COMMISSION ENVIRONNEMENT 15 novembre 2012 : LE CONTRAT DE RIVIERE 1

Le contrat de rivière du Grésivaudan 1 – LES ENJEUX DU TERRITOIRE 2 – LES PROCEDURES ENVISAGEES 3 – LES LIMITES GEOGRAPHIQUES 4 – RETRO PLANNING 2014-2015 5 – LES ETUDES PREALABLES EN COURS 6 – LE ROLE DES COMMUNES 2

1 - LES ENJEUX DU TERRITOIRE Le contrat de rivière du Grésivaudan Le contrat de rivière du Grésivaudan 1 - LES ENJEUX DU TERRITOIRE

1) Améliorer la qualité des eaux superficielles par une amélioration de la collecte et du traitement des eaux usées,

2/ Améliorer la gestion des risques en préservant l’état de l’habitat aquatique et des fonctionnalités biologiques associés aux hydrosystèmes, concerné par le programme de mesures SDAGE II

3/ Planifier le besoin d’alimentation en eau potable et sécuriser l’alimentation de la population,

4) Prévoir une urbanisation respectueuse des composantes écologiques et paysagères

5) Développer le regroupement des acteurs et des actions (mutualisation des moyens, développement de l’intercommunalité,etc...) concerné par le programme de mesures SDAGE II

Le contrat de rivière du Grésivaudan 2 - LES PROCEDURES ENVISAGEES

Le contrat de rivière du Grésivaudan

Le contrat de rivière du Grésivaudan

Le contrat de rivière du Grésivaudan 3 - LES LIMITES GEOGRAPHIQUES

Le contrat de rivière du Grésivaudan

Le contrat de rivière du Grésivaudan AU NORD :

Le contrat de rivière du Grésivaudan AU SUD :

Le contrat de rivière du Grésivaudan 4 – RETRO PLANNING 2014-2015

Le contrat de rivière du Grésivaudan Agrément sommaire Agrément définitif 2010 2011 2012 2013 2014 2015 Rédaction des cahiers des charges «études préalable» I Consultation BE études préalables I Rédaction des cahiers des charges «études préalable» II Consultation BE études préalable II Rédaction des cahiers des charges «études préalable» III Consultation BE études préalables III ETUDE OPPORTUNITE Rédaction des fiches actions avec Maitres d’Ouvrage Liste de fiches actions + recherche des Maitres d’Ouvrage Signature du contrat et lancement des travaux Constitution du comité de rivière par arrêté préfectoral Réalisation du dossier définitif Rédaction du dossier sommaire de candidature COORDINNATION DES ETUDES PREALABLES (subv à 80%) Préparation des tableaux de bord Concertation avancée des études : COPIL, comm. env., acteurs de l’eau, etc… Interlignes Interlignes Interlignes Interlignes Opérationnel Achats Communication Valid. Pol.

Le contrat de rivière du Grésivaudan Assainissement Milieux aquatiques Risques Eau potable Communication

Le contrat de rivière du Grésivaudan 5 – LES ETUDES PREALABLES EN COURS

LE CONTRAT DE RIVIERE GRESIVAUDAN Durée (en mois) 2 4 6 8 10 12 14 16 18 Volet multifonctionnel et volet Hydromorpho Plan de gestion des boisements de berges Hydraulique Programme de restauration Habitat Relevés topo 2/3 mois Etude Piscicole 8/10 mois Propositions Etude Qualité des eaux 12/14 mois Propositions

Le contrat de rivière du Grésivaudan

Le contrat de rivière du Grésivaudan 6 – LE ROLE DES COMMUNES Membres du Comité de Rivière Sollicitation des prestataires Présence aux réunions de concertation Maitrise d’ouvrage potentielle

Le contrat de rivière du Grésivaudan MERCI DE VOTRE ATTENTION