DECLARATION PREALABLE

Slides:



Advertisements
Présentations similaires
§7 – Les représentations graphiques
Advertisements

Guide dutilisation. Remplir les informations demandées pour la création du compte.
Pourquoi, comment diffuser en ligne son mémoire de Master  ?
Power Formation DP / Resp BU. Le Programme Introduction Consultation des fiches collaborateurs Gestion des clients Gestion des projets Saisie des activités.
Cahier des charges.  I Association AccroCiné  II Objectif et description du projet.  III Système existant  IV Besoins  V Cible (organisationnelle.
FLASH CONTACT MARS 2016 Mairie de Saint Pierre de Mésage - Flash contact – Mars 2016 Nouvelles modalités d’accueil en Préfecture Pour votre certificat.
1 Guide pour répondre aux Marchés Publics Simplifiés Le dispositif Marché Public Simplifié (MPS) vous simplifie la réponse électronique à un marché public.
Moodle UPS Présentation.
PETIT MEMENTO DES REGLES D’URBANISME
SPECTACLES PYROTECHNIQUES et FEUX D'ARTIFICE S.I.D.P.C © S.I.D.P.C.
« Former les médecins qui vous soigneront demain »
Français II – Leçon 4A Vocabulaire Les courses. Avoir – conjugate 1.Le présent 2.Le Passe compose 3.L’imparfait 4.Le futur.
Stage DP3 Atelier d'architecte EMMANUEL HEMON
TECHNOLOGIE 5 ème Equipe 4Compte Rendu Situation Problème : Comment représenter la structure, la construction d'un ouvrage? Quels intérêts? On peut représenter.
COMmunication Electronique des Données d’Etat Civil - 13 septembre – SDITEC Présentation du dispositif.
Mon identifiant : Mon mot de passe : La Banque en ligne vous permet d’effectuer de nombreuses opérations à distance, sans avoir à vous déplacer en bureau.
Dans le cadre de la modernisation des procédures administratives et de la réécriture du casier viticole informatisé (CVI), la DGDDI propose progressivement.
Réunion du Conseil de Quartier Louis Blanc/Aqueduc. Mairie du 10ème
RÉUNION DE RENTRÉE Informations générales
Projet M2L GESTION DE FORMATION
Demande de permis de construire
ASSEBB Projet pour la création d’une Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager.
Joyeux Joggers de Bourgogne
TECHNOLOGIE 5ème Equipe 1 Compte Rendu Définitions:
CNDS 2017 accès à la démarche en ligne de demande de subvention
Candidater au DU Transformation Numérique
Présentation du Protocole Promevent et de son guide d’accompagnement
COMBS LA VILLE RUE SOMMEVILLE / RUE DES BRANDONS Tranche 1.
FAÇADES, BARDAGES ET TOITURES PANNEAUX SOLAIRES VEHICULES HOTTES
Organisation de la scolarité de vos enfants durant la période de restauration de l’Ecole communale de Boignée 25/04/2016 Bienvenue.
PRIX FRANCOIS SOMMER POUR LA CHASSE ET LA NATURE 2016
BlackBerry – Coter Club Athoc : Solution de communication de crise en réseau Arnaud Legorjus – Marc Cohen (DSI Mairie de Rosny-sous-Bois)
« Votre compte Association »
Site internet GSE Guide pour s’inscrire au GSE et adhérer aux sections
Diagnostic de communication
Achetez-moi ça vaut la peine !
Airaines Petite ville du Nord de la France Située en Picardie
Projet Centre Ville Présentation ASDS du 21/04/2010
LES MEDAILLES DU TRAVAIL
Guide simplifié de l’inscription Fournisseur
Statistiques Guichet Unique 2012 à 2015
Bienvenue au.
médiocre voire inexistante
ATELIER ARTS PLASTIQUES EFE Montaigne, Cotonou, BENIN
OT Intercommunal Le Minervois :
MAIRIE INSPECTION SECURITE PARENTS REUNION Personnels Périscolaire
Mr: Mazari Med Dessin Codifie :1er année Année: 2016/ 2017 Université Mouloud Mammeri de Tizi-ouzou Departement D’ Architecture Université Mouloud Mammeri.
PACS Les futurs pacsés devront être présents lors du dépôt de la demande PACS avec le dossier complet. Dépôt des dossiers de PACS au service état.
Dématérialisation des AE Mode de dépôts
L’ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES
LYCEE DES METIERS DU TERTIAIRE GAMBETTA
Rochefort En Terre Morbihan Bretagne.
Gestion des événements pour les communes
Présentation TP (U62) Eric Martel
SAVOIR ET PARTAGE Dossier : SIGil’urba.
APPELS À CANDIDATURES RESTAURATION 2016
UE : suivi du commerce extérieur
La cadence de la clarinette issu de l’ouverture de l’opérette « Orphée aux enfers »
Atelier Massage Vendredi 10 novembre
Définition et classement des E.R.P. Définition « Tout local, bâtiment ou enceinte dans lequel des personnes sont admises soit librement soit moyennant.
Site internet GSE Guide pour consulter les agendas des sections
Le club partage Une sélection des plus beaux diaporamas.
2. Si le RAPO est refusé, un dernier appel est possible.
APPELS À CANDIDATURES RESTAURATION 2016
APPELS À CANDIDATURES RESTAURATION 2016
……..
Rentrée Du 04 juillet au 27 juillet 2018
DECLARATION PREALABLE
Séminaire Architecture programmée
STAGE Master 1 LEA 2019/2020.
Transcription de la présentation:

DECLARATION PREALABLE Guide des pièces à fournir Ville de Grisy-Suisnes

Ville de Grisy-Suisnes Le Formulaire Formulaire de demande de déclaration préalable (CERFA n°13703*06) disponible : site internet de la Mairie (www.grisy-suisnes.fr), site internet www.service-public.fr A déposer en Mairie, en 3 exemplaires ou en 4 exemplaires si consultation de l’Architecte des Bâtiments de France. Ville de Grisy-Suisnes

Ville de Grisy-Suisnes DP 1. Plan de situation Ville de Grisy-Suisnes

Ville de Grisy-Suisnes DP 2. Plan de masse Ville de Grisy-Suisnes

DP 4. Plan des façades et des toitures Ville de Grisy-Suisnes

Ville de Grisy-Suisnes

DP 5. Représentation de l’aspect extérieur Ville de Grisy-Suisnes