Réunion nationale de lancement des déploiements 2015 Mardi 10 mars 2015 Déploiement de SPLS (Suivi et programmation des logements sociaux) DGALN/DHUP/PH 1

Ordre du Jour Horaires Séquences 13h30 – 14h00 Introduction et présentation de SPLS 14h00 – 15h00 La démarche de déploiement 15h00 – 15h45 L’accompagnement et les outils à votre disposition 15h45 – 16h45 La gouvernance régionale et le rôle du binôme de chefs de projet régionaux 16h45 – 17h00 Conclusion et prochaines étapes 2

Introduction et présentation de SPLS Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Horaires Séquences 13h30 – 14h00 Introduction et présentation de SPLS 14h00 – 15h00 La démarche de déploiement 15h00 – 15h45 L’accompagnement et les outils à votre disposition 15h45 – 16h45 La gouvernance régionale et le rôle du binôme de chefs de projet régionaux 16h45 – 17h00 Conclusion et prochaines étapes 3

Introduction et présentation de SPLS Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Interventions Hélène DADOU, DHUP Chloé CHAMPENOIS, FNAR Claire DELPECH, AdCF Antoine FERRE, USH Introductions 4

Introduction et présentation de SPLS Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Les objectifs de SPLS Les principaux objectifs du déploiement du portail SPLS (suivi et programmation des logements sociaux) sont les suivants : Disposer de l’information la plus complète sur la vie d’une opération, depuis sa conception jusqu’à la livraison ; Assurer un suivi des dossiers optimisé ; Simplifier et uniformiser le partage des informations entre acteurs locaux ; Enrichir et permettre une meilleure connaissance des besoins en financement ; Constituer le socle de dématérialisation de l’instruction des dossiers de financement. 5

Architecture de l’application Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Architecture de l’application SPLS Organismes de logement social Galion Instruction des dossiers de financement SISAL Infocentre Acteurs locaux de l’habitat Outil privatifs d’instruction des dossiers de financement des délégataires Outils tiers dont SITADEL et outil de l’ANRU Pré-programmation Demande d’aide à la pierre Outils de montages opérationnels des maîtres d’ouvrage Interface à venir DDT et délégataires Maîtres d’ouvrage 6

Introduction et présentation de SPLS Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Présentation des projets liés au déploiement de SPLS D’autres projets sont actuellement en cours, en lien avec le déploiement de SPLS : Déploiement de l’infocentre SPLS (données de programmation) : cet infocentre permet de capitaliser et de suivre des informations sur les opérations soumises par les maîtres d’ouvrage mais non encore programmées par les gestionnaires. Groupe de travail « Ouverture des données du financement du logement social » : Les données de l’infocentre SPLS (données de programmation) sont aujourd’hui accessibles aux seuls services de l’Etat (DREAL, DDT) et aux délégataires des aides à la pierre. Une convention est en cours d’élaboration pour ouvrir cet infocentre ainsi que l’infocentre SISAL aux partenaires et leur permettre de diffuser certaines données. Groupe de travail « Dématérialisation de la chaîne d’instruction » : La version 2 de SPLS, qui sera livrée courant 2015, offrira de nouvelles possibilités de dématérialisation. Cette V2 sera testée dans des sites pilotes à partir du dernier trimestre 2015. Le sujet du conventionnement APL a été abordé par le groupe de travail, qui a réalisé une étude nationale sur le sujet servant de base aux réflexions actuelles des bureaux métier en charge de ces problématiques. Déploiement d’Eco-PLS : en partenariat avec la Caisse des Dépôts et des Consignations, les données métier d’Eco-PLS seront intégrées dans un module de l’application SPLS. Un déploiement pilote aura lieu dans deux régions à partir d’avril 2015. 7

Introduction et présentation de SPLS Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Chiffres de la saisie de la programmation 2015 dans SPLS à date La saisie de la programmation 2015 des logements sociaux dans les onze régions ayant déjà déployé SPLS représente, à date du 6 mars 2015, 1 883 opérations programmées. Ces chiffres ne reprennent pas les demandes de programmation exprimées par les maîtres d’ouvrage et qui n’ont pas été programmées par les gestionnaires (report de programmation notamment). Déploiements Régions Nombre de logements Nombre d’opérations Nombre de maîtres d’ouvrage ou gestionnaires ayant saisi et validé dans SPLS Taux d’utilisation des maîtres d’ouvrage ayant un accès à SPLS Déploiements de 2014 Bourgogne 1 187 98 14 64 % Bretagne 4 470 432 38 100 % Haute-Normandie 2 734 143 26 96 % Ile-de-France 2 139 64 19 Limousin 204 40 9 82 % Lorraine 1 952 87 22 Poitou-Charentes 1 511 132 20 Provence-Alpes-Côte d’Azur 2 879 102 17 39 % Déploiements pilotes Centre 3 056 220 29 Nord-Pas-de-Calais 5 982 319 Pays de la Loire 2 641 246 24 Total 28 755 1 883 247 89 % 8

Introduction et présentation de SPLS Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Tour de table des participants Nom, prénom, fonction et structure Initiatives et actions individuelles déjà entreprises Formalisation de la mise en place du déploiement régional de SPLS 9

Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Horaires Séquences 13h30 – 14h00 Introduction et présentation de SPLS 14h00 – 15h00 La démarche de déploiement 15h00 – 15h45 L’accompagnement et les outils à votre disposition 15h45 – 16h45 La gouvernance régionale et le rôle du binôme de chefs de projet régionaux 16h45 – 17h00 Conclusion et prochaines étapes 10

Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet La démarche standard de déploiement est en 4 temps, avec des étapes itératives Préparation du déploiement Lancement du déploiement Déploiement de l'outil Ajustement éventuel de l’organisation et des pratiques 1 2 3 4 Etapes clés Resp. Etapes clés Resp. Etapes clés Resp. Resp. Campagne d’ouverture des droits sur le portail et création des habilitations Réunion technique de lancement AR HLM / DREAL / DHUP si besoin AR HLM / DREAL / DHUP Sessions de prise en main de l’outil Formation des chefs de projet régionaux en DREAL et AR HLM AR HLM / DREAL Diagnostic sur les habitudes de programmation et la maturité d’utilisation du SI existant (enquête en ligne) DREAL / AR HLM DHUP DREAL / AR HLM / DHUP si besoin Atelier(s) de travail sur le processus de programmation et sur l’intégration du portail dans ce processus COPIL régional de lancement DREAL / AR HLM / DHUP si besoin Analyse des résultats du diagnostic (à présenter au COPIL idéalement) DREAL / AR HLM Validation du diagnostic et de la stratégie de déploiement COPIL intermédiaire (à mi-parcours) : validation des ajustements de l’organisation et des pratiques et besoins fonctionnels DREAL / AR HLM / DHUP si besoin Rédaction de la ou des chartes de gestion DREAL / AR HLM / Consolidation progressive des données DREAL / AR HLM DREAL / AR HLM / DHUP si besoin COPIL final Validation partenariale de la capacité de la région à saisir la programmation 2016 dans SPLS DREAL / ARHLM / DHUP

Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Le déploiement s’étend de mars 2015 au premier trimestre 2016 2015 2016 Activité Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc. Janv. Pilotage national du projet 10.03.2015 Préparation du déploiement 1 Réunion technique de lancement Diagnostic sur les habitudes de programmation et la maturité d’utilisation du SI existant (enquête en ligne) Analyse des résultats du diagnostic Lancement du déploiement 2 COPIL régional de lancement Campagne d’ouverture des droits Formation des correspondants régionaux en DREAL et AR HLM 30.03, 31.03, 07.04, 08.04.2015 Déploiement de l'outil et organisation 3-4 Sessions de prise en main de l’outil Atelier (s) de travail sur le processus de programmation et sur l’intégration du portail dans ce processus COPIL intermédiaire Rédaction de la ou des chartes locales COPIL final : validation de la capacité à collecter la programmation pour 2016 Comité de suivi national COPIL national COPIL régional

Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Témoignage Guillaume CHRETIEN, chef de projet régional SPLS, DREAL Haute-Normandie Sarah DECREAU, chef de projet régional SPLS, AR HLM Haute-Normandie Nadège DARBOUX, chef de projet régional SPLS, DREAL Bretagne Témoignage

Accompagnement et outils à disposition Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Horaires Séquences 13h30 – 14h00 Introduction et présentation de SPLS 14h00 – 15h00 La démarche de déploiement 15h00 – 15h45 L’accompagnement et les outils à votre disposition 15h45 – 16h45 La gouvernance régionale et le rôle du binôme de chefs de projet régionaux 16h45 – 17h00 Conclusion et prochaines étapes 14

Accompagnement et outils à disposition Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet L’accompagnement du déploiement par territoire Olivier Dussart Picardie Champagne-Ardenne Basse-Normandie Alsace Rhône-Alpes Aquitaine Midi-Pyrénées Languedoc-Roussillon Auvergne Franche-Comté Corse Laetita Raulet, Marie-Laurence Claudon, Rachid Omari Olivier Dussart Picardie Laetita Raulet, Marie-Laurence Claudon, Rachid Omari Emmanuelle Colleter Vincent Binet, Pascal Dubois Monique Rosset Vincent Binet, Pascal Dubois Christine Grimal, Emmanuelle Daubercies Vincent Binet, Pascal Dubois Christine Grimal, Emmanuelle Daubercies

Accompagnement et outils à disposition Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet L’offre de services à disposition des régions déployant SPLS (1/4) Le pilotage national L’équipe projet national est chargée du pilotage national du déploiement de SPLS, et vient en appui des chefs de projet régionaux, à travers les actions suivantes : L’organisation de formations pour les correspondants régionaux en DREAL et AR HLM Une journée (30 mars, 31 mars, 7 avril ou 8 avril) afin de s’approprier l’application La mise en place, la gestion et l’alimentation hebdomadaire d’un site internet dédié Accessible au lien suivant : www.financement-logement-social.territoires.gouv.fr, et fournissant une information sur les déploiements passés, les actions de pilotage national ainsi qu’une documentation exhaustive Le suivi et la gestion d’une boîte fonctionnelle dédiée au projet Accessible à l’adresse spls@developpement-durable.gouv.fr, afin de proposer un point de contact commun pour faire remonter les demandes et les difficultés L’organisation et la tenue de conférences téléphoniques mensuelles Objectifs : s’approprier les enjeux et les messages clefs, partager les bonnes pratiques et échanger sur les difficultés rencontrées La mise à disposition de tout document, note ou élément pertinent pour le déploiement (base école, supports de réunions, guides utilisateurs, etc.) Objectifs : s’approprier la démarche, le projet et l’outil et fournir des supports et documents types à réutiliser et adapter au contexte local @ 

Accompagnement et outils à disposition Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet L’offre de services à disposition des régions déployant SPLS (2/4) La documentation disponible pour chaque phase de la démarche Etape Documentation à disposition Diagnostics sur les pratiques de programmation sur les territoires Modèles de questionnaires à adapter (gestionnaires et maîtres d’ouvrage) Exemples de questionnaires administrés (disponibles sur l’espace collaboratif) Exemples de restitution de diagnostics (disponibles sur l’espace collaboratif) Campagne d’ouverture des droits Modes opératoires de création des habilitations (gestionnaires et maîtres d’ouvrage) Envoi de récapitulatifs des habilitations par région avant chaque conférence téléphonique Ateliers sur le processus de programmation et l’intégration de SPLS dans ce processus Fiche de cadrage (objectifs, format etc. de ces ateliers) Trame de support de présentation à adapter Trame de charte de gestion à remplir Comptes rendus d’ateliers (disponibles sur l’espace collaboratif) Sessions de prise en main de l’application Lien vers la base école et supports de formation des chefs de projet régionaux Guides utilisateurs et didacticiels de prise en main de SPLS Fiches avec indications diverses (liste des champs à remplir, liste des notifications) Modèles d’exercices pratiques Exemples d’exercices utilisés et de comptes rendus de sessions (disponibles sur l’espace collaboratif) Rédaction des chartes de gestion Tableau d’aide à la rédaction de la charte de gestion (checklist) Exemples de chartes de gestion (disponibles sur l’espace collaboratif)

Accompagnement et outils à disposition Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet L’offre de services à disposition des régions déployant SPLS (3/4) Le site public financement-logement-social.territoires.gouv.fr Le site public est ouvert à tous : en effet, il n’y a pas besoin d’authentification particulière. Il est recommandé de diffuser le lien de ce site aux maîtres d’ouvrage et aux gestionnaires concernés par la démarche. Ce site propose : Une présentation globale du projet et de la démarche Une documentation détaillée de l’application Présentation des fonctionnalités Guides utilisateurs et didacticiels Fiches pratiques Un suivi du projet de déploiement Calendrier du déploiement Supports et comptes rendu des comités de pilotage nationaux Suivi des évolutions passées et à venir de l’application Articles divers Une foire aux questions détaillée, portant sur la démarche de déploiement comme sur l’application et son utilisation.

Accompagnement et outils à disposition Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet L’offre de services à disposition des régions déployant SPLS (4/4) L’espace collaboratif SPLS sur le site financement-logement-social.territoires.gouv.fr L’accès à l’espace collaboratif est réservé aux chefs de projet régionaux et à l’équipe projet nationale, et nécessite une habilitation (codes d’accès). Pour rappel, les accès ont été ouverts pour l’ensemble des chefs de projet régionaux. Cet espace comprend : Une présentation précise du projet et de la démarche Les éléments utilisés pour le pilotage national Présentation des fonctionnalités de l’application Macro plannings hebdomadaires Supports des réunions nationales (conférences téléphoniques, formation des chefs de projet, réunion de lancement nationale) Les éléments relatifs aux différents déploiements régionaux Documents officiels de référence (lancement de la démarche, résultats d’évaluation externe) Supports de présentation des réunions locales Supports des sessions de prise en main de l’outil Chartes de gestion Une boîte à outils reprenant des modèles et exemples de documents utilisés pour le déploiement régional, pour chaque étape du déploiement.

Accompagnement et outils à disposition Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet L’accompagnement du déploiement par territoire : l’accompagnement par des consultants Les consultants mis à disposition proposent l’accompagnement régional suivant : Assistance à l’appropriation d’une enquête sur les pratiques de programmation sur le territoire Appui à l’adaptation des modèles de questionnaires types Aide à la définition de la stratégie de déploiement Ciblage de certains organismes ou territoire considérés comme prioritaires par leur importance régionale, définition d’un calendrier de déploiement, définition d’une stratégie de communication… Assistance pour la réunion de lancement et les COPIL régionaux Aide à l’organisation de la réunion, à l’élaboration des supports de réunion, à l’animation si besoin, rédaction des comptes rendus et synthèses Assistance au lancement de la campagne d’ouverture des droits et à la création des habilitations Aide à la capitalisation des demandes, organisation des retours vers les organismes Assistance à l’organisation des ateliers de travail sur le processus de programmation et sur l’intégration du portail dans ce processus Si besoin, appui dans l’élaboration de supports, l’animation de l’atelier, la rédaction de comptes rendus Appui dans la rédaction des chartes de gestion Appui pour les sessions de prise en main de l’outil Appui dans l’organisation et l’animation des sessions Suivi des questions posées et échanges avec l’équipe projet nationale DHUP. L’accompagnement par les consultants représente une disponibilité de 12 jours homme par région.

Accompagnement et outils à disposition Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Témoignage Vincent BINET, accompagnateur CEREMA des régions Limousin et Poitou-Charentes Témoignage

Accompagnement et outils à disposition Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Témoignage Mission du CEREMA : Accompagner les chefs de projet dans le déploiement Rôle de facilitateur Relais entre les acteurs locaux insuffler voire entretenir la dynamique de déploiement  relais éventuel de la centrale  aide pour la prise en main de l’outil (formation) Ce que nous ne sommes pas : Aide technique « pure » (résolution des bug, amélioration de version...) Chefs de projet (pilotage, décisions)

Accompagnement et outils à disposition Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Témoignage Missions du CEREMA en Limousin et Poitou-Charentes Préalable éventuel Convaincre les chefs de projets régionaux de l’intérêt de l’outil, et de sa facilité d’utilisation Stratégie de déploiement Aide à la définition : des étapes importantes (Copil, Cotech, formations, ateliers, début de saisie dans l’outil,...) et de leur intérêt  du calendrier de déploiement régional Réunion de lancement, COPIL et COTECH régionaux Aide à l’élaboration des diaporamas, présentation et rédaction des parties « outil SPLS », rédaction des comptes rendus. Pas d’intervention dans la logistique (réservation des salles, gestion des invitations,...) Animation pas retenue (choix fort des chefs de projet) Enquête sur les pratiques de programmation sur le territoire Réflexions sur les réponses attendues, choix des questions Synthèses Gestionnaires et MO faites par les chefs de projets Compilation faite par le Cerema

Accompagnement et outils à disposition Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Témoignage : mission du CEREMA en Limousin et Poitou-Charentes Missions du CEREMA en Limousin et Poitou-Charentes Campagne d’ouverture des droits et à la création des habilitations Transmission des tableaux aux chefs de projets Explication des différents droits possibles (lecture, écriture, validation) Ateliers de travail sur le processus de programmation et sur l’intégration du portail dans ce processus Pas d’intervention dans les ateliers, travail en amont pour explication des attentes (en Cotech ou lors des sessions de prise en main de l’outil) Sessions de prise en main de l’outil Réalisation des supports Animation des sessions Remontée des questions posées non répondues auprès de l’équipe projet nationale DHUP. Définition des rôles des chefs de projet et du Cerema (à faire dès le début!!!) Missions d’assistance, d’aide et d’appui par le Cerema ≠ Pilotage, portage du message et décisions, assurés par les chefs de projet

Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Horaires Séquences 13h30 – 14h00 Introduction et présentation de SPLS 14h00 – 15h00 La démarche de déploiement 15h00 – 15h45 L’accompagnement et les outils à votre disposition 15h45 – 16h45 La gouvernance régionale et le rôle du binôme de chefs de projet régionaux 16h45 – 17h00 Conclusion et prochaines étapes 25

Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Cartographie générale des acteurs Etat Maîtrise d’ouvrage Délégataires des aides à la pierre Autres acteurs Associations d’élus Caisse des dépôts et consignations Collecteurs Action Logement Conseils régionaux DREAL / DRIHL Niveau régional AR HLM Niveau local DDT Organismes de logement social Conseils généraux EPCI

Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Le rôle du binôme de chefs de projet régionaux Le rôle de chef de projet régional devra être assuré en binôme et de manière partenariale par la DREAL et l’AR HLM. Les chefs de projet devront disposer d’une connaissance du métier et de l’outil. Ils assureront les missions suivantes avec l’appui de l’accompagnement national : Le pilotage et le suivi de l’avancement du projet ; Le lien entre le local et le national (remontée des besoins identifiés, etc.) ; L’animation du réseau ; La mobilisation et la coordination des acteurs ; La prise en charge des étapes du déploiement (préparation, animation et restitution des réunions, ateliers de travail et rencontres). Il convient, et si ce n’est pas encore fait, de valider rapidement les binômes par région (transmission des coordonnées complètes à l’équipe projet DHUP). Ceci permettra à l’équipe projet d’envoyer la documentation nécessaire et d’ouvrir les éventuels droits restants pour accéder à l’espace collaboratif.

Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Les principales actions des chefs de projet, par étape de la démarche de déploiement Etape Rôle du binôme de chefs de projet régionaux Diagnostics sur les pratiques de programmation sur les territoires Présenter la démarche lors de la réunion de lancement technique Ajuster et compléter les modèles de questionnaires types puis les transmettre à l’équipe projet DHUP pour saisie en ligne Lancer, puis analyser et restituer les résultats de ces questionnaires de diagnostic Campagne d’ouverture des droits Identifier les maîtres d’ouvrage les plus importants sur le territoire et identifier un référent pour chaque organisme (à faire par l’AR HLM) Centraliser et vérifier les demandes des organismes (maîtres d’ouvrages et gestionnaires) et les transmettre à l’équipe projet nationale Faire le suivi de ces demandes Ateliers sur le processus de programmation et l’intégration de SPLS dans ce processus Suite à la restitution du diagnostic sur les pratiques de programmation, organiser et animer des ateliers par territoire ou au niveau régional Centraliser les questions auxquelles les formations des chefs de projet et la documentation n’ont pas pu répondre et les remonter à l’équipe projet nationale Participer à la rédaction des chartes régionales ou locales Sessions de prise en main de l’application Organiser et animer des sessions de prise en main de l’application Proposer aux utilisateurs d’utiliser les didacticiels et guides en ligne de prise en main de l’application Rédaction des chartes de gestion Centraliser les demandes de modification Faire signer les chartes dans un cadre formel Saisie de la programmation 2016 Lancer la saisie de la programmation 2016 Proposer une première assistance aux utilisateurs en difficulté Transmettre les demandes d’assistance technique à l’équipe projet nationale

Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Témoignage Nadège DARBOUX, chef de projet régional SPLS, DREAL Bretagne Guillaume CHRETIEN, chef de projet régional SPLS, DREAL Haute-Normandie Sarah DECREAU, chef de projet régional SPLS, AR HLM Haute-Normandie Témoignage

Conclusion et prochaines étapes Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Horaires Séquences 13h30 – 14h00 Introduction et présentation de SPLS 14h00 – 15h00 La démarche de déploiement 15h00 – 15h45 L’accompagnement et les outils à votre disposition 15h45 – 16h45 La gouvernance régionale et le rôle du binôme de chefs de projet régionaux 16h45 – 17h00 Conclusion et prochaines étapes 30

Conclusion et prochaines étapes Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Les avantages attendus du déploiement de SPLS La démarche de déploiement de SPLS permet de : Consolider un dialogue constructif entre les services de l’Etat et les représentants des maîtres d’ouvrage, à travers la gestion du projet au niveau régional par des binômes DREAL / AR HLM et la gestion partenariale du projet au niveau national ; Faciliter les relations entre maîtres d’ouvrages et gestionnaires, en faisant identifier lors des diagnostics et des ateliers d’échanges les points d’ancrage, les points de difficulté et les axes d’amélioration dans le processus de demande de programmation ; Obtenir une meilleure connaissance des pratiques de programmation sur les territoires ; Proposer un cadre de gestion concerté et accepté sur le territoire, comportant un calendrier et des règles de gestion formalisés dans une charte de gestion régionale ou locale accessible à tous les opérateurs et gestionnaires ; Simplifier les demandes de programmation pour les maîtres d’ouvrage, en dématérialisant la demande sur un portail unique et grâce aux projets et réflexions en cours (conventionnement APL, Eco-PLS) ; Fluidifier le dialogue de gestion, à travers les fonctionnalités de l’outil SPLS ; Disposer d’outils de suivi et de pilotage pour l’ensemble des partenaires (locaux et nationaux) sur la programmation d’un territoire sur plusieurs années, à travers les infocentres SPLS et SISAL. Tous ces éléments se traduisent par des gains en productivité, tant pour les maîtres d’ouvrages que pour les services de l’Etat et délégataires des aides à la pierre.

Conclusion et prochaines étapes Démarche de déploiement Introduction et présentation de SPLS Accompagnement et outils à disposition Conclusion et prochaines étapes Gouvernance régionale et rôle du binôme de chefs de projet Prochaines étapes Etape Responsable Echéance Formation des chefs de projet en DREAL et AR HLM DHUP 30 mars, 31 mars, 7 et 8 avril Lancement de la campagne d’habilitations DREAL / AR HLM / DHUP Après les formations Présentation générale de l’outil en région DREAL / AR HLM / DHUP A la demande Préparation du diagnostic : Remontée des ajustements souhaités sur les questionnaires-types pour saisie par l’équipe projet DHUP DREAL / AR HLM et DHUP Fin mars 2015 Conférence téléphonique n°8 des régions déployées DHUP Jeudi 09 avril 2015 Conférence téléphonique n°1 des régions en déploiement DHUP Vendredi 10 avril 2015 COPIL régionaux de lancement DREAL / AR HLM A programmer courant mai 2015 COPIL national DHUP Début juillet 2015

Pour toute question ou précision complémentaire : spls@developpement-durable.gouv.fr Pour toute information complémentaire : http://www.financement-logement-social.territoires.gouv.fr/s-p-l-s-suivi-de-programmation-r216.html 33