République algérienne démocratique et populaire Université Hassiba Ben Bouali chlef Faculté de génie civil et d’architecture gestion des technique urbaines MODULE: Initiation à l’urbanisme THÈME : Le plan directeur d’aménagement et d’urbanisme (P.D.A.U) Réalisée par : REFFAS ASMAA SLIMANI MAROUA AMINA Encadré par : Mr BRAHIMI

Introduction Introduction Le définition du P.DA.U Le définition du P.DA.U L’objectif du P.D.A.U L’objectif du P.D.A.U Contenue du P.D.A.U Contenue du P.D.A.U Les secteurs du P.D.A.U Les secteurs du P.D.A.U Les caractéristiques du P.D.A.U Les caractéristiques du P.D.A.U L’élaboration du P.D.A.U L’élaboration du P.D.A.U L’approbation du P.D.A.U L’approbation du P.D.A.U La révision du P.D.A.U La révision du P.D.A.U conclusion conclusion

Depuis le début de la vie l’homme cherche à développer sa vie avec plusieurs méthode et aussi d’urbaniser la ville et tous ça à l’aide des certains instruments parmi eux on a le PDAU qu’on va entamer dans cet exposé

Le plan directeur d’aménagement et d’urbanisme (P.D.A.U) est un instrument de planification et de gestion urbaine à l’échelle communale. Il joue un rôle fondamental dans la rationalisation de l’usage du sol dans une double optique: d’un côté une visée de développement prospectif, de l’autre une visée d’équité de distribution des richesses du territoire.

 Définition des grands projets d’équipement, de services et d’infrastructures au niveau local.  Concrétiser une politique de préservation des espaces sensibles (forêt, littoral, patrimoine, environnement, etc) de la collectivité locale.  Identifier le cadre de développement spatial communal.  La rationalisation des espaces urbains et périurbains  La prévision de l’urbanisation future (Apprécier les incidences de l’aménagement sur le long terme.)

Un rapport d’orientation 1 Des documents graphiques 2 Un règlement 3

Un rapport d’orientation 1  Expose les grandes lignes du diagnostic du territoire considéré, constat de la situation actuelle: population, économie, équipement…  Anticipe sur les perspectives de développement : particularité du site, développement de l’urbanisation et de la construction au cours des dernières années, projets et volonté de la municipalité.  Parti d’aménagement: principes dominants, secteurs, voiries, assainissement….  Identifie les secteurs particuliers, et expose le parti retenu

Des documents graphiques 2 comprenant entre autres : le plan d’état des lieux,le plan d’état des lieux, le plan d’aménagement retenu indiquant les secteurs d’urbanisation, les parties particulières du territoire et les périmètres des futurs POS,le plan d’aménagement retenu indiquant les secteurs d’urbanisation, les parties particulières du territoire et les périmètres des futurs POS, le plan des servitudes et le plan d’équipement.le plan des servitudes et le plan d’équipement. L’échelle de l’établissement de ces documents est généralement le 1/20 000

Un règlement 3 Il précise la délimitation de la zone d’effet du P.D.A.U, fixe les droits d’usage des sols, et définit les règlements génériques par secteur.

Les secteurs de (P.D.A.U) Secteur non urbanisable secteur à urbanisé Secteurs d’urbanisati on future Secteur urbanisé

 Au sens de l’article 20 de la loi du 1er décembre 1990: les secteurs urbanisés sont tous les terrains même non dotés de toutes les viabilités occupées par les constructions agglomérées par leur espace de prospect et par les emprises des équipements et activités même non construit ainsi que les territoires urbanisés à rénover, à restaurer et à protéger.

secteur à urbanisé  Selon l’article 21 de la loi du 1er décembre 1990: Ce secteur inclut les terrains destinés à être urbanisé à court et à moyen terme à un horizon de 10ans dans l’ordre de priorité prévu par le plan directeur d’aménagement et d’urbanisme.

Secteurs d’urbanisati on future  Selon l’article 22 de la loi du 1er décembre 1990 : Le secteur d’urbanisation futur inclut les terrains destinés à être urbanisés à long terme à un horizon de 20 ans aux échéances prévues par le plan directeur d’aménagement et d’urbanisme et qui sont frappés d’une servitude.

Secteur non urbanisable  L’article 20 de la loi du 1er décembre 1990 : Généralement se sont des secteurs du territoire urbain qui ne sont pas destinés à l’urbanisation à cause des contraintes particulières notamment : Zone protégée, haute à potentialité agricole ;Zone protégée, haute à potentialité agricole ; Exploitations minièresExploitations minières Paysage de grande qualité ; Paysage de grande qualité ; Les forets domaniaux ; Les forets domaniaux ; Parcs naturels ;Parcs naturels ; Zones à risques (terrains instable, secteurs inondables, abords d’installations à risques).Zones à risques (terrains instable, secteurs inondables, abords d’installations à risques).

Secteur urbanisé (SU) Secteur à urbaniser (AU) Secteur d’urbanisation futur (UF) Secteur non urbanisable (NU) RELATIVE A LA SERVITUDE 20 ANS 10 ANS 5 ANS

Le PDAU est caractérisé par :  Son caractère obligatoire pour les collectivités territoriales.  Il est opposable aux tiers.  Il vise le long terme (20 ans).  Il est issu d’une opération de maîtrise d’ouvrage urbaine complexe (différents secteurs associés) et est le fruit d’un travail D’équipes pluridisciplinaires pour ce qui est de la maîtrise d’œuvre urbaine.

Décision du Wally Qui délimite la zone APC Délivrer un arrêt au WALI Elaboration dans BUREAU D’ETUDE Enquête publique encadré par le commissaire enquêteur PROCES VERVAL Avis et objections des associations publiques et des citoyens pendant 15J Décision du Wally Qui délimite la zone APC Délivrer un arrêt au WALI Elaboration dans BUREAU D’ETUDE Enquête publique encadré par le commissaire enquêteur PROCES VERVAL Avis et objections des associations publiques et des citoyens pendant 15J DELAIS 60J DELAIS 45J pour le PDAU DELIBERATION Transmission au WALI pour l’adoption Affichage pendant 1 mois au niveau de l’APC

1-Transmission ay wali pour recueillir l’avis de l’APW. 2-Approbation par arrête: *Du wali pour les communes dont la population est inferieure a habitants. *Interministériel pour les communes dont la population est comprise entre et habitants. 3-Approbation par décret exclusif pour la ou les communes dont la population est supérieure a habitants. 4-Notification aux différents ministères. 5-Mise a la disposition du public.

La révision ne peut également être envisagée que si :  l'évolution de la situation ou du contexte est telle que les projets d'aménagement de la commune.  structuration urbaine ne répondent plus que les projets fondamentalement aux objectifs qui leur sont assignés.  les secteurs d'urbanisation sont envoie de saturation.

L’apparition de PDAU depuis des année, a vue plusieurs amélioration mais dans un cadre qui respectant constamment les lois rational qui sont des vigueurs actuellement.