Direction de la Réforme Budgétaire Réingenierie des processus budgétaires et comptables de l’État Analyse de l’existant Cartographie des SI des processus existants au ministère de l’équipement 15 mars 2005

MINEFI-DRB 22/02/2005 Sommaire 1.Applications interministérielles utilisées au ministère de l’équipement.  Administration centrale.  Administration déconcentrée. 2.Applications ministérielles du ministère de l’équipement.  Administration centrales.  Administration déconcentrées. 3.Détail des applications de gestion du ministère de l’équipement. 4.Détail des applications interministérielles.

MINEFI-DRB 22/02/2005 MP9 Gestion des actifs- Immobilisations MP3 Dépenses P1 Décider une dépenseP2 Réaliser une dépense P1-1 Formalisation du besoin P1-2 Instruction P1-3 Engagement de la dépense P2-1 Réception P2-2 Liquidation P2-3 Validation P2-4 Paiement P2-5 Gestion des comptes des tiers P3 - Gestion des actions en recouvrement P1- Initialisatio n de la recette P2 Gestion du titre de perception P4 Opération sur les comptes MP4 Traitements des opérations de fin d’exercice MP8 Pilotage de la masse salariale et du plafond d’emplois MP2 Mise à disposition des ressources MP1 Élaboration du budget P1 : Perspectives, cadrage et préparation du budget P1-1 Analyse de l’exécution N-1 et de la prévision exécution N P1-2 Perspectives N+1 P1-3 Synthèse : projet de budget P2-1 Détail du budget au niveau de présentation du PLF P2-2 Ajustement du budget et travaux sur la performance P2-3 Finalisation des documents budgétaires P3-3 Procédure d’urgence P3-2 Détermination de la répartition définitive du budget P1-1 Gestion anticipée P1-2 Programmation initiale de la consommation des crédits P2-1 Ouverture / réduction ultérieure de crédits P2-2 Reprogrammati on de la consommation de crédits P2-3 Mise à disposition en cours d’année P2 Passation des écritures de fin d’exercice P1 Constitution et mise à disposition des enveloppes (crédits ETP) P2 Prévision et exécution des dépenses de personnel Mise à jour des référentiels P1-1 Budgétisation des dépenses de personnel P1-2 Mise à disposition initiale P1-3 Gestion ultérieure des autorisations P2-3 Analyse et reporting, préparation des enveloppes n+1 P2-1 Gestion annuelle et infra-annuelle États de collecte États de synthèse États d’analyse Indicateurs financiers Restitutions Indicateurs non financiers PAP RAP Tableaux de bord Restitutions comptables COMPTABILITES PILOTAGE MP7 Restitutions P3-1 Cadrage des crédits, des emplois et des objectifs MP5 Recettes Gestion du référentiel P2-1 gestion des tiers débiteurs P1-1 fait générateur de la recette P2-2 Établissement du titre P3 : Déclinaison du budgetet préparation de la gestion P2 : Finalisation du budget ministériel P2 : Gestion ultérieure des crédits P1 : Mise en place initiale des crédits Gestion du référentiel 16/02/2005 P1-3 Mise à disposition initiale des crédits alloués P5- incidences budgétaire s P5 –1 Traitements budgétaires P2-3 Contrôle et enregistremen t comptable P3-1 Actions de masse P3-2 Situations particulières P4-1 Créances supplémentai res P4-2 Encaissemen ts P4-2 Encaissemen ts P2-2 Exécution des dépenses de personnel PAP RAP États de collecte États d’analyse États de synthèse Gestion du référentiel P3 Élaboration des états financiers P1 Centralisation et réalisation des contrôles Applications interministérielles du ministère de l’équipement (administration centrale ).

MINEFI-DRB 22/02/2005 MP9 Gestion des actifs- Immobilisations MP3 Dépenses P1 Décider une dépenseP2 Réaliser une dépense P1-1 Formalisation du besoin P1-2 Instruction P2-1 Réception P3 - Gestion des actions en recouvrement P1- Initialisatio n de la recette P2 Gestion du titre de perception P4 Opération sur les comptes MP4 Traitements des opérations de fin d’exercice MP8 Pilotage de la masse salariale et du plafond d’emplois MP2 Mise à disposition des ressources MP1 Élaboration du budget P1 : Perspectives, cadrage et préparation du budget P1-1 Analyse de l’exécution N-1 et de la prévision exécution N P1-2 Perspectives N+1 P1-3 Synthèse : projet de budget P3-3 Procédure d’urgence P3-2 Détermination de la répartition définitive du budget P1-1 Gestion anticipée P1-2 Programmation initiale de la consommation des crédits P2-1 Ouverture / réduction ultérieure de crédits P2-2 Reprogrammati on de la consommation de crédits P1 Centralisation et réalisation des contrôles P2 Passation des écritures de fin d’exercice P1 Constitution et mise à disposition des enveloppes (crédits ETP) P2 Prévision et exécution des dépenses de personnel Mise à jour des référentiels P1-1 Budgétisation des dépenses de personnel P1-2 Mise à disposition initiale P1-3 Gestion ultérieure des autorisations P2-3 Analyse et reporting, préparation des enveloppes n+1 P2-1 Gestion annuelle et infra-annuelle Indicateurs financiers Restitutions Indicateurs non financiers Tableaux de bord Restitutions comptables COMPTABILITES PILOTAGE MP7 Restitutions P3-1 Cadrage des crédits, des emplois et des objectifs MP5 Recettes Gestion du référentiel P3 Élaboration des états financiers Gestion du référentiel P2-1 gestion des tiers débiteurs P1-1 fait générateur de la recette P2-2 Établissement du titre P3 : Déclinaison du budgetet préparation de la gestion P2 : Finalisation du budget ministériel P2 : Gestion ultérieure des crédits P1 : Mise en place initiale des crédits Gestion du référentiel 16/02/2005 P5- incidences budgétaire s P2-3 Contrôle et enregistremen t comptable P3-1 Actions de masse P3-2 Situations particulières P4-1 Créances supplémentai res P4-2 Encaissemen ts P4-2 Encaissemen ts P5 –1 Traitements budgétaires P2-1 Détail du budget au niveau de présentation du PLF P2-2 Ajustement du budget et travaux sur la performance P2-3 Finalisation des documents budgétaires PAP RAP P2-3 Mise à disposition en cours d’année P1-3 Mise à disposition initiale des crédits alloués P1-3 Engagement de la dépense P2-2 Liquidation P2-4 Paiement P2-5 Gestion des comptes des tiers Gestion du référentiel P2-3 Validation États de collecte États de synthèse États d’analyse États de collecte États d’analyse États de synthèse P2-2 Exécution des dépenses de personnel Applications interministérielles du ministère de l’équipement (administration déconcentrée ).

MINEFI-DRB 22/02/2005 Sommaire 1.Applications interministérielles utilisées au ministère de l’équipement.  Administration centrale.  Administration déconcentrée. 2.Applications ministérielles du ministère de l’équipement.  Administration centrales.  Administration déconcentrées. 3.Détail des applications de gestion du ministère de l’équipement. 4.Détail des applications interministérielles.

MINEFI-DRB 22/02/2005 MP9 Gestion des actifs- Immobilisations MP3 Dépenses P1 Décider une dépenseP2 Réaliser une dépense P1-1 Formalisation du besoin P1-2 Instruction P1-3 Engagement de la dépense P2-1 Réception P2-2 Liquidation P2-3 Validation P2-4 Paiement P2-5 Gestion des comptes des tiers P3 - Gestion des actions en recouvrement P1- Initialisatio n de la recette P2 Gestion du titre de perception P4 Opération sur les comptes MP4 Traitements des opérations de fin d’exercice MP8 Pilotage de la masse salariale et du plafond d’emplois MP2 Mise à disposition des ressources MP1 Élaboration du budget P1 : Perspectives, cadrage et préparation du budget P1-1 Analyse de l’exécution N-1 et de la prévision exécution N P1-2 Perspectives N+1 P1-3 Synthèse : projet de budget P2-3 Finalisatio n des documents budgétaire s P3-3 Procédure d’urgence P3-2 Détermination de la répartition définitive du budget P1-1 Gestion anticipée P1-2 Programmati on initiale de la consommati on des crédits P2-1 Ouverture / réduction ultérieure de crédits P2-2 Reprogram mation de la consomma tion de crédits P2-3 Mise à disposition en cours d’année P2 Passation des écritures de fin d’exercice P1 Constitution et mise à disposition des enveloppes (crédits ETP) P2 Prévision et exécution des dépenses de personnel Mise à jour des référentiels P1-1 Budgétisation des dépenses de personnel P1-2 Mise à disposition initiale P1-3 Gestion ultérieure des autorisations P2-3 Analyse et reporting, préparation des enveloppes n+1 P2-1 Gestion annuelle et infra-annuelle États de collecte PAP RAP Tableaux de bord Restitutions comptables COMPTABILITES PILOTAGE MP7 Restitutions P3-1 Cadrage des crédits, des emplois et des objectifs MP5 Recettes Gestion du référentiel P2-1 gestion des tiers débiteurs P1-1 fait générateur de la recette P2-2 Établissement du titre P3 : Déclinaison du budgetet préparation de la gestion P2 : Finalisation du budget ministériel P2 : Gestion ultérieure des crédits P1 : Mise en place initiale des crédits Gestion du référentiel P1-3 Mise à disposition initiale des crédits alloués P5- incidences budgétaire s P5 –1 Traiteme nts budgétair es P2-3 Contrôle et enregistre ment comptable P3-1 Actions de masse P3-2 Situations particulièr es P4-1 Créances suppléme ntaires P4-2 Encaisse ments P4-2 Encaisse ments Gestion du référentiel P3 Élaboration des états financiers P1 Centralisation et réalisation des contrôles P2-2 Exécution des dépenses de personnel P2-1 Détail du budget au niveau de présentation du PLF P2-2 Ajustement du budget et travaux sur la performance Restitutions Indicateurs non financiers Indicateurs non financiers États ’analyse États de synthèse P3 P2 Dépenses ultérieures immobilisables P4 Traitements de fin de gestion P5 Gestion du Référentiel Immobilisation P1–Entrée du bien dans le patrimoine : P1A-Production d’une immobilisation P1B-Acquisition sur étagère d’une immobilisation P1 Entrée du bien dans le patrimoine P3 Sortie du bien P5 Gestion du référentiel d’immobilisation P0 Gestion de projet Applications ministérielles utilisées au ministère de l’équipement (administration centrale).

MINEFI-DRB 22/02/2005 MP9 Gestion des actifs- Immobilisations MP3 Dépenses P1 Décider une dépenseP2 Réaliser une dépense P1-1 Formalisation du besoin P1-2 Instruction P2-1 Réception P2-4 Paiement P2-5 Gestion des comptes des tiers P3 - Gestion des actions en recouvrement P1- Initialisatio n de la recette P2 Gestion du titre de perception P4 Opération sur les comptes MP4 Traitements des opérations de fin d’exercice MP8 Pilotage de la masse salariale et du plafond d’emplois MP2 Mise à disposition des ressources MP1 Élaboration du budget P1 : Perspectives, cadrage et préparation du budget P1-1 Analyse de l’exécution N-1 et de la prévision exécution N P1-2 Perspectives N+1 P1-3 Synthèse : projet de budget P3-3 Procédure d’urgence P3-2 Détermination de la répartition définitive du budget P1-1 Gestion anticipée P1-2 Programmation initiale de la consommation des crédits P2-1 Ouverture / réduction ultérieure de crédits P2-2 Reprogramma tion de la consommatio n de crédits P1Centralisation et réalisationdes contrôles P2Passation des écritures defin d’exercice P1 Constitution et mise à disposition des enveloppes (crédits ETP) P1-1 Budgétisation des dépenses de personnel P1-2 Mise à disposition initiale P1-3 Gestion ultérieure des autorisations Tableaux de bord Restitutions comptables COMPTABILITES PILOTAGE MP7 Restitutions P3-1 Cadrage des crédits, des emplois et des objectifs MP5 Recettes Gestion du référentiel P2-1 gestion des tiers débiteurs P1-1 fait générateur de la recette P3 : Déclinaison du budgetet préparation de la gestion P2 : Finalisation du budget ministériel P2 : Gestion ultérieure des crédits P1 : Mise en place initiale des crédits P5- incidences budgétaire s P2-1 Détail du budget au niveau de présentation du PLF P2-2 Ajustement du budget et travaux sur la performance P2-3 Finalisation des documents budgétaires PAP RAP États de collecte P2 Prévision et exécution des dépenses de personnel Mise à jour des référentiels P2-3 Analyse et reporting, préparation des enveloppes n+1 P2-1 Gestion annuelle et infra-annuelle P2-2 Exécution des dépenses de personnel P1-3 Mise à disposition initiale des crédits alloués P2-3 Mise à disposition en cours d’année P2-2 Établisseme nt du titre Restitutions Indicateurs non financiers Indicateurs non financiers États d’analyse États de synthèse P1-3 Engagement de la dépense P2-2 Liquidation P2-3 Validation Gestion du référentiel P2-3 Contrôle et enregistreme nt comptable P3-1 Actions de masse P3-2 Situations particulières P4-1 Créances supplément aires P4-2 Encaisseme nts P4-2 Encaisseme nts P3 P2 Dépenses ultérieures immobilisables P4 Traitements de fin de gestion P5 Gestion du Référentiel Immobilisation – - P1 Entrée du bien dans le patrimoine P3 Sortie du bien P0 Gestion de projet P3Élaboration des étatsfinanciers Applications ministérielles utilisées au ministère de l’équipement (administration déconcentrée).

MINEFI-DRB 22/02/2005 Cartographie des applications – Légende Extension AMG prévue à partir de 2006 Application ministérielle de gestion (AMG) Applications interministérielles : Applications ministérielles de gestion: Accord Farandole INDIA LOLF STGPE REP NDL AMD PAY ETR PEZ NDC TCC GFC DEP-TOM CDL-CDE MEDOC DDR3/SCR3 CGL TCS

MINEFI-DRB 22/02/2005 Sommaire 1.Applications interministérielles utilisées au ministère de l’équipement.  Administration centrale.  Administration déconcentrée. 2.Applications ministérielles du ministère de l’équipement.  Administration centrales.  Administration déconcentrées. 3.Détail des applications de gestion du ministère de l’équipement. 4.Détail des applications interministérielles.

MINEFI-DRB 22/02/2005 Application ministérielle de gestion Périmètre fonctionnelCentral / déconcentré MP concerné Sous-processus Apsara Préparation du budget (saisie des éléments budgétaires nécessaires à la préparation des dossiers de conférences, rétropolation des LFI et historique des PLF) CMP1- P1-1 : Analyse de l’exécution N-1 et de la prévision d’exécution N - P1-2 : Perspectives N+1 - P1-3 : Synthèse : projet de budget - P2-1 : Détail du budget au niveau de présentation du PLF - P2-2 : Ajustement du budget et travaux sur la performance Fiches de gestionA préciser BDQPA préciser 2. Budget 1. Outil de gestion intégrée Application ministérielle de gestion Périmètre fonctionnelCentral / déconcentré MP concerné Sous-processus MR4GOutil de gestion intégré du compte de commerce des parcs (compte ) Direction des Routes DMP3- P1-3 : Engagement de la dépense - P2-1 : Réception - P2-2 : Liquidation - P2-3 : Validation - Gestion du référentiel MP5- P1-1 : Fait générateur de la recette - P2-1 : Gestion des tiers débiteurs - P2-2 : Établissement du titre MP8- P2-1 : Gestion annuelle et infra-annuelle MP9- P0 : Décision d’investir - P1 : Entrée du bien dans le patrimoine - P2 : Dépenses ultérieures - P3 : Sortie du bien 1. Outil de gestion intégrée 2. Budget Détail des applications de gestion du ministère de l’équipement (1/6)

MINEFI-DRB 22/02/2005 Application ministérielle de gestion Périmètre fonctionnelCentral / déconcentré MP concerné Sous-processus CassiopéeGestion et comptabilité locale - Comptabilité de la dépense de l’ordonnateur (alternatif NDL au ministère de l’équipement) Toutes natures et tous types de dépenses (investissements et fonctionnement) DMP1P3-2 : Détermination de la répartition définitive du budget des services MP2Tous MP3- P1-3 : Engagement de la dépense - P2-1 : Réception - P2-2 : Liquidation - P2-3 : Validation - Gestion du référentiel SIGEFComptabilité budgétaire du budget annexe de l’aviation civile DMP2Tous MP3- P1-3 : Engagement de la dépense - P2-1 : Réception - P2-2 : Liquidation - P2-3 : Validation - Gestion du référentiel SWING / MOSAR / CIRCE Comptabilité des centres d’étude technique de l’Équipement – Suivi d’affaires DMP3- P1-3 : Engagement de la dépense - P2-1 : Réception - P2-2 : Liquidation - P2-3 : Validation - Gestion du référentiel MP9P0 : Gestion de projet GameGestion automatisée des marchés public de État : exécution des marchés (constatation des travaux, liquidation des dépenses et établissement des pièces de mandatement) DMP3- P1-3: Engagement de la dépense - P2-1 : Réception - P2-2 : Liquidation - P2-3 : Validation - Gestion du référentiel SUICSuivi de chantierDMP3- P2-1 : Réception DAP-CETEComptabilité du titre 9 (comptes spéciaux du Trésor) relatif à l’activité des CETE CMP3A préciser PagesComptabilité - A préciserA préciser GALIONGestion des crédits d’aide à la pierreCA préciser 3. Comptabilité budgétaire – Achats - Approvisionnements Détail des applications de gestion du ministère de l’équipement (2/6)

MINEFI-DRB 22/02/2005 Application ministérielle de gestion Périmètre fonctionnelCentral / déconcentré MP concern é Sous-processus RehucitGestion administrative individuelle et collective des agents – paye Remplace Omesper, Omega Paie, Gesper+, Gesfin, Sara, RH, Observatoire de srémunérations et Gesprim C/DMP1- P1-1 : Analyse de l’exécution N-1 et de la prévision d’exécution N - P1-2 : Perspectives N+1 - P1-3 : Synthèse : projet de budget - P3-2 : Détermination de la répartition définitive du budget des services MP8- P1-1: Budgétisation dépenses de personnel - P2-1 : Gestion annuelle et infra-annuelle - P2-2 : Exécution des dépenses de personnel - P2-3 : Analyse et reporting - Mise à jour des référentiels Paye des marins DMP8- P2-1 : Gestion annuelle et infra-annuelle - P2-2 : Exécution des dépenses de personnel - Mise à jour des référentiels PensionsA préciser MP8A préciser PensomeA préciser MP8A préciser CottageA préciser MP8A préciser 4. Ressources humaines Détail des applications de gestion du ministère de l’équipement (3/6)

MINEFI-DRB 22/02/2005 Application ministérielle de gestion Périmètre fonctionnelCentral / déconcentré MP concerné Sous-processus Direction des Routes SAFIR /SAFIR II Gestion des investissements routiers – partie comptabilité - DR CMP9P0 : Gestion de projet A préciser AGIR – DR - DREProgrammation pluri-annuelle des investissements routiers Outil des DR et des DRE CMP1P1-2 : Perspectives N+1 MP9P1 : Entrée du bien dans le patrimoine INFRAWIN II et INFRAWIN III Gestion des investissements routiers Outil des DDE DMP9P1 : Entrée du bien dans le patrimoine Direction Urbanisme habitat construction N/A ? Gestion des immobilisations ABEL IMMOGestion des immobilisations de la DGAC (budget annexe) CMP9- P1 : Entrée du bien dans le patrimoine - P3 : Sortie du bien - P5 : Gestion du référentiel d’immobilisations GPIGestion du patrimoine immobilierCMP9- P1 : Entrée du bien dans le patrimoine - P3 : Sortie du bien - P5 : Gestion du référentiel d’immobilisations 5. Gestion des investissements et des immobilisations Détail des applications de gestion du ministère de l’équipement (4/6)

MINEFI-DRB 22/02/2005 Application ministérielle de gestion Périmètre fonctionnelCentral / déconcentré MP concerné Sous-processus SICAM-Recette Émission des titres de perception (recettes du ministère en central) CMP5- P2-1 : Gestion des tiers débiteurs - P2-2 : Établissement du titre SABORD Gestion des titres de perception DMP5- P2-1 : Gestion des tiers débiteurs - P2-2 : Établissement du titre GEDEHON Établissement des titres de perception pour les prestations d’ingénierie publique DMP5- P2-1 : Gestion des tiers débiteurs - P2-2 : Établissement du titre CORAIL+ - CIMATCORAIL+ = Gestion Urbanisme habitat construction CIMAT = interface entre CORAIL+ et MR4G pour la facturation des locations d’engin DMP5P1-1 Fait générateur de la recette 6. Perception des recettes Détail des applications de gestion du ministère de l’équipement (5/6)

MINEFI-DRB 22/02/2005 Application ministérielle de gestion Périmètre fonctionnelCentral / déconcentré MP concerné Sous-processus CIEEXPORT Gestion Urbanisme habitat construction - Extraction de données de Corail+ A préciserMP7A préciser Mexico 2000 Module d’exploitation et d’interrogation de CORAIL+ - Pilotage urbanisme habitat construction A préciserMP7A préciser Infocentre APSARA (BO) Pilotage financier (restitution et historique des données d’Accord et d’Apsara ) CMP7- Restitutions - Indicateurs financiers - États de synthèse comptables - États d’analyse comptables WINDUO 7 Banque nationale d’information de l’ACCT – restitution des données comptables des TG CMP1- P1-1 : Analyse de l’exécution N-1 et de la prévision d’exécution N MP7- Restitutions - Indicateurs financiers - États de synthèse comptables - États d’analyse comptables ISOARD Mesure de l’activité des DDEA préciserMP7- Indicateurs non financiers INFRA-Coût Analyse des coûts d’une opération routière A préciserMP7A préciser PERICLES Infocentre pour la gestion des parcs et l’entretien routier C/DMP7- Restitutions - Indicateurs financiers - Indicateurs non financiers 7. Restitutions - Pilotage Détail des applications de gestion du ministère de l’équipement (6/6)

MINEFI-DRB 22/02/2005 Sommaire 1.Applications interministérielles utilisées au ministère de l’équipement.  Administration centrale.  Administration déconcentrée. 2.Applications ministérielles du ministère de l’équipement.  Administration centrales.  Administration déconcentrées. 3.Détail des applications de gestion du ministère de l’équipement. 4.Détail des applications interministérielles.

MINEFI-DRB 22/02/2005 Détail des applications interministérielles (1/4) Application interministérielle Périmètre fonctionnelCentral / déconcentré MP concerné Processus / sous-processus Farandole Saisie des données budgétaires ministérielles (ventilation par nature et destination de la dépense) à l’intention de la direction du budget CMP1P2 : finalisation du budget ministériel (toute version ACCORD) ACCORD Application coordonnée de comptabilisation, d’ordonnancement et de règlement de la dépense de l’État Existe en 3 versions : ACCORD1, ACCORD1bis, ACCORD LOLF prévu pour Les périmètres fonctionnels des trois versions sont sensiblement identiques (à l’exception de la gestion des recettes exclues de ACCORD 1bis). CMP2P1-1 : Gestion anticipée (toute version ACCORD) CMP2P1-2 : Programmation initiale (toute version ACCORD) CMP2P1-3 : Mise à disposition initiale des crédits (toute version ACCORD). CMP2P2-1 : Ouverture/réduction ultérieure des crédits (toute version ACCORD). CMP2P2-2 : Re-programmation (toute version ACCORD). CMP2P2-3 : Mise à disposition en cours d’année. CMP3P1.3 : Engagement de la dépense (toute version ACCORD) CMP3P2- 1: Réception (toute version ACCORD) CMP3P2-2 : Liquidation de la dépense (toute version ACCORD) CMP3P2-3 : Validation (toute version ACCORD) CMP3P2-4 : Paiement (toute version ACCORD) CMP3P2-5 : Gestion des comptes tiers (toute version ACCORD) CMP3Gestion du référentiel (toute version ACCORD) CMP5P2 –1 : Gestion des tiers débiteurs (uniquement ACCORD1 et LOLF) CMP5P2-2 : Établissement du titre (uniquement ACCORD1 et LOLF) CMP5P2-3 : contrôles comptables (uniquement ACCORD LOLF) CMP4P2 : passation des écritures de fin d’exercice.

MINEFI-DRB 22/02/2005 Détail des applications interministérielles (2/4) Application interministérielle Périmètre fonctionnelCentral / déconcentré MP concerné Processus / sous-processus NDL, nouvelle dépense locale Exécution de la dépense publique au niveau déconcentré. DMP2P1-3 et P2-3 : mise à disposition des crédits. DMP3P1-3 : Tenue des engagements (engagements comptables uniquement). DMP3P 2-2 : Liquidation de la dépense. DMP3P2-3 : Validation de la liquidation. DMP3P2-4 : Paiement DMP3P2-5 : Gestion des comptes de tiers fournisseurs. DEP-TOM ou DEP-micro Dépenses et comptabilité générale de État à Étranger. (trésoreries françaises auprès des ambassades TOM qui n’utilisent pas NDL). DMP3P1-3 : Tenue des engagements (engagements comptables uniquement). DMP3P 2-2 : Liquidation de la dépense. DMP3P2-3 : Validation de la liquidation. DMP3P2-4 : Paiement DMP3P2-5 : Gestion des comptes de tiers fournisseurs. DMP5P2-2 : Établissement du titre de perception. PAY, paye Paiement des traitements, salaires et accessoires aux fonctionnaires et agents des budgets civils de l’Etat. C/DMP8P2-2 : Exécution des dépenses de personnel (gestion des agents, des rémunérations, des cotisations sociales, des retenues et oppositions…, paiement, comptabilisation). ETR, paye étranger Paiement des traitements, salaires et accessoires aux fonctionnaires et agents des budgets civils de État à Étranger. C/DMP8P2-2 : Exécution des dépenses de personnel (idem, paye Étranger) PEZ, pensions Gestion et paiement des pensions de l’Etat. C/DMP8P2-2 : Exécution des dépenses de personnel, gestion des paiement et des pensions de l’Etat. STGPE Gestion du parc immobilier. Il s’agit d’une application notariale en cours d’adaptation pour le palier C/DMP9P1 : Entrée du bien dans le patrimoine. P2 : Dépenses ultérieures. P3 : Sortie du bien du patrimoine.

MINEFI-DRB 22/02/2005 Détail des applications interministérielles (3/4) Application interministérielle Périmètre fonctionnelCentral / déconcentré MP concerné Processus / sous-processus REP, recouvrement des produits divers. Recouvrement des créances de État étrangères à l’impôt et au domaine. C/DMP5P2-3 : Enregistrement comptable des produits divers (prise en charge) C/DMP5P3 : Gestion des actions de Recouvrement des amendes. C/DMP5P4 : Opérations sur les comptes, apurement des amendes. AMD, nouvelle application amende Gestion des amendes et condamnations pécuniaires de toute nature, depuis leur prise en charge jusqu’à leur apurement. C/DMP5P2-3 : Enregistrement comptable des amendes (prise en charge) C/DMP5P3 : Gestion des actions de Recouvrement des amendes. C/DMP5P4 : Opérations sur les comptes, apurement des amendes. TCSGestion des créances contentieuses du trésor pour la TG CST à Châtellerault. C/DMP5P3-2 : Gestion des actions en recouvrement/situation particulière C/DMP5P4-1 : Gestion des créances supplémentaires C/DMP5P4-2 : Encaissements C/DMP5P4-3 : Opérations d’ordre. MEDOCEnregistrement et gestion des recettes liées aux ventes mobilières et immobilières. C/DMP5P3 : contrôle et enregistrement comptable de la recette C/DMP5P4-2 : Encaissement, constatation en comptabilité. GFCGestion des fonds de concours : rattachement de crédits de FDC suite à prise en compte des recouvrements centralisés. CMP5P5-1 : Traitement budgétaire. Gestion des fonds de concours.

MINEFI-DRB 22/02/2005 Détail des applications interministérielles (4/4) Application interministérielle Périmètre fonctionnelCentral / déconcentré MP concerné Processus / sous-processus DDR3Tenue de la comptabilité générale dans les postes non centralisateurs. DMP7P1 -Centralisation et réalisation des contrôles. DMP7P2 – Passation des écritures de fin d’exercice. SCR3Centralisation quotidienne des écritures des postes non centralisateurs (trésorerie) du département. DMP7P1 -Centralisation et réalisation des contrôles. CGLComptabilité générale de État. Tenue de la comptabilité générale dans les postes centralisateurs (TG et assimilées (ACSIA, ACIP, ACDouanes…) C/DMP7P1 -Centralisation et réalisation des contrôles. C/DMP7P2 – Passation des écritures de fin d’exercice. NDCSuivi exécution de la loi de finances en matière de dépense de État. Gestion des nomenclatures référentielles. CMP7Restitutions budgétaires : suivi exécution de la Loi de Finances en matière de dépense de État. CMP1Gestion des nomenclatures référentielles budgétaires. CMP2Gestion des nomenclatures référentielles budgétaires. CMP4Gestion du référentiel budgétaire. TCCCentralisation et exploitation des écritures de comptabilité générale de l’Etat. Gestion des nomenclatures comptables. CMP4Centralisation et exploitations des écritures de la comptabilité générale de État. CMP4Gestion des nomenclatures comptables. CMP7Restitutions comptables. INDIAInfocentre national de la Dépense et des informations associées. C/DMP7Restitutions budgétaires et comptables, états de synthèses financiers, quelques informations physiques de suivi. CDL-CDENumérotation et préparation des liasses de PJ de dépenses envoyées à la cour des comptes. C/DMP7P3 : Élaboration des états financiers. Préparation des envois à la cour des comptes.