I.F.H.V.P. Institut Français des Huiles Végétales Pures Membre de EUROPEAN PURE PLANT OIL ASSOCIATION Chambre départementale de l’Agriculture rue Péchabout- 47 000 AGEN http://institut.hvp.free.fr institut.hvp@free.fr IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Un salon annuel à Augsburg en Allemagne fin septembre Par Alain ZANARDO, ingénieur biochimiste de l’INSA de Toulouse Professeur de mathématiques et de sciences au lycée professionnel Antoine LOMET à AGEN 47 Co fondateur de l’association IFHVP L’ Institut Français des Huiles Végétales Pures Est membre fondateur de l’EPPOA European Pure Plant Oil Association Association européenne des Instituts nationaux de l’HVP véritable interlocuteur de la commission européenne http://www.eppoa.org/ Un salon annuel à Augsburg en Allemagne fin septembre IFHVP -FETE SCIENCES 2005

3 - Présentation de l’IFHVP et de son environnement L’IFHVP est membre du Collectif Alternatives énergétiques 47 diaporama – tract Horizon Vert IFHVP Planète 47 Sepanlog – Sepanso UFC 47 Valenergol VSDNG – Stop-Golfech ARPE 47 AVA Biocoop Pré Vert Gaïa Caillou Bleu Confédération Paysanne Dimension locale de l’IFHVP IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Statuts de l’IFHVP Buts : Développer la filière des huiles végétales pures et de tous usages des produits et coproduits, Promouvoir les HVP utilisées comme additif ou carburant, Orienter le développement de véhicules plus propres Supprimer tous les obstacles (légaux, administratifs et institutionnels…). L’IFHVP est directement et exclusivement impliquée dans la défense et la représentation nationale de la filière courte de trituration à froid des oléagineux produisant de l’huile carburant et des tourteaux pour l’alimentation animale ! IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Les lycées professionnels : Clairac - Foulayronnes  PARTENAIRES de l’IFHVP Chambre d’Agriculture du Lot et Garonne CIVAM BIO (Coopérative de Producteurs biologiques) Chambre des Métiers du Lot et Garonne DUSA (Département Universitaire des Sciences AGEN) SIFEL Oliféres Paysans.fr Les lycées professionnels : Clairac - Foulayronnes IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Esplanade des invalides à Paris Paysans.fr www.paysans.fr/ Alors que le Parlement débat cette semaine dans la Loi d’Orientation Agricole (LOA) de son autorisation à l’usage exclusif des agriculteurs, Paysans.fr lance un vaste programme d’expérimentation avec 100 testeurs qui vont évaluer son usage en mélange à 30% de leur gas-oil habituel et pose 2 questions : - pourquoi limiter aux agriculteurs l’usage de l’huile de tournesol pure comme carburant ? - pourquoi les habitants des villes seraient-ils interdits d’utiliser un carburant plus propre, moins cher et qui apporte un bénéfice direct aux agriculteurs ? Esplanade des invalides à Paris 1 million de clients Gazole rouge à O,6 €/L 30 millions de clients Gazole blanc à 1,2 €/L IFHVP -FETE SCIENCES 2005

En circuit court & trituration à froid Production & utilisations des Huiles Végétales pures comme carburant, en substitution au gazole. En circuit court & trituration à froid Les problématiques des biocarburants Les motivations Présentation de l’IFHVP et de son environnement Propositions de l’IFHVP Les 5 bilans de la filière Bilans énergétiques des filières courtes et « longues » Les différents biocarburants Les choix de l’IFHVP 20 000 unités élémentaires en France Convictions du comité scientifique de l’IFHVP 5 actions proposées par l’IFHVP Conclusions IFHVP -FETE SCIENCES 2005

1 - Problématiques des biocarburants ! TIPP remplacée par TIC (Taxe Intérieure sur la Consommation) Privilèges et discrimination des pétroliers Basculements climatiques ! Rendements énergétiques Transferts de pollution vers l’agriculture Santé & pollutions Ecomobilité Indépendances énergétique & protéique IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Le pétrole monte ? roulons à l’huile Un baril de pétrole à 70 $ en 2005 Des prévisions répétées à 100 et 120 $/baril Un baril de pétrole à 380 $ dans 10 ans (2015) ? Le baril de pétrole pourrait coûter 380 dollars dans dix ans, soit près de huit fois plus qu'aujourd'hui, estime la banque d'investissement Ixis-CIB dans une étude publiée lundi. "Par analogie avec les chocs pétroliers des années 1970, il ne nous semble pas déraisonnable de prévoir un prix de 380 dollars le baril pour le pétrole en 2015", écrivent les auteurs de cette étude, les économistes Patrick Artus et Moncef Kaabi. PARIS (Reuters), mai 05. IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Consommation mondiale d’énergie en 2001 Total: 9125 millions de tonnes équivalent pétrole C’est le carburant liquide qui est le plus employé ! 3511 PÉTROLE 38,5 % 2255 CHARBON 24,7 % 2164 GAZ 23,7 % 601 ÉNERGIE NUCLÉAIRE 6,6 % 595 ENERGIE HYDRAULIQUE 6,5 % IFHVP -FETE SCIENCES 2005 Source : BP Amoco World Statistical Review

2- Les motivations Gaz à Effets de Serre Déclin de la production de pétrole Maintien des plus values dans le monde agricole Générer un développement durable et une décroissance soutenable : - 12,5 % du coût du carburant diesel avec 30 % d’HVP à 0,7 €/L IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Le dioxyde de carbone est le principal gaz à effet de serre ! C’est l’accroissement rapide de sa concentration qui pose problème ! La conséquence: augmentation prévue pour 2100 de +1,5° à 6°C de température moyenne, dérèglements climatiques et graves atteintes aux équilibres écologiques. IFHVP -FETE SCIENCES 2005

France: Secteur Transport 34% des émissions de CO2 en France Premier secteur en France pour l’émission des Gaz à Effets de Serre (26%, en hausse constante depuis 1990) Chiffres 2001, origine MIES/CITEPA IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Le pic de production de pétrole est atteint ! La demande en pétrole est supérieure à l’offre ! Source: ASPO Production de pétrole conventionnel et d’autres gaz naturels liquides (ethane, isobutane, essence naturelle, propane) Nous avons consommé environ la moitié des réserves de pétrole conventionnel (densité inférieure à 1). Mais un événement important va nous concerner bien avant : le déclin de la production de pétrole. Or la consommation est égal à la production. Toute l’économie mondiale repose sur une croissance de l’activité économique et l’accroissement de la consommation d’énergie. Vers 2010, les prix sont prévus à la hausse (50€/baril pour 33€ actuellement). Extraire le pétrole en eau profonde ou en zone polaire est une opération plus coûteuse. Soit c’est le début d’une grosse crise mondiale, tensions internationales énormes Soit on exploitera les schistes et sables bitumineux avec un coût énergétique plus important et un coût écologique encore plus important. La production aux US décline ‘volontairement’ depuis 1970. Les Etats-Unis sont les premiers consommateurs et les premiers importateurs de pétrole au Monde. Irak: 10% des réserves mondiales. En 2020, le cours du pétrole pourrait se situer à 100§/baril. En 2050, il y aura 9 milliards d’habitants sur cette planète. IFHVP -FETE SCIENCES 2005

L’automobile 700.000.000 actuellement dans le monde, 1.300.000.000 en 2020 30 000 000 en France dont 70 % de diesels Utilise du carburant pétrolier à 99% Chaque automobile consomme son poids de carburant chaque année Chaque automobile rejette 2,5 fois son poids de CO2 chaque année IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Lorsqu’on présente les choses sous cet angle, le problème apparaît plus clairement. C’est en fait la même réalité mais le contraste est saisissant lorsqu’on regarde non pas le chiffre au km mais le chiffre pour la durée de vie du véhicule. (chiffres constructeurs, en conditions standard (temps sec, de jour), ne tenant pas en compte l’usage de la climatisation) Sur cette Lupo (3l/100) elle aura produit 20 fois son poids en CO2) IFHVP -FETE SCIENCES 2005

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3 véhicules sur 4 sont vendus avec Climatisation en France. IFHVP -FETE SCIENCES 2005

2,7L Common Rail Diesel (et pas la version 4.0l essence des US) IFHVP -FETE SCIENCES 2005

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IFHVP -FETE SCIENCES 2005 Architecture Hybride: Chaîne de propulsion Electrique en complément d’une motorisation thermique. IFHVP -FETE SCIENCES 2005

IFHVP -FETE SCIENCES 2005 Mix énergétique Français: 80g CO2/kwh Conso VE: 25kwh/100km IFHVP -FETE SCIENCES 2005

La filière Huile Végétale Pure (HVP), L’IFHVP propose : La filière Huile Végétale Pure (HVP), Carburant écologique, Substitut immédiat au gazole, Pour tous les véhicules diesel : de 5 à 80 % d’HVB dans le gazole Sans modification du véhicule ! Selon les motorisations En fonction de la température extérieure Pour rouler à 100% d’HVP, il faut des véhicules adaptés essentiellement à la réduction de la viscosité de l’HVP par temps froid, à l’aide d’un système de chauffage du circuit carburant ! La majorité des véhicules neufs en sont équipés ! IFHVP -FETE SCIENCES 2005

La filière H.V.P. Les 5 bilans de la filière HVP, carburant pour véhicule diesel 1 - le bilan matière 2 – le bilan économique 3 – le bilan humain 4 – le bilan environnemental 5 – le bilan énergétique IFHVP -FETE SCIENCES 2005

de graines de tournesol 3 kg de graines de tournesol 0,21 €/kg 1 kg d'huile végétale 2 kg de tourteaux 1 – le bilan matière 2 – le bilan économique 0,70 €/L 0,25 €/kg montant des ACHATS : 0,63 € montant des VENTES : 1,20 € Solde positif : 0,57 €/ kg d’Huile Végétale Pure TIPP ou TIC : 0,43 € / L de gazole (sur le blanc) IFHVP -FETE SCIENCES 2005

3 – le bilan humain Création & maintien d'emplois non délocalisables, 25 000 exploitations agricoles disparaissent chaque année en France et 200 000 en Europe. Les biocarburants génèrent 60 fois plus d’emplois que le pétrole (rapport Marleix n° 1622) Lutte contre la désertification rurale, 20 000 unités délocalisées réparties sur tout le territoire français C’est un problème d’aménagement du territoire ! Technologies accessibles aux pays émergeants C’est vital pour ces pays. Autoconsommation et libéralisation économique, Générer son propre carburant-combustible et les aliments pour les animaux puis rentabiliser ses investissements par les ventes des excédents Préservation de la santé de l’homme et de son environnement IFHVP -FETE SCIENCES 2005

4 – le bilan environnemental Pas de SO2 : pas de pluies acides ! Pas d'érosion des sols ! Rejets de suies (particules) fortement diminués, Bilan CO2 neutre (cycle annuel) Pas d’augmentation de l'effet de serre! Produit non toxique ni pour l’homme ni pour l’environnement ! - Produit biodégradable, non inflammable, non volatile IFHVP -FETE SCIENCES 2005

de graines de tournesol 5 – le bilan énergétique production de graines de tournesol 1 TEP fossile huile végétale tourteaux 3,5 TEP 3,5 TEP 7 TEP renouvelables IFHVP -FETE SCIENCES 2005 * TEP : Tonne équivalent pétrole

En circuit court & trituration à froid Production & utilisations des Huiles Végétales pures comme carburant, en substitution au gazole. En circuit court & trituration à froid Les problématiques des biocarburants Les motivations Présentation de l’IFHVP et de son environnement Propositions de l’IFHVP Les 5 bilans de la filière Bilans énergétiques des filières courtes et « longues » Les différents biocarburants Les choix de l’IFHVP 20 000 unités élémentaires en France Convictions du comité scientifique de l’IFHVP 5 actions proposées par l’IFHVP Conclusions IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Filières courtes et industrielles de la trituration du tournesol Le coefficient de rendement énergétique c’est la division : Énergie produite --------------------------------------------------------------------- Énergie utilisée Selon l’Ademe il vaut : 5,78 selon l’IFHVP en filière courte : 7 (avec production de tourteau riche pour l’alimentation animale) Objectif de l’IFHVP : Défendre ce coefficient de rendement énergétique en produisant simultanément : ½ huile – ½ tourteaux riches IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Composition de l’HVP Nature différente de celle du gasoil Indice de Cétane :mesure capacité autoinflammation Gazole : 48-50 Huile de tournesol : 31-32 Huile de colza : 32-36 Indice de cétane augmente si l’huile est oxydée Miscibilité : L’huile se mélange très bien avec le gasoil. Pour carburer à 50%, on peut donc verser directement dans le réservoir l’huile après le gasoil. Gasoil Huile végétale Carbone 86% 77% Hydrogène 14% 12% Oxygène 0% 11% à 17 % IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Bilans énergétiques officiels des carburants Energie produite ---------------------------------- Energie utilisée d’après l’Ecobilan/PricewaterhouseCoopers – ADEME septembre 2002 Essence Alcool ETBE 0,87 3,6 1,1 Gazole HVB EMHV 0,92 5,78 3,5 IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Bilans énergétiques réels des carburants Energie produite ---------------------------------- Energie utilisée Essence Alcool ETBE 0,87 < 2 1,1 Gazole HVB EMHV 0,92 7 < 3 Impacts du circuit court – trituration à froid – sans solvant – techniques culturales simplifiées IFHVP -FETE SCIENCES 2005

LES BIOCARBURANTS Avantages Sécurité d’approvisionnement Balance énergétique Environnement Réduction de l’effet de serre Pas de dégazage en mer Moins d’émissions polluantes Agriculture Ouvrent des débouchés non alimentaires en opposition à la jachère ; création de richesses renouvelables ! IFHVP -FETE SCIENCES 2005

LE BIOCARBURANT HVP Végétole ® Liste minimale de dix produits qui peuvent être qualifiés de biocarburants par la Directive Européenne 2003/30/CE bioéthanol biodiesel biogaz, biométhanol biodiméthyléther bioETBE bioMTBE biocarburants synthétiques Biohydrogène Huile Végétale Pure dite HVP IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Marché actuel des biocarburants : - alcool pour les moteurs à essence - esters d’huile végétale pour les diesels - HVP pour les diesels Rendement énergétique : Alcool < 2 esters < 3 HVP > 7 (avec les tourteaux riches) Productions 2005 : alcool : 410 000 t/an ester : 660 000 t/an HVP : 000 000 t/an ! Cherchez l’erreur ? IFHVP -FETE SCIENCES 2005

QUANTITES ATTENDUES EN FRANCE LES BIOCARBURANTS QUANTITES ATTENDUES EN FRANCE 2005 2010 alcool/ETBE 410 000 t 1 150 000 t Céréales 230 000 t 760 000 t 92 000 ha 304 000 ha 31 000 ha 69 000 ha Betteraves 180 000 t 400 000 t Biodiesel 660 000 t 1 900 000 t 470 000 ha 1 360 000 ha HVP 000 000 t 0 000 000 t IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Choix de l’IFHVP Une des solutions est la Les conflits mondiaux sont liés aux approvisionnements énergétiques & maîtrise des ressources Une des solutions est la diversification énergétique & les productions relocalisées Choix de l’IFHVP Utiliser le Tournesol - moins d'intrants - culture sèche, Valorisation équitable huile & tourteaux Rester à l'échelle « artisanale » et multiplier les unités de productions sur toute l’Europe ! IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Unité mobile autonome de production et de filtration d’HVP Groupe électrogène à HVP Distribution d’HVP Filtre à plaques Presse à barreaux IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Presse à barreaux Type Oléane 50 Presse à vis Type Täby 40 A Obtention Débit graines : 10 à 18 Kg / h Débit huile : 5 à 6 Litres / h MG résiduelle :19 à 25 % dans tourteaux Dimensions :0,87x0,2x0,3 m Presse à barreaux Type Oléane 50 Débit graines : 45 à 55 Kg / h Débit huile : 15 à 20 Litres / h MG résiduelle :12 à 15 % dans tourteaux Dimensions :1,10 x 0,40 x 0,50 m Obtention Pompes filtrantes Pressage A froid, en continu Lorsque les températures extérieures sont positives 2 types de presse à vis : Presse à tube Presse à barreaux Traitement de l’huile Décantation pendant 3 à 4 semaines Filtration de l’huile à l’aide de filtres à plaques, cartons ou cartouches jetables L’huile alimentaire n’exige pas de filtration aussi fine Stockage maximum 2 ans IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Sites potentiels d’Huiles Végétales Pures Où faire le plein de Végétole ® ? Un millier d’unités de trituration en France d’après les ventes de presses Sites potentiels d’Huiles Végétales Pures tournesol colza BIOSELF station pour HVP IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Où faire le plein de Végétole ® en Allemagne ? Stations service d'huile végétale pure HVP en All Carte et adresses (Pflanzenöl tanken in Deutschland) : http://www.pflanzenoeltankstellen.de/ (photos des stations services et de véhicules, camions, tracteurs, ...) http://www.rerorust.de/ : Liste der Pflanzenöl-Tankstellen IFHVP -FETE SCIENCES 2005 Station ; 92444 Rötz

en Hte-Garonne : 6 huileries, bientôt 13 En Lot & Garonne : LE BIOCARBURANT HVP Végétole ® en Hte-Garonne : 6 huileries, bientôt 13 En Lot & Garonne : Valénergol à Artigues Saint Romain Villeneuve/Lot …. IFHVP -FETE SCIENCES 2005

LE BIOCARBURANT HVP Végétole ® IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Valenergol (47) http://valenergol.free.fr Un exemple de valorisation et d’autoconsommation locale des productions agricoles d’oléagineux = les plus values restent dans le département. 20 000 unités potentielles sur l’hexagone ! Un rêve en cours de réalisation ! L’atelier VALENERGOL de Pont du Casse est un outil d’expérimentation et de travaux pratiques pour l’Institut Français des Huiles Végétales Pures installé à AGEN : http://institut.hvp.free.fr IFHVP -FETE SCIENCES 2005

L’Unité élémentaire de trituration délocalisée en chiffres 350 véhicules diesel fonctionnant à 30 % d’HVP à 6 L / 100 km sur 15 000 km/an                 soit 105 000 L d’HVP/an correspondant à : 116 ha de tournesol à 2,5 tonnes de graines /ha triturés (290 tonnes de graines triturées par an) en 1/3 huile de densité 0,92 soit 906 L d’huile / ha reste 193 tonnes de tourteaux riches / an pour 211 UGB à 2,5 kg de tourteaux / jour. IFHVP -FETE SCIENCES 2005

20 000 unités élémentaires en France, c’est : 7 millions de véhicules diesel fonctionnant à 30 % d’HVP soit moins d’un tiers des diesels du parc français ! Il n’y a pas assez d’HVP pour tout le monde ! Soit 2,1 milliards de litre d’huile qui représentent 12,5 % du gazole importé en France ! NOUS IMPORTONS 40 % du gazole consommé ! 2,32 millions d’ha d’oléagineux (tournesol, soja, …) sur les 18,4 millions de SAU labourées disponibles en France Les jachères et les SAU en surproduction sont évaluées entre 2 et 5 millions d’ha ! 3,86 millions de tonnes de tourteaux riches / an NOUS IMPORTONS 5,4 millions de tonnes de tourteaux de Soja IFHVP -FETE SCIENCES 2005

20 000 unités élémentaires en France, c’est : 7 millions de véhicules diesel = 1/3 des diesels du parc français 12,5 % du gazole consommé en France ! NOUS IMPORTONS 40 % du gazole consommé ! 2,32 millions d’ha d’oléagineux = 12,6 % de SAU labourées Les jachères et les SAU en surproduction sont évaluées entre 2 et 5 millions d’ha ! 3,86 millions de tonnes de tourteaux riches / an NOUS IMPORTONS 5,4 millions de tonnes de tourteaux de Soja C’est la réduction de 2 importations massives par la création de richesses sur le territoire. C’est une meilleure indépendance énergétique et protéique. IFHVP -FETE SCIENCES 2005

20 000 unités élémentaires en France, c’est : Un nouvel aménagement du territoire reliant les zones urbaines aux campagnes Une autre agriculture limitant ses intrants énergétiques comme le fait déjà l’agriculture biologique qui consomme 30 % d’énergie en moins que l’agriculture conventionnelle Une indispensable normalisation de la filière de la graine aux gaz d’échappement : Sans générer de nouvelles pollutions agricoles et en réduisant les pollutions actuelles. Restauration de la fertilité des sols : humus & biomasse animale. Utilisation de semences fermières auto fécondes pour libérer l’agriculteur français et surtout propager cette filière dans les pays émergeants. Générer deux co produits standardisés tant au niveau de leurs analyses que de leurs modes de culture, de trituration, de filtration & de distribution. Remarque : les 2/3 de la production (en masse) vont à l’alimentation humaine via les tourteaux ! IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Convictions du Comité Scientifique de l’IFHVP 1/3 La filière huile végétale pure, première pression à froid, en circuit court est : immédiatement opérationnelle, économiquement viable : - substitution totale ou partielle du gazole par l’HVP suivant les moteurs. - substitution des importations de protéine par les tourteaux riches produits localement IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Convictions du Comité Scientifique de l’IFHVP 2/3 D’où : une réduction des importations énergétiques et protéiques. 40 % du gazole est importé raffiné 75 % des protéines végétales est importé La création d’emplois non délocalisables Le maintien des plus values dans l’agriculture, La réduction des surproductions par l’utilisation des terres pour de nouveaux débouchés. La présentation scientifique des qualités et limites de cette filière innovante par sa simplicité est l’objet de l’IFHVP IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Le maintien des plus values dans l’agriculture ASSEMBLÉE NATIONALE RAPPORT D'INFORMATION N° 1622 du 26 mai 2004. sur les biocarburants PRÉSENTÉ PAR M. Alain Marleix, Député. Chapitre 3.- Une source de richesse Le biodiesel est un ester dont la valeur ajoutée est accaparée à 60 % par les pétroliers 31 % de la valeur ajoutée reste à la culture ! Avec l’HVP, c’est 100 % de la valeur ajoutée qui reste au milieu agricole ! IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Convictions du Comité Scientifique de l’IFHVP 3/3 Carburant ou combustible 1 – QEN ou k 2 - Investissement minimum par unité de production en € 3 – Emissions de gaz à effet de serre : en gramme équivalent CO2 4 – Distances de transport des matières pondéreuses en km HVP 7 20 000 468 13 % 30 Esters d’huiles 3 10 000 000 671 19 % 300 Alcool 2 1 000 000 527 15 % (1) Gasoil 0,9 100 000 000 3454 100% 3 000 Obstacles = emprise des lobbies pétroliers et réticences du monde agro industriel Les esters et les alcools sont détaxés ; pas l’huile ! (1) Ce chiffre est très contesté ! IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Une solution originale ! LUPO 3L de VW n°1 palmarès ADEME des véhicules diesel , Consommation <3litres/100km Adaptée aux HVP en Allemagne !   IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Une fiche de présentation et d’actions est disponible 1 - Relayez notre action par : http://institut.hvp.free.fr/lettre/IFHVP-lettre6.htm sur la loi d’orientation agricole qui sera soumise au parlement en octobre 2005 Madame, Monsieur, Voici un modèle de lettre que notre Institut adresse aux Maires de France pour les inciter à soutenir nos amendements à la loi d’orientation agricole (article 12). Pourriez vous relayer cette action auprès de vos élus afin que ces amendements soient adoptés par nos députés à la session d’octobre 2005 ? Il en va de l’avenir (orientation) de notre agriculture qui a perdue les trois quarts de ses exploitations en trente ans. IFHVP -FETE SCIENCES 2005

loi d’orientation agricole LOA : nos amendements ! http://institut.hvp.free.fr/dossiers/HVP%20&%20fiscalite/LOA05/IFHVPamend7-05LOA.pdf IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Le Projet de Loi d’Orientation Agricole 1/2 LOA : nos amendements ! http://institut.hvp.free.fr/dossiers/HVP%20&%20fiscalite/LOA05/IFHVPamend7-05LOA.pdf IFHVP -FETE SCIENCES 2005

2° L'article 265 ter est remplacé par les dispositions suivantes : Le Projet de Loi d’Orientation Agricole 2/2 2° L'article 265 ter est remplacé par les dispositions suivantes : « Art. 265 ter.- 1. Sont interdites l'utilisation à la carburation, la vente ou la mise en vente pour la carburation de produits dont l'utilisation et la vente pour cet usage n'ont pas été spécialement autorisés par des arrêtés du ministre chargé du budget et du ministre chargé de l'industrie. « Sans préjudice des interdictions ou pénalités qui pourraient résulter d'autres dispositions législatives, les produits utilisés ou destinés à être utilisés en violation des prescriptions du premier alinéa sont assujettis à la taxe intérieure de consommation selon les modalités prévues au premier alinéa du III de l'article 265. « 2. Dans les cas où elle est compatible avec le type de moteur utilisé et les exigences correspondantes en matière d'émissions, l'utilisation en auto-consommation comme carburant agricole d'huile végétale pure dans les exploitations agricoles sur lesquelles elle aura été produite peut être autorisée à titre expérimental jusqu'au 31 décembre 2007 dans les conditions prévues par décret. IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Législation Européenne Directive européenne 2003/30 : Utilisation de biocarburants et carburants renouvelables dans les transports. http://europa.eu.int/eur-lex/pri/fr/oj/dat/2003/l_123/l_12320030517fr00420046.pdf   Directive européenne 2003/96 : Taxation au niveau européen des produits énergétiques. http://europa.eu.int/eur-lex/pri/fr/oj/dat/2003/l_283/l_28320031031fr00510070.pdf BO des Douanes du 27 mai 2000 et 15 mai 2004 IFHVP -FETE SCIENCES 2005

LE BIOCARBURANT HVP Végétole ® Éléments proposés aujourd’hui par L’Europe Adoptée le 8 mai 2003 Directive Promotion J.O. U.E. le 17 mai 2003 États membres devraient veiller à ce qu’un pourcentage minimal de biocarburants soit mis en vente ; avant 31 décembre 2004 Valeurs de référence 2 % en 2005 5,75 % en 2010 Rapport de la Commission en 2006 puis tous les 2 ans – Possibilité obligation Directive Fiscale Incluse dans Directive sur la taxation des produits énergétiques ; avant 31 décembre 2003 Adoptée le 27 octobre 2003 J.O. U.E. le 31 octobre 2003 États membres peuvent appliquer exemption ou réduction fiscale aux carburants contenant ou constitués par biocarburants : All, B, P (et Suisse) Adaptation selon cours matières premières IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Action 2 2 - Adhérez à notre association pour une réelle représentativité démocratique de cette filière face à l’hégémonie destructrice des pétroliers : Membre actif : Personne physique 15 € Personne morale 50 € Membre bienfaiteur : Personne physique 50 € Personne morale 300 € Les seuls obstacles à l’émergence de cette filière résident dans l’emprise des lobbies pétroliers sur nos économies locales, nationales & européennes. L’IFHVP se donne mission d’informer les décideurs et le grand public sur ces constats. IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Actions 3 & 4 3 – Maintenez le contact : Si vous souhaitez recevoir nos courriels et mutualiser des informations inscrivez vous à notre liste de diffusion par : http://institut.hvp.free.fr intitut.hvp@free.fr 4 - Commander nos publications : Le rapport de Synthèse 2005 est en vente 15 Euro Le cédérom 2005 est en vente 10 Euro Bon de commande sur http://institut.hvp.free.fr/lettre/IFHVP-lettre5.htm Disponible ici IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Végétole, un carburant vert Institut Français des huiles végétales pures Rapport de synthèse Végétole, un carburant vert   2005 IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Un cédérom complémentaire au rapport de synthèse IFHVP 271 rue de Péchabout 47000 AGEN http//institut.hvp.free.fr Institut.hvp@free.fr Membre de l’European Pure Plant Oïl Association Un cédérom complémentaire au rapport de synthèse LES HUILES Végétales PURES Dans tous leurs états Sites en Europe et dans le monde Articles de presse Promotion de l’IFHVP Pétition Ce cédérom complète le rapport de synthèse 2005 Septembre 2005 10 € Version septembre 2005 ISBN 2-916150-03- IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Action 5 5 – Signer la pétition ! Après 2 ans de compilations de données et d’essais l’IFHVP s ’est résolue à faire appel à la société civile pour expliquer la situation ubuesque des biocarburants en France Action 5 5 – Signer la pétition ! Défiscalisation des BIOCARBURANTS Nous, citoyens français victimes de la hausse des prix des carburants demandons une vraie politique de développement des biocarburants par : - la défiscalisation totale des huiles végétales pures carburant - la création d’une commission d’enquête parlementaire destinée à supprimer les obstacles. - l’arrêt des poursuites judiciaires et fiscales contre les producteurs d’huile végétale pure. IFHVP -FETE SCIENCES 2005

importations à bas prix qui affament d’autres pétro-paysans du monde LE BIOCARBURANT HVP Végétole ® Voulons-nous un développement des pétro-biocarburants ? sur des terres confisquées par des fonds de pension ? épuisées par la vente des pailles («biomasse gratuite») ? avec des grains sous-payés et pour des usines portuaires importations à bas prix qui affament d’autres pétro-paysans du monde ou Voulons-nous un développement des vrais biocarburants ? local et maîtrisé PAR les agriculteurs ? créateur d’emplois et de richesses ? en vente libre et défiscalisée ? IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Conclusion 1/2 Pourquoi la filière HVP en circuit court n’est-elle pas reconnue en France alors : Qu’elle l’est dans plusieurs autres pays européens Que les autres « biocarburants » sont détaxés Qu’elle a les meilleurs rendements énergétiques Qu’elle a le moins d’impacts environnementaux Qu’elle participe à la réduction des importations de gazole et de protéines Qu’elle est source de richesses en milieu rural Que le remplacement du pétrole nécessitera toutes les énergies Que 20 000 français roulent illégalement en France Que les ventes d’huile alimentaire premier prix explosent ? IFHVP -FETE SCIENCES 2005

le blocage est en France législatif ! Conclusion 2/2 Il n’y a ni problèmes mécaniques, ni économiques, ni environnementaux, le blocage est en France législatif ! IFHVP -FETE SCIENCES 2005

Lycée agricole de Flamarens Prochain rendez vous ! Vendredi 21 Octobre 2005 Lycée agricole de Flamarens Conférences : alcool – ester - HVP IFHVP -FETE SCIENCES 2005