Normes et organisations internationales Jour 3 – Leçon 5

Objectif Expliquer le rôle des organisations internationales et de présenter les principales normes de l'AIEA dans le domaine de la radioprotection.

Contenu La Commission Internationale de Protection Radiologique (CIPR) et la Publication 103. La radioprotection et la sureté des sources de rayonnements: Normes Fondamentales Internationales (GSR Part 3). MODIFIED

Organisations internationales pertinentes La Commission Internationale de Protection Radiologique (CIPR) a établi des principes et des recommandations fondamentales de radioprotection La Commission Internationale des Unités et Mesures Radiologiques (ICRU) Several international organizations are concerned with the promotion of radiation protection. The prime organization is the International Commission on Radiological Protection (ICRP) which together with its sister organization the International Commission on Radiation Units and Measurements (ICRU), was established in 1928 by the second International Congress of Radiology. The United Nations Scientific Committee on the Effects of Atomic Radiation (UNSCEAR) regularly reviews the current status on the human radiation environment and the current knowledge of radiation effects and radiation risks. The work of UNSCEAR is an important base for the recommendations of the ICRP and the program of the international organizations. La CIPR & l’ICRU ont été crées en 1928 par le deuxième Congrès International de Radiologie.

Organisations internationales pertinentes (suite) Le Comité Scientifique des Nations Unies sur les Conséquences des Emissions Radiologiques (UNSCEAR) Procède à des examens réguliers de l'actuel: - état de l'environnement de rayonnement humain; - connaissance des effets des rayonnements et des risques de radiation. et est une base de données importante pour: - les recommandations de la CIPR; - programmes des organisations internationales.

Organisations internationales pertinentes (suite) Les fonctions de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (IAEA) comprennent: vérifie les utilisations pacifiques de l'énergie atomique; promotion de la sûreté; permet le transfert de technologie; établi des normes de sécurité et en vue d'assurer leur application; Facilite la mise en place de conventions.

Autres Organisations Organisation des NU sur L‘Alimentation et l‘Agriculture (FAO) Organisation Internationale du Travail (OIT) Organisation Mondiale de Santé (OMS) Agence pour l‘Energie Nucléaire de l'OCDE (AEN) Organisation Panaméricaine de la Santé (OPS de)

Contexte de la CIPR Pendant les premières années de la radiologie diagnostique, un grand nombre de surexpositions graves et accidents radiologiques s'est produit. Un nombre croissant d'incidents d'exposition aux rayonnements de courte durée mené à des recommandations en matière de radioprotection dans la littérature internationale. La CIPR a été créé en 1928 par le deuxième Congrès international de radiologie.

Recommandations de la CIPR Les recommandations de la CIPR sont: formulées dans différents domaines de la radioprotection, elles sont basées sur les connaissances actuelles sur les effets biologiques des rayonnements ionisants et sont révisées régulièrement; généralement adoptées par les organismes de réglementation et des organismes consultatifs aux niveaux national et international comme base pour le développement de la législation, des règlements, des codes pratiques et lignes directrices La CIPR est une organisation non-politique. Ses membres sont élus sur la base du travail bien reconnu en matière de radioprotection et des domaines connexes.

Recommandations de la CIPR Les Recommandations de la Commission Internationale Protection Radiologique de 2007. Les Annals la CIPR La publication de la CIRP 103 Volume 37. No. 2-4 2007. n MODIFIED ICRP 60 sets out the basic occupational and public dose limits

Recommandations 103 de la CIPR Les objectifs généraux de la radioprotection sont: éviter les effets déterministes néfastes telles que l'érythème, la cataracte, etc limiter la probabilité d'effets stochastiques, tels que les effets du cancer et héréditaires, à des niveaux jugés acceptables. MODIFIED

Recommandations 103 de la CIPR Situation basée sur l’approche appliquant les principes fondamentaux à toutes les situations d'exposition contrôlables: trois situations d'exposition: Situation d'exposition planifiée Situation d'exposition d'urgence Situation d'exposition existante

Recommandations 103 de la CIPR Un examen approfondi de la Commission sur les effets sanitaires des rayonnements ionisants n'a pas indiqué que des changements fondamentaux sont nécessaires pour le système de protection radiologique. Les principes fondamentaux de la radioprotection sont toujours: justification; MODIFIED Optimisation de protection; Limitation de dose.

Justification Justification 1 Toute décision qui modifie la situation d'exposition aux rayonnements ionisants devrait faire plus de bien que de mal Il s'applique à toutes les 3 situations d'exposition Note 1: Les principes peuvent avoir une formulation différente, mais sont les mêmes que dans les publications de l'AIEA MODIFIED In developed countries, medical uses of radiation contribute the highest radiation dose to the population from man-made sources. Although health programs with the potential to exposure large populations (eg chest screening or mammography) may be thoroughly investigated and the exposures justified against the radiation risk, it is questionable that many medical practitioners referring individual patients for examinations involving ionizing radiation consider this question and acitvely consider non-ionzing radiation alternatives.

Optimisation Optimisation La probabilité de subir une exposition, le nombre de personnes exposées, et l'ampleur de leurs doses individuelles doivent tous être maintenus aussi bas que raisonnablement possible d'atteindre, compte tenu des facteurs économiques et sociétaux. Il s'applique à toutes les 3 situations d'exposition MODIFIED

Optimisation (suite) Optimisation Le processus doit être limité par des restrictions sur: les doses individuelles (contraintes de dose), ou les risques pour les personnes dans le cas d'expositions potentielles (contraintes de risque), de manière à limiter les inégalités susceptibles d'entraîner des jugements économiques / sociaux inhérents

Limitation de Dose Limitation de Dose La dose totale de toute personne à partir de sources réglementées dans des situations d'exposition prévues autres que l'exposition médicale des patients ne devraient pas dépasser les limites appropriées spécifiées par la Commission. Toutes les limites de dose sont les mêmes que celles de la CIPR-60 à l'exception des limites de dose pour le cristallin des travailleurs et les apprentis qui ont été réduites La limitation de dose ne s'applique qu'aux situations d'exposition planifiée

Limitation de Dose (suite) Doses limites: visent à s’assurer que personne ne soit exposée à des risques radiologiques jugés inacceptables Font la différence entre l’exposition des travailleurs et l’exposition des membres du public; Ne s’appliquent pas à l’exposition dmédicale où la question est le résultat recherché en termes de diagnostic ou de traitement

Normes de sûreté de l'AIEA Fondements sous-jacents – visant les politiciens et les régulateurs supérieurs Prescriptions Spécifient les obligations et les responsabilités MODIFIED Guides Les recommandations à l'appui des exigences fondées sur l'expérience internationale

Normes fondamentales Les Normes fondamentales internationales de protection contre les rayonnements ionisants et de sûreté des sources de rayonnements (BSS) sont formulées conjointement et parrainé (prévue pour la fin 2012) par la: Organisation des Nations Unies pour l‘Alimentation et l‘Agriculture (FAO); Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA); Organisation Internationale du Travail (OIT); Agence pour l’Energie Nucléaire OCDE (AEN); Pan American Health Organization (PAHO), et Organisation Mondiale de Santé(OMS). MODIFIED

Normes Fondamentale de Sûreté (BSS) – GSR Part 3 Historique Premier BSS 1962 Révisé 1967 Révisée, le parrainage conjoint avec FAO, OIT, OCDE / AEN, PAHO, OMS 1982 CIPR Publication 60 1991 BSS 115 publié 1996 CIPR Publication 103 2007 GSR Part 3 Provisoire 2011 MODIFIED

Normes Fondamentale de Sûreté(GSR Part 3) Les recommandations contenues dans la publication CIPR 103 ont été introduites dans le GSR Part 3. Les normes ont été établies pour aider les organismes de réglementation appropriés pour organiser et mettre en œuvre une infrastructure adéquate et la sûreté des déchets radioactifs, ainsi que l'infrastructure réglementaire nécessaire. Les normes ont également été formulées pour fournir une orientation générale pour les organisations représentatives des employeurs et des travailleurs. MODIFIED

- Scope Normes Fondamentale de Sûreté(GSR Part 3) Les normes s'appliquent aux trois situations d'exposition: effectuées dans les États qui adoptent la GSR Part 3; entrepris par les États, avec l'aide de la FAO, de l'AIEA, OIT, OMS, OPS; réalisée par l'AIEA ou avec des matériaux etc, de l'AIEA; ; Où les parties avec des accords multilatéraux demandent l’application du GSR Part 3

objectifs d'un système de réglementation Le type de système de réglementation adoptée dans un pays dépend de: Sa taile la complexité et les implications de sûreté des pratiques réglementées et des sources; les traditions réglementaires dans le pays.

Objectifs d'un système de réglementation (suite) Les fonctions générales d'un organisme de réglementation comprennent: L’évaluation des notifications relatives à la permission de mener des pratiques qui entraînent ou pourraient entraîner une exposition aux rayonnements; L’autorisation des pratiques pertinentes et les sources qui leur sont associées, sous réserve de certaines conditions; l’inspection périodique du respect des conditions; et l’application comme nécessaire pour assurer la conformité aux réglementations et normes. MODIFIED

Objectifs d'un système de réglementation (suite) Des mécanismes sont nécessaires pour: notification des utilisations des rayonnements destinés; L’enregistrement des pratiques à faible risque pertinents; sous licence d'autres pratiques, avec MODIFIED Les disposition pour l'exonération des sources ou des pratiques des exigences réglementaires, sous certaines conditions.

Objectifs d'un système de réglementation (suite) Il est également nécessaire pour: La surveillance, de suivi, d'examen, de vérification et d'inspection des sources, et pour veiller à ce que des plans adéquats existent en matière d'accidents radiologique et des situations d'urgence. L'efficacité de la radioprotection et les mesures de sécurité pour chaque source autorisée doit être évaluée, de même que le potentiel pour la santé totale et l'impact environnemental de toutes les sources autorisées. MODIFIED

Système de Radioprotection Une combinaison efficace de: l’administration et de l’organisation est nécessaire pour atteindre les objectifs de la radioprotection. Une infrastructure adéquate pour la radioprotection est nécessaire à tous les niveaux au sein de : chaque pays; installations utilisant des rayonnements; départements au sein des établissements (universités, hôpitaux, etc)

Système de Radioprotection (suite) L’Infrastructure de radioprotection devrait se baser sur: une culture de sûreté; Une attitude axée sur la sûreté; and Les recommandations des organisations internationales avec les exigences des organismes de réglementation nationaux. MODIFIED

Infrastructure nationale essentielle Législation (loi, ordonnance, décret, etc) Réglementation Un organisme de réglementation pour: autoriser, examiner et évaluer les rayonnements utilisés; inspecter les pratiques et de faire respecter la législation; et avec des ressources appropriées et du personnel qualifié. MODIFIED Dispositions générales / services l'éducation et la formation des utilisateurs et le personnel de l’organisme de réglementation, dosimétrie individuelle, l'étalonnage, autres contrôles, etc

Contenus du GSR Part 3 MODIFIED 1. INTRODUCTION . Cadre général (1.1-1.37) . Objectif (1.38) . Champ d’application (1.39-1.46) Structure (1.47-1.55) 2. PRESCRIPTIONS GENERALES DE PROTECTION ET DE SURETE Définitions (2.1) Interprétation (2.2) Règlement des conflits (2.3-2.5 Entrée en vigueur (2.6-2.7) Application des principes de radioprotection (2.8-2.12) Responsabilités du gouvernement (2.13-2.28) Responsabilités de l’organisme de réglementation (2.29-2.38) Responsabilités en matière de protection et de sûreté (2.39-2.46) Prescriptions de gestion (2.47-2.52) 3. SITUATIONS D’EXPOSITION PLANIFIEE Champ d’application (3.1-3.4) Prescriptions génériques (3.5-3.67) Exposition professionnelle (3.68-3.116) Exposition du public (3.117-3.143) Exposition médicale (3.144-3.184) 4. SITUATIONS D’EXPOSITION D’URGENCE Champ d’application (4.1) Prescriptions génériques (4.2-4.6) Exposition du public (4.7-4.11) Exposition des membres des équipes d’intervention (4.12-4.19) Passage d’une situation d’exposition d’urgence a une situation d’exposition existante (4.20-4.21) ..... 64 5. SITUATIONS D’EXPOSITION EXISTANTE Champ d’application (5.1 Prescriptions génériques (5.2-5.5) Exposition du public (5.6-5.23) Exposition professionnelle (5.24-5.33) ONSE 103 The 2007 Recommendations of the International Commission on Radiological Protection MODIFIED

Plan I Exemptions et libération. . II Catégorisation des sources scellées utilisées dans les pratiques courantes. III Dose limites pour les situations d’exposition planifiées IV Critères d'utilisation dans les préparations aux situations d'urgence. MODIFIED

Definitions Pratique Toute activité humaine qui introduit des sources d’exposition supplémentaires ou des voies d’exposition supplémentaires, ou modifie le réseau de voies d’exposition a partir de sources existantes, augmentant ainsi l’exposition ou la probabilité d’exposition de personnes, ou le nombre des personnes exposées. Licence Document juridique délivre par l’organisme de réglementation accordant l’autorisation d’accomplir des activités spécifiées liées a une installation ou une activité. MODIFIED

Definitions (suite) 1 Situation d'exposition planifiée Une situation d’exposition planifiée est une situation d’exposition résultant de l’exploitation planifiée d’une source ou d’une activité planifiée donnant lieu a une exposition due a une source. Situation d’exposition d’urgence Une situation d’exposition d’urgence est une situation qui survient a la suite d’un accident, d’un acte malveillant ou de tout autre événement imprévu et nécessite une action rapide pour éviter ou réduire des conséquences néfastes. Situation d’exposition existante Une situation d’exposition existante est une situation d’exposition qui existe déjà lorsqu’une décision quant a la nécessite d’un contrôle doit être prise. Note 1: More definitions available in GSR Part 3 and in IAEA Safety Glossary MODIFIED

Responsibilities Responsabilités pour la mise en œuvre d’exigence attribuée à: Gouvernement Organisme de réglementation ou toute autre autorité nationale Titulaires de licence (responsabilité principale de l'application des normes) Employeurs Médecins radiologues Les fabricants et les autres fournisseurs Les fournisseurs de produits de consommation Les organismes d'intervention d'urgence

Application du GSR Part 3 Pratiques La production et la fourniture de produits radioactifs et des dispositifs qui produisent les rayonnements; génération de NP et d'autres activités dans le cycle du combustible nucléaire; utilisation de rayonnements ou produits radioactifs pour l'industrie, médical, etc; l'exploitation minière et la transformation de matières premières Sources avec pratiques Les installations qui contiennent les produits radioactifs, générateurs de rayonnements, par exemple installation nucléaire, les installations de radiologie médicale, une installation de gestion des déchets, l'extraction minière et de minéraux et installations de traitement Différentes sources de rayonnement

Application du GSR Part 3 (suite) Exposition professionnelle, exposition médicale et publique Sources radioactives naturelles Matière contenant des radionucléides naturels au dessus des niveaux de référence (U/Th chaine de décroissance U/Th > 1 Bq/g; K-40 > 10 Bq/g) Radon (Rn-220 et Rn-222) et leurs descendants (i) en milieu de travail où les niveaux du radon au dessus des niveaux de référence (ii) dans les lieux de travail où les radionucléides dans les chaines U/Th sont supérieurs à 1 Bq/g

Application du GSR Part 3 (suite) Situations d’exposition planifiée Expositions professionnelles Le GSR Part 3 s’applique à Situations d’exposition d’urgence Exposition du public MODIFIED Situations d’exposition existantes Exposition médicale

Notification & Authorisation (Req. 7) Toute personne ou organisation qui a l’intention d’exploiter une installation ou d’exécuter une activité adresse une déclaration ou une demande d’autorisation. 3.7 La déclaration seule suffit a condition qu’il soit peu probable que les expositions associées a la pratique ou a l’action dépassent une faible fraction, telle que spécifiée par l’organisme de règlementation, des limites pertinentes et que la probabilité et la valeur des expositions potentielles et de toute autre conséquence préjudiciable potentielle soient négligeables. 3.7 S’agissant des produits de consommation, une déclaration n’est exigée que pour leur fabrication, leur assemblage, leur entretien, leur importation, leur distribution, et dans certains cas, leur stockage définitif.

Autorisation: déclaration ou licence (Req. 7) 3.8. Toute personne ou organisation qui a l’intention d’entreprendre l’une des actions visées au paragraphe 3.5. (introduire, exercer, interrompre ou arrêter une pratique, ou ne peut, selon le cas, prélever, extraire, traiter, concevoir, fabriquer, construire, assembler, installer, acquérir, importer, exporter, distribuer, prêter, louer, recevoir, implanter, mettre en place, mettre en service, posséder, utiliser, exploiter, entretenir, réparer, transférer, déclasser, démonter, transporter, entreposer ou stocker définitivement une source) doivent, sauf si la notification seule est suffisante, demander à l'organisme de réglementation l'autorisation, qui prendra la forme d'enregistrement ou de licence.

Déclaration (Req. 7) Pratiques typiques prêtes à l'enregistrement: La sûreté largement assurée par des installations et des équipements de conception; Les procédures d’exploitation simples à suivre; Les exigences minimales de formation à la sécurité; il y a l'histoire de quelques problèmes avec la sécurité des opérations. MODIFIED La déclaration est mieux adaptée à des pratiques dont les opérations ne varient pas de façon significative

Exemption et liberation (annexe I) Une pratique ou une source associée à une pratique peut être exemptée si: la dose efficace que devrait recevoir en un an toute personne du public est <10 µSv; et la dose efficace que devrait recevoir en un an toute personne du public dans le cas des scénarios à faible probabilité ne dépasse pas 1 mSv; Ou le contrôle règlementaire de la pratique ou de la source ne procurerait aucun avantage net, dans la mesure ou aucune mesure de contrôle raisonnable ne serait rentable en termes de réduction des doses individuelles ou des risques sanitaires. Pour les substances radioactives, soit l'activité totale ou la concentration de l'activité soit inférieure aux niveaux spécifiés à l'annexe I.

Exigences de radioprotection pour les pratiques Justification des pratiques ('utilisation de rayonnement présente un avantage net positif). Limitation de dose (limites de dose sont appliquées) pour les expositions professionnelle et publiques. Optimisation et la sûreté (ALARA) par l’application de: MODIFIED Contraintes de dose niveaux d'orientation pour l’exposition médicale.

Évaluation de la sûreté (Req. 13) L’organisme de réglementation établit et fait appliquer des prescriptions pour l’évaluation de la sûreté, et la personne ou l’organisation responsable d’une installation ou d’une activité entraînant des risques radiologiques procède à une évaluation de la sûreté appropriée de cette installation ou activité. Évaluations de la sécurité doivent être prises pour: identifier les voies d'exposition normales et potentielles; déterminer l'ampleur et la probabilité des expositions (en fonctionnement normal et les expositions potentielles); (normal operation and potential exposures); évaluer la protection et les dispositions de sûreté.

Contrôle pour vérification de conformité (Req. 14) Les paramètres de contrôle et de mesure pour évaluer la conformité avec les exigences de protection et de sûreté results of monitoring and verification of compliance are shared with the regulatory body as required. en utilisant un équipement de contrôle approprié et calibré; maintenir et tester la vérification des procédures; l'enregistrement des résultats; les résultats du contrôle et la vérification de la conformité sont partagés avec l'organisme de réglementation en cas de besoin. MODIFIED

Approche graduée (Req. 6) L’application des prescriptions des présentes Normes dans les situations d’exposition planifiée est proportionnée aux caractéristiques de la pratique ou de la source associée à une pratique ainsi qu’à la valeur et à la probabilité des expositions. MODIFIED

Gestion en matière de protection et de sûreté(Req. 5) Les parties principales veillent à ce que la protection et la sûreté soient intégrées efficacement au système de gestion générale des organismes dont elles sont responsables. MODIFIED

Interface entre sûreté et and sécurité 1.41: Se déférer aux séries des publications de la sécurité nucléaire. 2.27: Le gouvernement veille à ce que des dispositions infrastructurelles soient en place pour les interfaces entre la sûreté et la sécurité des sources radioactives. 3.32: L'évaluation de la sûreté doit comprendre: (f) Des incidences des mesures de sécurité, ou d’éventuelles modifications apportées à ces mesures, sur la protection et la sûreté ;