Exigences ISO 14001 et caractéristiques de l’analyse environnemtnale L. Cornaglia maneco

La philosophie de la norme ISO 14001 Mettre en place un système formel qui permet de maîtriser les impacts de l’activité sur l’environnement dans le but d’améliorer sans cesse les performances environnementales de l’entreprise.

Engagement et politique Contrôle et actions correctives La philosophie et les exigences de ISO 14001 Engagement et politique Revue de direction Planification Contrôle et actions correctives Mise en œuvre

Eléments prioritaires du SME selon ISO 14001 Identification des aspects et des impacts environnementaux significatifs (AES) Analyse et gestion de la législation environnementale Définition des objectifs et du programme environnementaux Amélioration continue des performances environnementales Communication environnementale Maîtrise des cas d’urgence et gestion des risques environnementaux

Recueillir les données environnementales Le système de management environnemental Exigences des parties intéressées Tableaux données environnementales Recueillir les données environnementales Analyse des obligations légales Lister les aspects environnementaux Définir et pondérer les impacts associés Analyse environnementale Identification des aspects environnementaux significatifs Liste des aspects environnementaux significatifs Politique environnementale Définition de la stratégie environnementale Programme environnemental Préciser objectifs et cibles environnementaux Monitoring et analyse des résultats, audit SME Revue de direction Gestion opérationnelle L. Cornaglia maneco

Politique environnementale La direction générale doit rédiger une politique environnementale : appropriée à l ’entreprise, à ses produits et à ses impacts environnementaux; comportant un engagement d’amélioration continue; visant le respect de la législation en vigueur; fixant le cadre du programme environnemental; documentée, appliquée et communiquée au personnel; disponible pour le public. L. Cornaglia maneco

La réglementation environnementale : La norme ISO 14001 exige que l’entreprise puisse garantir le respect des lois et des ordonnances en vigueur donc il est nécessaire de : lister les documents qui sont applicables à l’entreprise, les maintenir à jour de façon formelle, distribuer l’information aux collaborateurs concernés, assurer l’enregistrement et le suivi de cette activité.

Définitions : Aspects et impact Aspect : concerne un élément d'une activité, d'un produit ou d'un service de l'entreprise pouvant avoir un effet positif ou négatif sur l'environnement ou la sécurité. Impact : est l’effet généré sur l’environnement ou la sécurité par une activité, produit ou service de l’entreprise (aspect). Il peut y avoir plusieurs impacts pour un aspect ou le même impact pour plusieurs aspects.

Exigences ISO 14001 concernant l’AE La norme ISO 14001 exige que (4.3.1) : l’entreprise ait défini une procédure pour identifier les activités, produits et services sur lesquels elle est censée avoir une influence, afin de définir ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts significatifs sur l’environnement. Ces derniers doivent être gérés dans le temps et, où possible, réduits ou éliminés.

Gérer les AES On a maintenant les aspects environnementaux significatifs, qu’en faire ? La norme ISO 14001 exige que les aspects significatifs soient maîtrisés. Pour cela il y a deux seules possibilités : Garantir la mesure et le suivi des impacts associés avec un système de monitoring (toujours). Définir des objectifs d’amélioration pour en réduire les impacts environnementaux (si possible);

Objectifs et cibles Objectifs et cibles représentent les buts du SME de l’entreprise. Ils doivent être quantifiables et quantifiés. Pour chaque objectifs il peut y avoir plusieurs cibles, par exemple : aspect : effluents gazeux impact : pollution atmosphérique objectif : réduire de 10% les émissions totales de CO2 cibles : 1) Changer les chaudières 2) Automatiser le conditionnement d’air 3) Réduire le transports de MP par camions

Le programme environnemental Le programme environnemental doit préciser : les objectifs d’amélioration quantifiés, les cibles y relatives quantifiées, les moyens prévus, les responsabilités, les délais les indicateurs C’est un document officiel, validé par la Direction, qui doit être maintenu à jour et suivi pour tous les collaborateurs.

Les indicateurs environnementaux Ils permettent de mesurer les performances environnementales de l’entreprise et d’en suivre l’amélioration. Il doivent être : simples clairs efficaces reproductibles compréhensibles peu d’indicateurs, mais valables !

Contrôles et actions correctives Vérifier si le système de management environnemental est efficace et répond aux buts fixés : Mettre en place un système pour le suivi des performances environnementales (monitoring). Traiter les non-conformités et les prévenir. Gérer les données environnementales. Exécuter des audits internes du SME.

Le traitement de non-conformités : PDCA

Revue de direction C’est l’étape dédiée à la stratégie d’entreprise et un moment de réflexion de la Direction sur le SME: Evaluer de manière globale le SME. Vérifier la conformité des résultats avec les buts fixés. Mettre à jour le programme environnemental. Evaluer les moyens nécessaires et les mettre à disposition. L. Cornaglia maneco

Exigences ISO 14001 concernant l’analyse environnementale La norme ISO 14001 exige que (4.3.1) : l’entreprise ait défini une procédure pour identifier les activités, produits et services sur lesquels elle est censée avoir une influence, afin de définir ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts significatifs sur l’environnement. Ces derniers doivent être gérés dans le temps et, où possible, réduits ou éliminés.

Comment réaliser une analyse environnementale Identifier les aspects environnementaux : lister les activités, produits et services (à l’intérieur et à l’extérieur de l’entreprise), Choisir les facteurs environnementaux nécessaires Définir l’échelle de pondération pour les impacts environnementaux. Définir les critères de pondération pour chaque facteur environnemental. Pondérer les impacts liés à chaque aspect et les risques. Définir les critères de significativité pour les aspects. Identifier les AES.

I - Identification des AE

Aspects environnementaux de l’entreprise II – Choix des facteurs environnementaux Aspects environnementaux de l’entreprise Consommation des ressources naturelles: Matières premières Eau Énergies Combustibles Pollution : Air Eaux usées Sol Déchets ménagers Déchets spéciaux Bruit Subst. dangereuses Biotope et paysage Impacts amont Impacts aval

III : Définir l’échelle de pondération des impacts 3 : impact important : Influence significative sur l’environnement. (ou incapacité à répondre). 2 : impact moyen : Influence limitée sur l’environnement. 1 : impact faible : Influence négligeable sur l’environnement. 0 : impact inexistant ou négligeable : Pas évidence de l'existence d'un impact sur l'environnement direct ou indirect ou celui-ci est totalement négligeable.

IV – Exemple de critère de pondération : Matières premières Score 0 pas de consommation. Score 1 consommation faible de matière première naturelle, commune et produite à partir de processus de fabrication simples et non chimiques (bois, gravier, pierre). Score 2 consommation faible ou moyenne de matière première naturelle, commune et produite à partir de processus de fabrication physiques ou chimiques (verre, fer/acier, isolation). Score 3 consommation importante de matière première artificielle produite à partir de processus de fabrication chimiques et complexes (solvants, huiles minéraux, additifs chimiques toxiques ou agressifs, adhésifs chimiques, aluminium). Consommation de matière première naturelle rare sur la terre (dérivés du pétrole). Consommation de matière première naturelle dont la mise à disposition comporte un danger pour l'homme ou pour l'environnement (nucléaire).

IV – Exemple de critère : l’eau Consommation d'eau de ville Score 0 aucune consommation ou utilisation d'eau recyclée ou d'eau de pluie non traitée uniquement. Score 1 consommation faible (inférieure à 5% de la consommation totale de l'entreprise) ou utilisation d'eau de puits sans traitement. Score 2 consommation moyenne d'eau potable prélevée depuis le circuit de ville ou potabilisée à partir d'eau de pluie/puit (inférieure à 20% de la consommation totale de l'entreprise). Score 3 consommation forte d'eau potable prélevée depuis le circuit de ville ou potabilisée à partir d'eau de pluie/puit (supérieure à 20% de la consommation totale de l'entreprise).

IV – Exemple de critère : les combustibles A cette catégorie appartiennent tous les combustibles dérivé du pétrole y compris essence, diesel, mazout, le gaz de synthèse ou de raffinage (GPL). Score 0 aucune consommation. Score 1 consommation faible (inférieure à 5000 kg/an) ou (inférieure à 5% de la consommation totale de combustibles de l'entreprise). Score 2 consommation moyenne (inférieure à 20000 kg/an) ou (inférieure à 20% de la consommation totale de combustibles de l'entreprise). Score 3 consommation importante (supérieure à 20000 kg/an) ou (supérieure à 20% de la consommation totale de combustibles de l'entreprise). Utilisation de combustibles non correspondant aux dispositions légales.

IV – Exemple de critère : le risque Pour cela on utilise la méthode dite de Zurich (Assurance) qui prend en compte la gravité et la fréquence de mise en situation pour l’aspect :

V – Exemple de pondération

VI : Définir les critères de significativité Un aspects environnemental est significatif si : Il y a au moins une note « 3 » dans un des facteurs. Il y a au moins 3 fois la note « 2 ». On trouve au moins une note « 3 » dans l’évaluation des risques. Éventuellement, l’aspects qui a le score total le plus élevé (dernière colonne à droite). Ces critères sont empiriques et basés sur l’expérience! Ils peuvent être modifiés s’il y a trop ou pas assez d’aspects significatifs.

Impact environnemental VII - Exemple de AES Impact environnemental significatif

Exemple de classement par Facteurs