Le pouvoir en pratique Une économie politique de la décentralisation démocratique

Mécanismes théoriques qui livrerai la Bénéfices de décentralisation Bénéfices annoncés  Emancipation, Equité, Efficacité, Développement, Amélioration de la gestion et des services, Rétention de bénéfices, Durabilité, Mécanismes théorique a traverse laquelle des autorités locales livre cela:  Meilleur accord entre services délivrés et attentes du public (théorie des choix publics)  Réduction des couts de transaction (nouvelle économie institutionnelle) du fait de la proximité, permettant :  La mobilisation des connaissances local pour le bien public/collectif  La mobilisation la force de travail locale pour des projets collectifs  L’amélioration de la coordination entre programmes locaux  Equilibre entre les effets négatifs et positifs des prises de décision (internalisation des externalités économiques)  Prise de conscience des subjectivités environnementales (environnementalité)  Tout ceci requiert des structures d’inclusion : REPRESENTATION *avec* des POUVOIRS

Modèle Politique de la REPRESENTATION Préférences Signaux Mandats PolitiquesRésultats Réactivité (par les Autorités) Reddition de comptes (par la Population) Sanctions = Réactivité &/ou Redition de Comptes

Eléments pour une Décentralisation Effective Des résultats positifs sont attendus de la part d’  Institutions locales  Acteurs  Dotées de Pouvoirs (volé offre)  Exécutifs, législatifs, judiciaires; et a libre administration  Mettant devant la population qqc de demander.  (cela diffère du modèle politique, administratif et fiscal)  Et Tenu a rendre comptes à la Population Locale [i.e. mécanismes établissant la volée demandes de la gouvernance]  Acteurs, Pouvoirs and Redditions des comptes SONT LES ELEMENTS A EXAMINER DANS LA RECHERCHE SUR LA DECENTRALISATION

Population locale ONG OP OCB Transfers de pouvoirs Gouvernement central Ministères: -Santé -Environnement -Education…. Gouvernements locaux élus Autorité administrative locale Autorité coutumière Individus ou Sociétés privées Participation Bailleurs de fonds Grandes ONG Privatisation Contrats, Délégations Transfers, Déconcentration Décentralisation Démocratique Privatisation non basée sur le marché ?? Redevabilité ?

ONG OP OCB Transfers de pouvoirs Gouvernement central Ministères: -Santé -Environnement -Education…. Gouvernements locaux élus Autorité administrative locale Autorité coutumière Individus ou Sociétés privées Participation Bailleurs de fonds Grandes ONG Privatisation Contrats, Délégations Transfers, Déconcentration Décentralisation Démocratique Privatisation non basée sur le marché ?? Pouvoir de sanction Population locale ?

Urban population Retailers Wholesalers Transporters Co-operatives Merchants/ Patrons Migrant Woodcutters Forest Villages Rural Intermediaries kontrapalaas Material Flow/ Value  Profit f(margins, costs, market shares) Actors in Senegal’s Charcoal Market

Wood & Charcoal Flows Urban population Retailers Wholesalers Transporters Co-operatives Merchants/ Patrons Migrant Woodcutters Forest Villages Ministries National Forest Department Rural Intermediaries kontrapalaas Regional Forest Service Local Forest Service Elected Regional Council Elected Rural Council/PCR Legal/Political Infrastructure Ministry of Interior Licenses, Quotas, Taxes, Transport permits Fixed prices Municipal taxes Production Permits Management Rights License & Quota (‘Contract’) Allocation

Retailers Urban wholesalers Merchants/Patrons Migrant Woodcutters Forest Villages FONT-SCALED PROFIT DISTRIBUTION in MARKET ,000 MANY 7% 22% 54% 16% 3%

Répertoires de Résistances  Choix des Acteurs non-Démocratiques  Acteurs/institutions parallèles  Processus de ‘participation’  Rétention des Pouvoirs discrétionnaire  Non discrétionnaire – sans autonomie  Non significatif – sans valeur  Insuffisante – a la argument de ‘capacité’  Manipulation des Relation de rendre compte  Envers la haut  Ne pas tenu a rendre compte  Mauvais élections sans autres mécanismes

Quelques Principes  Capacité suivent la pouvoir  Légitimité suivent la pouvoir  Libre administration (autonomie) crée la réactivité démocratique  Réactivité rendre responsif et légitime les leaders  Moyennes de tenir les autorités a rendre compte est une base de la citoyenneté  Citoyenneté se fond aussi sur la liberté et ‘capabilites’ crée par surplus (a la Sen)  Emancipation a besoin des tout ces éléments

Principes Supplémentaires  Les citoyennes droit savoir les pouvoirs des leaders – mais ces pouvoirs droit être significatif! Autrement, c’est quoi?  Transferts Sectorielles Plus Important que Transferts budgétaires – qui fondent une distraction  Principes de Subsidiarité sont Important  VRAIS Contre Experts sont nécessaire pour les développer – avec vrais contre pouvoir!

Questions dans vos Cases  **Nouveau**: Comment les élus locales peuvent tenir les services techniques et leur gouvernement centrale a rendre compte?  Classique: Comment sont des acteurs de la démocratie locale disposant de pouvoirs de décisions tenu a rendre compte?  Envers la population qui les a élus ?  Redevabilité vers le bas  Envers leur hiérarchie politique et administrative?  Redevabilité vers le haut  Envers d’autres acteurs sociaux  Redevabilité diagonale

Autonomie et reddition de comptes Sous la DD, la fonction principale d’un gouvernement local n’est pas la livrassions de services. C’est la représentation démocratique. La démocratie (y compris la démocratie locale) est quand les leaders sont tenu a rendre comptes envers les peuples. La représentation requiert la libre administration pour être réactive. S’il n’y a pas de pouvoirs de décisions libre, il n’y a pas de réponse. La représentation requiert qu’il y ai des gens a représenter, c’est a dire des citoyens. La citoyenneté est l’aptitude (ability ou pouvoir) a influencer ceux qui gouvernent.

Autonomie et reddition de comptes II Ceux qui gouvernent doivent avoir des pouvoirs de décision libre, car sinon il ne vaut pas la peine de les influencer. Les gouvernée doivent être capables de les influencer. Ils droit tenir des contre-pouvoirs – les mécanismes de reddition de compte sont de tels contre pouvoirs. La libre administration, les mécanismes de reddition de compte, et la citoyenneté se constituent mutuellement. La démocratie requiert des leaders et des citoyennes avec pouvoir – Ils sont mutuellement constituée.

The End