Introduction de la table ronde par Michel LABROUSSE - Intervention de Marc ELLENBERG, directeur adjoint du CERTU - Propositions des axes de recherche des clubs par Hervé MANGNAN - Echanges avec la salle

Table ronde « Formation » Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux Table ronde « Formation » Organisation: - Introduction de la table ronde par Michel ROTAT - Intervention d’Elizabeth TOCQUE, responsable CNFPT HN - Intervention de Dominique AUPIERRE, directrice du CIFP NC - Intervention de Jean-Jacques RAULINE, directeur adjoint de l'Aménagement, CG 14 - Intervention d’Anne GRELIER, responsable formation, CG 14