Prise de Décision en Fonction des Risques - Introduction Stratégies pour un contrôle réglementaire efficace et durable - Partie I Prise de Décision en Fonction des Risques - Introduction

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Introduction L’organisme de réglementation comme toute autre organisation est amené à fonctionner régulièrement dans un environnement en évolution constante et avec des ressources limitées. Les décideurs doivent être conscients des risques et de leurs impacts possibles et prendre des mesures pour contrôler leur impact. La Prise de Décision en Fonction du Risque (RIDM) est essentielle pour atteindre les objectifs de l'organisme de réglementation. Elle est l'un des éléments clés pour atteindre la durabilité et l'efficacité d'un système de réglementation. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Objectifs L'objectif de ce cours est d'introduire le concept de RIDM et son rôle dans la gestion de l'organisme de réglementation. Ce cours fournira également un aperçu des cours qui sont couverts dans ce module de formation - Stratégies pour un Contrôle Réglementaire Efficace et Durable - Partie I. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Que désigne le terme « risque » ? Contenu Que désigne le terme « risque » ? Qu'est-ce que la prise de décision en fonction des risques? Prise de décision par l'organisme de réglementation Risques organisationnels Risque radiologique Aperçu sur les modules RIDM Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

RIDM – un élément critique L'image met en évidence seulement le module RIDM Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Que désigne le terme « risque » ? Le risque est un concept complexe. Il implique des jugements sur les incertitudes et la conséquence d'un problème, ou d’ une menace . La relation entre le problème, la probabilité de se produire et les conséquences potentielles du problème peut être démontrée en utilisant un triangle du risque. Le niveau de risque augmente ou diminue si l'un des trois variables change. Problème/menace probabilité conséquence Le contexte du problème peut être radiologique, financier, organisationnel, législatif, etc La notion de risque Le risque fait partie de la vie quotidienne. Par exemple, il y a un risque de trébucher quand vous montez un escalier. Heureusement, on a rarement un accident lors de la montée d'un escalier et, même s'il y a un accident, les blessures qui en résultent ne sont pas graves généralement. Cet exemple illustre les deux éléments de risque: la probabilité d'un accident; la gravité de la blessure résultante (ou conséquences) Alliant la probabilité d'un accident avec ses conséquences nous donne une mesure du risque. Par exemple, les conséquences d'un grand météore frappe votre maison serait dévastateur, mais le risque est faible car la probabilité d'un tel incident est très faible. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Qu'est-ce que la Prise de Décision en Fonction des Risques (RIDM)? Une approche en fonction du danger/menace consisterait à poser les questions suivantes: Qu'est-ce qui peut mal tourner? ... Quelles sont les conséquences? Une approche RIDM consisterait à poser les questions suivantes: Qu'est-ce qui peut mal tourner? quelle est la probabilité ? ... Quelles seraient les conséquences ? RIDM implique l'identification des risques, sa probabilité d'apparition, l'évaluation des implications et les conséquences, l'identification des options possibles de réduction des risques, et la sélection du plan d’action. RIDM est l'application systématique des politiques de gestion, procédures et pratiques pour les tâches d'analyse, d’évaluation et de contrôle des risques Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

La prise de décision peut être simple et rapide. Le rôle d’un inspecteur qui voit la contamination se propage par le mauvais entretien est de collecter des données, les analyser ou l’évaluer. Un agent chargé des autorisation qui réexamine une demande de notification peut seulement avoir besoin de vérifier la politique et les procédures pertinentes. L’inspecteur principal chargé d'élaborer la politique de l'organisme de réglementation pour contrôler la conformité devra être attentif aux risques radiologiques et organisationnelles pour assurer une politique défendable et appropriée. Par exemple, il / elle aura besoin pour mener un examen approfondi des dossiers d'inspection, un feed-back de précédentes inspections, tenir compte des risques radiologiques et l'emplacement des installations et des activités, consulter avec son équipe d'inspecteurs, les ressources de l’organisme de réglementation pour la conduite des inspections. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Prise de Décision (suite) Le processus décisionnel peut également être plus complexe et long. Un agent chargé de l'élaboration des politiques nationales peut avoir besoin de commander des études importantes, consulter plusieurs intervenants, et s'engager dans des processus complexes d'analyse de données et d'évaluation, ou Un inspecteur chargé d'élaborer une politique de contrôle de la conformité devra examiner les dossiers d'inspection, entreprendre des évaluations du nombre d'installations et d'activités, et s'entretenir avec son équipe d'inspecteurs pour assurer une politique défendable et appropriée. L’inspecteur principal chargé d'élaborer la politique de l'organisme de réglementation pour contrôler la conformité devra être attentif aux risques radiologiques et organisationnelles pour assurer une politique défendable et appropriée. Par exemple, il / elle aura besoin pour mener un examen approfondi des dossiers d'inspection, un feed-back de précédentes inspections, tenir compte des risques radiologiques et l'emplacement des installations et des activités, consulter avec son équipe d'inspecteurs, les ressources de l’organisme de réglementation pour la conduite des inspections. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements 10

Application des RIDM aux activités ou aux fonctions d'un organisme de réglementation L'organisme de réglementation a trait à deux types de risques: le RISQUE ORGANISATIONNEL et le RISQUE RADIOLOGIQUE Du point de vue de la gestion de l'organisme de réglementation ces deux types de risques sont liés entre eux. Indépendamment du type de risque, la prise de décision devrait : être en fonction des risques et basée sur un processus qui est facilement compréhensible être adaptable aux différentes situations de prise de décision être soutenue par des informations concernant les risques être respectueuse de consultation des parties prenantes être défendable, et être fondée sur une communication ouverte I Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Risque organisationnel Les trois grands domaines de la prise de décision par l'organisme de réglementation (sources potentielles de risques organisationnels) Réalisation des objectifs Gestion des événements imprévus CADRE DE PRISE DE DÉCISION Assurer la conformité Réalisation des objectifs de la législation en sûreté radiologique Événements imprévus, par exemple incidents, plaintes, urgences, etc Réunion des responsabilités statutaires, Finance, RH, Reporting, Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements I

Risque Radiologique GSR Partie 1 - L’expression « risques radiologiques » est employée dans un sens général pour désigner : Les effets sanitaires nocifs de l’exposition aux rayonnements (y compris la probabilité que de tels effets se produisent). Tout autre risque lié à la sûreté (y compris les risques aux écosystèmes de l’environnement) pouvant être une conséquence directe : D’une exposition à des rayonnements ; De la présence de matières radioactives (y compris de déchets radioactifs) ou de leur rejet dans l’environnement ; D’une perte de contrôle du coeur d’un réacteur nucléaire, d’une réaction en chaîne, d’une source radioactive ou de toute autre source de rayonnements . Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Prise de Décision en Fonction des Risques Analyse de sûreté Défense en profondeur évaluation des risques Aperçu des risque Marges de sûreté Facteurs économiques Facteurs sociaux Les mesures de défense en profondeur (c_à-d les barrières physiques, les systèmes pour protéger les barrières, et les procédures administratives) qui doivent échouer ou être contournées avant qu'il pourrait y avoir des conséquences pour les personnes ou l'environnement. Analyse de sûreté globale (analyses quantitatives pour l’évaluation des défis à la sûreté en exploitation et dans des conditions d'accident) Remarque: l'ampleur et le niveau de détail de l'analyse de sûreté sont déterminés par l'utilisation d'une approche graduée Les marges adéquates de sûreté dans la conception et l'exploitation de l'installation pour s'assurer qu'il y est une large marge pour l'échec de toutes les structures, les systèmes et les composants pour l'un des événements prévus ou toutes conditions accidentelles possibles . Les marges de sûreté sont généralement spécifiées dans les codes et les normes ainsi que par l'organisme de réglementation Défense en profondeur – Dispositif de normes sûreté, des systèmes d'alerte, des verrouillages à sûreté intégrée , la collimation, installation de blindage Risk Insights - est basé sur l'expérience d'exploitation en raison de la surveillance des performances - dossier de sûreté, la culture de sûreté, les données sur la défaillance , la culture du risque Les marges de sûreté - les doses aux patients et l'opérateur, les dispositifs de sûreté, équipement de protection personnelle Décisions en fonction du risque I Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

Aperçu sur les modules RIDM Pour faciliter d'une manière satisfaisante la compréhension et l'application de RIDM par l'organisme de réglementation, la prochaine série de cours porteront sur : RIDM Risque organisationnel Risque radiologique Modèles de RIDM Application du RIDM pour des décisions complexes Stratégies pour intégrer efficacement le RIDM dans : Maintien des règlementations et des guides Autorisation Inspection Coercition Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements I

Résumé RIDM implique l'identification des risques, sa probabilité d'apparition, l'évaluation des implications et des conséquences, l'identification des options potentielles de réduction de risque , et la sélection d'un plan d’action. L'organisme de réglementation a trait à deux types de risques: le risque organisationnel et risque radiologique. Du point de vue de la gestion de l'organisme de réglementation ces deux types de risques sont liés entre eux. La Prise de Décision en Fonction des Risques (gestion du risque) est essentielle pour atteindre les objectifs de l'organisme de réglementation. Il est l'un des éléments clés pour atteindre la durabilité et l'efficacité dans un système réglementaire. . Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements