Examen du processus d’ÉIE Identification du projet Etude préalable/tri Analyse environnementale préalable EIE Nécessaire Pas d’EIE Définition du champ de l’étude d’impact *Implication du public Analyse d’impact *c’est généralement à ces stades qu’intervient l’implication du public. Mais elle peut intervenir à n’importe quelle autre étape de l’EIE Réduction et gestion des impacts Rapport d’EIE Nouvelle décision Examen du rapport *Implication du public decision Modification Les informations sur cette procédure peuvent servir pour améliorer les EIE futures Rejet Approbation Suivi et mise en oeuvre Manuel de formation PNUE Thème 9 Diapo 1

Objectifs de l’examen de l’EIE L’objectif du processus d’examen est de déterminer si les informations dans le rapport d’ÉIE sont suffisantes pour servir à la prise de décision. Objectifs-clés : - examen la qualité du rapport d’ÉIE - tenir compte des commentaires du public - déterminer si les informations sont suffisantes - identifier les lacunes à corriger Manuel de formation PNUE

Examen de l’ÉIE – aspects à prendre en considération conformité aux termes de référence informations exactes et correctes sur le plan technique prise en compte des commentaires du public énoncé complet et satisfaisant de conclusions-clés informations claires et compréhensibles informations suffisantes pour la prise de décision Manuel de formation PNUE

Examen de l’ÉIE – types de procédure Examen en interne : - faibles coûts d’exploitation - peut manquer de rigueur et de transparence - les résultats ne sont pas souvent documentés Examen en externe : - contrôle de la qualité de l’ÉIE par un expert indépendant - plus rigoureux et transparent - rapport sur les résultats complets ou les insuffisances Manuel de formation PNUE

Procédures d’examen de l’ÉIE agence environnementale panel indépendant (ou modérateur) commission permanente comité inter-agences autorité chargée de la planification Manuel de formation PNUE

Examen de l’ÉIE – étapes vers les bonnes pratiques définir l’ampleur de l’évaluation sélectionner le(s) évaluateur(s) avoir recours à la contribution du public identifier des critères d’évaluation effectuer l’évaluation déterminer les options correctives publier le rapport d’évaluation Manuel de formation PNUE

Critères de contrôle de l’ÉIE Les éléments suivants peuvent être utilisés (par ordre de priorité) : Termes de référence Rapports d’ÉIE de propositions comparables Autres directives, y compris : - exigences, directives et critères de l’ÉIE - principes de bonnes pratiques de l’ÉIE - connaissance du projet et ses impacts type Manuel de formation PNUE

Exécution d’examen de l’ÉIE Il est possible d’adopter une approche en quatre étapes : Etape 1 : identifier les lacunes Etape 2 : se concentrer sur des lacunes cruciales Etape 3 : recommander des mesures correctives Etape 4 : indiquer les répercussions sur la prise de décision (La dernière étape ne s’applique pas à tous les systèmes) Manuel de formation PNUE

Méthodes d’examen de l’ÉIE listes de contrôle générales listes de contrôle spécifiques au projet formules de contrôle opinion d’experts et évaluateurs agréés audiences publiques approches de revue efficaces Manuel de formation PNUE

Une échelle d’évaluation pour l’examen de l’ÉIE Manuel de formation PNUE