Bureau de la navigation aérienne, OACI Introduction aux SGS Martin Maurino Bureau de la navigation aérienne, OACI 24-25 novembre 2010 TC 2010 SMS Info Session

Survol Principes de base de la gestion de sécurité Réglementation de la gestion de sécurité Cadre du SGS Exercice sur l'évaluation des risques Introduction aux SGS

1 - Principes de base de la gestion de sécurité Introduction aux SGS

Concept Mise en œuvre réaliste Gestion de la sécurité Fondé sur le rendement SARPS de l’OACI Prescription Introduction aux SGS

Avant la gestion de sécurité Approche traditionnelle – Éviter les accidents Axée sur les résultats (causes) Conformité aux règlements Introduction aux SGS

Le concept des causes de l’accident Gestion des décisions et processus organisationnels Organisation Règlements Formation Technologie Défenses Erreurs et infractions Personnes Conditions de travail Lieu de travail ORGANISATION Trajectoires des conditions latentes Introduction aux SGS

Pourquoi la gestion de la sécurité? Un système imparfait Baseline performance Operational deployment Operational performance “Practical drift” SMS Baseline performance System design Operational deployment Operational performance “Practical drift” ? Introduction aux SGS

Emphase sur l’identification des dangers L'identification des dangers est un gaspillage si elle se limite à l’analyse des résultats d’événements rares ayant entraîné des blessures graves ou des dommages importants 1 – 5 Accidents 30 – 100 Incidents graves 100 – 1000 Incidents 1000 – 4000 Conditions latentes “Dérive pratique” Technologie Formation Règlements “Dérive pratique” SGS Introduction aux SGS

Trois définitions clé Danger – Une condition ou objet qui a le potentiel de causer des blessures, des dommages à l’équipement ou aux structures, une perte de matériel, ou une réduction de la capacité à exécuter les fonctions assignées Conséquence – Résultat potentiel d’un danger Risque – L’évaluation des conséquences d'un danger, exprimée en termes de probabilité et sévérité anticipées, prenant comme référence la situation la plus défavorable envisageable Introduction aux SGS

A B C Analyse des dangers ABC de l’analyse des dangers Établir le danger générique (énoncé du danger) Construction dans un aéroport B Identifier les composants spécifiques du danger Equipment de construction Voies de circulation fermées … C Ce qui mène naturellement aux conséquences Collision des aéronefs avec l’équipement de construction Aéronefs s’engageant sur des voies de circulation fermées … Introduction aux SGS

Gestion du risque L’identification, l’analyse et l’élimination, et/ou la réduction à un niveau acceptable des risques qui menacent les capacités d’une organisation Introduction aux SGS

Probabilité du risque Introduction aux SGS

Sévérité du risque Introduction aux SGS

Évaluation du risque Introduction aux SGS

Index/acceptabilité du risque Introduction aux SGS

Documentation des dangers Méthode Identification Gestion Documentation Information Méthode réactive ASR MOR Rapport d’incidents Rapport d’accidents Évaluation des conséquences et ordre de priorité des risques Assigner les responsabilités “Bibliothèque de sécurité” Information sur la gestion de la sécurité Dangers Analyse des tendances Méthode proactive ASR Sondages Audits Développer des stratégies de contrôle et atténuation Mettre en œuvre les stratégies Bulletins de sécurité Distribution des rapports Séminaires et ateliers Méthode prédictive FDA Systèmes d’observations directes Informer la ou les personnes responsables de la mise en œuvre des stratégies Réévaluer les stratégies et les processus Rétroaction Introduction aux SGS

2 - Réglementation de la gestion de sécurité Introduction aux SGS

Qu’est qu’un SGS? Une approche systématique de la gestion de la sécurité comprenant les structures organisationnelles, responsabilités, politiques et procédures nécessaires Les fournisseurs de services sont responsables de l’établissement du SGS Les États sont responsables de l’acceptation et la supervision du SGS établi par les fournisseurs de services Introduction aux SGS

Vue d’ensemble Deux groupes d’audience Trois exigences différentes Les États Les fournisseurs de services Trois exigences différentes Le programme de sécurité de l’État (SSP) Niveau acceptable de sécurité (ALoS) Le système de gestion de la sécurité (SGS) La performance de sécurité du SGS La responsabilité des cadres supérieurs Introduction aux SGS

Réglementation des SGS Les États doivent exiger, dans le cadre de leur programme de sécurité (SSP), qu’un [fournisseur de services] mette en œuvre un système de gestion de la sécurité (SGS) jugé acceptable par l’État et qui, au minimum: Identifie les dangers en matière de sécurité. Assure la mise en œuvre des mesures correctrices nécessaires au maintien du rendement de la sécurité. Assure la surveillance continue et l’évaluation régulière du rendement de la sécurité; et Vise à l’amélioration continue du rendement globale de la sécurité du SGS Introduction aux SGS

Réglementation des SGS Un SGS doit définir clairement les lignes de responsabilité en matière de sécurité dans l’ensemble de l’organisation d’un fournisseur services, y compris la responsabilité directe des cadres supérieurs en matière de sécurité. Introduction aux SGS

3 - Cadre du SGS Introduction aux SGS

Objectifs du SGS Un SGS sert comme fondation sur laquelle les fournisseurs de services appliquent 2 concepts de base sur la gestion en matière de sécurité: La gestion du risque en sécurité La garantie de la sécurité Le SGS est un cadre de référence qui permet aux fournisseurs de services et à la DGAC d’interagir de façon plus efficace pour régler les problématiques reliées à la sécurité Introduction aux SGS

Les composants du SGS de l’OACI Politique et objectifs de sécurité Gestion du risque de sécurité Garantie de la sécurité Promotion de la sécurité Introduction aux SGS

Cadre du SGS de l’OACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SGS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Évaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure du rendement en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SGS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité Introduction aux SGS

4 - Exercice sur l'évaluation du risque Introduction aux SGS

Projet de construction aéroportuaire Objectif de l'exercice Faire une évaluation des risque en matière de sécurité pour un projet de construction aéroportuaire Temps alloué 90 minutes Introduction aux SGS

Mise en situation Project d’expansion d’un aéroport international en 3 phases (150,000 mouvements par année avec une augmentation de trafique projetée de 10% annuellement) Phase 1 – Réaménagement de la tour de control au sud de l’aéroport Phase 2 – Construction d’une piste parallèle 10R-28 L, incluant les voies de roulage Phase 3 – Construction d'un nouveau terminal de passagers au sud de l’aéroport L’aéroport doit continuer ses opérations jour et nuit (24hrs) durant la construction Introduction aux SGS

Aménagement présentement Tour Introduction aux SGS

Phase 1 Relocation de la tour de contrôle La tour sera relocalisée au sud de l'aéroport (voir diagramme) et son hauteur sera de 15m (50 pieds) Durée: 12 mois Introduction aux SGS

Phase 1 Aménagement de l’aéroport Tour Tour (nouvelle position) Phase 1 Introduction aux SGS

Phase 2 Construction de la piste parallèle Construction d’une piste parallèle Comprend l’ajout d’une nouvelle piste d’atterrissage (10R-28L) 4200 m longueur et 60 m de largeur, et inclut les pistes de roulage correspondantes (voir diagramme) Durée: 24 mois Introduction aux SGS

Phase 2 Aménagement de l’aéroport Tour (nouvelle position) Introduction aux SGS

Phase 3 Construction du nouveau terminal Comprend la construction d’un nouveau terminal de passagers au sud de l’aéroport ainsi que les voies de roulage et les routes d'accès (voir diagramme) Durée: 36 mois Introduction aux SGS

Phase 3 Aménagement de l’aéroport Tour Introduction aux SGS

Votre tâche Établir le type d’opération ou d’activité Énoncer le ou les dangers génériques Énoncer les composants spécifiques des dangers Établir les conséquences liées aux dangers et évaluer le ou les risques Évaluer les défenses existantes qui contrôlent le ou les risques et l’index de risque résultant Proposer des mesures ou actions supplémentaires pour réduire le ou les risques et l’index de risque résultant Établir la responsabilité de chacun pour la mise en application des mesures d’atténuation du risque Compléter le tableau qui suit pour les phases 2 et 3 seulement Introduction aux SGS

Identification des dangers et gestion des risques Défenses existantes qui contrôlent le risque et l’index de risque résultant Actions supplémentaires pour réduire le risque et l’index de risque résultant Danger générique Type d’opération ou d’activité Nº 1 2 3 4 5 Conséquences liées au danger Index de risque: Acceptabilité du risque : Composants spécifiques du danger Personne responsable Introduction aux SGS

Activité de groupe Un rapporteur sera nommé, qui coordonnera la discussion Un résumé de la discussion sera écrit sur un tableau à feuilles (flip charts), et un membre du groupe exposera leurs conclusions en session plénière. Introduction aux SGS

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