Conseil d’Administration 5 NOVEMBRE 2013

Ordre du Jour 1) Approbation du compte-rendu du CA du 24/06/2013 2) Installation du conseil d’administration et mise en place des commissions 3) Questions d’ordre pédagogique: Bilan de rentrée Calendrier prévisionnel de l’année et récupération du Pont de l’Ascension Présentation du contrat d’objectifs 2013-2017 Epreuve Histoire des Arts Délégation de signature à la Principale-Adjointe et à la Gestionnaire 4) Questions d’ordre financière: Voyages: Présentation et Budget Bilan de l’échange Franco-allemand Kassel(septembre 2013) Bilan des travaux d’été Autorisation de signature pour conventions et contrats divers Taux de contribution entre services DBM 5) Questions diverses

3- Questions d’ordre pédagogique 3-1 Bilan de rentrée Elèves Effectifs stables = 698 élèves dont 546 DP répartis sur 26 divisions Répartition des effectifs par LVE Options Facultatives Nbre divisions Effectifs/division Total effectifs 3ème 6 De 24 à 28 160 dont 28 Euro 4ème 7 De 27 à 29 196 dont 28 Euro 5ème De 22 à 27 171 6ème 28 à 27

3- Questions d’ordre pédagogique 3-1 Bilan de rentrée Personnels: Tous les postes ont été pourvus au 1er septembre Encadrement= Au nombre de 4 personnes: 1 principale 1 principale –adjointe 1 CPE 1 Gestionnaire Enseignement et éducation = 63 personnes dont 7 AED (5 à temps plein et 2 à 50%) dont 2 assistants de langues (Allemand et Anglais) ATOSS = 18 personnes - Administratifs: 3 personnes dont 1 à 50% - Ouvriers et de services: 15 personnes dont 4 ouvriers (2 en cuisine et 2 à la maintenance) - 10 « de services » dont 1 contrat d’apprentissage, 2 contrats d’avenir et 1 CUI « entretien » - Santé: 1 infirmière - Social : 1 assistante sociale AVS : au nombre de 3 en CUI 1 Aide documentaliste en CUI 1 Conseillère d’Orientation-Psychologue TOTAL: 90 personnels

3- Questions d’ordre pédagogique 3-2 Calendrier prévisionnel de l’année et récupération du Pont de l’Ascension Calendrier Trimestriel Calendrier préparation à l’orientation post 3ème Jeudi 28 Novembre 2013: Forum des métiers du BTP et de l’Industrie Jeudi 19 Décembre 2013: Soirée de l’Orientation post 3ème Du 9 janvier au 13 février 2014: Concertations actives Samedi 18 janvier 2014: Forum des métiers à Saint Paul Du 10 au 21 février 2014: Séquences d’observation en Entreprise

3- Questions d’ordre pédagogique 3-2 Calendrier prévisionnel de l’année et récupération du Pont de l’Ascension Préparation au DNB Mardi 4 et mercredi 5 février 2014: Brevet Blanc Mercredi 21 mai 2014: Oral Epreuve Histoire des Arts Actions du CESC : 3 pôles 1) Sécurité routière : Ateliers - en direction des 6è/5è: le 15 octobre 2013 - en direction des parents de 6è : le 18 novembre 2013 (thème la sécurité aux abords de l’établissement) 2) Dangers d’Internet : Ateliers - en direction des 4è: les 16 et 17 décembre 2013 - en direction des parents de 6è: le 16 décembre 2013 3) Sexualité: Ateliers - en direction des 3ème: intervention du Centre de Planification, de l’infirmière et de l’assistante sociale sur l’Education à la vie relationnelle et sexuelle à partir du 12 novembre 2013 - en direction des 4ème : Education à la sexualité courant 2ème TRIM

3- Questions d’ordre pédagogique 3-2 Calendrier prévisionnel de l’année et récupération du Pont de l’Ascension Séjours et voyages scolaires Séjour APPN : 4 classes de 5ème du 3 au 14 février 2014. Voyages en Angleterre du 20 au 25/26 avril 2014: - Londres pour les 4ème et 3ème Euro du 20 au 26 avril 2014 - Rochester pour 2 classes de 4ème du 21 au 26 avril 2014 Divers Jeudi 7 novembre 2013: Exercice de mise à l’abri Mercredi 13 novembre 2013: Rattrapage de la Toussaint selon Emploi du temps du jeudi après-midi Jeudi 20 mars 2014: Concours Kangourou des maths (à confirmer) Samedi 24 mai 2014: Portes Ouvertes Mercredi 11 juin 2014: Rattrapage de la Toussaint selon Emploi du temps du jeudi matin.

Du 28 mai après les cours au 02 juin 2014 matin 3- Questions d’ordre pédagogique 3-2 Calendrier prévisionnel de l’année et récupération du Pont de l’Ascension Pont de l’Ascension Du 28 mai après les cours au 02 juin 2014 matin Arrêté du recteur stipule : Report des cours les : - Mercredi 23 avril 2014 - Mercredi 28 mai 2014 Collège demande autorisation à la DASEN de récupérer les : Mercredi 21 mai Samedi 24 mai 2014

3-3 Présentation du Contrat d’Objectifs 2013-2017 3- Questions d’ordre pédagogique 3-3 Présentation du Contrat d’Objectifs 2013-2017 Cf Fichier PDF joint

3- Questions d’ordre pédagogique 3-4 Epreuve Histoire des Arts (textes législatifs) Evaluation de l’Histoire des arts à compter de la session 2012 Circulaire n°2011-189 du 3.11.2011 parue au Journal Officiel n°41 du 10 novembre 2011 Enseignement de l’Histoire des Arts (rappel) Autonomie de l’établissement dans l’organisation de l’enseignement de l’HDA Coordination interdisciplinaire et Formalisation dans un projet d’enseignement de l’HDA Evaluation 1) Appui sur travail à dimensions historique, artistique et culturelle 2) Préparation et accompagnement de qualité auprès des élèves 3) Maîtrise de l’expression orale Calendrier A compter de la session 2013, vote en CA de l’organisation de l’enseignement et de l’épreuve orale La date de l’épreuve est déterminé par le Chef d’établissement

3-4 Epreuve Histoire des Arts (modalités d’organisation) 3- Questions d’ordre pédagogique 3-4 Epreuve Histoire des Arts (modalités d’organisation) Epreuve orale du Diplôme National du Brevet - Œuvres étudiées avec les enseignants d’Arts plastiques, d’Education musicale, d’Histoire Géographie et de Français en lien avec le thème « Arts et Mémoires » : 4 œuvres imposées + 1 œuvre personnelle choisie parmi les œuvres vues en cours ou parmi des références personnelles sur le thème « Arts et Mémoires »  Durée et déroulement de l’épreuve : 15 minutes en 2 parties : un exposé suivi d’un entretien avec le jury Jury : 2 enseignants Notation : de 0 à 20 coefficient 2 au brevet (communiquée en même temps que les notes des épreuves finales du mois de juin) - Eléments d’évaluation : - Présenter les œuvres (artiste, période, contexte…) - Maitriser l’oral (exposé, échanges…) - Respecter les règles de l’épreuve (présenter sa convocation, qualité du porte-vue,…)   Cette épreuve est une épreuve officielle. Seules les absences justifiées par un certificat médical pourront entraîner un oral de rattrapage. Toute absence non justifiée entraînera un 0/40 à l’épreuve.

3-5 Délégation de signature 3- Questions d’ordre pédagogique 3-5 Délégation de signature Délégation de signature à la Principale-Adjointe dans les domaines : Pédagogiques Organisationnels 2) Délégation de signature à la Gestionnaire Signature des bons de commande dans la limite d’un plafond de 500 euros. Concerne toutes les commandes de la gestion courante de l’établissement (fournitures, abonnement, viabilisation… etc). Permet rapidité et efficacité.

4-1 Voyages : Présentation et Budget 4- Questions d’ordre financier 4-1 Voyages : Présentation et Budget Séjour Ski Vassieux en Vercors : 3 février au 14 février 2014 Organisé par Mme LEMAÎTRE et M. LIEUTARD, concerne 4 classes de 5ème: 5e4/ 5e5/5e6 et 5e7. 5 accompagnateurs Soit une participation famille de 185 euros avec possibilité de régler selon l’échéancier suivant: 60 € avant le 30 novembre 2013 60€ avant le 31 décembre 2013 65€ avant le 31 janvier 2014

4-1 Voyages : Présentation et Budget 4- Questions d’ordre financier 4-1 Voyages : Présentation et Budget Séjour Angleterre / Rochester: du 21 au 26 avril 2014 Organisé par Mme VELARD, concerne 60 élèves issus des 4ème 4 et 4ème 5. 5 accompagnateurs / Organisme retenu: CLC Soit une participation famille de 278 euros avec possibilité de régler selon l’échéancier suivant: 100 € avant le 31 janvier 2014 100€ avant le 28 février 2014 78€ avant le 12 mars 2014

4-1 Voyages : Présentation et Budget 4- Questions d’ordre financier 4-1 Voyages : Présentation et Budget Séjour Angleterre / Londres: du 20 au 26 avril 2014 Organisé par Mme RACINE et Mme GIOVANNELLI, concerne 60 élèves issus des 4ème euro. 5 accompagnateurs / Organisme retenu: CLC Soit une participation famille de 350 euros avec possibilité de régler selon l’échéancier suivant: 120 € avant le 31 janvier 2014 120€ avant le 28 février 2014 110€ avant le 31 mars 2014

Bilan échange Franco-allemand Septembre 2013 Bilan septembre 2013

4-2 Bilan des travaux d’Eté 4- Questions d’ordre financier 4-2 Bilan des travaux d’Eté Nouvelle Laverie - Le collège Jean Perrin a désormais une nouvelle laverie. - Opération coûteuse Mise en route difficile Nouvelle organisation pour les personnels techniques et les élèves. Carrelage du CDI Opérationnel Facilité d’entretien Nombreux dégâts suite à la foudre vont se régler progressivement

4-3 Autorisation de signature convention et contrats divers 4- Questions d’ordre financier 4-3 Autorisation de signature convention et contrats divers Convention avec le CARMI pour la maintenance informatique Réseau pédagogique Réseau Administratif Convention avec la Galerie Angle pour diverses expositions au Collège Jean Perrin pour l’année 2013/2014 Protocole de mise à disposition avec le lycée Algoud qui devient l’établissement de référence pour les contrats CUI Modification règlementaire de la commande publique (RCBC) Suppression de l’EPCP dans son rôle d’autorisation donnée à l’ordonnateur de signer les contrats et conventions. Vote d’une délégation du conseil d’administration pour la signature des contrats, marchés et conventions dont l’incidence est annuelle - Cette délégation est limitée au plafond fixé à l’article 28 du CMP ; elle peut être encadrée plus strictement: 90 000 € HT pour les marchés de fournitures et de services 1 000 000 € HT pour les marchés de travaux Si cette délégation n’existe pas, le conseil d’administration doit siéger en permanence.

4-4 Taux de contribution entre les services 4- Questions d’ordre financier 4-4 Taux de contribution entre les services Le service restauration génère des recettes et des dépenses. Une part des recettes est reversée au service général afin de couvrir certaines dépenses: les fluides les communications la maintenance et l’entretien du matériel les fournitures… Fixation du taux de contribution à 21%: - augmentation de 1% par rapport à l’année 2012/2013 car augmentation du coût de la vie, de plus en plus de machine au niveau de la cuisine sont désormais électrique (de moins en moins de gaz).

4-5 Décisions Budgétaires Modificatives 4- Questions d’ordre financier 4-5 Décisions Budgétaires Modificatives DBM n°5 pour vote: Prélèvement sur le Fonds de Roulement Service ALO: Renflouer certains contrats 560, 77€ pour ASTREE (sanitaires) 449.18 € pour ARDICOM (alarme intrusion) Renflouer les frais de déplacement 1300€ pour les frais de déplacement SERVICE AP: Anticiper les dépenses dues au titre du contrat d’objectifs 1594€ pour la billeterie et le transport de la classe à PAC et de l’atelier théâtre. 1200€ pour le contrat d’objectifs car les enveloppes du Ministère ne sont pas suffisantes pour combler les dépenses déjà effectuées. SERVICE SRH: Renflouer certains contrats 1200€ pour SEMA (entretien des chambres froides)

4-5 Décisions Budgétaires Modificatives 4- Questions d’ordre financier 4-5 Décisions Budgétaires Modificatives DBM n°5 pour vote: Prélèvement sur le Fonds de Roulement TOTAL de 6 303.95€ Montant du Fonds de roulement actuel : 107 421.01€ DBM n°6 pour vote Ressources Affectées: 900€ au titre du contrat d’objectifs pour l’année 2013-2014 - 1390€ au titre de l’accompagnement éducatif pour l’année 2013-2014

Questions diverses F.C.P.E Vestiaires : a-t-on une réponse ou des informations suite à la motion votée lors du dernier CA de la part du Conseil Régional ? Notation des élèves : lors de l’année scolaire dernière, Mme Ober nous avait informé de la volonté du Collège de travailler sur la suppression des notes, ou-en-est-on ? Cahier de texte en ligne : actuellement tous les élèves n’ont pas accès depuis leur domicile à Internet. Certains cours ou devoirs ne sont mis que sur celui-ci, ce qui pose problème pour certain élèves. A contrario, lorsque des élèves sont absents, pour rattraper les cours, ceux-ci accèdent à cette fonctionnalité, mais les cours ne sont pas systématiquement mis en ligne. WC : l’année dernière, une expérimentation a été mise en place pour remettre du papier et du savon dans les toilettes. Quel en a été le résultat. A priori, il y a des infos comme quoi, il y aurait du papier dans les toilettes des filles, mais pas dans celui des garçons.

Questions diverses F.C.P.E Conseil de classe : dans la mesure du possible peut-on avoir le plus tôt possible les dates de ceux-ci pour permettre aux parents de s’organiser dans leur emploi du temps. Nous souhaiterions ne plus avoir trois conseils le même jour sur les premier et deuxième trimestre. Le retour de l’année dernière nous fait état d’un constat plutôt négatif notamment pour les conseils ayant eu lieu en troisième position Intervention Gendarmerie : possibilité d’intervention de leur part sur les différentes addictions, comme ils vont le faire dans le cadre des risques sur Internet. Sollicitation à faire de la part du collège auprès de la Gendarmerie.