Introduction à la Médiation Avv. Laura Ristori

Affronter le conflit Déléguer la solution à une tierce personne neutre (jugement ou arbitrage – procédure dirigée par un autre qui impose également la solution du litige -“etero-composition” du différend); Affronter le conflit directement avec l'aide d’une tierce personne neutre (médiation - procédure dirigée par un autre qui n’impose pas la solution du litige - “auto-composition” du différend) Affronter le conflit directement l'aide de tierces personnes (négociation – procédure dirigée par les parties mêmes du litige qui choisissent aussi la solution - “ auto-composition” du différend)

Résoudre les litigés Négociation Médiation – Justice de meilleure qualité La Loi – Justice administrée par les tribunaux La loi du plus fort: domination-soumission

Les avocats ne sont pas les titulaires du litige; Parce que la participation personnelle des parties est importante pour la médiation. Les limites connues de la procuration Les avocats ne sont pas les titulaires du litige; Les avocats pourraient ne pas connaître la vérité ni les intérêts réels des parties; Les avocats ne peuvent pas accorder de pardon ou bien ils ne peuvent pas accorder ce à quoi l'autre partie est réellement intéressée; Les avocats ont du mal à mettre de côté leur mode juridique de penser et à aborder la question d’après l'équité, la moralité, l'amitié ou l’affection; Les avocats pourraient apporter dans la médiation, accidentellement, leurs propres convictions et intérêts; L’avocat pourrait ne pas être la personne avec qui l'autre partie souhaite parler.

Les avantages et les coûts de médiation La médiation est plus rapide et moins chère qu'une autre méthode adjudicatrice de résolution de conflit; Il n'y a aucune contre-indication à la procédure sauf celui d'un mauvais médiateur et de mauvais avocats. Cependant si la procédure n'est pas réussie, des frais s’ajouter au coût du procès ou de l'arbitrage; La médiation est aussi une grande occasion pour des parties pour surmonter et comprendre leur conflit, récupérer la relation, obtenir une solution vraiment sur mesure (win-win autant que possible); La médiation peut aussi être un outil en vue d’une société moins violente

Types de Médiations 1. Conformément à la typologie de la relation: - Relation “one shot”: ex. contrat de vente - Relation durable: ex. contrat commercial 2. Conformément à la qualité émotive du conflit: - Conflits caractérisés par beaucoup d’émotivité: ex. Successions; responsabilité médicale - Conflits Caractérisés par une faibleé motivité : ex. payement d’une facture 3. Conformément à la qualité des alternatives de solution - Faible incertitude sur l'application de la loi: ex. une bonne cause au tribunal - grosse incertitude sur l'application de la loi: ex cas incertain au tribunal

Les différentes visions de la médiation La médiation facilitative (le médiateur limite son intervention à la facilitation de la communication entre les parties) e la médiation évaluative (le médiateur évalue avec les parties et avec les avocats les résultats possibles du jugement et le bien fondé des positions); La médiation problem solving e la médiation transformatrice; La médiation comme instrument d'oppression et la médiation comme instrument de rachat social La médiation aux sessions conjointes et la médiation aux sessions privées; La médiation obligatoire et la médiation volontaire; La médiation et l’expertise technique; La médiation et la co-médiation

Problèmes de communication: La médiabilité d'un litige ne dépend pas autant de la nature du litige que de la typologie de conflit Problèmes de communication: je n'ai pas compris ce que l’autre a dit; j'ai mal interprété les intentions de l'autre; j'ai dit que je voulais une chose différente de celle que je veux en réalité; j'ai dit une chose différente de celle que je pense avoir dit l'autre a compris une chose différente de celle que j’ai dite parce que son contexte est différent, ou parce qu'il ne connaît pas mon contexte. Problèmes de prise de conscience: Sur sa propre contribution au conflit; Sur la consistance effective des alternatives à l'accord.

L’approche Problem Solving à la médiation 1981 Roger Fisher William Ury La méthode séparer les gens du problème; se concentrer sur les intérêts et pas sur les positions; inventer des options pour un avantage réciproque; insistance sur la jouissance de critères objectifs de référence.

La médiation Transformatrice R.A. Baruch Bush & J. P. Folger, The Promise of Mediation (1994) – 2° revised ed. nel 2005 Joseph P. Folger R. A. Baruch Busch

La Méthode: La spirale négative du conflit Faible replié sur soi-même Négativité Destructivité Aliénation Démonisation Tiré de Bush et Folger “La promesse de la médiation”

La Méthode: Inversion de la spirale négative du conflit Empowerment Vulnerable et renfermé en si meme Fort et réactìf Reconnaissance Bush et Folger La promesse de la médiation

L’approche “Understanding Based (fondée sur la compréhension)” à la médiation Gary Friedman Jack Himmelstein G. Friedman & J. Himmelstein, Challenging Conflict: Mediation , ABA, 2008 G. Friedman, Inside Out: How Conflict Professionals Can Use Self-Reflection to Help Their Clients, ABA, 2014

La médiation fondée sur la compréhension Quatre principes fondamentaux: le procédé se fonde sur le pouvoir de la compréhension plus que sur celui de la coercition ou de la persuasion; c’est aux parties qu’appartient la responsabilité principale du "si" et "comment" résoudre le litige; les parties tirent plus de profits du fait de travailler ensemble et de prendre ensemble des décisions; les conflits sont résolus plus efficacement faisant ressortir ce qui se cache par-dessous le stade où les parties sont arrivées a vivre le problème

La structure de la médiation Phase initiale: - préparation de la rencontre; - prise de contact et connaissance des parties; - présentation du médiateur; - introduction de la rencontre et définition des règles du jeu. Phase d'exploration et négociation: - première session conjointe; - sessions séparées, (caucuses); Phase finale: Accord: - définition des termes; - Rédaction de l'accord. Accord Manqué : - La médiation est close - la médiation est renvoyée à une nouvelle session - Proposition du médiateur? Accueil, compréhension et écoute d’ intérêts et recherche des alternatives de solutions