Contrôle Interne Comptable Présentation des modalités du contrôle interne comptable (celui qui est à la source des états financiers). Etats financiers : bilan, compte de résultat et annexe (règles et méthodes, tableaux détaillés…). Conçus à partir de tous les événements enregistrés par la société.

Contrôle Interne Comptable Système d’information + comptabilité => contrôle interne comptable vérifie la qualité du système d’information qui permet de passer des événements aux états de synthèse.

I. Les objectifs et étapes de l’appréciation du contrôle interne 1) Les objectifs Objectifs : sauvegarde des actifs, maîtrise de l’e/se, qualité de l’information, politique de la direction générale, amélioration des performances. S’agissant du contrôle interne comptable : objectif principal, c’est la qualité de l’info et de manière indirecte les deux premiers objectifs qui seront prépondérants.

I. Les objectifs et étapes de l’appréciation du contrôle interne S’agissant de l’examen des états financiers, première question : comment sont-ils élaborés, quelle est la qualité du processus d’élaboration. Etat de synthèse permet d’évaluer les risques de l’e/se. Trésorerie nulle : cessation de paiement, redressement judiciaire… (étape suivante : liquidation…).

I. Les objectifs et étapes de l’appréciation du contrôle interne Dans l’analyse des risques, première étape : analyse des risques inhérents, deuxième étapes : apprécier les risques de contrôle interne. Bijouterie : risque de malveillance -> mise en place de procédures, séparation de l’opérationnel et du contrôle.

I. Les objectifs et étapes de l’appréciation du contrôle interne Objectif in fine : juger la confiance que l’on peut avoir dans la qualité des processus comptables. Permettre à l’audité de procéder par sondage. On vérifie la qualité du contrôle interne, si insatisfaisant, on va plus loin : sondages…  

I. Les objectifs et étapes de l’appréciation du contrôle interne 2) Le champ d’application du contrôle interne Ce qui est utile pour l’auditeur : tout ce qui concerne des opérations-données répétitives et de valeur importante au total (ces deux conditions sont cumulatives).

I. Les objectifs et étapes de l’appréciation du contrôle interne 3) Déroulement de l’audit   Deux grandes étapes : la compréhension et l’évaluation la vérification du fonctionnement

II. Compréhension et évaluation des systèmes Revue-appréciation du CI -> points forts utiles pour faire l’audit. Si oui : vérification du fonctionnement de ces points forts et donc procéder par sondage ; Si non : tests + étendus.  

II. Compréhension et évaluation des systèmes 1) Compréhension détaillée  Phase de prise de connaissance. Examiner les procédures écrites lorsqu’elles existent. Entretiens : part de celui qui a la vue la plus générale au particulier pour ce qui est intéressant.

II. Compréhension et évaluation des systèmes Aspect informatique est essentiel : il faut le comprendre.  A l’issue de ces étapes, il faut obtenir un schéma global.

II. Compréhension et évaluation des systèmes 2) Formalisation Permettre la réalisation d’une démonstration de l’efficacité du contrôle interne. Modalités : à partir du manuel, faire une note descriptive (compte rendu), diagramme (schéma, flow chart).

II. Compréhension et évaluation des systèmes 3) Test d’existence  Partir de quelques transactions, vérifier la procédure ; vérifier 2.2 ; sélectionner à partir d’opérations tardivement terminées (l’opération doit être achevée). Débouche sur la confirmation de 2.2 et mise à jour éventuellement. Outil : les questionnaires de contrôle interne.

III. Vérification du fonctionnement 1) Quels contrôles  Risque élevé, levier d’action possible, utile à l’audit, contrôle vérifiable…  

III. Vérification du fonctionnement 2) Moyens du contrôle  Examen de « l’évidence » du contrôle (cacher bon à payer… : problème loin d’être une garantie absolue) Répétition du contrôle. Ignorer contrôle fait sur une facture et vérifier concrètement : se mettre à la place de celui qui assure le contrôle L’observation : quelques transactions.

III. Vérification du fonctionnement Eviter les périodes où les gens ne sont pas là et où des procédures alternatives ou exceptionnelles sont mises en place. Certains contrôles ne sont faisables qu’à la fin de l’année…

IV. Conclusion Pas d’anomalie : ok, confiance dans le contrôle interne. On peut procéder par sondages. Quelques anomalies : seuil d’erreur acceptable. Erreur ou fraude ? Cause de l’erreur (détournement d’une procédure au profit d’une autre : remboursement de disquettes par note de frais de déplacement) Si défaillances importantes : pas de sondage, contrôle interne à risque.