Module N° 8 – Planification du SMS

Safety Management System Structure du cours Module 1 Introduction au cours sur les SMS Module 2 Principes de base de la sécurité Module 3 Introduction à la gestion de la sécurité Module 4 Dangers Module 5 Risques Module 6 Règlementation du SMS Module 7 Introduction au SMS Module 8 Planification du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS Safety Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS Management System Module 8 Planification du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 6 Règlementation du SMS Module 7 Introduction au SMS

Objectif A la fin ce module, les participants pourront décrire les exigences associées à la planification d'un SMS, et expliquer la structure du plan de mise en œuvre d’un SMS et le contenu de manuel de gestion du système de sécurité (SMSM)

Contenu Les composantes du SMS Les éléments du SMS Politique et objectifs de sécurité Questions et réponses Aspects importants à retenir Exercice 08/01 – Opérations à l’aéroport international de Cuzco (Voir Document N° 5)

Les composants du SMS Politique et objectifs de sécurité Gestion du risque de sécurité Garantie de la sécurité Promotion de la sécurité

Les éléments du SMS Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires 1.3 – Désignation du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque

Les éléments du SMS Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

Cadre du SMS de l’OACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction Le fournisseur de service définira la politique de sécurité de l'organisation qui devra Observer toutes les exigences nationales et internationales applicables Etre signée par le dirigeant responsable de l'organisation Indiquer les engagements de l'organisation concernant la sécurité Inclure une déclaration claire au sujet de l’allocation des ressources nécessaires pour l'exécution de la politique de sécurité …

Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction … définira la politique de sécurité de l'organisation qui devra Etre communiquée, avec soutien incontestable, dans toute l'organisation Inclure des procédures de compte rendu de sécurité ; Indiquer clairement quels types de comportements opérationnels sont inacceptables Inclure les conditions dans lesquelles les exemptions d'action disciplinaire seront applicables …

Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction … définira la politique de sécurité de l'organisation qui devra Etre périodiquement révisée pour s'assurer quelle reste adéquate et appropriée à l'organisation Assurer la mise en œuvre d’actions correctrices nécessaires pour maintenir la performance de sécurité convenue Prévoir le contrôle continu et l'évaluation régulière de la performance de sécurité Viser à une amélioration continue de la performance globale du SMS

Cadre du SMS de l’OACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

Politique et objectifs de sécurité 1.2 – Responsabilités de sécurité L'organisation devra identifier Le dirigeant responsable qui, indépendamment d'autres fonctions, aura la responsabilité et l’engagement ultimes, au nom de l'organisation, du développement et de l'entretien du SMS Les responsabilités de tous les gestionnaires, indépendamment d'autres fonctions, aussi bien que des employés, en ce qui concerne la performance de sécurité du SMS

Politique et objectifs de sécurité 1.2 – Responsabilités de sécurité Le dirigeant responsable devra être: Une personne unique et identifiable. Président-directeur général / Président du conseil d’administration. Un associé. Le propriétaire. …

Politique et objectifs de sécurité 1.2 – Responsabilités de sécurité Le dirigeant responsable doit avoir Autorité totale en matière de ressources humaines Autorité sur les matières financières principales Responsabilité directe pour la conduite des affaires de l’organisation Autorité finale sur les opérations autorisées dans le certificat d’exploitation Responsabilité finale en matière de sécurité

Politique et objectifs de sécurité 1.2 – Responsabilités de sécurité Les responsabilités, les engagements et les autorisations en matière de sécurité Seront documentés Seront communiqués dans toute l'organisation Incluront une définition des niveaux de gestion avec les autorisations pour prendre des décisions concernant l’atténuation des risques de sécurité

Politique et objectifs de sécurité 1.2 – Responsabilités de sécurité La description des fonctions de chaque cadre supérieur (chef ou responsable de service d'une unité fonctionnelle) devrait inclure, jusqu'au degré approprié, et en plus des responsabilités spécifiques du fonctionnement du département ou unité fonctionnelle les responsabilités de sécurité les responsabilités concernant le fonctionnement du SMS

Responsabilités de sécurité – Un exemple Conseil de révision de la sécurité (SRB) Dirigeant responsable Groupes d’action de sécurité (SAG) Autres directions Directeur d’exploitation Directeur de la maintenance Responsable de la sécurité en exploitation maintenance Bureau des services de la sécurité

Cadre du SMS de l’OACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

Politique et objectifs de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité L'organisation identifiera un gestionnaire de la sécurité pour être le point focal individuel et responsable pour le développement et l'entretien d'un SMS efficace

Responsabilités de sécurité Autres directions Directeur d’exploitation Directeur de la maintenance Bureau des services de la sécurité Conseil de révision de la sécurité (SRB) Groupes d’action de sécurité (SAG) Dirigeant responsable Responsable de la sécurité en exploitation maintenance

Politique et objectifs de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité Le Bureau des services de la sécurité – Fonctions corporatives Conseiller la haute direction en matière de sécurité Aider les directeurs fonctionnels responsables Superviser les systèmes d’identification des dangers

Politique et objectifs de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité Le gestionnaire de la sécurité – Fonctions Contrôle le plan de mise en œuvre du SMS au nom du dirigeant responsable. Facilite l’identification des dangers ainsi que l’analyse et la gestion des risques Supervise les actions et mesures correctrices afin de s’assurer de leur exécution Fournit des comptes rendus périodiques sur la performance de la sécurité Entretient la documentation relative à la sécurité Planifie et organise la formation en matière de sécurité Donne un avis indépendant sur les sujets relatifs à la sécurité

Politique et objectifs de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité Le gestionnaire de la sécurité – Critères de sélection Expérience en gestion opérationnelle et antécédents techniques afin de comprendre les systèmes utilisés dans l’opération Sens des relations humaines Habiletés analytiques et de résolution de problèmes. Compétence en gestion de projets Habiletés en communications verbales et écrites

Responsabilités de sécurité Autres directions Directeur d’exploitation Directeur de la maintenance Bureau des services de la sécurité Conseil de révision de la sécurité (SRB) Groupes d’action de sécurité (SAG) Dirigeant responsable Responsable de la sécurité en exploitation maintenance

Politique et objectifs de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité Conseil de révision de la sécurité (SRB) Comité de haut niveau Fonctions stratégiques de sécurité Présidé par le dirigeant responsable Peut inclure les membres du conseil d’administration Formé des directeurs fonctionnels

Politique et objectifs de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité Le SRB contrôle La performance en matière de sécurité par rapport à la politique de sécurité et à ses objectifs L’efficacité du plan de mise en œuvre du SMS L’efficacité de la supervision des opérations de sous- traitance Le SRB garantit que des ressources appropriées sont allouées afin d’atteindre la performance de sécurité établie Le SRB donne une direction stratégique aux SAG

Responsabilités de sécurité Autres directions Directeur d’exploitation Directeur de la maintenance Bureau des services de la sécurité Conseil de révision de la sécurité (SRB) Groupes d’action de sécurité (SAG) Dirigeant responsable Responsable de la sécurité en exploitation maintenance

Politique et objectifs de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité Le groupe d’action de sécurité (SAG) Rend compte au SRB et reçoit sa direction stratégique du SRB Membres Chefs de service et superviseurs fonctionnels Personnel d’exploitation

Politique et objectifs de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité Le SAG Surveille la sécurité opérationnelle au sein de la division Solutionne les risques identifiés Evalue l’impact sur la sécurité des changements opérationnels Met en œuvre le plan d’actions correctrices S’assure que les actions correctrices sont mises en place en temps utile Réévalue l’efficacité des recommandations de sécurité émises antérieurement Se charge de la promotion de la sécurité

Cadre du SMS de l’OACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

Politique et objectifs de sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence L'organisation s'assurera qu'un plan d'intervention d'urgence prévoyant la transition ordonnée et efficace des opérations normales aux opérations d'urgence, et leur retour aux opérations normales, est correctement coordonné avec les plans d'intervention d'urgence des organismes qu'il doit se connecter pendant la fourniture de ses services

Politique et objectifs de sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence L'intervention d'urgence expose par écrit ce qui devrait être fait en cas d’accident et qui est responsable de chaque action Plan d’urgence d’aéroport (AEP) Plans de contingence (ATS) Plan d’intervention d’urgence (Exploitants) La coordination des différent plans devraient être établis dans le Manuel SMS

Cadre du SMS de l’OACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

Politique et objectifs de sécurité 1.5 – Documentation du SMS L'organisation développera et maintiendra la documentation du SMS pour exposer La politique et les objectifs de sécurité Les exigences du SMS Les processus et procédures du SMS Les responsabilités, les engagements et les facultés en matière de processus et de procédures Les résultats du SMS

Politique et objectifs de sécurité 1.5 – Documentation du SMS En ce qui concerne la documentation du SMS, l'organisation devra Développer un plan de mise en œuvre du SMS, approuvé par la haute direction de l'organisation qui définira l'approche de l'organisation à la gestion de la sécurité, de façon à qu’il réponde aux objectifs de sécurité établis Développer et maintenir un manuel du système de gestion de la sécurité (SMSM), pour communiquer son approche à la gestion de la sécurité dans toute l'organisation

Politique et objectifs de sécurité 1.5.1 – Plan de mise en œuvre du SMS Développé par un groupe de planification qui Comprend une bonne base d’expérience Tient des réunions périodiques avec la haute direction Se voit alloué des ressources (incluant du temps pour les réunions) Il expose une stratégie réaliste pour la mise en œuvre d’un SMS répondant aux besoins de l’organisation en matière de sécurité Il définit l'approche que l'organisation adoptera pour la gestion de la sécurité

Politique et objectifs de sécurité 1.5.1 – Plan de mise en œuvre du SMS La haute direction approuve le plan Le lapse de temps pour la mise en œuvre du plan sera d'une durée d’un à quatre ans Voir Module 10 – Mise en œuvre par phases du SSP et SMS

Politique et objectifs de sécurité 1.5.1 – Plan de mise en œuvre du SMS – Contenu Politique de sécurité Description du système Analyse des écarts Composantes du SMS Rôles et responsabilités en matière de sécurité Politique de compte rendu de sécurité Moyens mis en place pour la participation des employés Mesure de la performance de sécurité Formation à la sécurité Communications en matière de sécurité Contrôle par la haute direction (la performance de sécurité)

Politique et objectifs de sécurité 1.5.2 – Manuel du système de gestion de la sécurité (SMSM) Instrument principal pour communiquer à toute l’organisation l'approche choisie de la sécurité Documente tous les aspects du SMS, y compris la politique, les objectifs, les procédures et les différentes responsabilités et engagements individuels en matière de sécurité Manuel du système de gestion de la sécurité SMSM

Politique et objectifs de sécurité 1.5.2 – Contenu du SMSM Champ d’application du système de gestion de la sécurité La politique et les objectifs de sécurité Les responsabilités de sécurité Le personnel clé de sécurité Procédures de contrôle de la documentation Coordination du plan d'intervention d'urgence Identification des dangers et plans de gestion du risque Garantie de la sécurité. Supervision de la performance de la sécurité Audits de sécurité Gestion du changement Promotion de la sécurité Activités de sous-traitance

Conclusion La gestion réussie de la sécurité est une responsabilité fonctionnelle qui exige la participation de tout le personnel opérationnel et la surveillance de l'organisation (Systématique) Ce principe doit être reflété dans la structure de l'organisation (Explicite)

Conclusion L'organisation doit définir, documenter et communiquer les limites individuelles de responsabilité et d'autorité en ce qui concerne la gestion de la sécurité opérationnelle. (Explicite) Les moyens de gérer la sécurité au sein de l'organisation incluent l'identification des dangers, la gestion des risques, la garantie de la sécurité et la promotion de la sécurité (Proactive)

Planification du SMS Questions et réponses

Autorité totale en matière de ressources humaines Questions et réponses Q: Quel genre d'autorité, responsabilités et engagements sont exigés pour le dirigeant responsable? R: Autorité totale en matière de ressources humaines Autorité sur les matières financières principales Responsabilité directe pour la conduite des affaires de l’organisation Autorité finale sur les opérations autorisées dans le certificat d’exploitation Responsabilité finale en matière de sécurité Diapositive Nº 15

Sens des relations humaines Questions et réponses Q: Quels sont les critères de sélection du gestionnaire de la sécurité ? R: Expérience en gestion opérationnelle et antécédents techniques afin de comprendre les systèmes utilisés dans l’opération Sens des relations humaines Habiletés analytiques et de résolution de problèmes Compétence en gestion de projets Habiletés en communications verbales et écrites Diapositive Nº 24

Questions et réponses Q: Établir cinq aspects qui devraient être inclus dans le contenu du manuel du système de gestion de la sécurité (SMSM) R: Champ d’application du système de gestion de la sécurité La politique et les objectifs de sécurité Les responsabilités de sécurité Le personnel clé de sécurité Procédures et contrôle de la documentation Coordination du plan d'intervention d'urgence Identification des dangers et plans de gestion du risque Garantie de la sécurité Supervision de la performance de la sécurité Diapositive Nº 41

Aspects importants à retenir Les quatre composantes d’un SMS Les éléments d’un SMS L’importance de documenter les responsabilités en matière de sécurité Le SRB, SAG et le bureau de service de la sécurité Le plan de mise en œuvre du SMS The SMSM

Planification du SMS Exercice 08/01 – Opérations à l’aéroport international de Cuzco (Voir Document N° 5)

Opérations à l’Aéroport International de Cuzco Activité de groupe Un rapporteur sera nommé, qui coordonnera la discussion Un résumé de la discussion sera écrit sur un tableau à feuilles (flip charts), et un membre du groupe exposera leurs conclusions en session plénière.

Opérations à l’Aéroport International de Cuzco Aéroport Velazco Astete Élévation 10.656 ft + 15.000 ft Évaluation des dangers de l’opération. Contrôle et/ou atténuation des risques

Opérations à l’Aéroport International de Cuzco Seuil 28 Aéroport Velazco Astete Élévation 10.656 ft Seuil 10

Opérations à l’Aéroport International de Cuzco + 16.000 ft Ville de Cuzco Seuil 28 Seuil 10 Aéroport Velazco Astete

Opérations à l’Aéroport International de Cuzco Seuil 28 Seuil10 + 16.000 ft Ville de Cuzco

Opérations à l’Aéroport International de Cuzco Seuil 10 Seuil 28 + 16.000 ft Ville de Cuzco Aéroport Velazco Astete

Caractéristiques de l’aéroport de Cuzco et types d’opération à Cuzco Conditions météorologiques de vol à vue (VMC) et de jour uniquement Atterrissage permis uniquement sur la piste 28 Décollage permis uniquement sur la piste 10

Caractéristiques de l’aéroport de Cuzco et types d’opération à Cuzco En cas de feu moteur, de panne de réacteur ou autre situation d’urgence, le retour à l’aéroport est obligatoire, sauf si le la masse et les performances nettes de l’avion lui permettent de suivre une trajectoire de franchissement des obstacles Les vents catabatiques imposent un décollage par vent arrière à partir de 16:00 heures environ Aucun système d’approche de précision aux instruments (ILS) n’est disponible Le VOR (URCOS) servant à l’approche aux instruments ne se trouve pas sur l’aéroport

Caractéristiques de l’aéroport de Cuzco et types d’opération à Cuzco

Quel est le problème avec cette opération? Aspects à considérer Infrastructure de l’aérodrome Aides radio à la navigation Conditions météorologiques Performances de l’avion Procédures en vol Documentation Formation Pilotes et équipage de cabine Agents techniques d’exploitation Équipe de sécurité au sol

Opérations à l’Aéroport International de Cuzco Votre tâche Établir le type d’opération ou d’activité Énoncer le ou les dangers génériques Énoncer les composants spécifiques des dangers Établir les conséquences liées aux dangers et évaluer le ou les risques Evaluer les défenses existantes qui contrôlent le ou les risques et l’index de risque résultant Proposer des mesures ou actions supplémentaires pour réduire le ou les risques et l’index de risque résultant Établir la responsabilité de chacun pour la mise en application des mesures d’atténuation du risque Compléter le tableau qui suit (Tableau 08/01)

Table 08/01 – Identification du danger et gestion du risque Défenses existantes qui contrôlent le risque et l’index de risque résultant Actions supplémentaires pour réduire le risque et l’index de risque résultant Danger générique Type d’opération ou d’activité Nº 1 2 3 4 5 Conséquences liées au danger Index de risque: Acceptabilité du risque : Composants spécifiques du danger Personne responsable

Module N° 8 – Planification du SMS