Le témoin ou le responsable de l’accident CONSTATE une pollution se met en sécurité SDIS ( 18 ou 112) Police ou gendarmerie nationale ( 17) Mairie CROSS ou Affaires maritimes Capitainerie Service Maritime et de Navigation ALERTE les secours et / ou PRECISE le lieu la nature de la pollution (aspect, importance, évolution) l’origine éventuelle Message d’alerte type

Le(s) responsable(s) de la lutte les services départementaux Le service alerté SDIS / CODIS Police ou gendarmerie nationale Mairie CROSS ou Affaires maritimes Capitainerie Service Maritime et de Navigation … prend les premières mesures de SECURITE et / ou Le(s) responsable(s) de la lutte INFORME SDIS / CODIS Mairie Préfecture CROSS Entité à l’origine de la pollution … et / ou confirme la pollution et EVALUE son ampleur Organiser une reconnaissance ALERTE si risque majeur le préfet ou sous-préfet la population les usagers l’intercommunalité les communes voisines les services départementaux

Le responsable de la lutte SDIS/CODIS Mairie Préfecture CROSS Entité à l’origine de la pollution … PROTEGER LA POPULATION ! prend les PREMIERES MESURES et / ou IDENTIFIER LE POLLUANT ET SES DANGERS € PRESERVER SES INTERETS PROTEGER LES BIENS SECURISER L’INTERVENTION organise L’INTERVENTION LIMITER L’EXTENSION NETTOYER STOCKER LES DECHETS TIENT INFORMES la population les usagers le préfet ou sous-préfet les services départementaux le conseil général le conseil régional les associations (LPO…) … les médias l’intercommunalité les communes voisines

IDENTIFIER LE POLLUANT ET SES RISQUES CONSTATATION QUI ? Témoin ou Responsable de l’accident Assurer sa propre sécurité et celle des personnes alentours DONNER L’ALERTE PROTEGER LA POPULATION ! IDENTIFIER LE POLLUANT ET SES RISQUES Mairie SDIS Gendarmerie CROSS… RECHERCHER L’ORIGINE A QUI ? PRESERVER SES INTERETS € SECURISER L’INTERVENTION PREMIERES MESURES LIMITER L’EXTENSION Mairie SDIS Préfecture Entité à l’origine de la pollution PAR QUI ? NETTOYER STOCKER LES DECHETS ACTIONS PREVENTIVES

ALERTE

les services départementaux Pollueur ou Témoin constate une pollution se met en sécurité Fiche de réception de message CODIS Mairie CROSS entité à l’origine de la pollution … INFORME N° téléphone utiles de la commune SDIS / CODIS Police ou gendarmerie nationale Mairie CROSS ou Affaires maritimes Capitainerie Service Maritime et de Navigation et / ou qui préviendra et / ou et / ou et / ou et / ou organise une RECONNAISSANCE PRECISE si la pollution est confirmée le lieu ses constatations (aspect, importance, évolution) l’origine éventuelle ALERTE TIENT INFORMES si risque majeur * la population les usagers * le conseil général le conseil régional les associations (LPO…) les médias … le préfet ou sous-préfet l’intercommunalité les communes voisines les services départementaux

PROTEGER LA POPULATION PREMIERES MESURES : PROTEGER LA POPULATION Si risque d’incendie / explosion (RAFFINE LEGER type ESENCE, BRUT venant d’être déversé, …) DELIMITER LA ZONE DANGEREUSE INTERDIRE L’ACCES SERVICES DE SECOURS éventuellement EVACUER UTILISER UNIQUEMENT DES MATERIELS ANTIDEFLAGRANTS quelque soit le POLLUANT Arrêté municipal, signalisation, forces de police… INTERDIRE L’ACCES MAIRIE INTERDIRE LA BAIGNADE PREVENIR LES STATIONS DE POMPAGE

PRESERVER SES INTERETS CONNAÎTRE LE POLLUANT ET SES DANGERS PREMIERES MESURES : RECHERCHER L’ORIGINE € PRESERVER SES INTERETS CONSTAT + CONNAÎTRE LE POLLUANT ET SES DANGERS La pollution provient connue CONTACTER LE POLLUEUR et/ou son ASSUREUR POLLUEUR IDENTIFIE OBTENIR LA FDS* DU PRODUIT la source est DE LA MER inconnue POLLUTION ORPHELINE PRISE D’ECHANTILLONS & ANALYSE RECHERCHE DU POLLUEUR Contacter le CROSS CONTACTER LE POLLUEUR et/ou son ASSUREUR identifiée OBTENIR LA FDS* DU PRODUIT REMONTER A LA SOURCE DE LA TERRE hors du territoire de la commune : PREFECTURE enquête de gendarmerie et/ou Police de l’eau PRISE D’ECHANTILLONS & ANALYSE inconnue FDS* : fiche de sécurité FREE** : Formateur relais écologie environnement